Coopération avec le Bourbonnais

Citation :

Expéditeur : Lamentin
Date d'envoi : 2009-12-21 13:50:59
Au Procureur du Limousin La Marche.
De la part de Lamentin, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

En vue de la coopération judiciaire entre nos deux duchés, tirée de l�article IV du Traité de l�Alliance du Centre, je vous demande de mettre en accusation Fiona34 et Pradax qui ont été aperçues en vos terres hier. Elles sont accusées de Brigandage.

Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Fiona34:

Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Fiona34. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L�accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )


et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.




Voici la mise en accusation, que vous pourrez lire a votre cour ou adapter a votre guise, pour dame Pradax:

Dame Pradax, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Pradax. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L�accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.

Voici le courrier que j'ai reçu.... j'espére que tu passera vite Ratou !! J'attends les instructions j'ai pas encore eut à faire d'affaire de coop

Alors, pour faire le plus simplement possible, moi je la jouerai ainsi, en faisant deux dossiers distints et en rajoutant uniquement les éléments que je t'ai mis en gras :

Dossier 1 : [11/12/57] TAOP Brigandage - Fiona34 [Coop Bourbonnais] (titre dans le Castel)

Citation :

En vue de la coopération judiciaire entre le Duché du Bourbonnais et le Comté du Limousin selon l'article IV du Traité de l'Alliance du Centre, , nous ouvrons à ce jour un procès à l’encontre de Dame Fiona34.

Je laisse mon confrère Messire Lamentin, Procureur du Duché du Bourbonnai, présenter l'acte d'accusation.

* Le Procureur du Limousin invita son confrère à s'exprimer *
Dame Fiona34, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois du Bourbonnais Auvergne qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1457, entre Montpensier et Montluçon, Dame Xelia69 a été agressée par deux femmes dont une qui s'est présentée à sa victime comme étant Fiona34. Dame Xelia69 a déposé plainte auprès de dame Linoa, membre du bureau de brigandage. Dès réception des renseignements fournis et après étude des preuves, le bureau de brigandage a préparé le dossier de plainte et l'a transmis à la prévôté afin que les brigands puissent être assignés dans les plus brefs délais et qu'une enquête soit menée. La victime a declaré le vol de 120 écus, 1 bâton, 5 miches de pains et 16 épis de mais.

Voici les preuves ci-jointes:
Preuve 1 : Plainte de la victime page 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/1144/plaintexelia1.png
Preuve 2 : Plainte de la victime page 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img706/6539/plaintexelia2.png
Preuve 3 : Certificat médical : http://img41.xooimage.com/files/5/8/d/sans-titre-16554a1.png


L�accusée à le droit de ce faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )


et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour la défense.

Tu n'as plus qu'à poster la citation au Tribunal et recrée un dossier au Castel avec le titre indiqué en haut.

Tu fais la même chose pour le 2ème procès

ok merci !! j'envois ça !