[Réclamations] Bureau du Juge

**Flaiche** · Juge Nombre de messages: 748 Date d'inscription: 15/09/2006

Sur la porte donnant sur le bureau était affiché un panneau stipulant:

Citation:

Bureau du Juge - Réclamations

Merci de bien vouloir frapper avant d'enter.

**naja**

Naja qui s’était pourtant réveillé de bonne humeur se matin, arriva au bureau du juge avec les sourcils froncés et le visage noirci de colère.
Il frappa à la porte du bureau et entra sans même attendre l’autorisation d’enter.

Bonjour, Brec… messire juge, je viens de recevoir un courrier de potemkine, douanier de Bourganeuf qui me demande de justifier de mes transactions sur le dis marché, alors que je ne comprends même pas de quel transaction donc il veut me parler, il faudrait être plus explicite dans les courriers.
Vous me connaissais assez bien pour ne pas vouloir être en faute aux yeux de la loi, surtout quand mon seul but, est de stabiliser le marché, demandez moi de tout de mettre au même prix tous mes stock et je le ferais, mais pensez bien que cela déstabilisera le marché pour un moment.
Je n’achète que du bois et de la farine pour ma boulangerie, je ne pensais pas que cela étais répréhensible.
Je ne suis ni marchant ambulant et encore moins spéculateur, cela se saurait depuis le temps, c’est la première fois depuis plus d’un an et demi que je suis arrivée ici, à Bourganeuf, que cela m’arrive, je n’aime pas être accusé de chose que je n’ai pas faite et surtout de la sorte.

Naja reprit son souffle un moment, puis regarda le juge droit dans les yeux pour attendre sa réponse, encore plus énervé qu’a son arrivé, et lui tendit la missive.

Citation:

Expéditeur : Potemkine
Date d'envoi : 2008-09-26 12:21:13

Bourganeuf, 26 Septembre 1456

Infraction Limousin + de 250
Bonjour,

Je me présente, potemkine, douanier de Bourganeuf

Vous avez fait une transaction importante au cours de ces 24 heures supérieur à 250 écus. Je vous serai reconnaissant de bien vouloir me dire quelle était la nature de cette transaction et de me confirmer vos autorisations du maire pour effectuer de telles opérations.( voir article 6eme du décret ci joint)
Sans réponse de votre part sous 24h je serai dans l'obligation de transmettre votre dossier en cour de justice

Meilleures salutations

Cordialement

potemkine.

déccret chateauponsac

Article préalable : De la notion de résidence
Est considéré comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du comté depuis au moins 15 jours.

Article premier : Définition du marchand ambulant
Est appelée "Marchand Ambulant" toute personne ne répondant pas aux critères de l�article préalable qui vend ou achète des article identiques ou différents pour une valeur de 100 [cent] écus dans un laps de temps de vingt-quatre [24] heures sur un unique marché d�un village du Comté du Limousin et de la Marche. Une personne résidente dans le Comté peut aussi être considérée comme Marchand Ambulant, ce cas est traité dans l'article sixième.

Article deuxième : De la pratique du commerce ambulant
Les Marchands Ambulants ne répondant pas aux conditions de l'article préalable ont obligation de demander l'autorisation du Commissaire au Commerce Comtal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés. Ils doivent lui déclarer ce qu�ils ont l�intention d�acheter ou de vendre, à quel prix et dans quelle mesure [quantité] et ceci au moins vingt quatre [24] heures à l'avance. Dans le cas de transactions sous contrat, une copie dudit contrat devra être envoyée au Commissaire au Commerce Comtal. Cette copie pourra être demandée comme preuve par les forces de police ou la mairie, ainsi qu'une copie des contenus des inventaires à l'arrivée et au départ du marchand ou des événements relatifs au séjour dans la ville.
Tous les marchands ambulants (sous contrat ou non) ont le devoir de se présenter au maire du village. Toute vente hors contrat doit recevoir l'assentiment de la mairie.

Article troisième : Contreparties à la vente
Le maire peut, s�il l�estime adapté à la bonne conduite économique de sa ville, assujettir l�autorisation de mise en vente au rachat par le marchand ambulant de tout ou partie des revenus de sa vente journalière de certains produits mis en vente par la mairie

Article quatrième : Poursuites envisagées pour non-respect de la loi
Tout Marchand Ambulant n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera considéré comme voulant déstabiliser l'économie Limousine, et pourra être poursuivi pour Trouble À l�Ordre Public. En cas de récidive, une interdiction d'exercer le métier de marchand ambulant pourra être édictée à l'encontre de l'auteur de la récidive. Une interdiction de vendre plus de cent (100 ) écus de produits par jour dans un village du Limousin et de la Marche pour une personne non résidente. Si le condamné passe outre, il pourra se voir infliger une interdiction de séjour.

Article cinquième : Denrées stratégiques
Sauf mention contraire dans un contrat approuvé par les autorités Limousines (Commissaire au Commerce ou Maires), il est interdit aux marchands ambulants de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des denrées stratégiques. Cette liste est disponible sur simple demande aux autorités ou dans les espaces appropriés sous forme de décret comtal. Le commerce de ces denrées entraîne des circonstances aggravantes en cas de procès pour Trouble à l'Ordre Public. Les denrées pouvant être définies comme stratégiques sont les ressources naturelles des villages (bois, fruits et poissons), les produits des mines (fer et pierres) ainsi que les armes (épées, boucliers et bâtons).

Article sixième : Des marchands internes au Comté
Une personne résidente dans le Comté pourra aussi être considéré comme Marchand Ambulant si elle vend ou achète sur un même marché une quantité de produits pour un montant de plus de 250 [deux cent cinquante] écus par jour. Ces personnes sont soumises aux règles édictées dans l'article deuxième mis à part la nécessité de se présenter au Commissaire au Commerce Comtal. Toute autre obligation (présentation et autorisation du maire) reste en vigueur. Les sanctions applicables en cas d'infraction sont les mêmes que celles décrites aux articles quatrième et cinquième

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**amael59**

Amael n'était encore jamais venu jusqu'ici, il toqua à la porte et entendit " Entrez "

Bonjour Breccan, je viens au sujet d'Overman, celui qui avait pillé les caisses de Rochechouart, il est à Agen, dans le Comté de Guyenne.
Est-ce qu'une action judiciaire est en cours contre lui et des pourparlers à ce sujet avec les autorités judiciaires de Guyenne ?

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NULLE DEFAITE QUAND ON SE BAT AVEC HONNEUR !!!

Kachalot · Puceau Nombre de messages: 7 Date d'inscription: 22/04/2009

Bonjour votre Honneur,

Jai souffert une coupure de réseau lorsque jécrivais mon plaidoyer, donc une seule partie a éte enregistrée.

J'aimerais donc y adjoindre ceci:

Citation:

Votre honneur,

J'ai effectivement commis les infractions que ce tribunal me reproche, mais je l'ai fait en bonne foi.

Je m'explique:

1) Je savais parfaitement que la mairie de Tulle se réserve le monopole de la vente du poisson sur son marché, mais je ne pensais nullement que ce monopole s'étendait également à ces produits de luxe.

Si j'avais eu des poissons normaux sur moi je n'aurais jamais osé les vendre, car je les aurais mangé.

2) J'ai vendu ces objets dans la seule fin de me nourrir, car ces poissons ne couvrent pas les points de faim habitulers, mais fournissent des points de luxe, dont je ne sais que faire, étant N3 et pas N4, et d'autre part, étant en voyage, les fonds viennent souvent à me manquer, Ce qui était le cas ici.

Je dois dire aussi, pour ma décharge, que si messire le Lieutenant de Police, quand je lui ai expliqué mon point de vue sur les infractions, m'avait répondu en m'expliquant que ces marchandises tombent aussi sous le coup de la loi, je les aurai retiré sur le champ, mais tel n'a pas été le cas, car il a du, au vu de son courier, porter plainte derechef.

Voici la copie de ses missives:

http://sd-1.archive-host.com/membres/up/143426330038569530/courrier.pdf

j'adjoins également une copie de mon inverntaire qui prouvera mes dires:

http://imagik.fr/uploads/46219

Je crois aussi que ce lieutenant de police a fait un peu d'excès de zèle et profite de sa position pour abuser du pouvoir qui lui est confié par le duché.

Merci, Votre Honneur.

