[01/12/57] Brigandage – Zabatan – Tulle [COUPABLE]

Sujet : [15/11/57] Brigandage – Zabatan/Crapule – Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Entre Ventadour et Tulle le 15 novembre 1457

Nature du l’acte : TAOP Brigandage en groupe

Prévenu : Zabatan

Sa fiche:


Victime : Crapule

Sa fiche:


Plainte:


Preuve :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


Courrier adressé à la victime :

Citation :

Bonjour Messire Crapule,

Je vous informe que je prends acte de la plainte que vous m’avez adressée ce jour suite à votre brigandage.

Je viens déjà de transmettre votre dossier au Procureur.

Cordialement,

Ratou42,
Prévôt du Comté du Limousin et de la Marche

Témoin : Ratou42

Commentaires : Brigandage en groupe – Direct chez le Procureur

Citation :

Le 15 du mois de novembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Zabatan
Victime : Crapule
Date et lieu de l'infraction : Le 15 novembre 1457, entre Ventadour et Tulle
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public – Brigandage en groupe

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ealaena, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Zabatan, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article II.A.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 15 novembre 1457, brigandé Messire Crapule entre Ventadour et Tulle. Ce dernier, à son arrivée, en a immédiatement informé le prévôt, Dame Ratou42.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu’à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez informé de la décision du juge par courrier.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 15 novembre 1457

Citation :

Procès ayant opposé Zabatan au Comté du Limousin et de La Marche
Zabatan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Pinpin42, Juge du Limousin et de la Marche, en ce jour 01 decembre 1457, vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés.
Par consequent, vous payerez une amende de CENT écus et vous passerez TROIS journées dans nos geôles.
Faits reprochés: TAOP pour brigandage en groupe .
Affaire suivante!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Le 15 du mois de novembre de l'an de grâce 1457

Procureur : Ealaena
Juge : Pinpin42
Prévenu : Zabatan
Victime : Crapule
Date et lieu de l'infraction : Le 15 novembre 1457, entre Ventadour et Tulle
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public � Brigandage en groupe

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Ealaena, déjà sur place, l'accueillit dans la salle du Tribunal*

Messire Zabatan, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article II.A.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche. Vous avez en effet, en date du 15 novembre 1457, brigandé Messire Crapule entre Ventadour et Tulle. Ce dernier, à son arrivée, en a immédiatement informé le prévôt, Dame Ratou42.

*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves au Juge ainsi qu�à la défense afin que les deux parties aient tous les éléments en mains*
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=461643racket.jpg


* En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez informé de la décision du juge par courrier.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Ealaena, Procureur du Limousin
Fait le 15 novembre 1457
Première plaidoirie de la défense

Zabatan s'avança un peu surpris vers la barre d'accusés. il était étonné en recevant cet ordre à comparaitre. il regarda tout ce monde qui était dans la salle et son regard s'attarda sur crapule puis se retournant vers le juge:

messire le juge.
je suis surpris de devoir comparaitre aujourd'hui devant vostre cour. nous sommes moi et mes compagnons de simples pèlerins sur le chemin du Berry pour venir au secours de nos amis et compatriotes qui sont allés faire la guerre au Berry et se sont retrouvés pour leur malheur sous le coup d'épées et se trouvent aujourd'hui dans les infirmeries en convalescence. nous sommes donc partis pour leur venir en aide et leur apporter soins et réconfort.
je ne comprend pas comment cette personne ose nous accuser. au fait cette personne a été surprise la main dans le sac. je vous explique comment.
en effet, ce personnage qui est assis là en accusateur nous a vu quand nous nous sommes arrêtes au bord du chemin pour ripailler et reposer nos bêtes et tandis qu'on s'affairait pour préparer le repas autour d'un feu il s'était faufilé pour essayer de nous prendre bourse et provisions. on l'a donc chassé à grands coups de bâton et c'est peut être pour cela qu'il nous a gardé rancune et qu'il vient nous accuser lâchement devant vous.
je tiens à rajouter ceci. je vois dans la plainte de ce messire qu'il nous nomme par nos noms respectifs. je me rappelle aucunement avoir fait les présentations devant cette personne. il a surement donc ouï nos noms pendant qu'on discutait autour du feu ce qui prouve qu'il s'agit bien d'un brigand qui nous espionnait et qui attendait le bon moment pour s'emparer de nos biens.
je vous remercie de vostre patience.
Réquisitoire de l'accusation

