Castel Comtal

AccueilAccueil  ­FAQFAQ  ­RechercherRechercher  ­S'enregistrerS'enregistrer  ­ConnexionConnexion  
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartager | 
 

 Contrat de Trokinas - Intendant Intérimaire de Roche

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Trokinas
Comte
Comte


Nombre de messages: 1597
Age: 36
Ville IG: Rochechouart
Date d'inscription: 28/10/2007

MessageSujet: Contrat de Trokinas - Intendant Intérimaire de Roche   Mar 27 Mai - 20:33

Citation:
Art.1: Statut
Trokinas est nommé fonctionnaire intérimaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut d'Intendant intérimaire dans le village de Rochechouart par l'Intendant Général et est placé sous l’autorité de l'Intendant Général à compter du 27 mai 1456. Ce contrat prendra fin dès le retour de Kaar, l'intendant titulaire de la ville de Rochechouart.

Art.2: Statut
Le rôle de l'Intendant intérimaire est de réaliser le paiement des autres fonctionnaires du Comté dans le village où il tient fonction.
Il devra se prémunir d'un stock de denrées réservées aux différents paiements à effectuer. Pour cela, il prendra contact avec le Commissaire au Commerce afin de convenir du mode de transaction et d'un rendez-vous.

Puis l'Intendant intérimaire contactera les fonctionnaires à payer dont la liste lui aura été remise par l'intendant général, et conviendra d'un rendez-vous pour les transactions via le marché du village. (Un screen-shot devra être réalisé pour attester de la bonne marche des paiements).

Art.3: Salaire et primes
L'Intendant intérimaire reçoit un salaire d'un morceau de viande à 7 écus par semaine. Cette rémunération sera effective à la fin de chaque semaine.
Toute absence de plus de deux jours devra être signalée à l'Intendant Général et au Commissaire au Commerce. Le salaire tiendra compte de cet absentéisme.
L'Intendant intérimaire, s'il possède 202 PF ou plus pourra demander le règlement de son salaire en poisson ou en fruits pour un montant équivalent (poissons à 8 écus ou 2 fruits à 5,25 écus).

Art.4: Révocation et démission
L'Intendant Général a le pouvoir de révoquer l'Intendant intérimaire s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
L'Intendant intérimaire s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission à l'Intendant Général.
Toute révocation ou démission ne donne pas le droit à la rémunération de la période non terminées.
Lors de révocation ou de démission, l'Intendant doit restituer le stock réservé aux paiements en sa possession au Comté sous peine de poursuites judiciaires pour Trahison.

Art.5: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part de l'Intendant intérimaire donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.

Art.6: Détournement par un tiers.
Tout détournement par un tiers d'un ou de plusieurs salaires de fonctionnaire lors d'une transaction effectuée par un intendant intérimaire donnera lieu à une demande de poursuite judiciaire.

Fait a Rochechouart
Le 27 Mai 1456
Trokinas

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 

Contrat de Trokinas - Intendant Intérimaire de Roche

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel Comtal :: Cour de Justice du Limousin et de la Marche :: Contrats :: Contrats des Intendants-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet