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 [14/02/1461] Moriben/Albin.

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Victoire_
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MessageSujet: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Ven 15 Fév - 21:46


Lieu et date où l'acte a été commis :
En salle d'audience du Conseil du Comté le 14 février de l'an de grâce 1461

Sujet: TAOP Insultes à un noble

Citation :


Extrait du coutumier :

On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales....



Prévenu : Moriben

Victime : Albin.


Témoignage de la victime :


Citation :


Expéditeur : Albin.
Date d'envoi : 15/02/1461 - 17:42:58
Titre : Re: Re: plainte pour manque de respect et insulte
bonsoir Victoire,

Je souhaiterais porter plainte contre Moriben pour manque de respect envers ma personne, ainsi qu'insulte.

En effet en salle d'audience du conseil il a proféré des insultes sur ma personne manquant de respect ainsi à un noble chose que dans d'autres provinces il aurait le droit à de la bastonnade en public voir être écarteler.

Bien à vous.

Albin d'Ar Sparfel
Seigneur de Baillou


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Euzen
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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Dim 17 Fév - 20:48

Mon réquisitoire est fait pour se dossier, j'attends la précision demandé et je lance le procès.

Citation :

De : Euzen de Montbazon-Navailles, Baron de Lusignan, Seigneur des Portes, Procureur
A : Albin d'Ar Sparfel, Seigneur de Baillou

Sire,

Sachez tout d'abord que j'ai bien pris connaissance de la plainte que vous avez déposé contre Moriben. Néanmoins, pour lancer le procès, une information me manque. Quel est la nature exacte de l'insulte dont vous êtes la victime ? Quels ont été les mots exacte de Moriben ?

De plus, souhaitez vous témoigner au procès ? Et, y a-t-il eu un témoin, susceptible de venir conforter votre version des faits à la barre ?

Je profite de ce courrier vous savoir si vous souhaiteriez également témoigné au procès déjà ouvert contre Markus, et si là également, des témoins peuvent être appeler ?

Qu'Aristote vous protège.
Euzen d.M.N.S.
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Euzen
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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Lun 18 Fév - 2:50

Citation :
Expéditeur : Albin.
Date d'envoi : 17/02/1461 - 20:46:07
Titre : Re: Plainte pour insulte.

[...]

Pour Moriben malheureusement il doit être déjà hors du comté je cite les insultes et surtout le manque de respect malheureusement je n'ai pas de témoin qui veuille témoigner.

Donc je cite :

"Je l'ai déja rencontré, et à moins qu'il ne soit passé sous un charette puis tombé dans une fosse à purin, vous êtes trop laid et sentez trop mauvais pour être lui! "

"Nous parlons justice ici. Allez faire votre cour dans la vostre, celle des nains !!! "

Albin d'Ar Sparfel
Seigneur de Baillou

Je lance le procès.


Dernière édition par Euzen le Lun 18 Fév - 3:24, édité 1 fois
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Euzen
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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Lun 18 Fév - 3:23

L'accusation aura pour témoin :

- Albin.

La défense aura pour témoin :

-

______________________

Acte d'accusation

Citation :
*Second procès de la journée. Voilà un dimanche qui n�était pas réservé au repos que le Très-haut incité à prendre en se dernier jour de la semaine. Le borne arriva et fit le même rituel qu�a chaque nouveau procès, il posait son dossier, trier sur la table prévue à cet effet.*

- Greffier, veuillez prendre note.

En se dix-septième jour du mois de février mille-quatre-cent-soixante-et-un, nous, Euzen de Montbazon-Navailles Sokrates, procureur du Comté du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Moriben, accusé d�irrespect et insulte sur un membre de la noblesse. Il sera présidé par la Juge Sofja Jagellon et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l�innocence de l�accusé. La victime présumée est : Sire Albin., seigneur de Baillou. Je rappelle que la loi bafoué est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales....»

Les faites à présent.

*Jouant un instant avec les parchemins qu�il a en main, le borgne reprit. *

Selon les propos tenu par Sire Albin., au prévôt des maréchaux Victoire_, un homme, ayant été identifié comme étant l�individu qui se tient actuellement sur le banc des accusés, l�aurait insulté en salle d�Audience du Conseil Comtal, le quatorze février dernier. Selon les informations recueillies, le prévenu aurait critiqué le physique de la victime et lui a attribué une odeur corporelle forte ainsi qu�une petite taille. Ce qui n�est point le cas comme vous pouvez le constater. Bien, voici maintenant une lecture du témoignage fait par la victime qui est composé de deux lettres.

