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 [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC]

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Ratou42
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Ratou42

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MessageSujet: [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC]   [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC] EmptyJeu 15 Avr - 14:33

Sujet : [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson

Lieu et date où l’acte a été commis : Ventadour – début avril 1458

Nature du l’acte : TAOP Harcèlement et Propos diffamatoires


Victime : Lalasama

Sa fiche :
[15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC] Img-025710kyq1t


Prévenu : Herisson

Sa fiche :
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Plainte :
[15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC] Img-030052onufv


Preuves :

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/04/14/img-031046dfpkq.jpg

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Témoins : Dame Lalasama

Commentaires : URGENT
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Maxiime
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MessageSujet: Re: [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC]   [15/04/57] TAOP Propos diffamatoires – Herisson [EC] EmptyJeu 15 Avr - 19:52


En ce jour du 15 Avril de l'An de grâce 1458.
Procureur: Maxiime
Juge: Hannibal_de_cassel
Prévenu: Herisson
Victime: Lalasama
Date et Lieu de l'infraction: Debut Avril 1458; à Ventadour
Chef d'inculpation: Trouble A l'Ordre Public (TAOP): Harcellement et Propos Diffamatoires.
[size=21]
De la Coutume Limousine
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II. Des lois pénales

A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.
4.
Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.

Herisson, Vous avez enfreint les lois du Comté du Limousin et de la Marche, ce pourquoi vous vous retrouvez en ce tribunal aujourd'hui. Votre honneur, voici à présent les fautes de Messire Herisson
*Maxiime, le procureur, transmet les preuves au Juge pour qu'il prenne connaissance de l'affaire.

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Le procureur se tourne vers le prévenu et s'adressant à lui, dit:*
Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devrez être présent sur nos terres pour venir témoigner. Une fois vos deux plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter notre beau Comté, et vous serez notifié par courrier de la décision du Juge.
Sera appelée à la barre, le témoin de l'affaire. Elle se nomme Dame Lalasama, et est la victime de ce Harcèllement.
Que s'en suivent les témoignages et les plaidoiries du prévenu.
Maxiime, procureur du Limousin et de la Marche.
Fait le 15 Avril de l'an de grâce 1458.
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