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 [02/04/1461] Yvy spéculation

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Kiboki
Sérennisse
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Age : 35
Ville IG : Guéret
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MessageSujet: [02/04/1461] Yvy spéculation   Sam 6 Avr - 2:23

Lieu et date de l'infraction: Guéret le 2 avril 1461

Type d'infraction: escroquerie

Victimes: les habitants de Guéret

Accusé: Yvy



Preuves:

Achat au boucher:
Citation :
29/03/1461 23:20 : Vous avez vendu à Yvy 7 morceaux de viande pour 17,15 écus.

Ventes à Wolfloner et à Anthy:




Loi enfreinte:
Citation :
On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.

Témoins: Becassine la bouchère, Wolfloner et Anthy les acheteurs

Note: vous pouvez voir que l'accusé n'est pas boucher et qu'il est donc en infraction par rapport à nos lois.

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Anna_Jagellon
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MessageSujet: Re: [02/04/1461] Yvy spéculation   Lun 15 Avr - 22:55

Citation :
*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce quinzième jour d'avril mille quatre cent soixante et un, nous, Anna Jagellon, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Yvi, accusé de spéculation. Cette audience sera présidée par la Juge Sofa Jagellon. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. »

*Ouvre le dossier*

Nous avons la les preuves de spéculation du Sieur en question.

*fait glisser le papier au Juge*

Voici premièrement l'achat au boucher fait.

29/03/1461 23:20 : Vous avez vendu à Yvy 7 morceaux de viande pour 17,15 écus.

Puis celle des victimes, Messire Anthy et Wolfloner.

https://redcdn.net/hpimg15/pics/264467Sanstitre.png

Il se trouve que l'accusé n'est point boucher. La spéculation consiste à revendre plus cher que ce qu'on a acheté, profitant de la fluctuation du marché, afin de se faire des bénéfices, ce qui est bel et bien le cas icelieu.

*Se tourne alors vers l'accusé*

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

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Sofja
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MessageSujet: Re: [02/04/1461] Yvy spéculation   Mer 22 Mai - 21:29

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Anthy à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

Alors voilà en ce 2 Avril 1461, je suis allé au marché et j'y ai été chercher un morceau de viande comme en stipule ce ticket:

https://redcdn.net/hpimg15/pics/264467Sanstitre.png

En allant regarder dans le registre des éleveurs et bouchers, je me suis vite rendu compte que ce messire n’était que maraicher donc de là, je me suis souvenu que les viandes vendues les jours précédents n’étaient pas commercialisé au dessus de 18écus et me suis dirigé vers le bureau de police ou messire Wolf avait déjà porté le pet ce qui allait confirmé ce que je pensais et ainsi transmis le ticket. La suite vous la connaissait, une enquête a été faite et nous avons su que sa viande avait été acheté a un tarif inférieur.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Yvy à la barre
Voici son témoignage :
* En retard et contraint à s’appeler lui même à la barre, Yvy vient se défendre de ce procès qu'il estime idiot*

Bonjours.

Désolé pour le retard, il se trouve que j'était en retraite depuis le début du mois d'avril( en raison des récentes réformes sur le temps de travail qui m'y ont contraint). En plus personne ne m'a prévenu par courrier, ce qui est, je trouve assez désagréable.

« On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manœœuvres frauduleuses. » C'est bien ce que vous avez dit. Sachant que je n'ait pas menti, n'ai commis aucune fourberie, vol ou manœuvres frauduleuses (vu que je n'ai pas fraudé le fisc mais lui ai payé des impôts une deuxième foi).

On remarquera que personne n'a perdu d'argent dans cette histoire, que j'ai acheté une viande bradée et que je l'ai remis à un prix correcte, qui d'ailleur a souvent trouvé acheteur (autre qu'Anthy), bien que ce ne soit pas un produit de première nécessité. Cela s’appelle créer de la richesse et agir pour le bien commun, d'autant plus qu'un marché fort profite à tous (voir les grands traités d'économie).

