[06/02]TAOPinsult.(menacesdemort)-Hassoun/Trokinas[COUPABLE]

Lieu et date où l'infraction a été commise: Comté du Limousin et de la Marche, le 06 févier 1457

Nature de l'infraction: Trouble A l'Ordre Public, menace de mort envers le Comte du Comté du Limousin et de la Marche en la personne de messire Trokinas.

Prévenu:Hassoun

Sa fiche:



Victime:Trokinas

Sa fiche:



Preuve de l'infraction:



Courrier, valant comme dépôt de plainte, reçu de la part de la victime messire Trokinas, comte du Limousin et de la Marche:
Le 06 février 1457:
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Courrier envoyé au prévenu messire Hassoun:
Le 06 février 1457:

Citation :

Bonjour Messire Hassoun,

Je me présente : Messire Aldyr, Lieutenant de Police de Rochechouart et de la Prévôté du Comté du Limousin et de la Marche.

Aujourd’hui le 06 février 1457, j’ai reçu un dépôt de plainte à votre sujet, de la part de messire Trokinas, Comte du Limousin et de la Marche.
En même temps que son dépôt de plainte, messire Trokinas, Comte du Limousin et de la Marche, m’a fourni une copie du courrier que vous avez pu lui envoyé où vous le menacez de mort à deux reprises. Pour votre gouverne je vous fourni à votre tour une copie de votre courrier qui est adressé à messire Trokinas, Comte du Limousin est de la Marche :

https://servimg.com/view/11279116/728

Messire Hassoun, vous n’êtes pas sans savoir, que le fait d’insulter, de menacer de mort quiconque sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche, et d’autant plus un représentant de l’autorité de ce Comté, en l’occurrence le représentant en plus haut point et le garant de cette autorité, c’est-à-dire le Comte, est considérée comme une infraction, et est punis par la loi du Comté du Limousin et de la Marche. Pour information, je vous fais part d’une copie du coutumier en vigueur dans le Comté du Limousin et de la Marche (consultable en halle, sur la gargote) précisant ce genre d’infraction et de la peine pouvant être prononcé contre une personne commettant ce genre de propos :

De la Justice en Limousin et de son fonctionnement.
J.1. Le procès
J.1.C. Types de plaintes et les peines encourues
J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison
Insultes envers le Roy : 100 écus + 3 jours de prison

A l’aune du dépôt de plainte de messire Trokinas, Comte du Limousin et de la Marche, contre vous, et de la preuve de votre courrier de menace de mort à son attention, qu’il m’a fait parvenir, je suis dans l’obligation de monter un dossier de justice contre vous. Dorénavant, vous aurez à justifier de vos propos que vous avez proféré à l’encontre de messire Trokinas et de son statut de Comte du Limousin et de la Marche devant la cour de justice du comté du Limousin et de la Marche, lors d’un procès, qui sera mis en place incessamment sous peu, à votre encontre, en votre qualité de prévenu. Par la même occasion et à l’issue de ce procès, vous risquez d’encourir à une peine d’1 jour de prison et à payer une amende de 50 écus, comme le stipule le coutumier du Comté du Limousin et de la Marche.

Bien évidemment de votre côté, messire Hassoun, vous pouvez toujours répondre à ma présente pour justifier vos propos de menace de mort contre messire Trokinas, Comte du Limousin et de la Marche, éventuellement vous trouvez des circonstances atténuantes. Mais je dois vous préciser que tout courrier que vous pourriez m’envoyer et ce qu’il pourrait contenir sera retenu contre vous, et joint à votre dossier de justice. Sinon, je vous informe dés à présente que vous recevrez incessamment sous peu un courrier de la cour de justice du Comté du Limousin et de la Marche vous demandant de vous présenter à votre procès pour Trouble à l’Ordre Public : Menaces de mort proférées contre un noble et de surcroit contre le Comte du Limousin et de la Marche.

Je me tiens à votre disposition.

Aldyr,

Lieutenant de Police de Rochechouart et de la Prévôté du Comté du Limousin et de la Marche.

Témoin: Aldyr, Lieutenant de Police de Rochechouart.

Réponse reçue de la part du prévenu messire Hassoun:
Le 07 février 1457:



Commentaire:

Finitou si tu as un avis sur ce gentil petit dossier ?...

Mic31, s'il y a procès, bonne chance !!! Je pense qu'il faudra mettre ce dossier dans les florilèges, de même pour les minutes du procès, s'il a lieu...

Finitou se gratte la tête...

Mouais....ya un hospital psychiatrique dans le Limousin????

Là on a un beau patient je crois....

Vu qu'il s'excuse même pas...ben on le passe en MA et mic va au moins rire 2 minutes.
Le procès est à lire juste pour le plaisir.

MICCcc rigole un peu...c'est un cadeau pour toi.

bah niveau hrp il a qu'a cacher ses codes rr a son petit frère le comte m'en voudrais de pas poursuivre demain matin ça sera fait promis puis si il plaide la folie, je trouverais bien un hospitalier pour l'ausculter

Citation :

Acte d'accusation

le 9 du mois de février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sire Hassoun, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre car vous avez proféré des menaces de mort a l'intention de Trokinas, comte en l'exercice du comté du Limousin et de La marche. En effet vous avez envoyé un pigeon à sa grandeur lui disant que si il refusait de vous payer 400 écus, vous attenteriez a sa vie. Je vous signale que je considère une telle intention comme un fait de très haute gravité étant donné la statut de la victime, vous avez écris au lieutnat de police aldyr en plaidant la folie, thèse a laquelle je ne crois pas donc je vous demanderai de prouver vos dires. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1. Le procès
J.1.C. Types de plaintes et les peines encourues
J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courrier envoyé pour la plainte
https://2img.net/r/ihimizer/img264/7403/plaintetrokinasmenacedezl5.jpg

preuves du méfait
https://2img.net/r/ihimizer/img21/405/lettremenacesdemorthasstz1.jpg

réponse de l'accusé au courrier du Lieutenant de Police Aldyr
https://2img.net/r/ihimizer/img264/5823/rponsehassoun07fvtaoptraq4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Sa grandeur Trokinas, Comte en l'exercice du comté du Limousin et de la marche et sire Aldyr, lieutenant de Police de Rochechouart

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 9 février 1457