Après avoir décidé de poursuivre:
En ce jour du 6 Mars de l'An de grâce 1458.
Procureur: Maxiime
Juge: Pinpin42
Prévenu: Trefort
Victime: Ville de Rochechouart
Date et Lieu de l'infraction: Le 1er Mars 1458, à Rochechouart.
Chef d'inculpation: TAOP (Trouble A l'Ordre Public): Infraction décret du 24/02/1458.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche
Afin de palier au futur quota de transport et d’engrangement (cf. encombrement) mais également au manque de céréales qui risque d’en découler, le conseil met en place un plan « légumes ». Celui-ci consiste à fixer le prix du légume à 6 écus et ainsi inciter les maraîchers à changer leur potager en champ de maïs ou de blé. Ce changement de culture (et UNIQUEMENT dans ce cas précis !) bénéficiera d’une aide de 50 écus fournie par le Comté. Pour cela, il suffira de se rapprocher du bailli avec le document du cadastre (imprim’écran du changement de champ donc de votre fiche perso avant ET après l’opération).
Ce plan entrera en vigueur dès le lundi 1er mars 1458.
Pour le Comté
Pour le Conseil
Fait à Limoges
Le 23 Février 1458
Trefort, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Messire Trefort
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
https://i.servimg.com/u/f69/12/19/61/36/trefor10.jpgLe procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme: Mirdan et est le lieutenant de Rochechouart. Il a relevé l'infraction.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 6 Mars de l'an de grâce 1458.