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  [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte

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Maylyne
Sérennisse
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Ville IG : Ventadour
Date d'inscription : 25/05/2011

MessageSujet: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Jeu 7 Mar - 15:00


Date et lieu où l'acte a été commis :
Mars 1461 à Ventadour

Sujet : TAOP Non Respect Loi Martiale Kayte

Prévenu : Kayte


Témoin : Maylyne


Citation :
Expéditeur : Kayte de **Storm**
Date d'envoi : 25/02/1461 - 08:37:38
Titre : Re: Message du Douanier

Bien le Bonjour,

J'ai bien pris note de votre courrier et je m'empresse de vous donnez réponse à vos questions.

Je voyage seule, et je compte rester quelque jours dans votre ville pour travailler et refaire le plein de nourriture avant de continuer mon voyage.
Comme vous me l'avez préciser, je vais aussi demander un LP à votre prévot, en espérant que celui-ci me soit accorder.

Amicalement,
Kayte.


La demande de LP lui a été refusée

Dans le courrier de refus il lui a été spécifié que si elle ne quittait pas le Comté elle serait poursuivi en Justice

Après le délai qui lui avait été donné cette Dame persiste à rester dans notre Comté et à Ventadour


Citation :
06/03 09:43 : Cr021969 embauche Kayte pour 17,00 écus


Elle se met donc volontairement en infraction !



Voici le courrier envoyé le 05/03/1461 par notre Prévôt Dame Kiboki


Citation :
Bonjour,

Cela fait depuis le 25 février que vous êtes à Ventadour, vous n'avez de plus jamais répondu à mes demandes.
J'estime donc que vous vous êtes suffisamment jouée de moi.

En conséquence, je vous refuse l'accès à la Capitale et vous demande de quitter le Comté sous 24h donc par Murat.

Cordialement

Kiboki
Prévôt du LM



Citation :
07/03 08:23 : Cr021969 embauche Kayte pour 17,00 écus

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Dim 10 Mar - 17:46

Acte d'accusation a écrit:
*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce dixième jour de mars mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Kayte, accusé Trouble à l'ordre publique pour non-respect de la Loy Martiale actuellement en vigueur dans les Comté du Limousin et de la Marche. Il sera présidé par la Juge Sofja Jagellon et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Je rappelle que la loi bafoué est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales»

*S'éclaircie la gorge*

Permettez moi avant tout de faire la lecture de la Loy Martiale.

"Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
Article I.8. – Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public.
Nulle n'est censé ignorer la loy"

*La suite arriva*

Selon les preuves apportées par le Lieutenant Maylyne, l'accusée s'est vu refusé une demande de laissé-passé.
On lui a alors signifié que si elle ne quittait pas le Comté elle serait poursuivi en Justice. Chose qu'elle n'a pas faite puisque toujours dans les preuves apportées, l'accusée aurait prit un emploi le 6 mars à Ventadour.

"06/03 09:43 : Cr021969 embauche Kayte pour 17,00 écus"

La veille un courrier lui avait été envoyé par le Prévôt même. En voici la lecture.

"Bonjour,

Cela fait depuis le 25 février que vous êtes à Ventadour, vous n'avez de plus jamais répondu à mes demandes.
J'estime donc que vous vous êtes suffisamment jouée de moi.

En conséquence, je vous refuse l'accès à la Capitale et vous demande de quitter le Comté sous 24h donc par Murat.

Cordialement

Kiboki
Prévôt du LM"

Hors le 7 mars, ignorant l'avertissement, l'accusée reprend un travail, se mettant volontairement en infraction.

07/03 08:23 : Cr021969 embauche Kayte pour 17,00 écus

*Se tournant alors vers l'accusée*

Reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Ven 15 Mar - 0:24

Plaidoirie de la défense a écrit:
*Mauvaise foi quand tu nous tiens, tu ne nous lache plus même si tu pue du c** ! Et oui, voila se qu'elle pensait... Triste réalité*

Reconnaître quoi ? Me défendre de quoi ?
Parce que la prévôt reconnait peut être le fait que je lui ai répondu à son premier courrier ? Pourtant, elle connaissait bien mon itinéraire puisqu'elle me refuse l'entrée à la capitale. Elle savait aussi que je voulais rester plus longtemps histoire de reprendre des forces. J'ai pas dit que je voulais piller votre village. Quoi toute seule ? Sérieusement ! J'ai demandée un LP dans les formes, celui-ci m'a apparemment été refusé... Pourquoi ? Une femme seule, vous parait suspect ? Vous êtes plus du genre a avoir peur des petites bêtes sans importances...
Aussi j'ai demandée le pourquoi les frontières fermées et on ne m'a répondu que par un "J'estime donc que vous vous êtes suffisamment jouée de moi." et tout le blabla.
Mais qui se joue vraiment de qui ? N'est ce pas vous qui vous jouez de moi, avec votre mauvaise foi ?
Quoi, vous vous ennuyez au point de mentir et de me mettre en procès ?

