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 [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours]

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Plum
Sérennisse
Plum


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Ville IG : Guéret
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MessageSujet: [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours]   [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours] EmptyLun 1 Déc - 23:15

Nature de l'acte: TAOP Révolte

Lieu et date: Guéret le 30 Novembre

Prévenus: Ardonis

Preuve: [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours] Ravolt10

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Dernière édition par Plum le Dim 14 Déc - 11:41, édité 2 fois
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Alcyone
Prévôt des maréchaux
Alcyone


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Ville IG : Entre deux tombes
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MessageSujet: Re: [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours]   [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours] EmptyMar 2 Déc - 3:20

Hé ben il va l'avoir son procès! Allez zou, chez le Proc!
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http://fille-du-vent.skynetblogs.be
LouisXI
Sérennisse



Nombre de messages : 557
Age : 40
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MessageSujet: Re: [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours]   [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours] EmptyMar 2 Déc - 17:56

Citation :
Le 2e jour du mois de Décembre l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Ardonis
Victime : Village de Guéret
Date et lieu de l’Infraction : Le 30 Novembre 1456 à Guéret
Témoins de l’accusation: Plum et Ranna
Chef d’inculpation : Trouble à l’Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d’audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

Ardonis, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
V.5. De la révolte contre les mairies.

V.5.A. Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
J.1.C.8. Révolte :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 3 jours de prison
Circonstances aggravantes :
En groupe avec preuve d’appel à la révolte ou préméditation : + 20 écus + 2 jours de prison

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

Vous avez , à la date du 30 Novembre de cette année 1456, tenté de vous attaquer à la mairie de Guéret, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.
Fier de votre action, vous n'avez pu vous empêcher de vous vanter de votre action en taverne de Guéret.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves de l’huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt10.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt11.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt12.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt13.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre le Lieutenant Plum et Ranna, Le maire de Guéret, témoins de vos aveux en taverne.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 2e jour de décembre 1456
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mic31
Sérennisse
mic31


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Age : 44
Ville IG : GUERET
Date d'inscription : 23/03/2008

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MessageSujet: Re: [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours]   [1/12]-Guéret-Ardonis-TAOP (révolte) [en cours] EmptySam 31 Jan - 16:52

Citation :
Procès ayant opposé Ardonis au Comté du Limousin et de La Marche

Ardonis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
J'ai attendu la venue de votre avocat et quand ce fut le cas,celui ci ne vous connaissez même pas.
On veut bien patienter un peu mais il ne faut pas nous prendre pour des buses.
Maintenant vu votre exceptionnelle défense ça ne fait pas un pli que vous êtes coupable.
Par conséquent je vous condamne à 20 écus d'amende et 3 jours de cage dans nos belles geôles limousine.

Le juge a parlé.

Le 10 janvier 1457 à Limoges
Breccan de Sarran
Juge du Limousin et de la Marche
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Le 2e jour du mois de Décembre l�an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Ardonis
Victime : Village de Guéret
Date et lieu de l�Infraction : Le 30 Novembre 1456 à Guéret
Témoins de l�accusation: Plum et Ranna
Chef d�inculpation : Trouble à l�Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d�audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

Ardonis, vous comparaissez aujourd�hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd�hui. »
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
V.5. De la révolte contre les mairies.

V.5.A. Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
J.1.C.8. Révolte :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 3 jours de prison
Circonstances aggravantes :
En groupe avec preuve d�appel à la révolte ou préméditation : + 20 écus + 2 jours de prison

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

Vous avez , à la date du 30 Novembre de cette année 1456, tenté de vous attaquer à la mairie de Guéret, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.
Fier de votre action, vous n'avez pu vous empêcher de vous vanter de votre action en taverne de Guéret.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves de l�huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt10.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt11.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt12.jpg

https://i.servimg.com/u/f75/12/85/56/71/ravolt13.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre le Lieutenant Plum et Ranna, Le maire de Guéret, témoins de vos aveux en taverne.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 2e jour de décembre 1456

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur,après avoir entendu le témoignage du témoin, reprit la parole en s'adressant au Juge:*

«Vostre honneur, le prévenu reste silencieux et qui ne dit mot consent ! Je recommande donc 20 écus d'amende et 3 jours de prison.