Merci

**Anantee**

J'aimerai savoir si je dois prendre en compte dans le témoignage du prévenu cet autre témoignage ou si il est refusé.
Merci de me répondre.

**naja**

je le prends en compte , moi, mais cela n'agage que moi !!

mais en IG je ne serais dire, fautdrait que ce témoignage soit fait dans la plaidorie pour le prendre vraiment en compte.

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**Anantee**

Je demande à ce que cela ne soit pas pris en compte car cela ne fait pas partie du témoignage, je ne peux donc pas contredire l'accusé sur ces points, d'ailleurs le fait qu'il viennent vous trouvez dans votre bureau est très incorrect vis à vis du procès. Je n'ai rien à ajouter.

**naja**

je ferais en mon âme et consience !!

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Kachalot · Puceau Nombre de messages: 7 Date d'inscription: 22/04/2009

Madame le Procureur,

J'aurais ajouté tout cela dans ma première plaidoirie si je n'avais pas subi une coupure de réseau inoportune, et donc, totalement indépendente de ma volonté!

Ne pas tenir en compte la totalité de mon plaidoyer équivaut à me priver de mon droit inaliénable de me défendre.

Merci.

**Ratgus**

Ratgus entra dans le bureau du juge

bonjour Juge ... je viens vous voir car je suis surpris a la lecture de certain verdict de votre part .. en effet comment se fait il que pour les mêmes faits 2 prévenus n'ai pas la même sanction ?.... Je me doute que le juge est libre de son jugement mais la justice limousine n'en sort pas grandit ... On a l'impression que c'est fait a la tête du client....

Les 2 procès dont je parle sont ceux de Chantalrita et Versatyl. Pour une attaque de château le même jour ils ont eu l'un 57 écus et 3 jours de prison et l'autre 3 jours de prison et 20 écus d'amendes. Et n'évoquez pas la chartre du juge et de ne pas mettre les prévenus en négatif car vous l'avez fait avec Chantalrita....

Aussi je vous remercie pour votre réponse.

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Nulle défaite quand on se bat avec Honneur

**pinpin42**

Effectivement Prévot j'ai rendu jugement 1 jour aprés avoir renseignements sur les deniers que possédait dame Chantalrita.Ils etaient de vingt écus la veille.
Ceci est de ma faute car je deteste mettre les gens en négatif.

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lightnicolas007 · Puceau Nombre de messages: 8 Date d'inscription: 04/07/2009

Bonjour messire le juge.
Pui-je espérer être rembourser au moins en partie?
Sinon pour information, songe possédant une propriété a ventadour et étant en ce moment a ventadour, elle a sans doute déposer sa bourse dans sa propriété.

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chef marechal de ventadour.
avocat au barreau bourguignon.
membre de l'assemblée bourguignogne.
ancien responsable de la filliere bles/farine/pain de dijon.
ancien forgerons sous contrat avec la mairie de dijon.
ancien tavernier de la taverne de dijon.
ancien sergent de police de dijon.
ancien soldat de lost de bourgogne.
ancien membre du chapitre de lodre du st sepulcre.
ancien agent de renseignement de lost de bourgogne.
ancien membre de lEm des rangers.

**amael59**

Bonjour Messire le Juge,

Est-ce que ma plainte pour le racket dont j'ai été victime sur la route entre Bourganeuf et Guéret vous a été transmise, j'avais contacté le Lieutenant de police de Guéret, Fafner_Keyzee qui m'a dit transmettre au Prévôt qui transmettra au Procureur, c'est un rude coup car je me suis fait dépouiller de tous mes biens malgré être fortement armé et accompagné.

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NULLE DEFAITE QUAND ON SE BAT AVEC HONNEUR !!!

**pinpin42**

Messire lightnicolas007 , il est fort probable que non pour le remboursement car déja il faudrait la copie de vos inventaires avant et aprés brigandage.
Et enfin il faudrait que le prevenu vous rende votre bien par ma decision, s'il ne le fait pas il faudrai intenter un autre procés ou je n'aurais aucune preuves de non remboursement.
Mais juger oui il va l'être.

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**pinpin42**

Bonjour messire [b]amael59[/b]
Actuelement je n'ai absolument rien , je m'informe auprés de notre prévôt afin de vous donner réponse.

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