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 Annonce des institutions Royales

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Taracl
Ménestrel
Taracl


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:07

Arrow De la Régence

Citation :
De Nous, Julien Julien Giffard, Régent de France,
De Nous, Félix-Auguste de Chéroy, Régent de France,
De Nous Dotch de Cassel, Régent de France,

À tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Tenons à faire que suite à la nomination d'un nouveau Dauphin de France par le par le Tout Puissant, en la personne de Felix Auguste Caedes Amro de Chéroy, que la décision suivante a été prise :

La régence de France sera représentée par les personnes suivantes :
- Félix-Auguste de Chéroy,
- Julien de Giffard, Pair et Connétable de France,
- Dotch de Cassel, Pair et Grand Maître de France

Cette mesure exceptionnelle fait suite après la nomination du plus feudataires le plus ancien au moment de la mort de Sa Majesté et de la nomination par cette dernière de deux régents en cas d'incapacité à accepter ces responsabilités.

Toute décision rendue devra obligatoirement avoir trouvé l'accord de deux des trois régents.

Fait à Paris, le vingt-septième jour du deuxième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de nos mains,

F.A de Chéroy.
Annonce des institutions Royales  - Page 2 120223091513577395

Julien de Giffard
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Cdfjaunejp6

Annonce des institutions Royales  - Page 2 080430125542233662009505
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Grandmaitredefrancejayj4

Dotch de Cassel

Arrow Nomination

Citation :
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France,
À tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.

Faisons savoir en ce jour que nous nommons Sindbad, Seigneur d'Epieds en Beauce, au poste de Grand Ambassadeur Royal de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes qui nous fait parvenir leur candidature.

Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Faict à Le Mans, le vingt-septième jour du deuxième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,

Annonce des institutions Royales  - Page 2 080430125542233662009505
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Grandmaitredefrancejayj4

Dotch de Cassel,
Grand Maître de France

Arrow Concours

Citation :
              Les Grandes Écuries Royales ont besoin de vous!
              Annonce des institutions Royales  - Page 2 100004144-normal


Les grandes écuries royales de France organisent deux concours de création artistique auxquels vous êtes tous cordialement invités, afin de réaliser de nouveaux insignes, ainsi qu'un tampon servant à reconnaître d'un seul coup d’œil les documents des grandes écuries.

Tous les artistes devront envoyer les croquis de leur participation à Plume de Fairdowns (IG: Plumedange) dès aujourd'hui et ce jusqu'au 11 Mars 1460, minuit, heure de la fermeture des inscriptions.

S'en suivra une semaine de délibération au sein des écuries royales afin de choisir parmi toutes les propositions reçues le lot d'insignes et le tampon qui seront arborés par cette institution royale.

Le 19 Mars, le nom du gagnant sera annoncé par le Premier Écuyer de France: Elisabeth Stilton de Lasteyrie.

Si vous avez la moindre interrogation, Plume de Fairdowns (IG: Plumedange) reste à votre disposition pour y répondre dans les plus brefs délais.

Informations complémentaires:
Citation :
Insignes: 6 insignes différents à faire
Les insignes devront toutes avoir un signe commun imposé, un fer à cheval. Il faudra aussi penser à faire des distinctions pour les différents statuts du personnel des écuries soit:
-PEF (Premier Écuyer de France),
-MEC (Maitre des Écuries),
-MH (Maitre du Haras),
-Écuyer,
-Maréchal ferrant,
-Soigneur.
Citation :
Tampons: 3 tampons différents à faire
-Écuries Royales,
-Haras Royal,
-Maréchalerie - Bourrelier

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Taracl
Ménestrel
Taracl


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:07

Arrow Annonce de la Pairie

[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaines du 13 au 26 février 1460

Annonces


Dossiers clos :
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la décision de la Noble Assemblée des Pairs de France de ne pas poursuivre la procédure en Haute Cour de Justice Gueldnard de St Viance au motif de défaut de paiement de solde de son épouse.



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine.



Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.
  • Saisine déposée par Souriceaux de la Cordocou concernant le Maine.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-huitième jour du mois de février de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

[/rp]
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Taracl
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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:08

Arrow Annonce de la Régence
Citation :
Nous, Régents du Royaume de France,

Dénonçons la manipulation du régent du Berry, le félon Georges le Poilu voulant faire porter sur les épaules du Limousin et Marche la prise de la bonne ville de Guéret par l'un de ses séides.

Ledit Régnant, se targuant d'être un homme de paix, n'hésite pas à soutenir des Berrichons qui ont commis cette exaction armée sans autre raison que le maintien d'une tension des plus nuisibles à une paix qu'il dit par ailleurs souhaiter.

Nous encourageons donc le comté du Limousin et de la Marche à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer sa défense et souhaitons lui apporter notre aide si les dirigeants du Comté en font la demande.

Par ces actes, doit-on en comprendre que l'alliance du Ponant et son allié du Berry comptent reprendre la guerre? Si tel était le cas, le Royaume de France y répondrait, mais nous ne serons pas ceux qui en seront les responsables.

Nous appelons donc toutes les armées de France à se tenir en alerte au cas où ce dramatique signal se verrait confirmé.

Faict à Paris, le huitième jour du troisième mois de l'an de grasce Mil Quatre Cent Soixante

Signé et scellé de nos mains,

F.A de Chéroy.
Annonce des institutions Royales  - Page 2 120223091513577395

Julien Giffard
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Cdfjaunejp6

Annonce des institutions Royales  - Page 2 080430125542233662009505
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Grandmaitredefrancejayj4

Dotch de Cassel

Arrow Annonce de la Pairie
[rp]
Citation :

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant la plainte déposée par le sieur Retz à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le septième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried, Julien Giffard, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.

[/rp]

Arrow Nominations/Recrutements/Démissions

Citation :
Nous, Julien Giffard, Connétable et Pair de France,

Annonçons par la présente les démissions de l'Amirale de France, dame Harpege, du Vice Amiral pour le Domaine Royal, le baron Asti, du Vice Amiral des Provinces du Centre, messire JeremI, du Vice amirale pour le Languedoc et le Lyonnais-Dauphiné, dame Saradhinatra et le Contre amiral de Normandie, dame Alkemie. Celles ci seront effectives le 10 mars 1460.

Les candidatures sont à envoyer à la Connétablie de France jusqu'au 17 mars.

Nous tenons à saluer le travail acharné de tous ces hommes et femmes qui ont animé et construit l'amirauté de longs mois durant. Ils et elles ont fait preuve de longs mois durant d'un courage exemplaire dans leur défense de la Couronne sur les mers, sur les fleuves mais également dans les différents conseils et institutions du Royaume.

A titre plus personnel, nous sommes fier et heureux d'avoir oeuvré avec une équipe d'une telle qualité. Merci à vous tous et toutes.

Que les vents et les flots vous soient favorables.

Faict à Alençon, le 8 mars 1460

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Cdfjaunejp6

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,

Qu’il soit su que nous nommons ce jour :

    Eléïce de Valten, dicte Linoa au poste de Grand Archiviste de France.

Celle-ci est nommée pour quatre mois au sein de cet office. Esperons qu'elle pourra poursuivre le travail de ses prédécesseurs.

Remercions chaleureusement, la Baronne Adeline de Courcy, dicte Deedee pour son mandat de Grand Archiviste de France. Que sa dynamique se poursuive.

Faict à Béziers,

Le 10 Mars mil quatre cent soixante,

Annonce des institutions Royales  - Page 2 383062Alandrisse1copie
Annonce des institutions Royales  - Page 2 PSEjaune
Citation :
A tout ceux qui oyeront,

Nous Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, et Gérault de Gaudemar, Grand Veneur de France, faisons savoir que messire Roland d'Aigleton se voit retirer son poste de valet de chien suite à sa trop longue inactivité.
Cette décision prend effect immédiatement.

A Vincennes,
Le Septième jour de l'an MCDLX

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Kirorh10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signature2petite
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Scel_j11

Arrow Annonces
Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, plainte déposée par le dict Retz.


Attendu que la plainte était aux motifs de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine ;

Attendu que l'Edit royal ne concerne que le régent faisant cession, et non la personne ou la province bénéficiant de cette cession, et qu'en conséquence Llyr di Maggio d'Astralgan n'a donc pas violé l'édit dont question ;

Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de ne pas renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice ;

En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice ;



Actons la fermeture du dossier sans autre forme de procédure judiciaire.


Faict à Paris, le huitième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2

Citation :

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant la plainte déposée par le sieur Retz à l'encontre de Sa Seigneurie Llyr di Maggio d'Astralgan, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Duc du Touraine, au motif de violation de l'Edit Royal sur le statut de Régent et de non respect de la volonté royale, pour avoir annexé la ville de Châteauroux à la Touraine,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le septième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried, Julien Giffard, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.


Citation :
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.


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Taracl
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Taracl


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:09

Arrow Annonces de la Pairie

[rp]
Citation :
Au Peuple de Flandres,
Aux Grands Feudataires de France.

La Chambre des Pairs de France reconnaît la qualité de Régent du Comté de Flandres à Doudou de la Mirandole , Vicomte de Tourcoing, Baron d'Artevelde , Seigneur d'Audernarde à compter du onzième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460 et ce, jusqu'aux nouvelles élections.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le onzième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Actarius d'Euphor, Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Ztneik du Ried, Lexhor d'Amahir, Argael Devirieux, Armoria de Mortain, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Julien Giffard, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg.
[/rp]
[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 4 au 11 mars 1460

Annonces
-

Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté



Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz concernant la déclaration d'inéligibilité faite à son sujet par le Collège de Noblesse bourguignon.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

[/rp]

Arrow Annonces

Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune à l'encontre de l'ancien Comte du Limousin et de la Marche Gueldnard de Saint Viance.


Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de ne pas renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice

En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice :


Actons la fermeture du dossier sans autre forme de procédure judiciaire.



Faict à Paris, le douzième jour de mars de l'an mil quatre cents soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2


Citation :

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant les plaintes déposées par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune, par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de Gueldnard de Saint Viance, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Comte du Limousin et de la Marche,

Concernant la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Concernant la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours liée à l'attaque dont elle fut victime par l'armée Marguerite dirigée par Gueldnard de Saint Viance, la nuit du huit au neuf septembre de l'an de Grâce 1459,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.


Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor D'Amahir.


Citation :
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.
Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France, statuons sur la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de l'ancien Comte du Limousin et de la Marche Gueldnard de Saint Viance.


En vertu de l'article 221-31-5 des Statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation :
Art. 221-31-5 : De la fin de l’instruction

L’enquête terminée, la Grande Prévôté transmet le dossier d’instruction ainsi qu’un avis d’enquête au Chancelier de France.

Le dossier d’instruction, l’avis d’enquête de la Grande Prévôté de France et l’avis du Chancelier de France sont transmis à la Chambre des Pairs via le Primus inter Pares. Un vote de quatre jours est ouvert afin de décider s’il y a lieu de poursuivre ou non la procédure en Haute Cour de Justice, ou de poursuivre l’enquête pour complément. La réponse sera transmise par le Primus inter Pares au Chancelier de France.

Dans le cas particulier d’un appel d’une décision d’une instance royale pour non respect du droit, le Chancelier peut proposer directement une décision.

Le Chancelier de France acte la décision. En cas de fermeture du dossier, l’affaire est classée sans suite.

Attendu la décision de la très noble Assemblée des Pairs de France de renvoyer l’affaire devant la Haute Cour de Justice ;


Actons la poursuite de la procédure judiciaire en Haute Cour de Justice.


En vertu de l'article 221-20-1 des Statuts de la Haute Cour de Justice :

Citation :
Art. 221-20-1 : Du corps magistral

Le corps magistral de la Haute Cour de Justice est composé du Chancelier de France, en qualité de Président de séance, du Procureur général, en qualité de représentant de l’accusation, et d’un Pair référent, en qualité de représentant de la Chambre des Pairs.

En cas d’indisponibilité ou conflit d’intérêt du Chancelier de France, icelui peut être remplacé par le Président de la Cour d’Appel. Le remplacement peut être demandé et validé par le Chancelier de France ou le Grand Maistre de France.

En cas d’indisponibilité ou conflit d’intérêt du Procureur Général, icelui peut être remplacé par un procureur de la Cour d’Appel. Le remplacement peut être demandé et validé par le Président de séance.

Le Pair référent est choisi par le Chancelier de France après postulation des Pairs. Si après un délai de trois jours, aucun Pair n’a postulé, le Roy de France désigne le Pair référent.


Annonçons que le Pair référent sera la Baronne de Saint Angel et Dame de Vignols et de Bellechassagne, Bess Saincte Merveille-Rouben.


Demandons à la Grande Prévôté de tenir à notre disposition, dès que possible, par les moyens qu'elle jugera appropriés, Gueldnard de Saint Viance.

Rappelons à ce dernier qu'une non-collaboration à la présente demande pourrait s'avérer préjudiciable pour lui.



Faict à Paris, le douzième jour de mars de l'an mil quatre cents soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2


Citation :

A Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier concernant les plaintes déposées par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune, par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours à l'encontre de Gueldnard de Saint Viance, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelui était Comte du Limousin et de la Marche,

Concernant la plainte déposée par Arenna et Ephyael de Chabrac Rochebrune,

Signifions qu'il n'y a pas motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Concernant la plainte déposée par Dhéa d'Ysengrin Saincte Merveille, Vicomtesse de Droux et Lastours liée à l'attaque dont elle fut victime par l'armée Marguerite dirigée par Gueldnard de Saint Viance, la nuit du huit au neuf septembre de l'an de Grâce 1459,

Signifions qu'il y a motif pour un procès en Haute Cour de Justice et demandons la poursuite de la procédure.


Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Lexhor D'Amahir.


Citation :

A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana :

  • Sa Grandeur Crysania l'Abramada est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez d'après les Registres de l'Eglise Aristotélicienne ;
  • Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de Rouergue et du Lyonnais-Dauphiné ;
  • Elle n'a pas été reconnue coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France, son casier étant vierge en Rouergue où elle réside, en Guyenne où elle a vécu un temps à la connaissance des prévôts concernés, et vierge dans tout le Royaume.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le douzième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Mainii

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gprvtor

Citation :

Citation :
Titres

Crysania l'Abramada :

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Crysan12



Citation :
Baptême

Baptême célébré par Monseigneur Ijargor le 28 Novembre 1458 dans la Cathédrale de Rodez

Citation :
Casier judiciaire : vierge
Citation :
A, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De, Niceaux , Prévôt du Rouergue,

Je vous confirme que le casier de Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat , dans le Rouergue , est vierge.

C'est une personne de grande qualité qui a su aidé son comté à de nombreuses reprises et fait preuve d'un grand coeur.

J'espere que vous accéderez favorablement à sa demande.

Fait a Rodez le 27 fevrier de l'an de grâce 1460

Niceaux
Prévôt du Rouergue

Citation :
A Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

De nous Aradiia de La Duranxie, Prévôt de Guyenne,



Salutations,

Par la présente, nous vous faisons savoir que Sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse du Pont de Camarès, dame d'Armieux et de Villefranche de Panat, détient un casier judiciaire vierge en Guyenne.

Je vous prie d’agréer, Dame le Grand Prévôt de France, l’expression de ma haute considération.



