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 [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE]

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3 participants
AuteurMessage
Ratou42
Sérennisse
Ratou42


Nombre de messages : 6084
Ville IG : Tulle
Date d'inscription : 29/01/2009

[01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] Empty
MessageSujet: [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE]   [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] EmptyDim 15 Nov - 18:13

Sujet : [15/11/57] Brigandage – Charles88/Crapule – Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Entre Ventadour et Tulle le 15 novembre 1457

Nature du l’acte : TAOP Brigandage en groupe

Prévenu : Charles88

Sa fiche:
[01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] Img-161302um3sp

Victime : Crapule

Sa fiche:
[01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] Img-1605561tz1g

Plainte:
[01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] Img-160204tue1g

Preuve :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


Courrier adressé à la victime :
Citation :
Bonjour Messire Crapule,

Je vous informe que je prends acte de la plainte que vous m’avez adressée ce jour suite à votre brigandage.

Je viens déjà de transmettre votre dossier au Procureur.

Cordialement,

Ratou42,
Prévôt du Comté du Limousin et de la Marche


Témoin : Ratou42

Commentaires : Brigandage en groupe – Direct chez le Procureur
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Ealaena
Ménestrel
Ealaena


Nombre de messages : 32
Ville IG : Châteauroux
Date d'inscription : 09/11/2009

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MessageSujet: Re: [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE]   [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] EmptyLun 16 Nov - 2:46

Citation :
Le 15 du mois de novembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Charles88
Victime : Crapule
Date et lieu de l'infraction : Le 15 novembre 1457, entre Ventadour et Tulle
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public – Brigandage en groupe

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ealaena, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Charles88, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article II.A.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 15 novembre 1457, brigandé Messire Crapule entre Ventadour et Tulle. Ce dernier, à son arrivée, en a immédiatement informé le prévôt, Dame Ratou42.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu’à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez informé de la décision du juge par courrier.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 15 novembre 1457
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pinpin42
Sérennisse
pinpin42


Nombre de messages : 1026
Age : 50
Ville IG : Tulle
Date d'inscription : 05/10/2008

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MessageSujet: Re: [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE]   [01/12/57] Brigandage – Charles88 – Tulle [COUPABLE] EmptyMar 1 Déc - 17:34

Citation :
Procès ayant opposé Charles88 au Comté du Limousin et de La Marche
Charles88 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Pinpin42, Juge du Limousin et de la Marche, en ce jour 01 decembre 1457, vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés.
Par consequent, vous payerez une amende de CENT écus et vous passerez TROIS journées dans nos geôles.
Faits reprochés: TAOP pour brigandage en groupe.
Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Le 15 du mois de novembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Charles88
Victime : Crapule
Date et lieu de l'infraction : Le 15 novembre 1457, entre Ventadour et Tulle
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public � Brigandage en groupe

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ealaena, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Charles88, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article II.A.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 15 novembre 1457, brigandé Messire Crapule entre Ventadour et Tulle. Ce dernier, à son arrivée, en a immédiatement informé le prévôt, Dame Ratou42.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez informé de la décision du juge par courrier.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 15 novembre 1457
Première plaidoirie de la défense

*Charles88 entra dans la salle, un peu étonné de cette arrestation*
Vostre honneur
Me voila bien étonne que de me retrouver en ce tribunal,
En effet, on m�accuse de trouble à l�ordre publique et plus précisément de vol sur la personne de Crapule. J�ai donc pris connaissance des preuves, si l�on peut appeler ça des preuves car la soit disante victime ne me connais même pas et je ne le connais même pas.
Il est vrai que dans la soirée du 15 novembre nous avons croisé quelques personnes dont certaines me rappelaient ma douce Provence. Mais la n�est pas le sujet, à aucun moment je n�ai croisé cet individu qui se pose en victime. Comment connaît-il nos noms alors ?
Un jugement peut se baser seulement sur les dires d�une personne qui n�apporte aucune preuve valable ?
Et puis croyez vous vraiment que si un brigand vous rackette il va en échange vous donner son nom.
Je pense donc que ce sieur « Crapule » n�est qu�un affabulateur qui ne cherche qu�a mettre la pagaille et a faire perdre du temps à la justice.

Bien à vous
Charles88

(J�ai essayé d�être le plus RP possible mais face a des preuves Hrp on ne peut pas faire grand chose. En effet, chez moi les plaintes pour vol ne sont pas accepter lorsqu�il y a des preuves comme celle-ci, trop facile a condamné les brigands sûrement. Enfin vous faites comme vous voulez mon perso acceptera le jugement)

Réquisitoire de l'accusation

*SAPP n'avait pas eu besoin de réfléchir pour ce réquisitoire... Elle avait simplement oublié qu'elle devait le faire. Et oui, elle est blonde, faut l'excuser, penser est parfois trop difficile pour elle.*

Voilà de fort jolies allégations mais tout comme vous accusez l'accusation faible en preuve, vous ne prenez pas plus la peine d'en fournir pour nous convaincre de notre tort. C'est bien dommage, j'aime beaucoup les croquis. Surtout ceux de pic-à-sot. Vous connaissez ? *sourire blondinesque de la pestouille*

Donc la victime ne vous connaît pas, vous ne la connaissez pas... Euh... Normal non pour des inconnus ? Enfin, je crois que c'est normal. Mais si vous ne le connaissez pas comment pouvez-vous savoir que vous ne l'avez jamais croisé ? Parce qu'il faut une sacré mémoire pour savoir tout ça. J'en suis incapable pour ma part. Je suis d'accord avec vous sur un point, on peut logiquement penser que messire Crapule est l'affabulateur mais... Qui nous dit que vous ne l'êtes pas aussi ?

*Regard appuyé vers l'accusé puis pirouette cacahouète, direction le juge* Pas grand chose d'autre à dire, Ton Honneur... Je demanderai donc une peine de 4 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense



L'accusation a appelé Ratou42 à la barre

Voici son témoignage :
Ratou42, Prévost des Maréchaux, s�avança à la barre :
Dame Procureur, Votre Honneur,
Je me présente devant vous pour témoigner suite à la plainte formulée par Messire Crapule concernant le racket dont il a été victime le 15 novembre dernier. Je confirme que Messire Crapule s�est retrouvé bien anéanti face à des brigands qui se sont mis à trois, dont Charles88, pour lui voler tous ses biens.
Il est honteux de s�attaquer ainsi à un honnête et bienveillant voyageur qui malheureusement été seul sur la route !!
Ratou42 retourna s�asseoir et attendit la suite du jugement.
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