Alors, en effet, j'ai travaillée car j'en avais besoin, j'ai mangée car j'en avais besoin, j'ai picolée aussi, oups j'ai même fais mes besoin dans votre territoire et alors ?
Vraiment, vous m'avez mit de mauvais poil avec votre baratin sans queue ni tête. Et là, bien évidemment, vous allez vous sentir offusquer par mes propos et franchement, en temps normal je le serais aussi, mais il ne faut vraiment pas prendre les gens pour des nigauds !

Donc je ne vois pas a quoi je dois répondre, n'est ce pas à votre prévôt de répondre de ses propos diffamatoire a mon encontre après allez-y faites donc prenez des preuves comme quoi j'ai pris un emploi , tenez aujourd'hui je vais travailler aussi et demain et le surlendemain. Vous allez aimer ma présence comme un chien aime renifler le c** d'un autre chien.

Et si là encore vous vous sentez offusquer voir même choqués par mes propos, je le suis d'autant plus par votre comportement.

*Et voila, elle avait finit, elle n'y avait pas mit les formes mais le coeur y était, c�était déjà ça ! *


Témoin de l'accusation a écrit:
**Maylyne arriva à la barre


Elle regarda les gens présents, elle n'était pas forcément très à l'aise car elle préférait et de loin mettre en accusation des brigands ...

... soudain la Dame qui n'avait jusque là pas fait beaucoup de mal au Limousin et avait toujours été aimable lors de leur échange de courrier commença à devenir vulgaire, Maylyne fit la moue ....ce n'était pas en disant de telles choses qu'elle serait considérée...un raclement de gorge et Maylyne ouvre la bouche **


Bonjour,


De cette affaire que puis je dire...


Dame Kayte a toujours été aimable en ce qui me concerne, elle a répondu à mon courrier Douane et gentiment.

Je pense que ce qui la rend " mauvaise " c'est ce refus de LP, malheureusement je dirais que ce refus de LP ne lui donne pas pour autant le droit de bafouer la loi et de dire de telles choses dans un tribunal


Elle a été prévenue par la Prévôt que si elle restait sur nos terres elle aurait des soucis


Dame Kayte a décidé de rester je dirais en connaissance de cause ...pour ma part si j'étais en voyage et que l'on me disait vous avez 24 heures pour quitter le Comté sinon on va vous mettre en procès et bien je partirais sans hésiter


J'ajouterais que le courrier de Dame Kiboki lui a été envoyé le 05/03 ...j'ai un peu perdu de temps dans le montage de mon dossier puisque j'ai déposé ma plainte le 07/03 ...Dame Kayte a donc eu le temps nécessaire voire même un peu plus de temps pour pouvoir échapper à la Justice du Limousin & Marche et quitter la ville et le Comté en prenant la direction de Murat


Voilà ce que je pouvais dire sur cette affaire ...

** Maylyne pinça les lèvres et retourna s'assoir sur le banc **

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Ven 15 Mar - 2:43

Citation :
*Ecoute la prévenue parler, son langage se dégradant au fur et à mesure. Mais c'est une Anna posée qui reprit la parole ensuite*

Je tiens tout abord à préciser que l'attribution des laissés-passés ne relève pas de la justice mais de la prévôté.
Le fait est que vous n'en avez pas eut, et selon la loi, en restant sur nos terres vous portez préjudice aux institutions Comtales.

Vous reconnaissez être restée sur les terres du Limousin et de la Marche alors que vous aviez vingt-quatre heures pour les quitter suite au refus. En tout connaissance de cause puisque l'on vous a prévenue de l'issue si vous restiez. Comme le dit le Lieutenant en charge de votre dossier, vous avez eut le temps, et auriez pu être à Murat pour y travailler si le besoin s'en faisait ressentir.

*Se tourne vers la juge*

En vue de tout cela, je demande Dame la Juge, que la sanction attribuée soit celle d'une amende de quinze écus, sonnants et trébuchant ainsi que son départ sous 24 heures tout au plus de notre Comté.

*Une fois prononcé, la blonde retourna s'asseoir*

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Lun 18 Mar - 1:56

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:


*Kayte se tapa la tête plusieurs fois sur une table à proximité. Soupirant de désespoir et d'incrédulité face à se qu'elle entendait. Ils le faisaient exprès ? Elle qui avait d'habitude le verbe plutôt bien élevé, elle les soupçonnait de vouloir la faire flancher de nouveau. Le Déos devait surement être en colère contre elle pour ainsi les rendre si bête. La Chaperonne en Chef, reprit ses esprits, s'étira, inspira et expira profondément, puis repris la parole.

Ais-je dis que j'étais d'une nature plutôt frustrée pour pleurer à cause d'un refus de LP ? Sérieusement ? Ais-je l'air frustrée ????!!!
Point de Frustration pour la Chaperonne, puisque celle-ci est plutôt dans l'acceptation que dans le refus d'accepter ! Vous me suivez là ?