Faict à Bordeaux le neuvième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Previewmf
[rp]
Citation :
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Hd_etendardp_pt-290ddd8
    De nous, Adeline de Courcy, Grande Rectrice de l’Ostel Dieu de Paris,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Nous rappelons qu’une nouvelle session débutera le 1er avril de l’an de grâce 1460 au sein de la Faculté de l’Ostel Dieu de Paris et qu’a cette occasion, toutes personnes désirant suivre le cursus de médecine est invitées à se rendre au secrétariat de la faculté afin d’y retirer et déposer le dossier d’inscription.

    Fait à Paris, le 13ème jour de mars de l’an de grâce MCDLX


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signatureadeline2Annonce des institutions Royales  - Page 2 Deedeejaune

[hrp]http://aumonerieroyale.forumpro.fr/f61-secretariat[/hrp][/rp]



Arrow Nomination/recrutement/démission
Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, salut et paix!

Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,


Déclarons nommer au poste de Secrétaire à la Grande Chancellerie de France :

François Von Wittelsbach, vicomte de Baigorri. (IG : Francois_wv)


Puisse St-Arnvald accompagner cette nomination de sa bienveillance.



Faict à Paris, ce douzième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2
Citation :
Nous, Akane Giffard – De Clairval, Grand Chambellan de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Faisons savoir ce jour les nominations de :

- Aranelle du Ried, Dame de Cheny au poste de Grand Maistre des Cérémonies

- Nahysse Algédor de Plantagenêt de Montfort-Balmyr, Baronne de Lusignan, au poste de Première Dame de la Chambre.

- Lucie – Anne De Castelviray, au poste de Maistre des Enluminures Royales. Cette dernière continuera d’exercer sa fonction de Grand Echanson Royal.

Nous félicitions ces trois personnes, et espérons vivement qu’elles continueront à contribuer à la magnificence du Royaume de France dans leurs nouvelles attributions.

Nous profitons de la présente pour faire savoir que nous cherchons un ou une :

- Page du Grand Chambellan de France

- Maistre des Cérémonies

- Intendant aux Menus Plaisirs

- Dame de Chambre.


Nous nous tenons à disposition pour tout renseignement. Les candidatures seront envoyées à, et ce jusqu’au 25 mars dernier délai :

- Akane Giffard – De Clairval [ ig : Akane ] : Pour la fonction de Page du Grand Chambellan, et celle d’Intendant aux Menus Plaisirs.

- Aranelle du Ried, Dame de Cheny : Pour la fonction de Maistre de Cérémonies.

- Nahysse Algédor de Plantagenêt de Montfort-Balmyr : Pour la fonction de Dame de la Chambre.

Nous vous ferons savoir par la suite, les modalités qui seront convenues pour la suite de ces recrutements.

Faict et scellé de notre main, au Palais du Louvre, le quatorzième jour du mois de mars de l’an de grâce mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat26

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gcjuu712

Citation :
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Banier13

    Par la présente, Nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Grand Archiviste de France,

    Annonçons, par décision du Conseil d'Administration, pour la bonne marche des Archives de France


    • Messire Bezuto le Verdier est nommé Vice Grand Archiviste de France, son rôle sera de nous aider dans la gestion des dites Archives et de nous suppléer en cas d'absence.
    • Dame Adeline de Courcy dicte Deedee est nommée Chef de Région temporaire de la Bretagne, elle aura en charge la mise à jour des registres bretons et la bonne gestion de ladite région qui se voit dès lors relancée comme nous ne pouvons décemment pas nous passer d'elle si rapidement après tout ce qu'elle a fait.


    Annonçons de même les nominations suivantes :
    • Dame Lylla cardinal d'Eirbal est nommée à la charge d'Archiviste Judiciaire du Duché de Gascogne.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XIII du Mois de Mars de l'An de Grâce MCDLX.

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Taracl
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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:11

Des Grandes Ambassades Royales :

Citation :
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Pachillou, auprès du Marquisat des Alpes Occidentales.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


Annonce des institutions Royales  - Page 2 498245sceausindbador
Citation :
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France adjoint :

- Son Excellence Aiguemarine, auprès du Marquisat des Alpes Occidentales.

Elle sera ainsi sous tutelle de Son Excellence Pachillou.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


Annonce des institutions Royales  - Page 2 498245sceausindbador
Citation :
Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Après avoir prêté serment de fidélité au Royaume de France, acceptant les Statuts des Ambassades Royales, la personne ci-nommée est officiellement Ambassadeur Royal de France adjoint :

- Son Excellence Aigle_Blanc, auprès du Royaume d'Ecosse.

Il sera ainsi sous tutelle de Son Excellence Ailvin.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Dix Septième jour du Troisième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


Annonce des institutions Royales  - Page 2 498245sceausindbador
Des Grandes Ecuries Royales :

Annonce des institutions Royales  - Page 2 801388Concoursavril1460

Du Grand Chambellan de France :

Citation :
Nous, Akane Giffard, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour la suivante nomination :


Dame Maud Saint-Anthelme, dame de Beaumont, est nommée Grand Panetier au service de la Bouche Royale.

Elle aura la charge de pourvoir à l’approvisionnement de la cuisine royale, assurer la réalisation des mets servis à la Table du Roy et à la Cour, en assurer le service en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.

Pour faire ce que doit,

Faict au Palais Royal du Louvre
le seizième jour de mars de l’an de grasce de mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat28

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gcjuu713
Citation :


Nous, Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente.

Actons ce jour la démission de Semias de Marigny, en sa qualité de Gardien de la Librairie Royale .

Nous lui souhaitons bonne continuation, et le remercions pour le travail accompli.


Pour faire ce que doit,

Faict en le Palais Royal du Louvre,
le vingtième jour de mars de l’an de grasce mil quatre cent soixante


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat23

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chamb110

De la Grande Chancellerie de France :

Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, Salut et Paix!

Nous, Shynai du Ried, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France,


    A dater de ce jour, déplorons mais actons, la révocation de sa charge de vice-présidente :

    • feue Béatrice Madeleine (IG : Bettym)


    La Cour dans son ensemble déplore le décès du juge dit Bettym qui s'y illustrait avec brio depuis le 28 janvier 1457, soit trois ans de pratique constante & indiscutablement appliquée.
    Vous l'aurez compris, aujourd'hui ce ne sont pas seulement ses proches qui portent le deuil, mais également tous les acteurs de la justice royale. Nous même parmi les premiers.

    Afin de prévoir à la vacance de la charge de vice président, nommons à ce poste le juge:

    • Mgr Gabriel Von Wittelsbach (IG: Godgaby)


    Nous sommes convaincu qu'il saura remplir cette fonction tant judicieusement que rigoureusement.


Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous le scellons de cire d'or.

Fait à Paris, ce 15 mars de l'an 1460.

Shynai du Ried,
Président de la Cour d'Appel

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sans-t11
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauc10

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2
Citation :
A tous, présents et à venir, qui ces lignes liront ou se feront lire, Salut et Paix!

Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Chancelier de France,


A dater de ce jour, le coeur rempli de la tristesse que nous ressentons face au choix ou plutôt non-choix fait par lui,

Révoquons de sa charge de Président de la Cour d'Appel du Royaume de France :

Messire Shynai du Ried
(IG : Shynai)


Nous lui souhaitons bonne chance dans ses charges ducales, et le remercions quoi qu'il en soit pour son investissement au sein de la Cour d'Appel du Royaume de France.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous y apposons le scel de la Grande Chancellerie, de cire d'or.

Faict à Paris, ce vingtième jour de mars de l'an mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Essais10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Chancelleriejaunewk2

De la Très Noble Assemblée des Pairs de France :

[rp]
Citation :

A Edwen de Blanc-Combaz ,
A Angelyque de la Mirandole, Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy-le-Chastel & du Fleix, Dame de Soirans


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France considère qu'elle n'a reçu aucun élément étayé d'une preuve quant au fait qu' Edwen de Blanc-Combaz mettrait en péril les institutions bourguignonnes ou qu'elle aurait trahi la Bourgogne.
Malgré la demande d'éclaircissement formulée par la Très Noble Assemblée des Pairs de France, une fois encore, le collège de la Noblesse de Bourgogne par son représentant n'a pas jugé utile d'apporter des éléments probants dans cette affaire.
Si la Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas à remettre en question la procédure établie par le collège de la Noblesse de Bourgogne pour établir les inéligibilités, il est en revanche de son ressort de traiter les cas d'inéligibilité pour les provinces Hors Domaine Royal, lorsqu'elle est saisie à ce sujet et de vérifier notamment si les inéligibilités prononcées le sont dans le respect des lois locales et royales en l'occurrence d'Edit d'Azincourt.
La Noble Assemblée des Pairs de France se voit, ici, dans l'obligation de rappeler à la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne que l'édit d'Azincourt précise que les moyens légaux dont disposent les Provinces le sont "dans le but de prémunir [lesdites provinces] contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales".

La Noble Assemblée des Pairs de France ne peut que s'étonner de voir qu'une personne jugée dangereuse ait été maintenue sur le trône de Bourgogne jusqu'à la fin de son mandat, qu'il n'y ait eu aucune plainte à son encontre. Le refus de la représentante du collège de la Noblesse de Bourgogne d'apporter des éléments à la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut conduire qu'à la conclusion que ce nouveau dossier ne repose sur aucun élément solide.
En conséquence, dans le respect de l'édit d'Azincourt et de la Charte Royale, l'Assemblée des Pairs déclare que l'inéligibilité qui frappe Edwen de Blanc-Combaz n'a pas lieu d'être.


Faict à Paris le dix-huitième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Argael Devirieux, Lexhor d'Amahir, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Dotch de Cassel, Julien Giffard, Actarius d'Euphor, Valnor de Lande Morte, Ztneik du Ried.

[/rp]

edwen a écrit:
Citation :
De nous, Edwen de Blanc-Combaz
A vous, Dame Melior de Lioure


Salutations respectueuses.

De part ce courrier, je tenais à vous faire savoir que, comme pour Anne_Blanche de Culan il y a deux mois, ils ont réussi à me rendre inéligible, du moins cinq membres du collège de la noblesse et étrangement, on retrouve les adversaires politique de BOUM à savoir Saxaltesse, Della et Angelyque . Après avoir passé deux mois à me juger, me critiquer, m'insulter, j'ai d'ailleurs déposés des plaintes, les voilà qui m'évincent en me rendant innéligible. Je suis même prête à ouvrir le conseil de bourgogne à un officier royaux pour qu'il puisse voir se qu'il se passe, comme Ereon qui est intendant des finances et pourras vérifier en même temps l'état des finances et le soucis de l'avis de démission soudaine du CaC Angelyque.

Si l'on regarde les motifs de la demande (ci-dessous en pièces jointes):

Citation :
Incapacités à travailler avec ses conseillers, diffamations, fuites d'informations !

Aucune preuve, je n'ai jamais insulté, ni diffamé ni refusé de travailler avec eux la preuve, avec certains ça fonctionne très bien.

Citation :
Voila ce que je reproche à ce simulâcre de Duchesse qui renie un respect dû à son poste pour se faire tutoyer et prénominer.

Rien que me faire appeler "simulâcre de Duchesse" est déjà, selon moi, de la diffamation , de l'irrespect surtout avec l'adjectif péjoratif qu'est "simulâcre". Quant à me faire tutoyer, seuls ceux que j'autorise et qui sont amis de longue date ou de la famille pouvaient me tutoyer...

Citation :
Notifions son annonce prise de son propre chef, sans aucune consultations du Conseil Ducal ! Annonce qui déclare toute personne qui était notée en indésirable sur les listes des armées enlevée mettant ainsi nostre grand Duché en danger à 12 jours des élections ducales et ce dans le dos de ses conseillers !

Depuis la nuit des temps, les listes armées sont faites à la caserne et sans consentement du conseil ducal. Cette discussion a été faite à l'état major de Bourgogne, publiée par mes soins et retirée quelques heures après. D'ailleurs, voilà la charte de la caserne qui confirme que la liste n'est pas faite avec le conseil ducal:

Citation :

    SYNTHESE : DES LISTES EN BOURGOGNE


    1) La liste noire

    - Objet : liste d'ennemis des armées = attaque sans sommation
    - Publicité : totale, affichée au vu et su de tous; la liste est scellée par le duc
    - Contenu : les indésirables et ennemis de la Bourgogne
    - Gestion : duc régnant et capitaine (avis et inscription), prévôt et juge (avis)
    - Remarque : un nom est inscrit pour trois mois maximum, hors reconduction


Citation :
Notons aussi sa capacité à crâcher un venin sur ses conseillers et ce en différents lieux

En aucun lieu il n'a été fait fit de ma part de cela, mis à part répondre sans jamais une insulte aux attaques d'Angelyque et de Maud en lieu commun ou au conseil ducal.

Citation :
la fuite d'information du conseil paraissant sur son dernier programme ducal cela relevant de la Haute-Trahison !

Un programme électoral appartient à une liste et non à une seule personne. De facto, ce n'est pas MON programme électoral mais bien celui de la liste VB, comportant 12 membres plus les anciens. Ce programme a été fait par nous tous, et publié après accord de tous. Aucune information confidentielle n'est ressortie, du fait que tout avait été publié dans les annonces du porte parole ducal Maud


Si l'on regarde les motifs du verdict:

Citation :
la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers

Je n'ai jamais refusé de collaborer, j'ai juste eu le malheur d'enlever provisoirement les clés du Conseil Ducal à Cuche, Vassal d'Angelyque car ce dernier était hors de Bourgogne et rien ne l'obligeait à avoir accès au CD. Il était adjoint au CaC mais faisait tous ses courriers en dehors du conseil ducal.

Citation :
ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil

Ils se réfèrent au programme de VB, programme fait par tous les membres de la liste ducal soit les 12 membres, Chipolata et Caminho pourront confirmer que cela ne vient pas juste de moi et toutes les informations parues avaient été publié par le PP Maud, en guise de résumé hebdomadaire de ce dont avait parlé le conseil ducal, intitulé "de quoi a-t-on parlé au conseil cette semaine".

Citation :
par son intervention

Il est normal qu'une duchesse intervienne là où elle le peut...Ma présence a déplu et cela s'est vu par les multiples attaques que j'ai pu recevoir.

Citation :
ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.

Il n'y a nul mention ni explication desdits mensonges, je suis curieuse de savoir lesquels et pour être restée depuis octobre 1457 douanière, depuis juillet 1458 adjointe au prévôt et depuis septembre 1459 prévôt, si j'étais si dangeureuse, ils auraient dû s'en rendre compte avant et pas, étrangement, au moment des élections ducales.

Je vous joins la demande d'innéligibilité que le duc Eusaias avait reçu du chancelier Alexandre908, étrangement de BOUM lui aussi et le verdict du collège.

En vous remerciant par avance,
Respectueusement

Edwen de Blanc-Combaz,
Duchesse de Bourgogne
A Dijon, le 3.03.1460


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat10
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Bourgognejxg4

Citation :
A vous, Eusias de Blance Combaz, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine et Président du Collège de la Noblesse.

Moi, Alexandre Olund, Chancelier de Bourgogne, demande au Très Noble Collège de Bourgogne l'invalidation de la dénommé Edwen de Blanc-Combaz, actuelle régnante de Bourgogne, et ce pour les raisons suivantes.

Incapacités à travailler avec ses conseillers, diffamations, fuites d'informations ! Voila ce que je reproche à ce simulâcre de Duchesse qui renie un respect dû à son poste pour se faire tutoyer et prénominer.

