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 [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale

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Sénégonde_de_Caelius
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Nombre de messages : 227
Ville IG : Limoges
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MessageSujet: [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale   Dim 24 Mar - 21:06


Date: 24/03/1461

Nature de l'acte: TAOP pour non respect de la loi martiale

Prevenu : Drufus



Texte de loi:

Citation :
« Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville de Limoges ... la Prévôt est là qui vous attend... elle vous remet un courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix »


Bonjour,

Nous vous informons que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul ou pas ainsi que la durée de votre séjour.

Afin de régulariser votre situation, je vous prie de bien vouloir me faire une demande de LP si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, en précisant la raison et la durée du dit séjour.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes, et par là même votre propre sécurité, je vous serai grée de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici et de me les décrire. (mémoires et visions).

En vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,

Victoire des Charmilles,

Prévôt du Limousin et de la Marche


Témoin : Senegonde_de_Caelius Douanières de Limoge.

Remarque: courrier de r'appel le 17/03/1461



Citation :
« Un garde de faction au Pont Levis, qui est le seul accès possible à la Ville de Limoges, a noté votre description à votre arrivée, et l’a faite parvenir à la Prévôte.
La douanière mandaté par la Prévôté, vous retrouve dans les rues de Limoges et vous remet un courrier qu’elle vous lit aussi à haute et intelligible voix. »

Bonjour,
Vous êtes arrivé depuis quelques temps à Limoges, je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul ou pas ainsi que la durée de votre séjour.

Afin de régulariser votre situation, je vous prie de bien vouloir faire une demande de LP a notre prévost Kiboki, si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, en précisant la raison et la durée du dit séjour, en précisant la raison et la durée du dit séjour, et ce, dans les 24 heures.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes, et par là même votre propre sécurité, je vous serai grée de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici et de me les décrire (mémoires et visions).

En vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,

Senegonde_de_Caelius
Douanières de Limoges


=> Localisé a ce-jour a Limoges.
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Anna_Jagellon
Sérennisse
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Nombre de messages : 223
Date d'inscription : 21/01/2013

MessageSujet: Re: [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale   Jeu 4 Avr - 14:43

Citation :
*Un nouveau procès s'ouvrit. Les traits un peu tirés, la jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce quatrième jour d'avril mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Drufus, accusé de non respect de la loy martiale. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. »

*Ouvre le dossier*

Avant toute chose, je rappellerais la loy martiale en vigueur.

"Article I.1. - La loi martiale est une mesure d'exception et ne saurait être proclamée qu'en cas d'événement susceptible de nuire gravement à la bonne administration du comté du Limousin et de la Marche. Elle ne peut être décrétée que par le Comte.
Article I.2. - Dès la fin de la situation de crise à l'origine de la promulgation de la loi martiale, celle-ci doit être suspendue par le Comte.
Article I.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger souhaitant ou foulant le sol du Limousin et de la Marche a l'obligation de se signaler à la prévôté. Tout contrevenant se verra jugé pour trouble à l'ordre publique et une peine de bannissement pourra être appliquée.
Article I.4 – Sous la loi martiale la Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche a autorité de mettre en demeure ou passer par les armes tout individu bafouant la dict. loi.
Article I.5. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article I.6. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.
Article I.7. - Sous la loi martiale, tout ressortissants étranger se trouvant sur le sol avant la promulgation de la loi ont 24h pour faire une demande d'autorisation de séjour, sinon 48h pour quitter le Limousin et la Marche.
Article I.8. – Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public.
Nulle n'est censé ignorer la loy"

Voici une lettre du prévôt de l'époque, Victoire des Charmilles, à l'intention du Messire.

"« Vous venez de franchir le Pont Levis qui est le seul accès possible à la Ville de Limoges ... la Prévôt est là qui vous attend... elle vous remet un courrier qu'elle vous lit aussi à haute et intelligible voix »

Bonjour,

Nous vous informons que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul ou pas ainsi que la durée de votre séjour.

