[27/09/1459] TAOP Petitcrack/Izabeau brigandage récidive

Nom du prévenu: Petitcrack

Nom de la victime: Izabeau

Type d'infraction: TAOP brigandage avec récidive

Lieu: entre Bourganeuf et Limoges

Plainte de la victime + preuve:

Citation :

Venant de Bourganeuf, je porte plainte contre Petitcrack qui m'a rapiné de :
62 écus, 2 couteaux, une paire de chausses noires et de 46 mais. Je me retrouve sans un sous (ZERO en or) et sans rien (plus aucun objet, tout nu), creuvant de faim. Je ne comprends pas pourquoi j'ai tout perdu puisque je l'ai tué. Je trouve cela étrange !

Ma seule satisfaction est d'avoir trouvé du travail dans votre milice

Merci de m'aider car aujourd'hui, j'ai grand FAIM.

Voici une preuve comme copier-collé.

27-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par Petitcrack.

Texte de loi prévallent:

Citation :

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

Citation :

*Un procès pour brigandage. Encore un ! Mais ils avaient pas autre chose à faire ? Ils pouvaient pas tenter de gagner honnêtement leur vie ? C'était trop demander ? Oui sans doute.
La petite princesse nationale, et accessoirement procureur, se rendit donc au tribunal pour traiter l'affaire et tenter de rendre justice afin que la victime gagne au moins le droit de voir son agresseur envoyé au trou.
Une fois dans la grande et belle salle tout de rose redécoré, fut annoncé*

Date : 28 septembre 1459
Juge : Kartouche
Procureur : Catherine Elisabeth
Accusé : Petitcrack
Témoin : Izabeau

Messire ! Vous avait été amené ici par la force de nos gardes, ou pas, en raison de ce que vous avez fait subir à Messire Izabeau ici présent !

Vous avez osé l'agresser et le dépouiller de ses biens, le 27 septembre de l’an de grâce 1459 aux matines !

Honte à vous !

La victime nous a donné les preuves de votre méfait en vous décrivant parfaitement, ce qui a permit à nos douaniers de vous retrouver !

Vous lui avez prit pas moins de 62 écus, 2 couteaux, une paire de chausses noires et de 46 mais !!!!

En faisant cela, vous avez été contre nos lois, je cite :

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.
Qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

Arf, fallait d'abord lancer l'autre procès pour établir la récidive.
Là, ça va complètement louper.

Il aurait plutôt fallu lancer un seul procès pour les deux, si j'en crois la charte de bonne justice édictée par nos amis de la cour d'appel.

Cela étant, un délit est une récidive uniquement si la personne a déjà été condamnée avant la commission des faits. Donc dans l'affaire Petitcrack, aucune chance.

C'est encore pire alors car l'acte d'accusation n'est pas bon.
Il pourra facilement jouer là-dessus.

Certes j'ai loupé le premier dossier de plainte, mea culpa. Mais ça serait bien si, quand il y a deux affaires similaires (même accusé, même témoin, même affaire) cela soit regroupé en un seul dossier. ça sera plus simple pour s'y retrouver

C'est pas les mêmes témoins justement.
Enfin bref tant pis.

On verra. La charte de bonne justice n'est pas un texte contraignant.

Je peux appeler combien de témoins en tout (ig)
parce que je pensais tenter de rattraper le coup, en m'appelant d'abord (mais en faisant parler un greffier aussi qui rappelle à ma blonde un ptit truc)
et ensuite bah appeler l'autre témoin

Deux témoins maximum.

Proposition de peine alternative en attente.

Citation :

Monsieur,

Vous êtes en procès devant la cour de justice du Limousin et de la Marche, pour faits de brigandage. En vertu de l'article IV.2.7, «Peines de substitution», du livre des peines et de délits en Limousin et Marche, je vous propose l'accomplissement d'une peine alternative de 5 jours de travaux publics.

La teneur en est la suivante : travailler 5 jours à la mine et reverser 30% du salaire au comté, soit 22,5 écus. Si vous refusez, une peine classique sera prononcée au terme du jugement.

Cordialement,

Kartouche, juge du Limousin et de la marche.

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Peine alternative acceptée. S'il effectue le tout, il sera condamné à 1 écus d'amende [pour pas que l'interface affiché relaxé]. Autrement, peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Citation :

Expéditeur : Petitcrack
Date d'envoi : 21/10/2011 - 16:46:09
Titre : Re: Procès

bonjour, tres bien jaccepte de travaillé pour vous !!!!

Citation :

Bonjour,

Il vous faut donc revenir en Limousin, dans une des villes suivantes : Ventadour, Guéret, Bourganeuf ou Tulle. Vous y travaillerez 5 jours à la mine, et vous rembourserez 22,5 écus (selon des modalités à définir suivant l'endroit où vous vous trouverez). Il vous faudra ensuite me fournir les preuves pour que l'affaire soit close définitivement.

La non-application de cette peine conduira à une condamnation sévère à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Merci de me tenir informé de l'avancée des choses.

Cordialement,

kartouche, juge du Limousin et de la Marche.

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Enoncé du verdict (Valeryane) a écrit:

Relaxé suite à une maladie l'accusé à succombé à ses maux

Le prévenu a été relaxé.