Notifions son annonce prise de son propre chef, sans aucune consultations du Conseil Ducal ! Annonce qui déclare toute personne qui était notée en indésirable sur les listes des armées enlevée mettant ainsi nostre grand Duché en danger à 12 jours des élections ducales et ce dans le dos de ses conseillers ! Je considère cela comme un simple affront au travail de ses prédécesseurs qui semblait bien plus concernés par la défense de la Bourgogne.
Aucun étonnement si nous voyons débarquer Thoros la veille des élections !

Notons aussi sa capacité à crâcher un venin sur ses conseillers et ce en différents lieux, acte indigne de la part d'une duchesse et mettant en péril l'intégrité du conseil ainsi que la fuite d'information du conseil paraissant sur son dernier programme ducal cela relevant de la Haute-Trahison !

Respectueusement,
Alexandre Olund,
Chancelier de Bourgogne.

Citation :

    Au nom du Collège de la Noblesse Bourguignonne,

    A tous ceux qui le présent avis entendront ou se feront lire,
    Aux valeureux sujets de l'infinie Bourgogne,
    À sa grâce la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc-Combaz




    Vu la coutume reconnaissant au Collège de la Noblesse de Bourgogne droit d'apprécier les risques potentiels de voir une personne rejoindre le conseil,


    Attendu que le Collège de la Noblesse de Bourgogne a été saisi après que la duchesse Edwen de Blanc Combaz ait manifesté son envie de rejoindre à nouveau le conseil ducal.

    Attendu qu'aux termes des débats, la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil, par son intervention ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.


    Le Collège de la Noblesse de Bourgogne, exprimant collégialement le devoir de conseil dû à sa suzeraine,
    S'est exprimé à 14 voix pour l'inéligibilté de la duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen), 9 voix pour son éligibilité et 4 voix d'abstention.

    La duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen) est rendue inéligible. Si à l'issu des votes elle venait à être portée au conseil, elle devrait se retirer afin de laisser sa place au suivant sur sa liste.



    A Dieu la Gloire, aux hommes le devoir et la droiture.



    À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings,
    Fait en la ville de Dijon, le 2ème du mois de février de cette année 1460, par nous, Eusaias Blanc-Combaz, président du Collège de la Noblesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, et sous les auspices du Très-Haut.



    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasjaune





[rp]
Citation :

Au Président du Collège de la Noblesse bourguignonne, sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

à la suite de la saisine déposée par Edwen de Blanc-Combaz , faisons demande de bien vouloir éclairer la Très Noble Assemblée des Pairs de France quant à la décision du Collège de la Noblesse bourguignonne de déclarer inéligible Edwen de Blanc-Combaz.
Les motifs invoqués, soit :


Citation :
la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil, par son intervention ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.

se doivent d'être étayés d'éléments probants ou d'exemples concrets, pour que la Très Noble Assemblée des Pairs de France confirme cette inéligibilité.

Faict à Paris le cinquième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune
[/rp]





Citation :


Citation :



De Nous, Angelyque de la Mirandole, Présidente du Collège de la Noblesse de Bourgogne, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne de Cruzy-le-Chastel & du Fleix, Dame de Soirans
Pour le Collège de la Noblesse de Bourgogne

A la très Noble Assemblée des Pairs de France

Fait à Dijon, le 15 mars 1460

Salutations.

En réponse à votre demande d'éclaircissements suite à une saisine d'Edwen, Nous vous faisons savoir à nouveau que la coutume en Bourgogne veut que le Collège de la Noblesse ait le droit d'invalider toute candidature aux élections, qu'elles soient ducales ou municipales.
Nous vous l'avions déjà rappelé mais il semblerait que la Pairie ait certaines difficultés pour comprendre que la Bourgogne ne fait pas partie du Domaine Royal, et que par conséquent, elle n'a en rien le droit de s'arroger dans nos affaires.
Nous ne comptons donc pas vous donner les raisons qui ont poussé le Collège de la noblesse, de façon Collégiale à prendre cette décision. Réponse publique a été apportée, nous vous invitons à en prendre connaissance. De plus, ce qui nous servait de duchesse sait parfaitement ce qui lui est reproché puisqu'elle était présente lors du débat ainsi que des votes. Elle a ainsi pu exprimer son avis sur la question.
Pour résumer, vous n'avez rien à confirmer ni à infirmer, la Noble assemblée des Pairs doit veiller à ce que les lois provinciales soient respectées, or c'est le cas.
Je vous transmets à toutes fins utiles une décision de la très noble Assemblée de Pairs, qui date du mois de septembre dernier ainsi que l'annonce publique de son inéligibilité.

Que le Très Haut vous guide!

Cordialement
.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 100912101714888272

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Citation :

A Cedric92,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a débouté sa saisine concernant la déclaration d'inéligibilité faite à son encontre par le Collège de la Noblesse bourguignonne.
La Noble Assemblée des Pairs estime que cette inéligibilité ne correspond pas à une peine d'inéligibilité, soumise à trois mois, mais à une inéligibilité légale, ce que l'édit d'Azincourt distingue. Plus précisément, l'édit d'Azincourt stipule :

"Article 1 : Les causes légales :

Il appartient à chaque province du Royaume de France de définir les critères légaux pour être éligible, dans le but de prémunir ladite province contre des personnes dont il est avéré qu'elles mettront en péril les institutions municipales ainsi que ducales et comtales. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l'accès à un mandat électif et deviendra inéligible. Levée de l'inéligibilité peut être demandée auprès des autorités de la Province, qui restent décisionnaires. "

Il n'est pas inscrit qu'il faille des critères précis, mais que les Provinces définissent les critères légaux qu'elles estiment nécessaires. Ces critères sont fixés au niveau local et non au niveau royal.
Les critères en Bourgogne reposent sur l'acceptation de la candidature à un mandat électif par le Collège de la Noblesse bourguignonne, ainsi le veut la Coutume.
Le Collège de la Noblesse bourguignonne a estimé que le sieur Cedric92 pouvait mettre en péril "les institutions municipales ainsi que ducales et comtales"

La Noble Assemblée des Pairs rappelle qu'un dossier reçu en Cour d'Appel ne suspend que les peines d'inéligibilité, pas les inéligibilités légales.


Faict à Paris le dix-septième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaumeliorfeejaune

Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Oksana de Floret, Argael Devirieux, Valnor de Landemorte, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Bess Saincte Merveille-Rouben, Actarius d'Euphor.



Citation :

    Au nom du Collège de la Noblesse Bourguignonne,

    A tous ceux qui le présent avis entendront ou se feront lire,
    Aux valeureux sujets de l'infinie Bourgogne,
    À sa grâce la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc-Combaz




    Vu la coutume reconnaissant au Collège de la Noblesse de Bourgogne droit d'apprécier les risques potentiels de voir une personne rejoindre le conseil,


    Attendu que le Collège de la Noblesse de Bourgogne a été saisi après que la duchesse Edwen de Blanc Combaz ait manifesté son envie de rejoindre à nouveau le conseil ducal.

    Attendu qu'aux termes des débats, la majorité du Collège a estimé que le comportement de la duchesse, notamment de par le refus de collaborer sainement avec les autres Conseillers ou par le fait que certaines informations soient sorties du Conseil, par son intervention ou encore de par des mensonges cherchant à cacher une manoeuvre indélicate, était dangereux pour la bourgogne.


    Le Collège de la Noblesse de Bourgogne, exprimant collégialement le devoir de conseil dû à sa suzeraine,
    S'est exprimé à 14 voix pour l'inéligibilté de la duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen), 9 voix pour son éligibilité et 4 voix d'abstention.

    La duchesse Edwen de Blanc Combaz (Edwen) est rendue inéligible. Si à l'issu des votes elle venait à être portée au conseil, elle devrait se retirer afin de laisser sa place au suivant sur sa liste.



    A Dieu la Gloire, aux hommes le devoir et la droiture.



    À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos scells et nos seings,
    Fait en la ville de Dijon, le 2ème du mois de février de cette année 1460, par nous, Eusaias Blanc-Combaz, président du Collège de la Noblesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, et sous les auspices du Très-Haut.



    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasjaune


[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 12 au 18 mars 1460

Annonces
-

Dossiers clos :


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Paul Ooghe de Faucuwez concernant le Royaume de France et ses rapports diplomatique d'avec le duché de Brabant.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


Saisines héraldiques


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingtième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.


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[/rp]

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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:12

Arrow Recrutement

Citation :
De Nous Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à ceux qui se feront lire.

L'Intendant en charge de la Province de Normandie, Leda, Vicomte de Vire, a présenté sa démission au sein du Cabinet des Finances.
Un appel aux candidatures est donc ouverte pour cette Province,
priorité sera donné aux normands désireux de vouloir s'investir.

Tout dépot de candidature devra donc se faire au Surintendant des Finances

Nous remercions le Vicomte Leda pour l'investissement dont il a fait preuve pour la Couronne et la Normandie.

Fait le 30 mars 1460
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:12

Arrow Nominations/Recrutements


Citation :
Nous, Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.

    Informons ce jour la révocation de Aranelle du Ried, dame de Cheny en sa qualité de Grand Maistre de Cérémonies de France pour absence non justifiée au poste mentionné qui demande grande implication et présence rigoureuse.

    Néanmoins, nous ne pouvons nous résoudre à la révoquer de la Maison Royale, car savons que celle-ci peut faire preuve de grande volonté. Ainsi ce jour, nous la rétrogradons au poste de Maistre des Cérémonies du Royaume de France.

    De ce fait, tout entretien concernant cette fonction se trouve suspendu, et toutes candidatures pour ce dernier se trouveront de nouveau examinées pour prétendre à la fonction de Grand Maistre de Cérémonies du Royaume de France.

    De façon urgente, nous ouvrons cependant un recrutement rapide jusqu’au 14 avril au soir, puis questionnaire sera expédié et à renvoyer au plus tard le 16 avril au soir. Toute candidature sera donc adressée à mes soins.

    Seront prises en compte également les candidatures exprimées dernièrement, pour ce même poste, en interne, si les personnes souhaitent toujours postuler.

    Rappelons ci-dessous les prérogatives de cette charge :

    Citation :
    De la fonction de Grand Maître des Cérémonies de France

    Il est chargé de l’organisation des cérémonies royales, c'est-à-dire des événements de la vie publique du Roi comme présentés:

    - les baptêmes, mariages, funérailles du Roi et de la Famille royale
    - les sacres et couronnements
    - les festins royaux
    - les réceptions officielles d'ambassadeurs extraordinaires
    - les allégeances des Grands Feudataires et des serments solennels
    - les lits de justice et des Etats Généraux
    - les processions et cortèges lors des déplacements du Roi et de sa Cour.

    Des moyens sont mis à sa disposition pour la menée de ces tâches et il est ainsi responsable de l'argenterie et de tout le matériel nécessaire à la réalisation des projets lui étant confiés ainsi que des ouvriers et artisans dévolus à la concrétisation de ses décisions.

    Il a l'obligation de tenir un registre des cérémonies destiné à établir les règles et usages et à constituer ainsi une jurisprudence utile pour l'organisation de cérémonies ultérieures.

    Il est appelé à veiller au respect de la préséance et de la bienséance en toute occasion et est amené à conseiller toute personne ou tout office sur les questions cérémoniales et protocolaires.


Faict et scellé de notre main, et par la volonté de Sa Majesté,
au Palais du Louvre,
Le douxième jour d’avril de l’an de grasce mil quatre cent soixante.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat30

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gcjuu712



Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, nommons par la volonté de Sa Majesté le Roy de France à la charge d'Huissier Royal :

-Messire Hugues de Payns
[Huguesdepayns]

-Messire Jonhatan [Jonhatan]

Nous leur souhaitons la bienvenue et leur demandons de rejoindre leur poste à la Curia Régis dans les 24h00.


Nous recrutons toujours plusieurs Huissiers Royaux afin d'assurer la présence d'Huissiers dans les Cérémonies Royales et dans le Louvre.

Tous les hommes et femmes libres et majeurs peuvent y postuler sans restriction de classe ou de naissance pour peu qu’ils attestent d’un comportement moral et conforme à l’éthique requise pour un tel office.

Les candidatures doivent adressées par missive privée (IG : Alexandre*). La motivation des candidats et leur capacité à exercer cette charge par leur disponibilité seront des éléments essentiels de notre décision.


Faict au Louvre, le 13 ième jour du mois d'Avril 1460

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceau_11
[/quote]

Citation :
Citation :
    A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
    Le bonjour vous va !

    Qu’il soit su que l'on recrute à l'Office de la Bouche Royale !

      Le recrutement aux charges de Cuisine-Bouche et de Gobelet est ouvert !

    Nous invitons les personnes intéressées à nous envoyer une missive présentant leur vision de la charge envisagée ainsi que d’éventuels projets pour le poste espéré.

    Toute demande de renseignements sur ces charges peut être obtenue auprès de Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Duchesse d'Orléans, Vicomtesse de Montpipeau, Baronne de Seignelay [IG Della], Premier Maître d'Hôtel de la Couronne.

    Les candidatures accompagnées d'un curriculum vitae sont à envoyer à Akane Giffard-De Clairval, Duchesse de Cany , Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France [IG Akane], avant le 20 avril 1460.


    Fait au Palais Royal du Louvres
    Ce 10 avril 1460.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 710
    Premier Maître d'Hôtel de la Couronne.
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Vert1010

  • Annexes :

Annexe I a écrit:
La Charte de la Maison Royale a écrit:
Le Service de la Paneterie

Ce service pourvoit à l’approvisionnement de la cuisine royale, assure la réalisation des mets servis à la Table du Roy et à la Cour et en assure le service en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Panetier qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aidé dans ses tâches par le Cuisine-Bouche.


Le Guide de la Bouche a écrit:
  • -- Le Cuisine-Bouche

      Le Cuisine-Bouche est sous les ordres et la responsabilité du Grand Panetier, il le seconde dans sa tâche.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.


Annexe II a écrit:
La Charte de la Maison Royale a écrit:
Le service de l’Echansonnerie

Ce service a pour but de sélectionner les meilleurs vins et boissons qui rempliront la cave royale et seront servit au Monarque et à sa Cour en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Echanson qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aider dans ses tâches par le Gobelet.


Le Guide de la Bouche a écrit:
  • -- Le Gobelet

      Le Gobelet est sous les ordres et la responsabilité du Grand Echanson, il le seconde dans sa tâche.
      Il est nommé par le Premier Maître d'Hôtel avec l'accord du Grand Chambellan.


Arrow Annonce de la Pairie

[rp]
Citation :

Au Peuple de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Affirmons que la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne reconnaît qu'un Roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar.

Ainsi que l'a voulu Sa Majesté Levan III de Normandie, le Royaume de France est soumis au régime de la Monarchie élective.
Le système mis en place, selon Sa Volonté, offre la possibilité aux plus nantis d'acheter des voix, en sus de celles attribuées par les fonctions et privilèges.
Les élections ne s'achèvent que lorsqu'il n'est plus possible de glisser un bulletin dans l'urne, lorsque celles-ci sont officiellement closes.

Par conséquent, le fait que les voix aient basculé en faveur de l'actuel roi-élu ne sont en rien un empêchement à sa légitimité. En outre, le fait que des crieurs aient annoncé un résultat avant même la clôture des élections ne remet pas en cause le résultat. Nous pouvons par ailleurs conseiller de faire pendre haut et court lesdits crieurs afin que d'inciter leurs successeurs à ne parler qu'à bon escient.


Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le douzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Maini


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Pairs de France s'étant prononcés sur cette annonce : Lexhor d'Amahir, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Bess Saincte Merveille-Rouben, Marie-Alice Jagellon, Actarius d'Euphor, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Armoria de Mortain, Ztneik du Ried, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel, Aconit de Longueval, Argael Devirieux.
[/rp]
[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine 2 au 8 avril 1460

Annonces
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Dossiers clos :



Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
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Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
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Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
  • Candidature à la Pairie de sa Grandeur Crysania l'Abramada, Comtesse de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche de Pana



Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Trêve avec le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael.
  • Projet de loi Natale portant sur le paiement des saisines inutiles.
  • Traité de reconnaissance proposé par le Haut Conseil d'Artois.
  • Saisine déposée par Ephyael de Chabrac Rochebrune à propos de la réponse de la Noble Assemblée des Pairs de France datée deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce 1460.
  • Saisine déposée par des Nobles Gascons à l'encontre d'Ulyne de Varneuil, ancienne Duchesse de Gascogne.
  • Travail sur les statuts de la Haute Cour de Justice.


Saisines héraldiques
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:13

Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Faisons savoir,

Qu'au nom de Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, nommons ce jour, Bezuto Le Verdier Lòmàlas, Comte de Beaumont-Sur-Sarthe, actuel Intendant des finances du Domaine Royal au poste de Surintendant des Finances de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Que nous remercions l'ensemble des personnes qui nous fait parvenir leur candidature.

Qu'il en soit ainsi et heureusement. Amen.

Faict à Honfleur, le seizième jour du quatrième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,

Annonce des institutions Royales  - Page 2 110717091742233668483557
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Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

[rp]
Citation :

Aux Nobles de Gascogne,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine déposée à l'encontre d'Ulyne de Varneuil, Duchesse de Gascogne, de même qu'il fut répondu à Evalys de la Rosas de Warenghien, le vingt-deuxième jour du mois de janvier de l'an de Grâce 1460.
Concernant les plaintes contre un Régnant, elles doivent être adressées directement au Grand Prévôt, ainsi que vous avez procédé, par ailleurs depuis le dépôt de votre saisine.
La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.
Par ailleurs, la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut décider le retrait d'un fief, le collège héraldique actera le retrait dès lors qu'une condamnation aura été prononcée en Haute Cour de Justice.


Faict à Paris le quinzième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1460.


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Pairs de France s'étant prononcés sur cette annonce : Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Bess Saincte Merveille-Rouben, Marie-Alice Jagellon, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Armoria de Mortain, Ztneik du Ried, Valnor de Lande Morte, Dotch de Cassel.
[/rp]

Citation :
A la Noble Assemblée des Pairs de France
En Paris la Belle


De Nous,
Gascons de tous horizons



Adishatz !



Nous vous saisissons ce jour du haut de notre indignation. Nous considérons qu’un régnant sert sa Terre et son Peuple, et non le contraire.

Nous dénonçons et accusons Ulyne de Varneuil, ancienne Duchesse de Gascogne, sous ses deux mandats successifs, d’avoir mis en banqueroute et ainsi d’avoir mis en péril le Duché de Gascogne, par son incompétence et son manque d’assiduité, laissant à son successeur une dette s’élevant à passer 160 000 écus.

Nous l’accusons de ne pas avoir fait appel au Surintendant des Finances Royal, mettant ainsi la vie du duché en danger.

Celle-ci, profitant de l’absence de Gascons de poids engagés au front contre le Ponant, a mené sa Province à vau-l’eau, allant jusqu’au point de quémander don ou prêt aux provinces sœurs de France, ridiculisant ainsi ses propres domaines, sans en informer son conseil, manquant de loyauté ainsi à sa charge et à ceux qui lui ont fait confiance.

De par ces faits, nous demandons qu’elle ne puisse point jouir de fief de retraite, censé récompenser une personne méritante et ayant donné de soi-même pour le bien de la Terre dont elle a la responsabilité.

En vous remerciant par avance de la compréhension que vous pourrez nous porter, nous vous adressons nos salutations les plus sincères.



Ainsi rédigé en Fière Terre de Gascogne, le XVIIème de Mars 1460.



Namaycush Salmo Salar, Vicomte de l’Aubusson, Baron du Dorat, Seigneur de l’Agonac comme de Ste Anne.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Namayc10


François Von Wittelsbach, Vicomte de Baygorri, Seigneur de Soorts Hossegor.


Gabriel Von Wittelsbach, Duc d'Espelette, Comte de Menton, Vicomte de Castellane, Baron de St jean de Luz, Seigneur de Savigny.

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Godgaby1

Louis Philippe Von Wittelsbach, Vicomte de Came et Frejus
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaudeubsorouge

RCVLD
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauriwenn3

Ursin de Lasteyrie
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Ursinrouge210

Citation :



Annonce des institutions Royales  - Page 2 Claf11





Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, nommons par la volonté de Sa Majesté le Roy de France à la charge d'Huissier Royal :

-Messire Aegon de Valyria
[Aegon]

Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 15 ième jour du mois d'Avril 1460

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille


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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:14

Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.



    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de Ondine Letailleur , au poste de Cuisine Bouche .

    Nous lui souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction et l’ invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main, et par la volonté de Sa Majesté,
    au Palais du Louvres, le vingt troisième jour du mois d’avril de l’an de grasce mil quatre cent soixante.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat31

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gcjuu712


Citation :

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Annonceroyale





    A nos fidèles vassaux,
    A notre bon peuple du Domaine Royal,




    Salutations et Royales amitiés.


    La Champagne est ravagée par des hordes de pillards depuis plusieurs jours. Ceux-ci s’en prennent aux mairies et ont pour but de s’emparer de Reims. Notre bon peuple souffre et nous nous porterons à son secours.
    Outre la dimension symbolique que représente notre bonne ville de Reims où nous fumes sacré Roy de France, il n’est pas envisageable que des pillards et des partisans d’une fronde fondée uniquement sur l’orgueil blessé d’un homme, menacent notre province de Champagne.

    Nos Ordres Royaux de Chevalerie ainsi que la Garde Royale prennent la direction de la Champagne afin de lui apporter son aide. Nos troupes, vaillantes et déterminées, seront dirigées par le Connétable de France, Julien Giffard, et nous appelons à rejoindre sa bannière.
    Nous vous enjoignons à aider vos frères et sœurs du Domaine Royal qui luttent désespérément contre l’infamie.
    Nous sommes conscients de l’effort que nous vous demandons alors que la guerre est toujours aux portes du Domaine Royal mais aider l’un des notres, la Champagne, c’est tous nous aider car c’est unis, en sécurité sur nos terres, que nous avancerons vers la Paix.


    Ad Majorem Francia Gloriam.


    Rédigé et scellé en Paris, au Palais du Louvre le vingt deuxième jour d'avril, an de grâce mil quatre cent soixante

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 120326023948775091

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauroyaljaune

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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyMer 25 Avr - 23:14

Arrow Pairie

Citation :

    A Antoine Leroy d'Arbalture,
    A Appolonio,
    Et au-delà, aux Rouergats,


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, savoir faisons qu'en l'état, la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne peut se prononcer sur les saisines déposées les seize et dix-sept avril de la courante année, en ce que la validité des pièces jointes est sujette à caution et que personne n'a su démontrer quelle version du Très Ancien Coutumier Rouergat était la bonne, le sérieux et la pertinence desdites saisines s'en trouvant de fait considérablement ébranlée. En l'état, sans texte dont la source se révèlerait fiable, il nous est difficile, si ce n'est impossible, de juger du bien-fondé des requêtes et la situation nous apparaît si déplorable que c'est la totalité des textes parus depuis le premier mai mille quatre cent-cinquante huit qui devrait nous parvenir. Les textes législatifs de chaque province du Royaume de France, ainsi que les annonces provinciales relatives à leur promulgation et à leurs amendements, devraient d'ailleurs être fournis à la Grande Chancellerie, pour appui et consultation, dès lors qu'une institution royale est sollicitée sur le fondement des textes en question et nous espérons que le cas présent incitera le Rouergue à faire preuve de transparence en la matière.
    En outre, nous indiquons que les saisines susdites auraient gagné en clarté, en cohérence et en rapidité de traitement s'il n'avait pas pris à chacun des demandeurs et de leurs affidés de gratifier la Très Noble Assemblée des Pairs de France de l'entièreté de textes dont l'on ne sait donc s'ils sont en vigueur ou non comme il aurait été approprié de ne pas se lancer dans le concours de celui qui en écrirait le plus pour espérer emporter l'approbation de l'assemblée sus-citée.

    En second lieu, nous tenons à rappeler que le bureau de la Très Noble Assemblée des Pairs de France n'est pas une lice et que la même assemblée n'a pas vocation à régler des querelles stériles qui reviennent tous les deux mois comme la mer est soumise au flux et au reflux. Si ladite assemblée est disposée par devoir mais aussi par conviction à arbitrer les litiges et contentieux s'appuyant sur une violation de la loi, elle n'est pas disposée à se voir mêlée à des règlements de compte bien éloignés des préoccupations du peuple rouergat ou à devoir supporter l'étalage de vieilles rancœurs venant amoindrir la valeur des requêtes qui lui sont soumises.

    Ainsi, en attendant que des éléments concrets et vérifiés lui aient été fournis par les personnes qu'elle désignera, la Très Noble Assemblée des Pairs de France a décidé et décide de surseoir à statuer, note que le conseil nouvellement élu a su désigner dès le premier tour son représentant, espère que c'est là le signe d'un dialogue et d'une concorde retrouvés et attend que chacun des deux partis en présence s'engage à accepter la décision finale si des inéligibilités devaient être déclarées quand réflexion et règlement auront pu être menés à leur terme.


    Donné le vint-quatrième jour d'avril de l'an de grâce MCDLIX.


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signatureuj
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor


    Pairs de France s'étant prononcés sur les deux saisines concernées : Marie Alice Jagellon, Koyote de Cieux, Valnor de Lande Morte, Melior de Lioure, Argael Devirieux, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Bess de Sainte Merveille Rouben, Armoria de Mortain, Lehxor d'Amahir, Actarius d'Euphor



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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyVen 22 Mar - 3:25

Citation :
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Roieus10

            Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France

        Aux valeureuses armées de France,
        À nos loyaux soldats,
        Au valeureux peuple de France,
        À tous ceux qui liront ou se feront lire,
        Salut et paix.



    Encore une fois, nos victorieuses armées ont marché sur les ennemis de la France et les ont repoussés. Ayant ainsi levé le siège, elles ont libéré Dijon la belle, joyau de la Bourgogne.

    Hardis Bourguignons qui avez défendu Dijon contre les traîtres et les agresseurs étrangers, votre Roy est fier de vous. Vous faites honneur à la France et à la tradition d'excellence de votre contrée.

    Cependant, le Royaume reste sur ses gardes, car ses ennemis continuent de nuire avec la lâcheté qui les caractérise. En effet, les pseudo-Sanctes Armées portant oriflammes franc-comtois et berrichon, ont attaqué les troupes auvergnates venues prêter main-forte à leur Roy alors qu'elles étaient isolées. Nous tenons à remercier le Bourbonnais-Auvergne pour sa bravoure devant tant de veulerie, et dont l'armée détruite sera vengée.

    A Cœur Vaillant !


    Rédigée à Sémur le 17 de février 1461.



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Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasroyjaune

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous prenons acte de la décision de Sa Majesté Eusaias Blanc-Combaz, roi de France, datée du dixième jour de janvier de l'année courante relative à la cassation de la destitution de Sa Grâce Garzim* d'Hyrglas, duc de Blanquefort en Guyenne, actée le douzième jour de décembre mille quatre cent cinquante-neuf par la Hérauderie de France, indiquons que le même fief de Blanquefort ayant été entre temps légalement et régulièrement octroyé, ledit Garzim d'Hyrglas a fort civilement consenti à un échange de fief en compensation, que le choix s'est porté sur le fief de Rauzan, élevé en duché, et conséquemment, savoir faisons que nous reconnaissons ledit Garzim d'Hyrglas comme duc de Rauzan, qu'il portera désormais : « d’azur au lion d’or, armé et lampassé de gueules, environné de dix fleurs d’argent, dites angevines », soit après dessin :
      Annonce des institutions Royales  - Page 2 Rauzan10

      Et que nous voulons et entendons qu'en tous actes, lieux et endroits, tant en jugement que dehors, et à perpétuité tant qu'il vivra noblement et ne fera acte dérogeant à noblesse, il soit tenu, traité et réputé pour noble, et reçoive tous les honneurs, préséances et dignités dont ceux reconnus comme nobles doivent jouir et user.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-neuvième jour de janvier de l'an de grâce MCDLXI.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signatureuj
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor


Pièce jointe :
Citation :


      De Nous, Eusaias, roy de France,
      A tous ceux qui liront ou se feront lire.



          « Dis moi qui tu hantes, je te dirais qui tu es. »



    Le Roy n'est pas propriétaire du Royaume, il en est l'usufruitier. C'est parce qu'il a pour devoir de le transmettre en les meilleures conditions possibles à son successeur que la Souveraineté de la Couronne et l'Unité du Royaume l'engagent. Feu le roy Louis Vonafred a œuvré durant son règne à l'apaisement du Royaume en contractant bonne paix avec ses ennemis dès lors qu'ils ouvraient leur cœur au compromis sans exiger de la France qu'elle-même se compromette. Notre politique en la matière s'inscrira dans la continuité de notre illustre prédécesseur.

    Aussi, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, pour avoir été le témoin direct des évènements de la guerre civile qui a déchiré la Guyenne lors du conflit opposant la Couronne aux provinces Ponantaises séditieuses, pour avoir pris bonne connaissance de la demande en réhabilitation du Duc de Guyenne Orandin de Litneg en chambre des Feudataires concernant les belligérants de Guyenne destitués pour nuisance au Suzerain sous agrément des provinces Ponantaises et donc dans le cadre du-dit conflit, pour avoir pris acte de la grâce accordée par le Roy Louis Vonafred aux-dits belligérants concernant les dites actions, pour avoir promis ne pas tenir rigueur aux belligérants concernés par le traité de l'Aventin pour les crimes commis par les administrateurs irresponsables de l'Anjou ayant entraîné la rupture du-dit traité ; prenons la décision de casser le verdict du tribunal héraldique relatif à la destitution des belligérants susdits, daté du 12e de Décembre 1459.

    De fait, demandons à la hérauderie d'enregistrer le retour de monsieur Garzimlebo & madame Isambre en les terres du Duché de Blanquefort et de la Baronnie de Luzech, du sieur Betoval en ses terres du Vicomté de Monbahus, de mademoiselle Asophie en ses terres du Vicomté de Terrides comme il leur avait été octroyé, pour qu'ils en soient les bénéficiaires exclusifs & légitimes. Tout octroi éventuel des dites terres à un autre individu, établi postérieurement à la destitution du 12e de Décembre 1460 est donc rendu par la présente caduc, et demandons par conséquent aux éventuels concernés de contacter la hérauderie de France pour que leur soient octroyées de nouvelles terres d'un rang équivalent.

    En ce qui relève de la destitution de Hull19 pour crime de sang et refus d'obtempérer dans le cadre du-dit conflit actée le 10e jour de Novembre 1459, n'était besoin de raison particulière autre que la volonté du régnant pour lui ôter jouissance de sa seigneurie de mérite. Son cas peut dès lors être réglé rapidement par le feudataire actuel de Guyenne s'il décide de lui en octroyer une sans que la Couronne ne vienne contrevenir au bon droit de son vassal. En conséquence, nous laissons la main au feudataire de Guyenne pour se pencher sur le dit-cas, et l'invitons à le réhabiliter de lui-même si d'aventure il le trouvait toujours méritant.