Fait à Limoges le 9 Décembre 1456
Jakamer
Procureur du Limousin

Dernière plaidoirie de la défense
quel belle justice , je demande au juge d attendre l arriver de mon avocat avan de faire avancer le procé et bien non tssssssssssss

allez i foutez moi des procés a repetition plutot que vous demandez pourkoi des gens se revoltent ...
c est bien ce que e dit c est un dialogue de sourd
(j arrete les rr , quan je voit de tels joueurs sa me donne pas envi de faire du rp !!!!!
haaaa heu un petit conseil foutez la defense au max , il se pourrai que les forces smaliennent veuillent vanger la mort de mon compte mmmm je sens une petite guerre avec l armagnac ^^ , ON TOUCHE PAS AUX SMALIENS hihihi )

La défense a appelé Tedonia à la barre
Voici son témoignage :
Tedonia s'approcha de la barre... décidément elle sautait de barre en barre, de salle en salle dans ce tribunal !
**Bonjour la cour, je viens juste me tenir à cette barre, pour vous dire que je ne vois pas pourquoi je suis appelée à témoigner des faits retenus contre ce messire Ardonis que je ne connais ni d'Eve, ni d'Adam, et de mémoire, je n'étais déjà plus à Guéret à cette époque !
Voilà donc j'ai rien de plus à ajouter.**
Tedonia salua l'assemblée et retourna dans la salle où elle était elle-même jugée, histoire d'en finir avec Son procès qui selon elle traînait en longueur !**

La défense a appelé Santa à la barre
Voici son témoignage :
bonsoir, Messire le procureur, messire le juge, et à tous les presents.

je vous remercie d'avoir eu la patience de m'attendre jusqu'à cette heure.

j'ai reçu un ordre de temoigner à ce procès, appelée par la defense.
en effet pour moi, c'est une surprise: je crois de ne connaitre pas Monsieur Ardonis, surement je ne connaissait pas les evenements du procès, qui j'ai ici compris en écoutand vos temoignages et vos prouves.

je suis venue ici si tard dans la soirée car j'ai attendu de pouvoir avoir une reponse par Monsieur Ardonis. Je lui ai envoié un courrier pour lui demander si je ne me souvenais pas de quelque evenements passé, car j'immagine que, si la defense m'a appelée, il y a un motif. Mais probabilment il n'a pas pu encore le lire, parce que, comme j'ai dit, je n'ai pas eu une reponse.

Donc, je suis vraiment desolée avec lui si c'est ma memoire que se trompe, mais pour ce que je me souviens, je dois dire, devant à vous, que je ne crois pas de le connaitre, et que je ne me souviens pas d'avoir vu ou connu quelque chose en relation à son accusation.
Et donc que je ne peux dire rien d'utile pour sa defense.

pardonnez moi mon mauvais français, j'éspère de m'etre expliquée.
je reste à votre disposition pour tous cas.

bonne soirée à tous.

L'accusation a appelé Plum à la barre
Voici son témoignage :
Messire le procureur, messire le juge, *s'incline respectueusement*

Quelle ne fut pas ma surprise d'apprendre qu'une révolte avait eut lieu la nuit du 30 Novembre. Aucun groupe ou personne fortement suspect une énigme en soi. Mais cette surprise fut complètement ocultée par une autre. Tranquillement assis sur mon tabouret en taverne, Messire Ardonis, ici présent pénètre et commence à déblatérer sur ses actions nocturnes. Il a jugé bon d'aller crier devant la mairie pour reprendre ces termes. J'avais trouvé le troublion et je me suis empressé de recopier sur parchemin ses dires afin de vous les transmettre en souhaitant que justice soit faite.

L'accusation a appelé Ranna à la barre
Voici son témoignage :
*Ranna entra pour la première fois à la cour de justice. Il s'approcha de l'endroit qu'on lui désigna et donna son identité*

Ranna, Maire de Guéret.

*Puis il donna son témoignage*
Effectivement, j'étais à la taverne, Le CAVE NECADAS dont je suis propriétaire quand messire Ardonis entra. Il ne dit d'abord mot pendant un instant puis se tint son bras blessé.
Pendant qu'une personne présente le soigna, il raconta effectivement, sans présenter aucun remord, son épopée nocturne, sa révolte envers la mairie et comment les miliciens l'avaient blessé.

* Son témoignage terminé il s'installa dans la salle attendant la suite de la procédure *
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