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 [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]

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Brunehilde de Castelcerf
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MessageSujet: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Jeu 1 Avr - 22:44

Sujet : [01/04/1458]- Brigandage en groupe - Limoges - Flocy.

Date et lieu : Entre Ventadour et Limoges- le 01/04/1458

Prévenu : Flocy.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Flocy.

Sa fiche :



Preuve:
https://redcdn.net/ihimizer/img52/7779/01avril1458evenementscl.jpg




Victime :

Clothilde de Laveissière et de Bost
http://www.casimages.com/img.php?i=100402123450420139.jpg

[/b]
Inventaire avant:
https://redcdn.net/ihimizer/img269/5215/31mars1458ventadourlimo.jpg

Inventaire après:
https://redcdn.net/ihimizer/img268/1879/01avril1458inventairecl.jpg



Témoin :Clothilde de Laveissière et de Bost

Commentaires :

Demande de mise en accusation


Dernière édition par Brunehilde de Castelcerf le Ven 2 Avr - 19:17, édité 9 fois
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Jeu 1 Avr - 23:31

Bon, il me manque :
- le screen de la victime
- le screen de la plainte
- la preuve du racket (screen évènements)
- la copie du courrier adressé à la victime

- A noter que le témoin est la victime et que c'est un TAOP Brigandage en groupe
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Brunehilde de Castelcerf
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Ven 2 Avr - 0:25

Je m'en occupe. Mais pour le courrier, quel est-il?
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Ven 2 Avr - 17:13

Y'a pas de courrier, c'est pas gravissime si tout s'est traité en taverne. Par contre, il me manque la preuve dans ce dossier.
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Brunehilde de Castelcerf
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Ven 2 Avr - 19:10

preuve ajoutée
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Ratou42
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Ven 2 Avr - 20:01

Parfait, j'envoie chez le Proc.
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Maxiime
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   Ven 2 Avr - 21:38


En ce jour du 2 Avril de l'An de grâce 1458.
Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenu: Flocy.
Victime: Clothilde
Date et Lieu de l'infraction: le 1 Avril 1458; entre Ventadour et Limoges.
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Brigandage en groupe.
[size=21]
De la Coutume Limousine
[/size]

II. Des lois pénales

A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4.
Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Flocy. , Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Dame Flocy.
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.

http://www.casimages.com/img.php?i=100402123450420139.jpg

Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelé à la barre, le témoin de l'affaire. Elle se nomme Clothilde et est la victime de ce brigandage.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 2 Avril de l'an de grâce 1458
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MessageSujet: Re: [01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]   

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[01/04/58]TAOP- Brig Groupe Flocy./Clothilde - Limoges [EC]
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