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 [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]

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Ratou42
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MessageSujet: [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]   [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] EmptyVen 26 Fév - 23:56

Sujet : [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux – Limoges

Lieu et date où l’acte a été commis : Entre Ventadour et Limoges le 26 février 1458

Nature du l’acte : TAOP Coups et Blessures

Prévenu : Valeureux

Sa fiche :
[26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] Img-215500651ag


Victime:Criskool

Sa fiche :
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Plainte :
[26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] Img-214414nygbc


Preuve :
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Courrier envoyé à la victime le 26/02/58:
Citation :
Bonjour Dame Criskool

J’ai bien pris acte de votre plainte transmise ce jour envers Clipper et Valeureux qui ont tenté de vous racketter.
Le dossier est d’ores et déjà monté contre eux et se trouve chez notre Procureur qui les mènera jusqu’à un procès.

Fort heureusement que vous avez pu vous défendre. J’espère néanmoins que vous vous remettrez rapidement de ce vil acte sur le plan moral.

Cordialement.

Ratou42
Prévost des Maréchaux

Témoin : Criskool

Commentaires : Valeureux est déjà bien connu de nos services comme Brigane et a déjà un dossier en MA – Voir pour que les deux jugements de ces affaires ne se fassent pas tout à fait en même temps afin de le mettre en prison 2 fois selon ce que décidera Dame le Juge.


Mise en accusation
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Maxiime
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MessageSujet: Re: [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]   [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] EmptySam 27 Fév - 22:46

Peut-on jumeller ce procès avec L'autre MA?!

Pareil pour CLIPPER ?!

Merci de répondre rapidement! Smile
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]   [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] EmptyDim 28 Fév - 2:03

Non, on ne peut pas Max. Il faut faire deux procès différents. Le tout est de décaler le verdict afin que les deux peines se suivent. D'ailleurs, le motif de la mise en accusation est différent.
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]   [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] EmptyVen 19 Mar - 15:33

URGENT : Valeureux est dans notre Comté
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Maxiime
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MessageSujet: Re: [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC]   [26/02/58] TAOP Coups-Blessures – Valeureux-Lim. [EC] EmptyVen 19 Mar - 22:17

En ce jour du 19 Mars de l'An de grâce 1458.

Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenue: Clipper
Victime: Criskool
Date et Lieu de l'infraction: Le 26 Février 1458, à Limoges
Chef d'inculpation: TAOP coups et blessures.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Clipper, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Clipper

*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/02/26/img-214437h00v1.jpg

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelée à la barre, le témoin de l'affaire. Elle se nomme Criskool et est la victime de ces coups gratuits.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 19 Mars de l'an de grâce 1458.
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