[23/11/57 - Brigandage Nouma [COUPABLE] [-Coop Bourgogne]

Acte d'accusation (transmis par le Procureur de Bourgogne dans le cadre de la coopération judiciaire) :

Citation :: En vertu du Traité de coopération judiciaire établi entre la Bourgogne, le Lyonnais-Dauphiné, La Champagne, le Périgord et le Limousin, nous ouvrons à ce jour un procès à l’encontre de Dame Nouma.
Je laisse ma confrère Dame Keltica, Procureur du Duché de Bourgogne présenter l'acte d'accusation.

* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Dame Nouma, vous comparaissez ce jour 09 Octobre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de dame Cocophil.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 30 Septembre 1457, entre Nevers et Autun.
Voici la preuve du racket :
https://2img.net/r/ihimizer/img401/7540/plainterr.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d’une cinquantaine d' écus et 3 miches de pain.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; l'accusé a été reconnu à Nevers par dame Jovalpeye.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Dame Nouma, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

Je me permettrai d'appeler à la barre la victime, dame Cocophil, afin qu'elle témoigne de l'agression subie.
La parole est à la défense.

Citation :: Procès ayant opposé Nouma au Comté du Limousin et de La Marche
Nouma était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Umondel de Virloinval, Juge de Bourgogne,

Vu l'article 421-4 du Codex bourguignon,

Condamnons l'accusée à 1 jour de prison et 77 écus d'amende.

Rendu le 23 novembre 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 77 écus.

Acte d'accusation

En vertu du Traité de coopération judiciaire établi entre la Bourgogne, le Lyonnais-Dauphiné, La Champagne, le Périgord et le Limousin, nous ouvrons à ce jour un procès à l�encontre de Dame Nouma.
Je laisse ma confrère Dame Keltica, Procureur du Duché de Bourgogne présenter l'acte d'accusation.

* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
Dame Nouma, vous comparaissez ce jour 09 Octobre 1457 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de dame Cocophil.
En effet, vous avez pillé cette victime en date du 30 Septembre 1457, entre Nevers et Autun.
Voici la preuve du racket :
https://2img.net/r/ihimizer/img401/7540/plainterr.png

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin volé fait état d�une cinquantaine d' écus et 3 miches de pain.

En application de la réforme du brigandage, l'accusé a été contacté par la responsable dame Faguiang ; l'accusé a été reconnu à Nevers par dame Jovalpeye.
Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :
Art. 421-4 Du vol
« Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s'en emparant contre le gré d'une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable d'un jour de prison et de 1.000 écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues. »

Dame Nouma, je vous accuse de vol !
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau officiant actuellement :
Avocat Bâtonnier : Stam
Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Soizic
Intello39
Umondel

Je me permettrai d'appeler à la barre la victime, dame Cocophil, afin qu'elle témoigne de l'agression subie.
La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

*La pestouille avait reçu réponse du procureur bourguignon. C'est donc parchemin sous le coude qu'elle alla lire le réquisitoire au juginounet, à l'accusé et à qui voudrait bien l'entendre.*

"Etant donné l'absence de l'accusée, qui a n'a même pas daigné venir se défendre des faits qui lui sont reprochés, je demande à la Cour du Limousin de bien vouloir astreindre Dame Nouma à un jour de prison et 75 écus d'amende. Ainsi, peut-être pourra-t-elle du fond de sa geôle réfléchir sereinement à son attitude et à ses faits, en espérant que l'on ne la reverra plus en ces salles.

Je n'ai rien à ajouter votre Honneur.

Fait le 18 Novembre 1457 en Bourgogne par Dame Keltica, procureur."

*Une fois la dite lecture faite, Eal donna le parchemin au juge afin qu'il soit gardé dans le dossier.*
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.