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 [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour

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Maylyne
Sérennisse
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MessageSujet: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Dim 17 Mar - 14:11

Date et lieu où l'acte a été commis : 17 Mars 1461 à Ventadour

Sujet : TAOP Non respect de la Loi Martiale

Prévenu : Humbert

Témoin : Maylyne






















Citation :
Expéditeur : Humbert
Date d'envoi : 14/03/1461 - 16:43:34
Titre : Re: Pont Levis
Bonjour.

Je ne savais pas que le couvre-feu était en vigueur dans ce comté.
Je ne suis que de passage, seul, et je m'en vais demain.

Très cordialement,

Humbert



Citation :
Dans ce cas pour que vous n'ayez pas d'ennuis, je vous conseille de partir via Murat

Bonne route

Cordialement

Maylyne






Ce Messire est toujours à Ventadour le 17/03/1461, il n'a fait aucune demande de LP, c'est un menteur puisqu'il est toujours chez nous et comme mes conseils ont été clairs et précis, il le fait donc en connaissance de cause !!

Maylyne - Lieutenant de Ventadour



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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Dim 17 Mar - 18:40

Citation :
*Dossier à porté de main, le Procureur s'installer et prit la parole une énième fois dans la journée*

En ce dix-septième jour de mars mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Humbert, pour non respect de la loy martiale. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. ».

*S'éclaircit la voix puis commence*

Je rappellerais tout d'abord la loy martiale en vigueur depuis le 21 janvier 1461 en notre Comté.

"Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
Article I.8. – Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public."


Nous avons également une lettre du prévenu que voici :

"Expéditeur : Humbert
Date d'envoi : 14/03/1461 - 16:43:34
Titre : Re: Pont Levis
Bonjour.

Je ne savais pas que le couvre-feu était en vigueur dans ce comté.
Je ne suis que de passage, seul, et je m'en vais demain.

Très cordialement,

Humbert"

Ce à quoi le Lieutenant a tout simplement répondu :

"Dans ce cas pour que vous n'ayez pas d'ennuis, je vous conseille de partir via Murat

Bonne route

Cordialement

Maylyne"


Comme vous l'aurez entendu, il prétend partir le lendemain, soit le 15 mars.

Hors, à ce jour, cet homme est toujours présent à Ventadour et ce malgré les conseils donnés, en toute conscience après avoir menti. Qui plus est sans avoir faire de demande de laissé-passé.

*Se tourne vers l'accusé*

Qu'avez vous à dire pour votre défense ?

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Lun 18 Mar - 1:40

Première plaidoirie de la défense a écrit:


Madame le juge.
Les accusations du lieutenant sont tout simplement honteuses. Certes, je suis resté un jour de plus, mais ceci nullement pour fomenter un trouble à l'ordre public. En fait, pour tout vous dire, madame la juge, j'ai l'Ordre public en adoration et jamais, ô grand jamais il ne pourrait m'effleurer l'esprit de le troubler. Si je suis resté ici un jour de plus, c'est parce que j'ai rencontré ici à Ventadour et par les plus grand des hasards, le meilleur moniteur de poney des royaumes, j'ai nommé le sieur Argantino. Aussi, au moment où on me reproche d'avoir causé un trouble à l'Ordre public -mais lequel au juste ? -, je prenais tout simplement un cours de poney avec le maître en la matière. Aussi, madame la juge, je vous demande une clémence pour cette plainte. Certes, je n'ai point demandé de laisser-passer, mais par pitié, comment me condamner pour avoir tout simplement assouvi une passion du poney ?

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Mer 20 Mar - 0:17

L'accusation a appelé Maylyne à la barre a écrit:


Voici son témoignage :
** Maylyne arriva à la barre **


Bonjour !


Ce Messire Humbert ne manque pas d'air ...il reçoit mon courrier ...il y répond ...