    Ensuite, en vertu des prérogatives qui sont nôtres, annonçons casser le verdict héraldique du 17e de mai 1460 relatif à la destitution d'Agnès de St-Just du Comté de Lavedan pour félonie à la Couronne. Si félonie fut avérée, grâce royale fut octroyée là aussi par Notre prédécesseur. La faute pardonnée, demandons à la hérauderie royale de France d'acter que Nous levons la sanction que ladite faute a entraîné, et permettons dès lors à Agnès de St Just de recouvrer l'usufruit des terres du Comté de Lavedan, conformément à l'octroi qui lui en avait été fait.

    Enfin, nous réitérons notre désir d'ouvrir d'honnêtes discussions avec le Grand Duché de Bretagne pour l'établissement de relations de confiance et d'estime qui puissent se révéler pérennes dans le temps lors d'une entrevue au Mont St Michel, comme nous assurons aux provinces du Poitou, d'Artois, et du Berry, que conformément à nos engagements tenus lors de notre annonce du 30e de Novembre selon lesquels les fautes de l'Anjou ne seraient pas reportées sur les co-signataires du traité de l'Aventin, nous examinerons prochainement, avec eux, & dans un esprit de justice et de bienveillance, les contentieux héraldiques liés aux troubles de la guerre qui les a opposés à la Couronne de France et aux conséquences qui s'en sont suivies. Ces cas étant moins isolés et plus complexes, nous prendrons le temps de les traiter avec la méticulosité que la noblesse de France mérite, dans un état d'esprit apaisé et résolument tourné vers l'avenir.



Qu'il en soit ainsi et heureusement.

Fait au Louvre le 10 janvier 1461.


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Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasroyjaune

[* IG = Garzimlebo]

Citation :

    Aux Languedociens et Languedociennes,
    A Isabeau Anne « Enduril » de Noùmerchat,
    Aux Grands Feudataires de France,


    Par le présent édit, qu'il soit su et entendu que la Très Noble Assemblée des Pairs de France, conformément à ses prérogatives prévues par les coutumes et lois royales et confirmées par la Charte Fondamentale du Royaume de France datée du douze février mille quatre-cent soixante, valide la demande de dame Isabeau Anne « Enduril » de Noùmerchat et reconnaît à icelle, à compter du vingt-et-unième jour de février mille quatre cent soixante-et-un, la dignité de régente du comté du Languedoc et ce, jusqu'à l'élection du prochain régnant.

    La Très Noble Assemblée des Pairs de France espère vivement que le conseil de régence qui a su finalement désigner l'un de ses membres pour le mener saura poursuivre sur la voix de l'unité et pourra gouverner dans la paix et la sérénité durant les semaines de mandat restant à remplir.


    Donné le vingt-deuxième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.


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    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor


    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Marie Alice de Meyrieux, Actarius d'Euphor, Thibaud-Xavier de Lugdarès, Koyote, Bess de Sainte-Merveille Rouben, Lexhor d'Amahir, Bourguignon de Sorel, Keridil d'Amahir-Euphor, Pierre du Val de Loire, Angelyque de la Mirandole, Argael Devirieux, Ztneik du Ried, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg



Enduril a écrit:
Citation :
Requérant : Isabeau Anne dicte Enduril de Noùmerchat [Enduril]

Saisine concernant le Languedoc

Pièces du dossier : Rappel des lois du Languedoc concernant la régence et le choix du régent. Courrier du Comte démissionnaires diffusé en Gargote, courrier de sa démission et courriers concernant les résultats des élections.

Motif de la saisine : Validation d’une régence

Arguments liés à la saisine : Courrier introductif

Citation :

    De Nous, Enduril de Noùmerchat, Comtesse du Razès en Limouxin, Baronne de Ganges
    A la Très Noble Assemblée de la Pairie

    Par la présente, vous faisons part des derniers évènements qui ont eu lieu en Languedoc.

    Suite à son voyage à Paris pour prêter serment d’allégeance à Sa Majesté Eusaias de Blanc-Combaz, le Coms Debba_1er, régnant légitime fut pris par la maladie, le handicapant grandement dans l’exercice de sa charge.

    Le 08ème jour de février 1461, il trouva la force de rédiger et de publier un rapide courrier à la population du Languedoc, dans lequel il expliquait son état de santé, craignant que l’issue lui en soit fatale.

    Le 10ème jour de février 1461, il présenta sa démission avant de se retirer au monastère en espérant y trouver soins et y recouvrer la santé. Plusieurs conseillers appelés à le remplacer donnèrent alors leur démission.

    Selon les lois en vigueur en Languedoc, les conseillers furent amenés à désigner celui d’entre eux qui se verrait confier la régence.

    Le premier tour ne permettant point de désigner un régent, un second fut alors lancé avec des reports de voix et la démission d’un autre conseiller, faisant entrer au conseil un nouveau membre absent de la Province. Pensant débloquer la situation, nous avons décidé de ne point voter afin de baiser le seuil de la majorité simple et permettre l’élection d’un régent.

    Le second tour ne permis point de désigner un régent et l’un des pressentit déclara à l’aube voter pour notre personne, appelant les personnes qui avaient voté pour lui de reporter de même leur choix. Un des autre pressentit décida de se retirer et de porter son vote sur le conseiller Bazin de la Clapiotte. De même, bien qu’étant hors Languedoc, le Conseiller Enzo fit part de son choix de voter pour le dict Bazin si possibilité lui était donnée de voter.

    Afin de ne point bloquer le Languedoc plus longtemps et d’empêcher le Dict Bazin de finir par être désigné régnant par votes de dépits, avons décidé d’accepter la fonction pour une durée d’un mois.

    Le régnant sortant n’ayant point effectué les six semaines de mandat minimales nécessaire à l’obtention d’un titre de noblesse, il n’y a, en aucun cas, de position d’être juge et parti de par notre charge de héraut. Toutefois, si aucune dérogation ne devait être accordée, ne saurions laissé le Languedoc souffrir une fois encore de troubles au sein de ce conseil et accepterons sans difficulté un limogeage de notre charge de héraut de la marche du Languedoc.

    De par nos lois, le choix du régent a été fait dans les règles, aussi, vous demandons respectueusement de bien vouloir le valider.

    Vous trouverez ci-joint une copie du courrier sus-mentionné du Coms Domenc de Blauzac, dict Debba_1er, ainsi que copies des courriers officiels de démission et de choix du régent.

    Vous en souhaitons bonne réception.

    Rédigé à Montpellier, le 16 février de l’an d’Horace 1461

Annonce des institutions Royales  - Page 2 469043signatureEndurildeNomerchat

        Annonce des institutions Royales  - Page 2 Enouri10


Citation :

Code Languedocien
Promulgué le 9 juin 1459 par le Comte Jorocket
Modifié le 6 juin 1460 par le Comte Arthurcano


I - Du Comté du Languedoc

B. Du Comte du Languedoc

h. Le Comte peut, en cas d'indisponibilité, nommer temporairement un régent parmi son Conseil comtal pour le remplacer dans ses fonctions. Si un malheur soudain arrivait au Comte (Mort, démission ou retraite non expliquée) sans que ce dernier n'ait nommé de régent, les conseillers comtaux peuvent en élire un parmi eux.

Debba_1er, le 08 février 1461 a écrit:

De Nous, Domenc de Blauzac, Coms du Lengadoc,

A Vous, languedociens,
A Vous, Conseil Comtal du Languedoc,
A Tout ceux qui ouïront ou liront,

Salutations Occitanes,

Voilà plus d'une semaine que vous n'avez plus de nos nouvelles que par le biais de rumeurs de tavernes. Aujourd'hui, je m'adresse à vous avec ces quelques mots pour vous donner le vrai du faux.

Nous sommes depuis des jours alités suite à un malaise en revenant de Paris. Si notre malaise était supportable au début, il nous a cloué au lit dès que fièvre et fatigue devinrent .

Si quelques potions nous permettent de nous soulager, il ne s'agit guère d'un effet plus que suffisant pour prendre connaissance des dernières nouvelles de notre cher Languedoc.

Notre terre a besoin d'un homme fort pour la gouverner et vous, nous, guider. Dans l'état actuel des choses, je ne suis point cet homme là et croyez bien que je le regrette au plus profond de mon être tellement mon ambition pour le Languedoc était grande et elle le reste.

La majorité des points de politique ont été initiés avant notre malaise. Les débats suivaient leurs cours. Nous envisagions même un deuxième conseil comtal publique pour traiter de tout les points relatifs à la législation et au droit en Languedoc.

Mais aujourd'hui, notre combat sur le long terme sera contre la maladie et mon ambition démesurée, aujourd'hui, c'est de profiter de mes derniers moments de force pour guider le Languedoc vers une régence pour qu'il continue à avancer.

Languedociennes, languedociens,

Il se peut que ce courrier est pour moi le dernier que je vous adresse, alors je vous communique ma dernière volonté pour notre terre. Rêvez Ensemble ! Tolérez vous ! Le Languedoc est assez grand pour vous accueillir tous, avec vos divergences, vos oppositions et vos querelles et c'est vous tous qui vous le rendez encore plus grand.

Ma dernière pensée n'est pas pour le Languedoc, mais pour vous ! Languedociens ! Toute l’œuvre de ma vie, je l'ai placé sous la conciliation pour vous voir travailler ensemble ! Je sais que c'est possible que ça donnera des étincelles !

Mon seul regret est de ne point pouvoir vivre assez longtemps pour éclairer ce chemin mais je pars avec l'espoir que d'autres le feront.

Le Languedoc est terne aujourd'hui par les querelles de ceux qui le servent. Piques assassines entre ses enfants. De l'énergie perdue pour rien ! Absolument rien ! Voilà le mal qui nous range.

Ensemble, tout devient possible !
Occitania Per Totjorn !

Citation :



Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 10/02/1461 - 10:06:45
Titre : Démission de Debba_1er
Debba_1er vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comt� du Languedoc

Conformément à la loi, il a été remplacé par Alixane qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Vous êtes appelés à reconnaître le nouveau Duc/Comte d'ici à deux jours.

Citation :

Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 12/02/1461 - 04:02:26
Titre : Reconnaissance du Duc

Les membres du Conseil du Duch� se sont exprim�s. Ils ne sont pas tomb�s d'accord sur le choix d'un Duc capable de r�gner sur nos terres.

Voici les avis des diff�rents conseillers :

Castelreng : Castelreng
Skip_lo_casalier : Skip_lo_casalier
Maxiuszedeus : Bentich
Odile : Abstention
Vroqu : Enduril
Enduril : Enduril
Ilgur : Skip_lo_casalier
Bazin : Bazin
Bentich : Bentich
Cricri2 : Bentich
Nikolai_jagellon : Skip_lo_casalier
Mazarin : Bazin

Vous avez � nouveau 48h pour vous d�cider.

Citation :

Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 14/02/1461 - 04:02:29
Titre : Reconnaissance du Duc

Les membres du Conseil du Duch� se sont exprim�s. Ils ne sont pas tomb�s d'accord sur le choix d'un Duc capable de r�gner sur nos terres.

Voici les avis des diff�rents conseillers :

Enzo : Abstention
Skip_lo_casalier : Skip_lo_casalier
Maxiuszedeus : Bentich
Odile : Enduril
Vroqu : Enduril
Enduril : Abstention
Ilgur : Bazin
Bazin : Bazin
Bentich : Bentich
Cricri2 : Bentich
Nikolai_jagellon : Skip_lo_casalier
Mazarin : Bazin

Vous avez � nouveau 48h pour vous d�cider.

Citation :



Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 16/02/1461 - 04:02:31
Titre : Reconnaissance du Duc
Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Enduril comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Enzo : Abstention
Skip_lo_casalier : Bazin
Maxiuszedeus : Enduril
Odile : Enduril
Vroqu : Enduril
Enduril : Enduril
Ilgur : Abstention
Bazin : Bazin
Bentich : Enduril
Cricri2 : Enduril
Nikolai_jagellon : Ilgur
Mazarin : Bazin

Félicitations au nouveau Duc, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !

[rp]
Citation :
Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur Royal de France.

À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et Paix,

Faisons savoir en ce jour que nous nommons messire Aeglos d'Orkney-Brecey, [ig : Aeglos.] au poste de Vice-Grand Ambassadeur Royal de France.

Nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction et sommes heureuse de l'avoir comme bras droit aux ambassades Royales.

Par la même révoquons dame Aurore87 des ambassades royales de France, nous la remercions pour le travail effectué avec notre prédécesseur, et lui affirmons que si un jour elle souhaitait revenir parmi nous, elle sera la bienvenue.

Faict à Paris, 23 Février 1461

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaugajaune2
[/rp]

[rp]
Citation :
Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur Royal de France.

À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et Paix,

Prenons acte de la démission datant du 29 Décembre 1460 de Dame Aiguemarine De Meyran. Nous la remercions pour le travail effectué au nom de notre prédécesseur.

Faict à Paris, 23 Février 1461

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaugajaune2
[/rp]

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que son mandat de duchesse de Touraine étant désormais achevé et conformément aux us en la matière, nous réintégrons dame Eleïce de Valten di Maggio, connue sous le nom de Phylogène, au sein de la Hérauderie de France. La suspension de ladite Phylogène s'achève donc et clés de la salle des caducées lui sont restituées.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.

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    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du Collège héraldique du Royaume de France, eu égard à l'absence prolongée, non renseignée et injustifiée de messire Arutha de Gisors-Breuil, baron de Falaise, seigneur de Hauterives, connu au sein de la Hérauderie de France sous le nom de Bourgogne, et considérant que ce défaut d'assiduité n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ledit Arutha de Gisors-Breuil, nous révoquons par la présente icelui de ses fonctions de Héraut d'Armes Royal de France. Conséquemment, la marche Bourgogne est décrétée vacante à compter de ce jour et se verra ouverte à candidature lors de la prochaine session d'examen, l'intérim étant assuré le temps de la vacance et jusqu'à information contraire par Orléans, soit messire Lexhor d'Amahir, avec notre soutien.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que nous avons refusé la démission de messire Henry_de_Silly, baron de La Rochandry, seigneur de Luzier & de San Benigno, connu au sein de la Hérauderie de France sous le nom d'Angoulême, estimant que lorsque nous demandons des explications à un officier héraldique sur son comportement, nous n'avons pas à nous voir remettre une résignation pour éviter les explications en question et que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du Collège héraldique du Royaume de France, eu égard à la position prise par ledit messire Henry_de_Silly à l'encontre du titulaire de la Couronne de France, Sa Majesté le roi Eusaias Blanc-Combaz, et considérant que ce positionnement n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ledit Henry_de_Silly, nous révoquons par la présente icelui de ses fonctions de Héraut d'Armes Royal de France. Conséquemment, la marche Angoulême est décrétée vacante à compter de ce jour et se verra ouverte à candidature lors de la prochaine session d'examen, l'intérim étant assuré le temps de la vacance et jusqu'à information contraire par nous-même.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que conformément aux dispositions du cinquième paragraphe du chapitre sept des lois héraldiques royales notamment relatives aux motifs d'exclusion d'un héraut du Collège héraldique du Royaume de France, eu égard aux absences et silences répétés de dame Cecilia von Wittelsbach-Frayner, vicomtesse de Laragne-Montéglin, baronne de Montauban d'Ouvèze et de Ribiers, dame de Cambo, connue au sein de la Hérauderie de France sous le nom de Dauphiné, eu égard à son manque d'investissement sur sa marche, eu égard aux découvertes faites sur des retards remontant pour certains à la date même de son entrée au sein de la Hérauderie de France, eu égard à son défaut d'implication au sein du Collège héraldique de France, eu égard à son insubordination à l'encontre de son maréchal de tutelle, Champagne, et de nous-même en refusant de coopérer pour combler les retards relevés et de communiquer les documents nécessaires malgré l'indulgence montrée, et considérant que ce manque d'assiduité, de rigueur, de laxisme, d'investissement et de respect n'est pas compatible avec les devoirs d'un officier héraldique tels que prévus par les lois héraldiques royales susdites, les coutumes liées et le serment héraldique pourtant prêté par ladite Cecilia von Wittelsbach-Frayner, nous révoquons par la présente icelle de ses fonctions de Héraut d'Armes Royal de France. Conséquemment, la marche Dauphiné est décrétée vacante à compter de ce jour et se verra ouverte à candidature lors de la prochaine session d'examen, l'intérim étant assuré le temps de la vacance et jusqu'à information contraire par le maréchal de tutelle Champagne, soit dame Maltea di Favara Fontanaz, comme c'est en fait déjà le cas depuis plus de deux mois.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le vingt-et-unième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

Citation :
Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur Royal de France.

