En ce jour du 20 Mars de l'An de grâce 1458.
Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenu: Valeureux
Victime: Marca
Date et Lieu de l'infraction: le 19 Mars 1458, entre Limoges et La Trémouille
Chef d'inculpation: TAOP (Trouble A l'Ordre Public): coups et blessures.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.
Valeureux, Vous avez, ENCORE UNE FOIS, enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame/Messire XXXXXX.
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/03/20/img-133557y6gfg.jpgLe procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Il se nomme Marca et est la victime de ces coups gratuits.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 20 Mars de l'an de grâce 1458.