** Maylyne fit la lecture du courrier d'Humbert **



***************************************
Expéditeur : Humbert
Date d'envoi : 14/03/1461 - 16:43:34
Titre : Re: Pont Levis
Bonjour.

Je ne savais pas que le couvre-feu était en vigueur dans ce comté.
Je ne suis que de passage, seul, et je m'en vais demain.

Très cordialement,

Humbert

**********************************


D'une il n'est pas du tout parti ...de deux il a été vu dans le groupe armé d'une personne ayant tenté de prendre la Mairie par la force


Lance de Feebleue.., Humbert, Ramwoolf, Sysko, Anton_voyl



donc pour une personne qui dit aimer l'ordre ...ça fait plutôt désordre si je puis me permettre...


quand au cours de Poney avec Messire Argantino...si je vous dis que ce Messire est convoqué aussi au Tribunal ...je pense que c'est une affabulation de plus ....Ce Messire Humbert a vraiment de mauvaises fréquentations !!

Bref ...nul n'est sencé ignorer la loi ...il était prévenu....il a préféré rester ...qu'il assume !!

Au moins la prochaine fois il fera une demande de LP et il priorisera le respect de la loi plus que la monte


** Maylyne retourna s'assoir à sa place **

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Mer 20 Mar - 0:44

Citation :
*écoute chacun puis se reprend la parole*

J'espère que vos cours de poney vous on plût.

*Un peu d'ironie pour le coup, mais rien de bien méchant, juste une longue série de procès*

Vous n'êtes pas resté un jour de plus, mais au moins deux. Ce qui agrandit votre marge de manoeuvre pour quitter le Comté ou attendre vos amis de révolte.
Bref. Vous êtes resté consciemment puisque cela vous a été notifié, vous y avez même répondu.

De plus, on vous à vu dans le groupe armé de personnes venant pour tenter de prendre la mairie de Ventadour.

*Se tourne vers la Juge*

Dame Juge, pour tout ceci, je demande à ce qu'il soit reconnu coupable et ai une peine d'un jour de prison.

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   Mer 27 Mar - 16:19

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce vingt-sixième jour du mois de Mars de l�an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Humbert au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s�est représentée elle mesme et a demandé au Témoin Argantino de venir à la barre.
-Le témoin Maylyne a été appelé en faveur de l�accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 17 du mois de mars de l�an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : la dénommée Humbert n�aurait pas respecté la Loi Martiale actuellement en vigueur dans les Comté du Limousin et de la Marche.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu une fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la dénommée Maylyne, Douanière en fonction, démontrant les échanges qu�il y a pu avoir entre eux concernant cette histoire et prouvant que Humbert n�a pas respecté ces dires dans sa missive d�où l�ouverture du procès.

La défense a versé au débat les pièces suivantes :
- La défense s�est défendue elle mesme. Humbert reconnait ne pas avoir demandé de Laisser-Passer comme lui demandait la Douanière dans sa première missive. Malgré cela, il préfère prendre des cours de poney avec justement un homme accusait de la mesme faute. Son témoin ne s�est pas présenté.

Le Parquet a requis : 1 jour de prison.
La Défense demande la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Humbert n�a pas respecté les conseils donnaient par la Douanière Maylyne, conseil de quitter le Limousin dès le soir car le Comté était sous Loy Martiale, Loy affichait à tous les murs de la Capitale.
Que cet homme a préféré prendre des cours de poney au lieu de quitter les lieux alors qu�il avait assuré le contraire en réponse à la Douanière. Voyant que l�homme n�a pas respecté ses dires, un procès s�est donc ouvert pour TAOP comme le précise la Loy Martiale.

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Humbert,

Le déclarons coupable de n�avoir pas respecté la Loy Martiale interdisant tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche. Que ces derniers ont l'obligation de se signaler à la prévôté et que tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.

Le condamnons à 1 jour de prison.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L�audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

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MessageSujet: Re: [17/03/1461] TAOP Humbert / Ventadour   

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