*Yvy sort les actes de ventes de ses viandes :
06/04/1461 09:10 : Vous avez vendu à Schtroumphette 2 morceaux de viande pour 18,00 écus.
02/04/1461 16:20 : Vous avez vendu à Wolfloner 1 morceau de viande pour 18,00 écus.
02/04/1461 16:00 : Vous avez vendu à Wolfloner 1 morceau de viande pour 18,00 écus.
01/04/1461 20:40 : Vous avez vendu à Jezekel 2 morceaux de viande pour 18,00 écus.*

Et j'en ai vendu plein d'autres comme ça avant. C’était donc un prix très abordable à Guéret en ce temps.

Voilà, je pense que ce serait bien mal récompenser un honnête travailleur qui risque son capital pour sa ville et lui-même que de le punir.

J'ajoute que je n'ai pas pu vérifier le coutumier depuis les mois dernier, bien que nul n'est censé ignorer la loi, mais lors de la vente rien n'interdisait la spéculation. Me condamner pour spéculation serait, même s'il a été modifié depuis, serait appliquer une loi rétroactive ou inexistante, propre à une dictature. J’espère sincèrement que nous ne soyons pas dans une dictature financière.

Merci de votre attention.

*Yvy se lève et retourne en retraite*
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Sofja
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MessageSujet: Re: [02/04/1461] Yvy spéculation   Mer 22 Mai - 22:57

Victoire_ a écrit:
Citation :


Nous, Victoire des Charmilles, autorisons ce jour, Dame Sofja à être juge exceptionnellement dans l'affaire de Sieur Yvy.
En effet un juge ne pouvant être témoin dans une affaire et Sieur Anthy ayant témoigné dans ce procès, celui-ci ne fera que transmettre le verdict que Dame Sofja lui fera parvenir.

Fait à Limoges, le 22 mai de l'an de grâce 1461

Victoire des Charmilles
Comtesse du Limousin et de la Marche



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Sofja
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MessageSujet: Re: [02/04/1461] Yvy spéculation   Mer 22 Mai - 23:06

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ces vingt deuxième jours du mois de mai de l’an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche juste pour ce procès puisque le Juge actuel, fut témoin de cette affaire, allons rendre notre verdict dans l’affaire présentée devant nous opposant Yvy au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s’est représentée elle mesme.
- Le témoignage d’Anthy, victime et témoin, a été donné en faveur de l’accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois d’avril de l’an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Yvy aurait spéculé sur le marché de Guéret avec des morceaux de viande.

Lors des débats, l’Accusation s’est exprimée une fois et la Défense lui a répondu en une fois la mesme chose.

L’Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du dénommé Anthy, Victime donnant la preuve que cet homme a bien vendu de la viande alors qu’il ne possède aucune échoppe de boucher. Nous avons les registres de la mairie sous les yeux. Donc cet homme a effectivement bafoué la loy suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manoeuvres frauduleuses. »

La Défense a justifié cet acte par le fait que la viande était bradée et qu’il les a remis sur le marché à prix correct. Que cela n’est pas un produit de première nécessité. Qu’il a juste créer de la richesse et cela pour le bien être de l’économie du village.

Le Parquet n’a rien requis.
La Défense prétend la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Messire Yvy, vous vous prétendez être un honnête travailleur alors que vous venez vous faire de l’argent sur la pauvreté des autres ? Effectivement, nous n’avons pas la mesme définition des mots, d’où le fait que vous ne voyez pas la spéculation que vous faites. Cela est pour le bien de l’économie du village ? Non cela est bon pour vostre bourse, pas pour les autres.
Que la Loy est la Loy et que depuis des années, la spéculation est un crime en Limousin.

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Yvy,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy contre la spéculation. Lorsque nous sommes honnêtes, nous laissons les produits à bas prix au plus faibles lorsque nostre bourse nous permet plus de marge. C’est ce qu’aurait fait un bon citoyen.

Le condamnons à:
-30 écus de don à faire à la ville de Guéret.
Le coupable à jusqu'au 15 juin 1461 pour effectuer son don

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L’audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Re: [02/04/1461] Yvy spéculation   

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