À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et Paix,

Faisons savoir en ce jour que nous nommons messire Verrazzano, au poste d'ambassadeur Royal auprès de l'Empire Ottoman.

Nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Faict à Paris, 25 Février 1461

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaugajaune2

Citation :

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerUN JOUR POUR UNE CROISADE


    Certains événements ne tiennent qu'à peu de choses et il est stupéfiant de constater que dans le cas de la Croisade décrétée contre la France, nous sommes en plein dedans. Etablissons la chronologie des faits; elle est pour le moins édifiante.


    Le 24 octobre 1460, le roi Vonafred reconnaît Falco duc de Touraine, Falco élu le 12 du même mois, ce n'est donc pas venu soudainement.
    Le lendemain, le roi meurt, s'ouvre une période de régence, est lancé le dépôt des candidatures aux élections royales.
    Le 30 octobre, la reconnaissance est condamnée, la régente fait l'objet de premières menaces, en vain : elle n'a pas le pouvoir de défaire ce qu'un roi a fait.

    Le 5 novembre 1460, le candidat Eusaias voit son excommunication levée.
    Le 11 novembre 1460, le premier tour des élections royales est lancé.
    le 18 novembre, les résultats du premier tour sont connus, le candidat Eusaias est largement en tête.
    Le 20 novembre, la Curie romaine décrète que le candidat Eusaias et probable roi au vu des résultats doit comparaître en procès, la levée d'excommunication régulièrement prononcée ne tenant plus.
    Le 25 novembre, le candidat Eusaias devient roi.
    Le 26 novembre, le roi Eusaias promulgue sa première annonce faisant office de feuille de route, il y déclare fermement son soutien à l'Eglise Aristotélicienne.

    Le 11 décembre 1460, la Curie romaine annonce maintenir l'excommunication du roi Eusaias, au prétexte notamment que celui-ci refuse de ne plus reconnaître Falco.
    Le 12 décembre 1460, Falco connaît son dernier jour de règne ducal.


    En résumé, entre la condamnation du roi d'Eusaias et la fin du mandat de Falco, une journée s'est écoulée. Voilà à quoi tient la Croisade actuelle :
    - une fixation sur un homme que le roi Eusaias n'a pas reconnu puisque c'était déjà fait
    - une fixation sur un homme non concerné par le Concordat de Paris valant pour le Domaine Royal et non soumis à un concordat provincial car de Concordat de Touraine, point
    - une fixation sur un homme qui était de toute façon en fin de règne
    - une fixation dont l'Inquisition elle-même a dit qu'il « respecte, en sa qualité de régnant de Touraine, la Sainte Eglise Aristotélicienne et ses prérogatives. »

    Voilà pourquoi le peuple de France souffre et est déjà attaqué par quelques cardinaux n'étant même pas sur place pour regarder en face ceux qu'ils sont prêts à faire tuer.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.


    Donné le vingt-quatrième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor


Citation :

    A Davor d'Estissac-Lisaran,


    En toute circonstance, la Très Noble Assemblée des Pairs de France, dès lors qu'elle est saisie, s'attache à répondre aux demandeurs selon l'état du droit, qu'il soit coutumier ou couché par écrit. Droit des provinces vassales et droit royal, le second ayant primauté sur le premier. Mais la Très Noble Assemblée des Pairs de France est aussi amenée à prendre en considération les déclarations ou annonces faites par les instances royales et notamment celles du roi de France. Dans la saisine du vingt-quatre janvier dernier, deux accusations ont été portées, usurpation et haute trahison, l'argument légal tenant à l'absence de serment d'allégeance du duc Aurae de la Herpinière porté à la tête de l'Anjou suite à la victoire des troupes royales, avec demande d'invalidation des décisions prises.


    Sur l'usurpation. Une usurpation est caractérisée par l'appropriation d'une dignité ou d'un titre dans le but de légitimer ses actions et elle suppose une volonté de tromper.

    Sur la haute trahison. La haute trahison suppose la violation d'un serment pris envers l'autorité, la province ou l'institution à laquelle on est lié et des atteintes portées auxdites autorité, province, institution en découlant.

    Dans le cas présent, s'agissant d'une prise de château étant survenue dans le cadre d'une levée du ban du Domaine Royal auquel le duc Aurae, par ses terres de Romorantin et sa qualité de vassal de Sa Majesté le roi de France, appartient; ban levé depuis le règne de la reine Nebisa de Malemort et relancé pour le Domaine Royal ledit roi de France, mobilisation nouvelle dont les modalités ont été précisées par les Grands Officiers concernés dans une déclaration du vingt-huit novembre mille quatre cent soixante; ban relancé suite à l'agression angevine sur le Domaine Royal, agression constituant un casus belli; levée de ban ayant pour conséquence de placer toute personne y répondant sous le commandement de la Connétablie de France, responsable de l'ost royal; ost royal dont le chef suprême est Sa Majesté le roi de France; roi de France qui dans une annonce du vingt-neuf décembre mille quatre cent soixante a décrété l'occupation de l'Anjou afin d'y restaurer la primauté et la plénitude de l'autorité royale; le duc Aurae n'ayant fait que répondre aux ordres de son suzerain royal dans le cadre de la levée de ban en question dans le but de rétablir l'autorité royale, icelui est de facto considéré comme régent. Nul besoin donc de décréter telle personne régent dès lors qu'elle n'a fait que suivre les directives de celui qui a tout pouvoir pour reconnaître un régnant. Le duc Aurae est donc bel et bien régent, par la volonté même du roi de France.


    Dès lors, la Très Noble Assemblée des Pairs de France estime qu'aucune faute de la part du duc Aurae n'est caractérisée et qu'il n'y a donc pas matière à sanctionner le duc Aurae, pas plus qu'il n'y a motif à invalider les décisions prises, étant entendu, en vertu de l'édit royal du vingt-sept mai mille quatre cinquante-sept relatif au statut de régent, que lesdites décisions ne valent que pour la durée de la mandature du régent et de son conseil.


    Donné le vingt-deuxième jour de février de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Marie Alice de Meyrieux, Actarius d'Euphor, Bourguignon de Sorel, Anthémios de Déliancourt, Pierre du Val de Loire, Angelyque de la Mirandole, Datan l'Epervier, Koyote, Argael Devirieux, Julien Giffard, Ztneik du Ried, Lexhor d'Amahir, Bess Sainte-Merveille Rouben, Thibaud-Xavier de Lugdarès, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg


Davor a écrit:
Citation :
Citation :
Requérant : Davor d'Estissac-Lisaran

Saisine concernant le Duché d'Anjou

Pièces du dossier :

  • Lois Héraldiques Royales - Chapitre I – La noblesse du Royaume de France - 3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France

  • Composition du conseil ducal d'Anjou depuis le 18 janvier

Motif de la saisine : Usurpation de Titre, Haute Trahison et invalidation de toutes les décisions du dénommé Aurae au cours de sa régence illégitime en Anjou

Arguments liés à la saisine :

- Installé par les troupes françaises le 18 janvier, soit quelques jours après la chute d'Angers, le nouveau conseil ducal d'Anjou a reconnu Aurae comme feudataire.
- Selon les lois héraldiques royales, il avait jusqu'au 22 inclus pour honorer son devoir d'hommage et d'allégeance à la couronne de France.
- À la date du 23 janvier, rien n'a été fait.
- Il y a donc violation du droit royal, violation qui mérite les sanctions prévues par la loi mais qui n'ont pas encore été appliquées ou même débattues.


Lois Héraldiques Royales - Chapitre I – La noblesse du Royaume de France - 3 – Système Vassalique ayant cours dans le Royaume de France a écrit:
Tout feudataire ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dans les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délits d'Usurpation de Titre et de Haute Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'il aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.

Composition du conseil ducal d'Anjou depuis le 18 janvier a écrit:
Aurae (Duc)
Ztneik (Commissaire au commerce)
Roch
Jglth (Juge)
Eloso (Commissaire aux mines)
Legrandalsacien
Victoire. (Procureur)
Lalock
Tugdual_de_joncheray (Connétable)
Perrinne (Bailli)
Celine1
Angeline_des_yris (Prévôt des maréchaux)

Citation :
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Roieus10

            Eusaias Blanc-Combaz, Par la Grâce de Dieu, Roi de France

        Aux loyaux sujets de France,
        À l’équipe de soule de la Rochelle,
        À l’équipe de soule de Bourbon,
        Salut et paix.




    Nous prenons la plume ce jour pour féliciter et saluer le courage, la témérité et le bon esprit des équipes de soule de la Rochelle et de Moulin. Les deux équipes se sont affrontées dans la bonne entente et ont su par leur grand talent divertir le roi et ses proches. Nous les en remercions donc chaudement.

    L’équipe de Moulin à vaincu et nous les applaudissons fort pour leur performance, nous en profitons pour saluer l’équipe de la Rochelle qui a su si vaillamment défendre ses couleurs. Bravo à vous !


    Nous espérons les voir bientôt s’affronter pour le plus grand plaisir des français.


    La Couronne fera verser 1000 écus à l’équipe victorieuse, nous invitons donc celle-ci à nous écrire afin que notre argentier puisse nous acquitter de cette dette.





    A Cœur Vaillant !


    Rédigée à Dijon la libérée le 24 de février 1461.



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Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasroyjaune
Citation :
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De nous, Stéphandra Dandolo du Moutier, Grand Prévôt de France,

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour Sa Grâce Akane Giffard de Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Douairière de Carentan, Baronne de Chêne-Doré et Dame d'Epieds en Beauce.
  • Sa Grâce Akane Giffard de Clairval, est bien baptisée dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Aaron en février 1454 à Bayeux .
  • Ses titres de noblesse sont bien reconnus par la Hérauderie ainsi que mentionnés par les Nobiliaires de Normandie et d'Orléans,
  • Elle n’a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier est vierge de toute condamnation en Normandie où elle réside, ni ailleurs selon les archives de France



En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.


Faict sur les routes de France, ce vingt-sixième jour du second mois de l'an grasce MCDXI
Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France
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Citation :
Citation :

Titres
Akane Giffard de Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Douairière de Carentan, Baronne de Chêne-Doré et Dame d'Epieds en Beauce.
Annonce des institutions Royales  - Page 2 20121111
  • Duché de Vernon (fief de mérite)
  • Duché de Cany (fief de retraite)
  • Vicomté de Bolbec (fief de mérite)
  • Vicomté Douairière de Carentan (Par alliance avec Nith)
  • Seigneurie d'Epieds (par alliance vec Sindbad)
  • Baronnie de Chêne-Doré (par alliance avec Sindbad)

Citation :
Baptême
baptême célébré par Aaron en février 1454 à Bayeux

Citation :
Casier judiciaire: Vierge

Citation :
De Bouibouinou Prévôt de Normandie
A Stéphandra Dandolo du Moutier Grand Prévôt de France

En tant que Prévot du duché de Normandie, nous certifions qu'à ce jour, Sa Grasce Akane Giffard de Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Douairière de Carentan, Baronne de Chêne-Doré et Dame d'Epieds en Beauce n'a aucun casier judiciaire.

Fait en la ville Rouen, le 26 février 1461
Bouibouinou Prévôt de Normandie


Citation :
Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
Nous, Akane Giffard – De Clairval, Grand Chambellan de France,

    Annonçons ce jour la nomination de Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, Vicomtesse de Château-du-Loir, Grand Maitre des Enluminures Royales, à la charge de Gouvernante des Enfants de France au sein de la Maison Privée Royale.

    De plus, nommons damoiselle Héloïse Victoire de Troy et d'Orsenac au poste de Chambellan de la Maison Privée

    Qu'il en soit ainsi et heureusement.


Faict à Paris le 26e jour de février 1461.


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Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 18 au 24 février 1461.



      Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerTravaux

      Discussions en cours :


      • Éclaircissements autour des candidatures à l'entrée de la Pairie refusées

      • Éclaircissements autour de la régence

      • Éclaircissements autour de la grâce royale

      • Point sur différentes provinces vassales : Artois, Anjou, Bourgogne, Flandre, Rouergue

      • Travaux préparatoires sur le déroulement de la guerre d'Anjou

      • Renforcement du lien entre la Pairie et la Curia Regis

      • Inventaire des lois royales : derniers ajouts

      • Suivi de la situation avec la Curie romaine et de la croisade




      Discussions closes :





      Positionnement sur la croisade :





      Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerLe saviez-vous?

      Reviendra la semaine prochaine.



      Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerLe portrait de la semaine

      Bourguignon de Sorel, duc de beaugency, Pair de France depuis le vingt-troisième jour d’octobre de l’an de grâce mille quatre cent soixante ; par Lexhor d’Amahir, duc d’Alluyes.

      * Bourguignon de Sorel, duc de Beaugency, Pair de France depuis le vingt-troisième jour d’octobre de l’an de grâce mille quatre cent soixante ; par Lexhor d’Amahir, duc d’Alluyes.

      * Orléanais pure souche –lui aussi et comme son nom l’indique- Bourguignon de Sorel est l’un des plus anciens piliers de la province encore en vie.
      Intéressé particulièrement par les choses de la guerre, il fut très rapidement impliqué dans l’ost orléanais où il fit ses classes, depuis la base jusqu’à sa tête et acquit et importante expérience militaire.

      Mais il ne se contenta pas du seul domaine militaire et bientôt, la vie de la province et la politique s’immiscèrent au sein de ses principales préoccupations. Il occupa de nombreux postes, notamment dans la justice avant de devenir duc d’Orléans.
      Son passé militaire ainsi que son caractère dur et bien trempé lui valurent le surnom de « Tyran » après son règne. Il se dit également que, dans l’intimité, on l’affublerait du doux nom de « bœuf ».

      Parallèlement, Bourguignon œuvra dans les institutions royales, devenant prévôt de Paris et Maréchal de France en charge du Domaine Royal. L’armée, la sécurité et la justice ont toujours fait partie de sa vie qu’il voua au service du Royaume et de sa province. Son implication de qualité lui valu d’être intégré au très convoité et très restreint ordre du Lys royal.