*La blondinette en avait mis du temps pour préparer sa plaidoirie. Et pour cause ! Il lui fallait RE-FLE-CHIR ! Non mais une blonde... Qui réfléchit. Du presque jamais vu. Après avoir chipé les cholis dessins du prévenu, dessins qu'après avoir tourné dans tous les sens elle n'avait rien vu de ce que cela voulait représenter, elle se décida enfin à prendre la parole. Après un léger raclement de gorge pour l'éclaircir, la voix de la pestouille se fit enfin entendre.*

Ton Honneur, Coucou ! *sourire de la pestouille, histoire qu�il oublie un peu son mutisme extrêmement long* L�affaire semble assez compliquée mais en fait, quand on y réfléchit... Oui, parce qu�il faut quand même réfléchir un petit peu pour être sûr de tout bien comprendre... Bref, après quelques instants de réflexion, je me suis posée certaines questions. Enfin, ce ne sont pas vraiment des questions hein. Mais ça interpelle quand même.

Revenons-en à votre déclaration un instant. Passons sur les raisons de votre passage en ces terres. J'aimerai revenir sur un point bien précis. Vous dites que la dite victime, messire Crapule, est non pas victime mais agresseur. A cela, rien de chance... Votre déclaration est la même que celle de messire Axle_x sauf que... Et bien oui, sauf que... L'un nous dit que la dite victime-accusatrice est partie à la vue d'une épée et VOUS, vous nous dites qu'il a été roué de coups avant qu'il ne déguerpisse. Tssssss ! C'est pas joli joli !

Alors moi, je ne comprends pas comment vous osez proférer mensonges en ces lieux. Votre déclaration ne fait que confirmer ce que je pensais déjà. Mais ce n'est pas à moi que reviens le privilège d'en juger.

*SAPP se tourna vers le juginounet* Cher juginounet, je réclame une peine de 5 jours de prison à l'encontre de cet individu et une amende symbolique de 10 écus pour avoir avoué molesté messire Crapule.
Dernière plaidoirie de la défense

rien à ajouter à ce qui a été dit. je voulais juste ajouter que quand on est attaqués c'est normal qu'on se défende.
je me soumets donc à vostre jugement et si vous me jugez coupable je demande vostre plus grande clémence.
La défense a appelé Axle_x à la barre

Voici son témoignage :
Re bonjour votre Honneur,

Comme je vous l'ai dis un peu plus tot, le sieur Zabatan et moi étions entrain de nous reposer quand nous avons aperçu cet individu.

Dans cette affaire, comme dans la mienne d'ailleurs, j'entends messire le Prévôt "Confirmer" que nous avons agressé le dénommé Crapule.
Hors, je n'ai point souvenance de l'avoir aperçu cette nuit là. Son affirmation ne tiens que sur les propos de cette personne qui de tout évidence essaye de nous soutirer de l'argent.
Comme vous l'avez dit dans l'acte d'accusation, le prévôt a prit "note" que le plaignant dit avoir été détroussé.

Et si le prévôt était présent lors de l'agression de cette crapule.
Et dans la mesure où le prévôt aurait été présent et qu'ils ne nous ai pas arrêté directement c'est que nous n'étions pas présent lors de son agression.. normal puisque nous n'avons agressé personne.

Le prévôt peut donc témoigné qu'une plainte a été déposée.. mais rien de plus.
De plus dans cette plainte, nous somme cité alors que nous n'avons jamais été présenté.
Quand je dois désigner une personne que je ne connais pas, je la décrit puisque je ne peux donner son nom puisque je ne la connais pas.
De plus, il se plaint qu'on l'ai détrousser mais dans la plainte, je ne vois nullement une information importante... que lui aurait-on prit ?
Lui aurait-on dérobé 100.000 écus... voir le trésor du Roy de France ?

Excusez mon emportement votre honneur mais la plainte de cet individu me laisse sans voix.
Sur de tel base, en sortant d'ici je pourrais porter plainte contre quiconque j'ai croisé dans ce palais et le pigeon se retrouverais à ma place en ce demandant ce qu'il fait ici..

Merci pour votre patience
La défense a appelé Bubu16 à la barre

L'accusation a appelé Ratou42 à la barre

Voici son témoignage :
Ratou42, Prévost des Maréchaux, s�avança à la barre :
Dame Procureur, Votre Honneur,
Je me présente devant vous pour témoigner suite à la plainte formulée par Messire Crapule concernant le racket dont il a été victime le 15 novembre dernier. Je confirme que Messire Crapule s�est retrouvé bien anéanti face à des brigands qui se sont mis à trois, dont Zabatan, pour lui voler tous ses biens.
Il est honteux de s�attaquer ainsi à un honnête et bienveillant voyageur qui malheureusement été seul sur la route !!
Ratou42 retourna s�asseoir et attendit la suite du jugement.