[19/04] TAOP - Marlou - Gueret

Type de délit : Trouble à l'ordre public

Lieu : Gueret

Date : 19 avril 1460

Témoin : Kiboki
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=kiboki

Brigand Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=marlou

Preuve :
Marlou Montluçon Duché du Bourbonnais-Auvergne => emménagement illégal

Commentaire : Marlou à emménagé à gueret sans autorisation explicite, il est donc en infraction aux lois du comté du limousin et de la marche

Acte d'accusation

Citation :

Date : 23 avril 1460
Juge : Elisa
Procureur : Sirbalian
Accusé : Marlou
Témoins : Kiboki

* Balian avait passé le weekend au chevet de ses jumelles malades mais à son retour dans son bureau, celui-ci était rempli de plaintes… Ne trouvant plus aucune place de libre… Il fallait à nouveau se remettre au travail pour dégager son bureau avant les nouvelles élections. Ainsi une fois le premier acte prêt il se rendit au tribunal.
Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*

Messire Marlou ! Vous êtes ici devant nous en ce 23ème jour d’avril 1460 pour répondre de vos actes.

En effet, vous venez du Bourbonnais-Auvergne et vous vous êtes installé à Guéret sans autorisation explicite. Je me vois donc dans l’obligation de vous mettre en procès.
le coutumier lémovice définit le trouble à l'ordre public comme étant l'acte d'un vilain agissant d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. Dans ce cas, vous n’avez pas respecté nos décrets et donc l’autorité des institutions comtales..

Kiboki est ici présente pour vous reconnaitre et confirmer cette accusation.

Qu’avez-vous à dire pour votre défense ?

Pas dans notre Comté... (ou furtif)

Marlou est furtif oui

Nouvelle tentative à l'instant.. échec

Marlou est de retour, go procès

Désolée du manque de réactivité.
Procès lancé en ce 1er mai.
Dame Kiboki, je vous cite comme témoin.

Acte d'accusation

Citation :

Dans le chaos du changement de conseil Merwyn utilise la note laissé par son prédécesseur pour lancer la mise en accusation pour emménagement prohibé.

Messire Marlou ! Vous êtes ici devant nous en ce 1er jour de mai 1460 pour répondre de vos actes.

En effet, vous venez du Bourbonnais-Auvergne et vous vous êtes installé à Guéret sans autorisation explicite. Je me vois donc dans l'obligation de vous mettre en procès.
le coutumier lémovice définit le trouble à l'ordre public comme étant l'acte d'un vilain agissant d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. Dans ce cas, vous n'avez pas respecté nos décrets et donc l'autorité des institutions comtales..

Kiboki est ici présente pour vous reconnaitre et confirmer cette accusation.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kiboki à la barre
Voici son témoignage :
*Kiboki arriva rapidement au tribunal afin de témoigner contre l'accusé. Elle se rendit devant la barre puis dit*

Bonjour Monsieur le Juge,

Je confirme avoir vu Sieur Marlou emménager sans autorisation dans une petite maisonnée dans notre bonne ville de Guéret.
Il aurait dû savoir que les emménagements étaient interdits sauf autorisation étant donné qu'il est dans nos murs depuis pas mal de temps déjà et qu'il aurait donc dû se mettre au courant de ce genre de chose surtout que tout est affiché un peu partout dans la ville.
Je me permet aussi de rajouter, en tant que douanière de ma ville, que le Sieur en question à très vite fait de se rendre invisible au yeux de tous (mode furtif) afin, sans doute, d'échapper à ma vigilance et au procès.

Je vous remercie de m'avoir écouté Monsieur le Juge.

Merwyn il manque votre réquisitoire...

Verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


S'installer dans notre beau Comté est fort tentant je le concois.
Mais les lois sont les lois. Elles doivent etre connues et respectees de tous.
Vous ne semblez pas de mauvaise foi, Sieur Marlou, ainsi je serais clement dans mon verdict.


Le vingt cinq mai mil quatre cent soixante,
Nous, Balian Montbazon-Navailles, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la relaxe a l encontre du Sieur Marlou.
En contre partie, vous devrez prouver de sept jours de travail a la mine et d un reverse de la moitie de vostre solde au Comte sous forme d un don soit la somme de cinquante trois ecus.
Suite a ces sept jours, vous aurez jusqu au dimanche qui suit, soit le dimanche trois juin, pour faire votre don au Comte et prouver votre travail a la mine a nostre procureur, dame Merwyn. Au dela de ce delai, vous serez de nouveau mit en accusation au sein de nostre tribunal. Et pour sur, nous serons moins clement dans notre verdict.

Ainsi soit-il.