      Ses expériences provinciales et royales lui ont conférées nombres de compétences ainsi qu’une connaissance poussée du fonctionnement des institutions royales et de la gestion d’une province.
      Ses conseils sont avisés et sages. Royaliste convaincu, il est un ami fidèle et fiable, auquel je confierai ma vie sans jamais douter.

      * Domaines de compétences : gestion d'une province, gestion et commandement d'une armée, sécurité et justice, gestion d’un office royal.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le duc de Beaugency a dit : «C'est un Conseil de Sages fidèle à la Couronne, bien trop méconnu et trop souvent décrié. »




    Donné le vingt-cinquième jour de février de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.

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Citation :
Enguerrand de Lazare Jagellon, Grand Escuyer de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que, suite à la démission de Nynaeve87, la charge de Maistre du Haras Royal est vacante.

Sous la responsabilité du Premier Ecuyer de France, il est en charge de la gestion du Haras Royal, de la sélection et de la reproduction des chevaux appartenant au Haras Royal.

Item qu'il est laissé une semaine aux impétrants pour me faire parvenir leur courrier.


Donné ce XXVIIIe jour de février de l'an de grasce MCDLXI

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyVen 22 Mar - 3:25

Citation :
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    Négociations



De Nous, Jade de Sparte d'Avila,
Régente du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae,

À Eusaias Blanc Combaz, Roi de France élu par les français,
À Son Éminence Uriel de Réaumont Kado’ch,


Sincères Salutations



Des frères aristotéliciens combattent entre eux depuis trop longtemps déjà. Ce sont des parents, des enfants qui pleurent les blessés et les morts. Encore combien de temps durera cette guerre sainte ? Pendant encore combien de temps les fureurs se déchaîneront-elles ? Il n’y a rien à gagner pour personne dans cette croisade, tout à perdre. C’est pour cela que, je vous convie à une rencontre de négociations. Le lieu et la date seront fixés après acceptation. Uriel, mon ami, je vous confie cette missive pour que vous la présentiez au Collège des Cardinaux et qu’une personne soit choisie pour représenter notre Mère l’Église.

Chacun devra mettre de l’eau dans son vin, certes les doléances seront écoutées mais il est préférable que nous soyons tous raisonnables et agir pour le bien du peuple. Cette rencontre sera restreinte et ne comportera que trois personnes, il est essentiel que le roi de France et moi-même y soyons en personne.

Trêve de bravade, de guerre d’ego, cela a suffisamment duré.

Que le Très-Haut nous guide tous sur la voie de la sagesse.


Fait et signé au Palais impérial à Strasbourg, ce 4ème jour de mars MCDLXI,




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Citation :
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Roieus10



    De nous, Eusaias Blanc Combaz,
    Très aristotélicien et très redouté Roi de France,

    A Jade de Sparte
    Régente d’Empire.

    Salut et Paix !


    Nous prenons note de votre volonté d’être médiateur entre la Couronne de France et Rome et nous avouons que le ton employé nous plait bien plus que celui qu’avait employé Fenthick le Fat.

    Nous nous permettons de vous assurer que nous avons proposé la paix aux armées croisées sur notre sol. Je vous copie ici mes mots :


    Citation :
    A Istaar,
    A Mackcimus,
    Salut !


    Ce soir, hélas encore vous découvrirez une autre mauvaise surprise et de plus beaucoup de sang coulera. Mais nous pouvons éviter cela si vous démontez vos armées avant la nuit.
    En contre partie, nous nous engageons à ne plus vous chasser, à faire clore les procès royaux avec des acquittements et de cessez les destitutions.
    Nous accepterons également de recevoir le Cardinal Tully au Louvre afin de mettre un terme à cette guerre inutile.


    La soule est dans votre camp.



    Eusaias Blanc Combaz,
    Très Aristotélicien et très redouté roi de France.

    Ainsi vous pouvez voir que je n’ai jamais souhaité cette guerre que l’on m’a imposée, mais qu’il était dans mon bon droit et de mon devoir de défendre les fils de France face à l’agression et l’oppression.

    Toujours est il que nous acceptons votre invitation, bien mieux puisque Rome est loin et que le conflit se passe en France, je vous invite à venir au Louvre. Vous verrez ainsi que seuls ceux qui veulent la guerre portent une croix sur leurs tuniques.

    Nous ne pouvons toutefois nous affranchir d'un certain pessimisme quant à la bienveillance d'une telle proposition tant que l'Empire continuera à prêter ses couleurs aux armées qui meurtrissent le sol des provinces de France. Le retrait des agréments de Franche-Comté aux armées indésirables sur le sol de notre Royaume nous semble constituer le préliminaire indispensable à toute discussion honnête et dépassionnée, ainsi que le gage le plus sérieux que peut nous donner l'Empire dans son aspiration à la paix.


    Car les paroles ne remplaceront jamais les actes.


    Puisse Dieu protéger les justes et faire périr les bellicistes.



Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signsaias11
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceaueusaiasroyjaune

Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Messire albin. . Nous lui souhaitons bonne chance dans sa fonction et c'est avec joie que nous l'accueillons parmi nous.


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :


•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes intéressé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures (IG : amory).

Faict à Paris, le 10 Mars de l'an 1461,

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signature1
Prévôt de Paris

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Amoryjaune



Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany et de Vernon, Vicomtesse de Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de Fancho d’Arriglia, au poste de troubadour royal.

    Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle fonction. Nous l’invitons par ailleurs à se rendre au plus vite en les locaux de la Curia Regis.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le dix septième jour du mois de mars de l’an de grasce mil quatre cent soixante et un.


Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat31

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Gcjuu712



Citation :
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    De nous, Adeline de Courcy, Grande Rectrice de l’Ostel Dieu de Paris,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,

    Nous annonçons qu’une nouvelle session débutera le 1er avril de l’an de grâce 1461 au sein de la Faculté de l’Ostel Dieu de Paris et qu’à cette occasion, toutes personnes désirant suivre le cursus de médecine est invitées à se rendre au secrétariat de la faculté afin d’y retirer et déposer le dossier d’inscription.

    Fait à Paris, le 4ème jour de mars de l’an de grâce MCDLXI


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signat14Annonce des institutions Royales  - Page 2 Deedeejaune

Citation :

    A Clodeweck de Montfort-Toxandrie, primat de Bretagne, prêtre de la Très Sainte l'Eglise Aristotélicienne,
    Au-delà, à l'ensemble des sujets du Royaume de France,


    Il revient à la Très Sainte Église Aristotélicienne de s'organiser, de légiférer et de se comporter dans le cadre de sa réglementation afin de nommer sur terre les ministres du Très-Haut; si l'Assemblée Épiscopale de France a jugé opportun et justifié de renvoyer l'Archevêque de Tours, cela est son droit le plus strict. Dès lors, la Très Noble Assemblée des Pairs de France ne saurait se mêler d'une décision de révocation épiscopale prise par l'assemblée ad hoc, ni même la commenter, car il n'est pas dans ses prérogatives de juger du bien-fondé et de la justesse de ce genre d'arrêt.

    Depuis des semaines, même si cette position n'est en fait en rien inédite, la Très Noble Assemblée des Pairs de France n'a eu de cesse de réaffirmer que Rome se devait de s'en tenir au domaine spirituel et au rôle de pasteur qui lui avait été confié par Christos lors de la fondation de la Très Sainte Église devant ses apôtres; ce n'est pas pour s'arroger soudainement des droits d'intervention et même, d'ingérence, dans ledit domaine.

    S'il plaît au père Clodeweck d'écrire à nouveau à la Très Noble Assemblée des Pairs de France, qu'il le fasse donc mais pas plus que cela n'est le cas ce jour d'hui, icelle ne saurait contester les décisions des autorités romaines en matière d'organisation de son personnel, pas plus qu'elle ne saurait être prise à partie dans des luttes internes qui, elle l'espère, n'affecteront pas les sujets déjà bien éprouvés du royaume de France.


    Donné le dix-septième jour de mars de l'an de grâce MCDLXI.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Le Primus Inter Pares.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 798224Signaturebis
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Sceauingeor

    Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Actarius d'Euphor, Thibaud-Xavier de Lugdarès, Marie Alice de Meyrieux, Pierre du Val de Loire, Datan l'Épervier, Dotch d'Appérault de Cassel, Bourguignon de Sorel, Angelyque de la Mirandole, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Keridil d'Amahir-Euphor, Lexhor d'Amahir, Anthémios de Déliancourt, Ztneik du Ried, Bess Saincte-Merveille.

--Dom_courtin a écrit:
Citation :
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Tours3

Province de Tours


De la tentative de dictature Romaine.

Du Père Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Cardinal-archevêque de Tours par protection papale, primat de Bretagne, duc de Montfort, seigneur de Boiselle, prélat des Eglises de France et de Bretagne, prêtre dévoué de l'Eglise Aristotélicienne, devant Dieu et sous le regard des hommes.


Aux Pairs de France
A tous ceux qui pourront lire, ou se faire lire.

Notre foy et notre église sont Aristotéliciennes, jamais il n’a été dit qu’elles étaient romaines.
Christos lorsqu’il fonda l’Eglise chargea Titus de la diriger, puis regardant ses autres, apôtres.

" Et vous, regardez-vous, voilà que vous oubliez la vertu et devenez jaloux! Pour faire partie de ma communauté fidèle à Dieu, il faudra tendre à être pur de tout péché. Or je vois bien qu’aucun d’entre vous ne peut prétendre à un tel niveau de vertu. Tournez vous alors vers Dieu, mes frères, car lui est miséricordieux et vous donne l’occasion de vous laver de vos fautes et de suivre le chemin que je trace pour vous.
N’ayez donc pas de peine, car vous serez mes successeurs, vous diffuserez la bonne nouvelle à toutes les nations en aidant Titus à créer mon Eglise. Ainsi, Je fais de vous les guides des fidèles de Dieu. Soyez des modèles pour ceux qui vous écoutent, car un mauvais guide trace une mauvaise route à ceux qui le suivent. Je vous nomme episkopoi (évêques). Vous aurez à charge le Salut de vos ouailles. "


Nous voyons bien qu’aujourd’hui la Curie et ceux qui la suivent se perdent dans d’acédie , loin de la vertu.

Soyez des modèles pour ceux qui vous écoutent, car un mauvais guide trace une mauvaise route à ceux qui le suivent.

Trois cardinaux français avides de pouvoir guident ceux qui les suivent à la perte de l’Eglise.
- Est-ce vertueux que de vouloir imposer aux rois de ce monde ?
- Est-ce vertueux que d’appeler les peuples à la guerre ?
- Est-ce vertueux que de préférer l’oisiveté et la politique de parti à la charge de prêtre ?
- Est-ce vertueux de négliger les fidèles, de laisser traîner les procès, de ne plus partager le pain, de ne pas répondre à leur demandes, à leur courriers, de ne pas les baptiser, de laisser durer des pastorales durant des lustres, de na pas baptiser ou marier, de laisser les paroisses vides et les diocèses sans berger. Au lieu de cela réagir dans la journée pour excommunier au lieu de rassembler, de châtier au lieu de pardonner, de décider sans dialoguer, de tuer au lieu de comprendre et de lancer les peuples dans la guerre pour assouvir un besoin de pouvoir ?
- Est-ce vertueux de vouloir tenir la noblesse en asservissement sous menace d’une excommunication sans pardon ?
- Est-ce vertueux de mentir pour cacher les fautes de l’Eglise ?
- Est-ce vertueux d’écrire tant de textes contradictoires pour noyer la parole de Dieu ?
- Est-ce vertueux de forcer les fidèles à suivre un droit canon écrit par les hommes pour eux même au lieu de suivre la parole de Dieu.
- Est-ce vertueux de faire sienne la parole de celui qu’on ne doit pas nommer « le fort doit dominer le faible » ?
- Car la Curie Romaine ne fait pas autre chose.

Je le dis aujourd’hui, à chaque clerc, chaque noble, chaque gouvernant, chaque enfant du Très Haut, la Curie s’est perdue et ceux qui la suivent ou la suivront se perdent avec.
Je dis à tous les hommes de bonne volonté écoutez la parole de Dieu, ne suivez plus des prélats pervertis et menteurs.

Aaron, soit disant cardinal, qui ne pense qu’à sa carrière, absent six mois sur douze, se contredisant au gré des circonstances, mentant pour protéger son siège , ne s’occupant même pas d’un diocèse, et négligeant autant que méprisant les fidèles.

Rehael, vipère cachée derrière les sainctes armées, distillant son fiel sans jamais se mettre en avant. Qui a usé de sorcellerie pour faire tomber feu Vonafred, et qui une fois découvert invente un mensonge repris en chœur par tous les péteux, les couards, les peureux et les lâches qui n’osent pas le contredire et les suceurs de braies qui veulent grandir dans l’ombre de ses titres et de son pouvoir sur les princes.

Diftain, âne mitré, qui n’a jamais rien fait que de s’attribuer le travail des autres, qui excommunie à tour de bras sans comprendre ce qu’il fait puis disparaît dans sa petitesse et ce cache comme un rat apeuré.

Voilà mes frères, ce sont là les trois personnes qui bien à l’abri derrière les murailles de Rome, que personne ne prendra, s’entraident pour gagner le pouvoir de commander aux princes et aux rois.
Est-ce ça le berger que Christos donna aux hommes ?

NON, la foi ne leur appartient pas, elle n’est pas leur propriété elle n’est plus pour eux qu’un outils de pouvoir.

Pour ma part j’ai dit en Novembre que je m’opposerais à l’Eglise de la Haine, le résultat ne se fit pas attendre. Cependant je ne reconnais plus à une Curie dévoyée la moindre autorité sur les fidèles ou sur les clercs.
Pas plus que je ne reconnais à une assemblée dont je ne fait plus partie depuis longtemps, le droit de décider à ma place de ce qui est bon pour la foy ou pour les fidéles.

- L’assemblée des évêques de France
- Est elle capable de nommer de bons évêques partout ? Non !
- Ces évêques sont ils capables de nommer des curés dans toutes les cures ? Non !
Quel exemple de conscience !
En quoi serait elle fondée a donner des conseils sur ce qu’elle est incapable de faire ?
En quoi serait elle fondée de décider quoi que ce soit dans un domaine où elle se rélève un abîme de nullité ?

Ajoutant à cela, que la Curie comme l’AEF désobéissent au pape ouvertement et s’en ventent.

Pour ces raisons, je le redis, je ne reconnais plus aucune autorité ni à la Curie, ni à l’AEF, j’espère que sa Sainteté le pape saura faire le ménage dans cette nasse de crabes, car il y va de sa propre crédibilité.

Je le dis donc à tous les régnants, Pairs, Ducs et Comtes, vous avez le pouvoir de choisir aujourd’hui les bergers de vos peuples, n’ayez plus peur, ne soyez plus obligés de ces messieurs de Rome.

Ceux de la haute noblesse qui ont été excommuniés ou menacés d'excommunication n'ont pas à avoir peur, j'ai levé, je le rappelle, ces excommunications comme j'en avait le droit, prenant le parti de ceux qui œuvrent contre Rome qui triche.

Je me permettrais d'autres missives, avec votre permission, portant la preuve des mensonges de Rome.