La première.

« Expéditeur : Albin.
Date d'envoi : 15/02/1461 - 17:42:58
Titre : Re: Re: plainte pour manque de respect et insulte

bonsoir Victoire,

Je souhaiterais porter plainte contre Moriben pour manque de respect envers ma personne, ainsi qu'insulte.

En effet en salle d'audience du conseil il a proféré des insultes sur ma personne manquant de respect ainsi à un noble chose que dans d'autres provinces il aurait le droit à de la bastonnade en public voir être écarteler.

Bien à vous.

Albin d'Ar Sparfel
Seigneur de Baillou»

La seconde.

« Expéditeur : Albin.
Date d'envoi : 17/02/1461 - 20:46:07
Titre : Re: Plainte pour insulte.

Pour Moriben malheureusement il doit être déjà hors du comté je cite les insultes et surtout le manque de respect malheureusement je n'ai pas de témoin qui veuille témoigner.

Donc je cite :

"Je l'ai déja rencontré, et à moins qu'il ne soit passé sous un charette puis tombé dans une fosse à purin, vous êtes trop laid et sentez trop mauvais pour être lui! "

"Nous parlons justice ici. Allez faire votre cour dans la vostre, celle des nains !!! "

Albin d'Ar Sparfel
Seigneur de Baillou »

*Reposant les vélins sur son bureau, le jeune procureur se tourna ensuite vers l�accusé.*

S�il s�avère que vous êtes coupable, vous devrez un dédommagement à la victime d�un montant maximal de cinquante écus et devrez formuler des excuses publiques.

A présentes, dites-nous, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu�avez-vous à dire au Juge pour votre défense ?
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Euzen
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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Sam 23 Fév - 3:36

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Expéditeur : Bch_blaise
Date d'envoi : 20/02/1461 - 22:02:10
Titre : Moriben

Bonsoir,

Juste pour info ... Moriben à démenagé sur Millau en Rouergue !!!

Bien à vous

BCH_BLAISE
Lieutenant de Bourganeuf
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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   Ven 15 Mar - 0:38

Citation :
*Une nouvelle fois Albin alla témoigner dans un procès*

Votre honneur mes respects.

Je tiens tout d'abord à dire que je ne suis pas quelqu'un très procédurier ni qui pète plus haut que son séant mais il y a parfois un temps où le respect doit s'apprendre.

Ayant tous dis dans les lettres, je ne conçoit pas l'insulte comme tentative de dialogue. Je me serais bien passé de procès si des excuses m'était faite mais non bien au contraire je ne sais jusqu'où il serait aller.

Par ailleurs voila ce que j'ai reçu ce matin

Expéditeur : Moriben de Merwane
Date d'envoi : 28/02/1461 - 15:32:30
Titre : réputation
Le dernier qui a essayé de me salir par des courriers indignes a déclenché une guerre dont les murs du chateau de limoges résonnent encore.
Alors méfies toi avant de signer quoique ce soit !
Je suis parti, les gens comme toi ont gagné. Pas en honneur mais en tranquilité.
alors tu me lâches ou je remonte pour te mettre la correction que tu mérites.
Ton nom, ton titre et tes faits d'armes ne m'impressionnent pas.
Alors, si tu veux pas qu'on se retrouve au coin d'un bois pour régler çà avec mes copains à moi, qui n'ont pas de noms à rallonges mais qui ont la rapière aiguisée, t'arrêtes immédiatement et tu m'oublies.
Et je ferai pareil !

J'espère ne pas avoir à te le redire.

Moriben

PS et comme tu le vois je te tutoie, comme ta failli procureur-mairesse. Ah, au fait, salut, camarade.


Une lettre de menace contre le comté que je vous laisse en apprécié le goût.

Merci votre honneur de m'avoir écouté.

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce troisième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Moriben au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense ne s�est pas présentée.
- Le témoin Albin. a été appelé en faveur de l�accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 18 du mois de Février de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Moriben aurait manqué de respect et insulter un membre de la noblesse en salle d�Audience du Conseil Comtal.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense a répondu aucune fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du dénommé Albin., victime de la défense.
La Défense n�a versé aucune preuve.

Le Parquet a requis : 50 écus d�amende et des excuses publiques.
La Défense n�a rien prétendu.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que les faits sont réels.

Par ces motifs, déclarons Moriben coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à : 50 écus d�amende et des excuses à la victime.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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MessageSujet: Re: [14/02/1461] Moriben/Albin.   

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