*Les regarde tous sans exceptions, puis continue.*

Donc Bis répetita ! Je ne me plains pas pour le refus du LP, se qui j'en ai bien conscience est à votre bon vouloir, oui bien sûr pas celui de la justice mais de la prévôté ...
Mais alors, j'ai une question des plus Stupides.... Si la justice n'est pas la justice mais compte bien faire justice elle même, n'est ce pas alors justice que je me défende face à cette justice qui dans la fond n'a aucune justification à me faire procès sans la plaidoirie concrète de la prévôt. Qui je le rappelle ne sort que des propos diffamatoire ?
Seconde question... Est ce votre justice ? Votre justice apparemment deux poids, deux mesures, qui ne fait même pas la différence entre elle et la prévôté, remarquez heureusement car il n'y en a aucune !

Alors, je me répète une fois de plus !!!!!! Je ne pleure pas le LP mais plus le manque d�honnêteté de votre prévôt ! A qui, j'ai envoyé une demande de LP, qui elle m'a renvoyé un courrier et auquel j'ai répondu ! Mais elle n'en a eu cure, en disant et je vous le rappelle UNE FOIS DE PLUS, que je me moquais d'elle... Alors que pas du tout. J'suis vraiment bête comme mes pieds vous savez, mais j'vous permets pas de le penser quand même.

Bref, je vois pas pourquoi je suis ici. Et encore moins pourquoi je serais frustrée. Oui, je sais, je me répète. Mais c'est pour vous surpasser en radotages et conneries, mais par tout les Saints de Genève, c'est d'un difficile !

Pour conclure, il est hors de question à se que je vous donne des écus. Où alors vous vous mettrez en porte à faux, vous devrez faire justice contre la justice pour parait à se que vous appellerez une injustice, se qui en soit n'est pas bien faulichon tout ça. M'enfin ce n'est qu'un avis personnel.

* La Chaperonne en Chef partit se rasseoir, attendant très gentiment le verdict du juge.

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   Lun 18 Mar - 14:57

Citation :
Le jugement a été rendu :

En ce dix-huitième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Kayte au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s�est représentée elle mesme.
-Le témoin Maylyne a été appelé en faveur de l�accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 10 du mois de mars de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : la dénommée Kayte n�aurait pas respecté la Loi Martial actuellement en vigueur dans les Comté du Limousin et de la Marche.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu deux fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la dénommée Maylyne, Douanière en fonction, démontrant les échanges qu�il y a pu avoir entre elles concernant cette histoire. Elle confirme que la Prévost a elle aussi échangé avec Kayte le 05 mars.

La défense a versé au débat les pièces suivantes :
- La défense s�est défendue elle mesme. Elle reconnait avoir reçu une missive de la Douanière Maylyne mais également du Prévost Kiboki. Elle a fait une demande de Laisser-Passer mais ce dernier a été refusé. Malgré cela, elle reconnait être encore présente sur le sol Limousin et compte y rester le temps nécessaire pour ce ressourcer.

Le Parquet a requis : Quinze écus d�amende et le départ sous 24H du Comté du Limousin Marche.
La Défense ne se reconnait pas coupable dans ses dires.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que les faits sont réels. Malgré les courriers de la Douanière et du Prévost, demandant à Kayte de quitter le territoire, cette dernière est encore présente ce jour.
Dame, rien ne sert d�être agressive tel qu�un chien portant la rage, les loys sont les loys et la Loy Martiale est bien claire ! Vous avez fait la demande de LP comme le stipule l�article I.3 mais ce LP vous a été refusé. Ce refus a été justifié par la Prévost elle mesme le 05 mars. Elle vous a demandé de quitter nos terres sous 24h soit le 7 mars. Chose que vous n�avez pas fait.
Vous apportez également le fait que vous aviez besoin de temps pour vous ressourcer, chose que je peux évidement comprendre. Mais entre le 25 février, date de votre arrivée et le 7 mars, délai accordé par le Prévost, si je compte bien, cela fait 11 jours de travail, de quoi faire renaitre un mort ! Nous pouvons comprendre que vous ayez besoin de deux/trois jours pour souffler, encore faut-il que vous l�ayez exposé clairement au Prévost mais malheureusement, vous nous ne nous le prouvez pas. Et moi j�ai besoin de preuves pour juger, pas de paroles et encore moins de paroles aussi agressives.
Vous demandez que le Prévost soit honnête mais je pense qu�il a été des plus patients en vous accordant autant de délai avant de lancer ce procès. Alors je pense que c�est plutôt à vous de vous remettre en question et de reconnaitre vos torts.

Par ces motifs, déclarons Kayte coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à : dix écus d�amende et le bannissement du Comté du Limousin Marche. Vous avez 48 heures pour réunir vos affaires et sachez que la Prévosté s�assurera de vostre départ.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

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MessageSujet: Re: [07/03/1461] TAOP Non Respect Loi Martiale - Kayte   

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