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 [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges

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4 participants
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Kiboki
Sérennisse
Kiboki


Nombre de messages : 4132
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Ville IG : Guéret
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MessageSujet: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyVen 16 Sep - 22:27

Participation à la bataille de Limoges (armée de Patate)

Prévenu: Jaouen

Nature de l'acte: TAOP tentative de révolte à Limoges

Texte de loi prévallent:
Citation :
Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.


Témoin: Bradbury
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catherine_elisabeth
Ménestrel
catherine_elisabeth


Nombre de messages : 77
Date d'inscription : 09/08/2011

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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyDim 18 Sep - 19:44

Citation :
*De nouveaux procès. La vie est un éternel recommencement. Ceux qui allaient suivre permettraient peut être au Limousin de retrouver un peu d’honneur. Ou de Justice. Bien que.
Non, le « bien que » ne devait pas être utilisé. Sous-entendu sans doute. A voir.
Une autre affaire. Après celle de la prise de Rochechouart, on en venait aux attaques sur Limoges.
Cela promettait quelques minutes de procès intéressantes. En attendant, les actes d accusations allaient se ressembler, mais en même temps, quoi dire de plus ?

Ah et une précision dans les pensées blondiennes : les dossiers de plainte sont montés par la prévoté en prime abord. CQFD

Le reste serait sans doute plus intéressant, et ni accusé, ni accusation, ni défense, ni personne d ailleurs aurait quelque chose à dire sur cela.
Certainement que chacun avait mieux à faire.*

« Date : 18 Septembre de l’an de grâce 1459
Juge : Kartouche
Procureur : Catherine Elisabeth
Accusé : Jaouen
Témoin : Bradbury»

*Puis la jeune procureuse avança vers son pupitre, et commence*

« Messire Jaouen ! Vous êtes ici présent, car vous avez osé vous attaquer à la belle ville de Limoges dans la nuit du 9 au 10 septembre de l’an de grâce 1459 ! Vil brigand ! C est une honte ! Quelle mouche vous a piqué ? » *ou comment en rajouter*

«Vous avez été contre nos lois en ce faisant ! Je cite

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.


Qu’avez-vous à dire pour votre défense ??? »
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kartouche le magnifique
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Nombre de messages : 410
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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyJeu 13 Oct - 23:42

Première plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Merwyn
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Nombre de messages : 227
Date d'inscription : 20/02/2011

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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyDim 16 Oct - 3:48

Ça vas pas trainer....Même pas la politesse de se présenter devant ses juges...

Encore un prévenus qui ne trouve pas utile de tenter de se disculper. Il accepte donc les charges retenues contre lui.
On vas faire dans le simple.
Cinq jours de trou ou quinze de mine.
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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyJeu 27 Oct - 0:28

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bradbury n'a pas témoigné.
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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges EmptyJeu 27 Oct - 0:35

Citation :
Moi, Kartouche, juge du Limousin et de la Marche, au nom du comté,

Dans l'affaire Jaouen, mis en cause pour des faits de trouble à l'ordre public aggravé, sous la description d'attaque de la bonne ville de Limoges ;

Vu que dans le doute, il vaut mieux s'abstenir ;

Considérant qu'en l'absence de preuve à charge, la participation de l'accusé à ces faits ne peut être établie ;

Relaxe l'accusé sans autre forme de procès.


Limoges : 26 octobre : Kartouche juge
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MessageSujet: Re: [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges   [nuit du 9 au 10 septembre 1459] Jaouen - TAOP Limoges Empty

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