Afin de régulariser votre situation, je vous prie de bien vouloir me faire une demande de LP si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, en précisant la raison et la durée du dit séjour.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes, et par là même votre propre sécurité, je vous serai grée de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici et de me les décrire. (mémoires et visions).

En vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,

Victoire des Charmilles,

Prévôt du Limousin et de la Marche"

Nulle demande de LP et donc, plus tard, un rappel de la douanière à ce même Messire.

"« Un garde de faction au Pont Levis, qui est le seul accès possible à la Ville de Limoges, a noté votre description à votre arrivée, et l’a faite parvenir à la Prévôte.
La douanière mandaté par la Prévôté, vous retrouve dans les rues de Limoges et vous remet un courrier qu’elle vous lit aussi à haute et intelligible voix. »

Bonjour,
Vous êtes arrivé depuis quelques temps à Limoges, je vous informe que nos frontières sont fermées et que la Loi Martiale est en vigueur depuis le 21 janvier 1461.

Dans ce cadre, il vous est demandé de bien vouloir me signaler si vous êtes seul ou pas ainsi que la durée de votre séjour.

Afin de régulariser votre situation, je vous prie de bien vouloir faire une demande de LP a notre prévost Kiboki, si vous comptez rester quelques jours dans notre Comté, en précisant la raison et la durée du dit séjour, en précisant la raison et la durée du dit séjour, et ce, dans les 24 heures.

Vous trouverez affiché en gargote toutes les informations relatives à la fermeture des frontières et à la Loi Martiale.

Afin de sécuriser au mieux nos routes, et par là même votre propre sécurité, je vous serai grée de bien vouloir m’informer si vous avez rencontré des voyageurs en arrivant ici et de me les décrire (mémoires et visions).

En vous souhaitant une bonne journée,

Cordialement,

Senegonde_de_Caelius
Douanières de Limoges"

*Regarde alors l'accusé*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

_________________
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Anna_Jagellon
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Date d'inscription : 21/01/2013

MessageSujet: Re: [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale   Lun 22 Avr - 13:24

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Senegonde_de_Caelius à la barre

Voici son témoignage :
Sénégonde arriva salua la cour et déposa son témoignage..

Bonjour,
En vue de la loi martiale appliqué a notre comté et surtout a mon devoir de Douanière j'ai cité a haute et intelligible voix, la loi entrée en vigueur puis je lui ai remis le courrier, et je n'ai eu aucun retour. J'ai donc envoyé un second courrier qui lui même a était infructueux.
J'ai donc fait un rapport aux prévost.
Voici pour moi.

Elle regarda la cour et retourna s'asseoir.

_________________
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Sofja
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Nombre de messages : 361
Age : 32
Date d'inscription : 24/05/2008

MessageSujet: Re: [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale   Mar 21 Mai - 18:12

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce quinzième jour du mois de Mai de l'an de grasce 1461, nous Smithy_de_segard, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Drufus au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas représentée.
- Le témoignage de Senegonde_de_Caelius a été donné en faveur de l'accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 04 du mois d'avril de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Yulya aurait répondre au courrier de la Douane de Guêret et Bourganeuf.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense lui n'a pas répondu.

Attendu que :

Drufus étant bien connu de notre maréchaussée
et Surtout que nos frontières sont fermées et nous sommes sous le décret de Loy mariale que nul n'a le droit de se promener en limousin sans demander un laisser passer si celui ci veut rester un peu plus longtemps.

Par ces motifs :

Nous, Smithy_de_segard, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Drufus,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy martiale ainsi peut être réfléchira -t'elle la prochaine fois qu'il voudra rester en Limousin et l'informons qu'il n'a que 24h apres sa peine de prison pour sortir du comté en ayant payer son du.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [24/03/61]TAOP Drufus/Loi martiale   

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