Contrat test soupe populaire.

Art.1: Statut
Alda est Tribun de Rochechouart, Comté du Limousin et de la Marche. Le tribun est d’accord pour tester le projet soupe populaire dans son village.

Art.2: Rôle et procédures
Le role du tribun dans le test de la soupe populaire est de preter contre remboursement, en fonction de besoins des vagabonds, des pains à 2 écus.
Le comté confiera un stock de 50 pains resevés aux vagabonds necéssiteux. Le Tribun prendra contact avec le commissaire au commerce afin de convenir d’un rendez-vous pour la transaction. Celle-ci se déroulera à la foire du Comté. Le prix sera calculé afin que le tribun soit remboursé de la taxe de 50 écus et du prix des pains. Le Tribun proposera ensuite les pains à 2 écus aux vagabonds dans le besoin. Le vagabond signera avec le Tribun un contrat de prêt. Le vagabond sous contrat devra rendre le pain au tribun dans un délai de 2 semaines. Si le vagabond sous contrat ne satisfait pas à ces obligations, il se vera infligé une amande s’élevant à la différence du prix du pain et une surtaxe de 3 écus.

Le tribun devra tenir à jour un recensement des vagabonds ainsi que de leur progressions et de ceux aidés.
Il transmettra à Dame_Ned et au conseil comtal ces recensements.

Art.3 : Fin de la période teste.

Le teste à une durée de 6 semaines. A la fin de cette période, le tribun doit remettre au Commissaire au commerce les 50 pains et le bilan de son expérience.

Art.4: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part du tribun donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.

Contrat test soupe populaire.

Art.1: Statut
Alda est Tribun de Rochechouart, Comté du Limousin et de la Marche. Le tribun est d’accord pour tester le projet soupe populaire dans son village.

Art.2: Rôle et procédures
Le role du tribun dans le test de la soupe populaire est de preter contre remboursement, en fonction de besoins des vagabonds, des pains à 2 écus.
Le comté confiera un stock de 50 pains resevés aux vagabonds necéssiteux. Le Tribun prendra contact avec le commissaire au commerce afin de convenir d’un rendez-vous pour la transaction. Celle-ci se déroulera à la foire du Comté. Le prix sera calculé afin que le tribun soit remboursé de la taxe de 50 écus et du prix des pains. Le Tribun proposera ensuite les pains à 2 écus aux vagabonds dans le besoin. Le vagabond signera avec le Tribun un contrat de prêt. Le vagabond sous contrat devra rendre le pain au tribun dans un délai de 2 semaines. Si le vagabond sous contrat ne satisfait pas à ces obligations, il se vera infligé une amande s’élevant à la différence du prix du pain et une surtaxe de 3 écus.

Le tribun devra tenir à jour un recensement des vagabonds ainsi que de leur progressions et de ceux aidés.
Il transmettra à Dame_Ned et au conseil comtal ces recensements.

Art.3 : Fin de la période teste.

Le teste à une durée de 6 semaines. A la fin de cette période, le tribun doit remettre au Commissaire au commerce les 50 pains et le bilan de son expérience.

Art.4: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part du tribun donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.

Le 22 mars 1453 à Limoge

Alda de Panazol