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 [20/03/58] TAOP Coups-Blessures – Fleurinne – Limoges [EC]

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Ratou42
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Ratou42

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MessageSujet: [20/03/58] TAOP Coups-Blessures – Fleurinne – Limoges [EC]   Sam 20 Mar - 16:53

Sujet : [20/03/58] TAOP Brigandage – Fleurinne – Limoges


Lieu et date où l’acte a été commis : Entre Limoges et Tulle le 20 mars 1458

Nature du l’acte : TAOP Brigandage

Prévenu : Fleurinne

Sa fiche :



Victime : Venec77

Sa fiche :



Plainte :






Preuve :
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/03/20/img-144519771z6.jpg





Courrier envoyé à la victime le 26/02/58:
Citation :
Bonjour Messire Venec77

Je vous informe que j’’ai bien pris acte de votre plainte à l’encontre de Fleurinne qui vous a racketté cette nuit.

J’entame de suite un dossier pour brigandage et le transmets directement à notre Procureur afin qu’il mène la brigande au Tribunal.

Cordialement.

Ratou42
Prévost des Maréchaux

Témoin : Vennec77

Commentaires : Brigande habitante de Bourg – Duché de Savoie
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Maxiime
Sérennisse


Nombre de messages : 288
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Ville IG : Tulle
Date d'inscription : 09/02/2009

MessageSujet: Re: [20/03/58] TAOP Coups-Blessures – Fleurinne – Limoges [EC]   Dim 21 Mar - 0:55

En ce jour du 20 Mars de l'An de grâce 1458.

Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenue: Fleurinne
Victime: Venec77
Date et Lieu de l'infraction: Le 20 Mars 1458; entre Limoges et Tulle
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP) Brigandage.
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


Fleurinne, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Fleurinne
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/03/20/img-144519771z6.jpg

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.

Sera appelé à la barre, le témoins de l'affaire. Il se nomme Venec77 et est la victime de ce brigandage.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.

Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 20 Mars de l'an de grâce 1458.
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[20/03/58] TAOP Coups-Blessures – Fleurinne – Limoges [EC]
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