Fait à Tours ce 12ème jour du mois de Mars de l’an de Grâce MCDXI

Annonce des institutions Royales  - Page 2 Clodeweckjaunewo6

Citation :

    De nous, Cleopatre dePayns, Chef du Cabinet des Provinces du Sud au Secrétariat d'Etat
    Au nom de Sa Grasce Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat
    A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

    Salutations,


    Qu'il soit su que Son Excellence Theodore du Lourdou, en charge du secrétariat royal aux affaires guyennoises, a présenté sa démission et que nous avons consenti à l'accepter. C'est avec regret que nous voyons un officier royal dévoué rendre sa charge. Qu'il soit assuré de la reconnaissance du Premier Secrétaire et de celle de ses pairs pour son engagement au service de la France son investissement au sein de notre institution.

    Annonçons l'ouverture, dès ce jour, des candidatures pour la charge de Secrétaire d'Etat près le Duché de Guyenne. Qu'il soit su que de par sa nature, le Secrétaire d'Etat est une personne qui est l'intermédiaire entre le Conseil et certaines Autorités Royales, qu'il faut que le Regnant puisse lui faire confiance; que tout citoyen résidant en la Province de Guyenne peut faire acte de candidature. Les sujets guyennois désireux de servir la Couronne de France et de défendre ses intérêts, peuvent adresser leur candidature au Premier Secrétaire d'Etat
    [Ig : Anne_blanche].


Faict à Millau,
Le dix-neuvième jour du mois de Mars MCDLXI,

Cleopatre dePayns.
Annonce des institutions Royales  - Page 2 Cleopa11

Citation :
    Aux fidèles aristotéliciens de France,
    Aux défenseurs de l'Amitié aristotélicienne,
    A ceux qui se sentent abandonnés et perdus,
    A ceux dont le cœur souffre devant l'atrocité,


    « Du gouffre, une pâle lueur jaune témoignait des innombrables richesses qui y étaient tombées, entraînant dans leur sillage les maudits, dont aucun ne semblait vouloir laisser s’échapper le moindre écu. Certains devaient même s’accrocher depuis longtemps, car leurs jambes étaient atrophiées.»
    Livre de l' Éclipse , Chapitre IV - Les galeries


    Frères et sœurs,

    C'est conscient de la tâche qui m'incombe et ayant constaté l'ampleur du travail à réaliser que je prends la plume afin de m'adresser à vous.

    Depuis plusieurs semaines maintenant, la foy aristotélicienne de France est mise en danger par la guerre fratricide qu'un groupe de personnes a imposé aux fidèles de notre pieux Royaume. Guidés par la folie ou par la Créature tentatrice, ces hommes assoiffés de pouvoir, de titres et de vengeance, ont mis à l'écart le choix du peuple français lors des dernières élections royales et décidé qu'il était meilleur d'imposer un autre choix.
    Or, l'identité du Roy de France ne se décrète pas selon le bon vouloir d'un collège de Cardinaux. Elle ne se décrète pas selon l'amitié ou l'inimitié que l'on peut avoir avec les amis ou proches du Monarque. Le Roy de France est élu par le peuple souverain, dans l'exercice parfait de son libre arbitre, fruit de la volonté divine. Nul ne saurait réfuter raisonnablement ce fait.

    Ne pas reconnaître le choix du peuple français est une erreur.
    Prendre les armes contre lui est en revanche une trahison.

    Mon travail en tant que Grand Aumônier de France sera de faire en sorte que le lien entre les fidèles français et la spiritualité aristotélicienne ne se rompe pas. Mieux, qu'il se renforce dans la vérité et la prière. De la même manière que vous, certains clercs ne souhaitent pas choisir entre leur foy et leur appartenance à un peuple, une région : pour la simple raison que nous n'avons pas à le faire, étant à la fois aristotéliciens et français. Nous invitons chaque travailleur de l'aristotélité souhaitant oeuvrer pour l'Eglise française, mais également tous les fidèles démunis et abandonnés à prendre contact avec nous. Ensemble, pas à pas, nous détruirons ce qui fait ombre au dessein du Prophète Christos et rétablirons la puissance de l'amitié aristotélicienne sur l'ensemble des terres portant l'étendard à la fleur de lys. Un jour, bien avant le début de cette croisade, un Cardinal a dit :

    «Les fidèles doivent comprendre que nous ne sommes pas ici pour représenter l'Eglise et leur rendre des comptes. Nous sommes l'Eglise, et ils doivent obéir à nos commandements».
    J'ai accepté cette charge pour combattre cela et rétablir l'ordre des choses voulu par le Prophète Christos.

    La spiritualité ne va pas sans le savoir, preuve en est le parcours d'Aristote, qui a donné au monde les indices du message divin et préparé la venue du Messie. Ainsi, l'accès au savoir et sa diffusion est une priorité du grand projet de l'Aumônerie. Tout sera fait afin de placer l'Ostel-Dieu dans les meilleures conditions possibles qui permettront à la France d'être vue par ses voisins comme la terre du progrès et de la connaissance. Les étudiants de la faculté devront exceller et sortir de l'enseignement en sachant pratiquer et mener à bien ce qui est attendu d'eux. Des recherches seront menées afin de trouver remèdes aux maladies que nous ne savons pour le moment pas traiter : nous veillerons à rassembler toutes les bonnes âmes et intelligences autour d'un projet commun. Il est temps que le Savoir français se regroupe et sache mener certains travaux de front. Pour cela, nous construirons les passerelles et les conditions pour rapprocher plusieurs structures indépendantes autour de quelques idées et projets qui seront développés avec l'accord de tous les acteurs. Si chaque entité possède une fonction qui lui est propre, nous ne devons jamais oublier que le travail fourni est au service du même Royaume et du même Roy.

    La Grande Aumônerie de France, vous l'avez compris, se met au service des sujets du Royaume. Spiritualité et progrès sont les objectifs que nous traçons pour les mois à venir. Plusieurs campagnes de recrutement seront menées dans les prochaines semaines afin de mener ce projet à bien : que tous les convaincus de la nécessité de réforme et refonte de notre ordre moral n'hésitent pas à nous contacter dés maintenant pour en être les acteurs. Nous les accueillerons avec joie et amitié, sans aucun doute.

    Pour que la paix du Royaume jamais plus ne vacille, agissons dés maintenant.

    Que le Très-Haut vous bénisse et vous protège des mots sournois de la Sans Nom.

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signaturehenriques

    Daniel Marques Henriques
    Grand Aumônier de France
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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: Annonce des institutions Royales    Annonce des institutions Royales  - Page 2 EmptyDim 24 Mar - 11:53

Citation :

    NOMINATION AU SEIN DE LA MAISON ECCLESIASTIQUE DU ROY

    Nous, Daniel Marques Henriques, Grand Aumônier de France, déclarons:

    Nommer Dame Hélène Blackney d'Acoma à la charge de Chef de Choeur de la Chapelle Royale.

    A ce titre, elle aura en charge de former un choeur de qualité afin de rendre à l'institution ses lettres de noblesse.
    Nous lui souhaitons courage et force et sommes persuadés qu'elle saura mettre son talent en valeur au sein de la Maison Ecclésiastique du Roy.

    Fait le 20 Mars 1461 à Paris,

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signaturehenriques

    Daniel Marques Henriques
    Grand Aumônier de France

    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Merjau10

Citation :

    COMPTE-RENDU HEBDOMADAIRE DE LA TRES NOBLE ASSEMBLEE DES PAIRS DE FRANCE
    Du 25 février au 17 mars 1461.


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerTravaux


    Discussions en cours :


    • Éclaircissements autour de la régence

    • Éclaircissements autour de la grâce royale

    • Point sur différentes provinces vassales : Artois, Anjou, Bourgogne, Flandres, Rouergue.

    • Travaux préparatoires sur le déroulement de la guerre d'Anjou : rédaction des chroniques de guerre.

    • Renforcement du lien entre la Pairie et la Curia Regis

    • Inventaire des lois royales : consultation des Grands Officiers

    • Suivi de la situation avec la Curie romaine et de la croisade

    • Discussion sur la réintégration des Pairs Emérites

    • Demande de l'Université de Belrupt

    • Projet de relance de discussion avec le Grand Duché de Bretagne en compagnie du Grand Ambassadeur pour le compte de la Couronne.




    Discussions closes :




    Positionnement sur la croisade :




    Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerLe saviez-vous?

      Selon la Charte Fondamentale du Royaume de France, la Très Noble Assemblée des Pairs de France prête « conseil au Monarque en politique générale pour la gouvernance du Royaume ».

      Ce rôle de conseil a été défini de plusieurs manières à travers le temps. La première allusion date de la Charte du Royaume de France prise le dix août mille quatre cent cinquante-trois. La prérogative y est indirectement évoquée. Le Monarque avait alors la possibilité de nommer un ou plusieurs Pairs dans un Conseil Privé pour un mandat de deux mois renouvelable. Le Monarque pouvait "autoriser certaines pairs du royaume à gouverner en son nom". L'évocation de ce devoir se précise dans un édit royal du vingt-cinq août mille quatre cent cinquante-six. Le Roi Levan III y explique que l'élargissement de la Pairie est notamment positive en ce qu'elle offre "des talents plus variés dans les conseils à nous donnés". C'est l'affirmation légale d'un rôle qu'ont rapidement embrassé les Pairs dans les faits, mais qui ne figurait toujours pas formellement dans les Statuts du Royaume de France promulgués le vingt-deux mille quatre cent cinquante-quatre.

      Il faut attendre la Charte Fondamentale du Royaume de France adoptée le cinq février mille quatre cent soixante pour voir cette prérogative être définie clairement en tant que telle. Plusieurs facteurs expliquent cette formalisation d'un rôle qu'au final les Pairs ont toujours rempli. Le premier, le plus évident, est précisément que ce rôle était implicite. Le second est que ce rôle a pris de l'importance avec la multiplication des changements de Monarque et donc de lignes politiques. Dans un Royaume où les Monarques peuvent adopter des positions radicalement différentes dans leur gestion, les Pairs se sont affirmés de par leur expérience, leur longévité et leurs connaissances comme des conseillers dont le point de vue a souvent permis à la gouvernance du Royaume de ne pas partir dans tous les extrêmes et de garder une forme d'équilibre.

      Dans les faits, cette prérogative prend la forme suivante: il est de coutume que les Monarques présentent durant leur règne différents projets à l'Assemblée des Pairs de France. Ceux-ci sont analysés, critiqués, leurs implications sont mesurées et les Pairs font part librement de leur point de vue au Monarque. Le Monarque suit ces avis ou non à l'envi. Les conseils délivrés lui permettent en tous les cas, ainsi que l'a signifié le Roi Levan III, de pouvoir bénéficié d'avis variés et donc par la même de décider en toute connaissance de cause. A la condition bien évidemment qu'il ait pris la peine de consulter l'Assemblée, chose qui n'est pas systématique.


    Annonce des institutions Royales  - Page 2 630383BoutonFleurdeLysAzurTerLe portrait de la semaine

      Anthemios de Déliancourt dict "Lekaiser", Baron de Massy et de Lalinde, Pair de France depuis le vingt-troisième jour d’octobre de l’an de grâce mille quatre cent soixante ; par Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency.

      * Lekaiser est un militaire dans l'âme, déjà avant notre rencontre il s'était investi au sein de la COPA, l'armée périgourdine, gravissant toutes les marches de la hierarchie militaire. Du simple soldat jusqu'au poste de Capitaine qu'il occupa plusieurs mois. Ses talents de meneur d'hommes et sa capacité à gérer les armées le conduisirent ensuite à devenir le premier Capitaine de Feue l'Alliance du Centre, un poste sur mesure où il brilla par sa participation à de nombreuses batailles.

      C'est fort de ces expériences qu'il rejoignit la Connétablie de France en tant que Maréchal de France pour le pays d'Oïl. Après quasiment un an de service il fut nommé Connétable de France et s'est à cet instant que notre collaboration commença. Travailleur acharné il entreprit une réforme de fond au sein de son Office, lui permettant une meilleure réactivité mais son travail ne se limita pas à cela, il dut gérer de nombreux conflits et mis tout son génie militaire au service de la Couronne que se soit durant sa fonction de Grand Officier ou plus récemment en tant que vassal du Roy. Si la Couronne a pu obtenir de précieuses victoires c'est en partie grâce à ses talents de stratège.

      Toutes ces années de service auprès de la Couronne lui ont permis d'acquérir un regard avisé sur nos institutions, ceci est un atout indéniable. Le baron est un Royaliste de la première heure et un soutien indéfectible de la Couronne.

      * Domaines de compétences : Gestion et commandement d'armées, Stratège militaire, Gestion d’un Grand Office.

      * De la Très Noble Assemblée des Pairs de France, le baron a dit : " La plume est l'arme du Pair ce que l'épée est celle du Soldat. A cela, l'une comme l'autre, maniée avec dextérité, est redoutable d'efficacité. "



    Donné le vingtième jour de mars de l'an de grâce MCDLX.


    Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    En l'absence du Primus inter Pares

    Bourguignon de Sorel
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 Bourguignonjaunebo5fw8


Citation :
    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Lanfeust de Troy, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, portons à la connaissance de tous la nomination de messire Pline de Lusignan au poste d'Huissier Royal. Puisse la réussite l'épauler dans la tâche qui l'incombe désormais.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le XXII de mars de l'an de Grâce MCDLXI.




    Annonce des institutions Royales  - Page 2 0E54893BD1FF332AB723AB5308120150
    Annonce des institutions Royales  - Page 2 18391402

Citation :
À tous ceux qui lieront, entendront ou se feront lire cette présente sachent que,

Nous, Florentin,
Premier Maître d'Hôtel du Roy,

Annonçons la nomination de dame Léanor de Sennely au statut de fournisseur royal de Cotignac qui est une gelée de coing traditionnellement fabriquée en Orléans et produite sur ses terres de SEnnely.

L'exclusivité de cette spécialité culinaire de dame Leanor est donc réservée à Sa Majesté, et portera désormais l'estampille des fournisseurs royaux

Fait au Palais Royal du Louvre,
Le 22 mars 1456

Citation :

Nous Heloise Victoire de Troy, Chambellan de la Maison Privée Royale,

A tout ceux qui liront,

Annonçons par la presente la nomination de Dame Helène Backney , Baronne de Forbach, Dame de Bouillon sur mer, au poste de Demoiselle de Compagnie au sein de la Maison Privée Royale.

Nous lui souhaitons bonne chance pour sa nouvelle fonction.

Fait a Paris ce 20ème jour de Mars de l'An de Grasce 1461



Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signet10

Citation :
Nous, Sa Majesté Agnès de Saint Just, Reyne consort de France,
Nous Heloise Victoire de Troy Chambellan de la Maison Privée Royale;

A tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.

Annonçons ce jour un appel à candidatures pour le poste de Maitre d'Arme de son Altesse Lionel Parfait de Blanc Combaz

Nous invitons les personnes désireuses de postuler à nous présenter leur motivation pour la charge accompagnée de leur vision de celle-ci ainsi que d'eventuels projets. Ces candidatures seront envoyées sous huitaine à compter de ce jour, à notre attention*.

S’ensuivra un entretien afin de juger les aptitudes de chaque candidat aux côtés de Sa Majesté Agnes Saint Just, Reyne Consort de France..

Pour information et aide, voici les prérogatives liées au poste demandé :


- Savoir du maniement des armes exigés.
- Savoir inculquer a sa Jeune Altesse les principes de base des armes, du combat.
- Sérieux dans son service et réputation sans tâche souhaitée.



Faict et scellé de notre main, au Palais du Louvre,
Le 21 ème jour de mars de l’an de grasce mil quatre cent soixante et un.









Annonce des institutions Royales  - Page 2 Signet10


(*Nom IG : Heloise.Victoire
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