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 [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon

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Maylyne
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MessageSujet: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Lun 6 Mai - 7:27

Date et lieu où l'acte a été commis : Journée du 06 Mai 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Présence illégale sur le sol du Limousin et Marche

Prévenu : Dorian_pendragon


Témoin : Maylyne



Ce messire est arrivé le 4 Mai 1461 comme le prouve ce rapport de Douane


Citation :
Ventadour : 4 Mai 1461


Arrivées :
--------------------

Hellen_

Elie Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Murat
Heaveen Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Limoges
Dorian_pendragon Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Bourbon


Il était déjà présent dans le Comté le 1er Mai puisque la Prévôt des Maréchaux notait à son sujet


Citation :
1er Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (48h pour quitter le comté)


Citation :
3 Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (24h pour quitter le comté)


Citation :
5 Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (procès à lancer si toujours là)


Dans la nuit du 5 au 6 Mai, la consigne tombe :
Citation :
Si vous le voyez toujours demain matin, vous pourrez lancer la procédure judiciaire oui.



Visiblement le Messire a été informé qu'il devait quitter le Comté ...on lui a donné du temps pour qu'il puisse le faire ...il n'a pas daigné obtempéré...


Je vais essayer de récupérer le ou les courriers envoyés au Messire par la Prévôt des Maréchaux Dame Kiboki pour les joindre au dossier



Citation :
Liste des Présent à Ventadour le 06 Mai 1461


Liste des présents :


Vidame de L'ombre
Enosch de Saint-Arnvald
Nevitta de Saint-Chamant de Balsac
Lynne de Ventadour
Zodaelle de Verrières
Castille
Cr021969
Deolius
Fabzara
Falarius
Gelsus
Jack35
Latonia
Maet
Maylyne
Morchon
Replouf
Santreize
Tonimagination
Delphinus
Riri
Tolaine
Darus_le_chevalier
Leitha
Jagos
Aldaaregonde
Mistfox
Rasputinej
Gregbreizh56
Agrippine_ysengrin
Dameanny
Melval24
Altahire
Philibert_duchene
Maelys7
Mandragoro
Morgoth42
Nympha
Papapouf
Elwyng
Wylsonn
Kakashi13
Yvanlefou
Cuchou
Aksana
Oscar_
Cian
Reyrey601
Fleur_de_vie
Albane06
Quirinius
Sirilac96
Auroreclemence
Doudou974
Edmond..
Opalia
Benoist_von_wyss
Erkratz
Gade
Mylene
Unange
Mortecorne
Claudius29
Pandemonium
Nomote7
Samdebeaulieu
Mokha
Saull
Princesse_lise
Batouk75
Sheo
Raiden.
Dorian_pendragon

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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Lun 6 Mai - 22:23

Effectivement Maylyne, il me faudra les rapports de Kiboki mais de toute façon, je vous appellerai toutes les deux en tant que témoin.
Je m'occupe de cela demain, par contre, vu que nous avons vu le juge que le premier jour, je ne promets rien sur la qualité du procès...
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Kiboki
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mar 7 Mai - 0:28

Courrier que j'ai reçu de la personne en question:
Citation :
Expéditeur : Dorian_pendragon
Date d'envoi : 27/04/1461 - 12:24:54
Titre : Laissé passer
bonjour

Je vous écris pour vous faire part de ma situation actuelle dans votre ville.

En effet je suis seul et je compte rester peut être une semaine de plus. Je viens en paix et je ne compte pas dévaster votre ville. Espérant que vous comprendrez.

Bien à vous

Dorian P.

Ma réponse qui a tardé je le conçois très bien vu qu'elle date du 30 avril:
Citation :
Bonjour,

J'avais bien reçu votre demande le 27 avril.
Vous êtes à Tulle depuis fort longtemps maintenant donc je vous demanderais de quitter le territoire du Limousin et de la Marche sous 48h.
Vous pouvez prendre le chemin que vous voulez donc soit par le BA soit par le PA.
Si vous êtes encore là au 3 mai, vous serez poursuivi en justice.

Cordialement,

Kiboki
Prévôt du LM

J'estime que nous avons été assez patient et large dans le temps.
Je témoignerai au besoin bien entendu.

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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mar 7 Mai - 10:26

On est d'accord, il n'a fait qu'une demande le LP et non pas plusieurs ?
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Kiboki
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mar 7 Mai - 10:57

Une seule oui, j'ai jamais rien eu comme autre demande de sa part.

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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mar 7 Mai - 11:37

C'est juste que comme Maylyne a fait 3 citations concernant les LP, j'avais un petit doute. Merci Mr.Red
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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Ven 10 Mai - 18:05

Citation :
Acte d'accusation

*Un nouveau procès pour la journée, la Jagellon s’avança alors*

En ce dixième jour mille-quatre-cent-soixante-et-un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Dorian_pendragon, accusé de trouble à l'ordre public pour non-respect du décret Comtal concernant l'installation des étrangers en nos terres. Ce procès sera présidé par le Juge Smithy de Segard et aura pour but de déterminé la culpabilité ou l'innocence de l'accusé.

En vertu du codex juridique du Limousine Marche en vigueur depuis le 21 décembre 1459 conformément au livre Second Justice article « crime » qui dit que : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. ».

*Petit pause pour laisser le temps au greffier de finir de prendre cela en note*

Tout d'abord, une lecture dudit décret en vigueur et promulgué le trois février de cette année :

« En cas de déménagement et d'installation en notre Comté, et afin de garantir la paix et la sécurité dans la continuité, la prévôté du Limousin et de la Marche pourra exiger au minimum d'être informée dans la journée dudit emménagement.
Elle est en droit d'exiger ensuite de tout individu établissant sa résidence principale dans le Comté, les documents ou justificatifs qu'elle jugera nécessaire pour établir la bonne convenance d'un individu,

Que la prévôté est habilitée à inspecter le domicile de tout individu qui acquiert une bâtisse dans la capitale de Limoges,

Qu'à défaut de déterminer l'absolue bienséance d'un individu, la prévôté s'en remettra aux mains du Très-Haut en exigeant un acte de Foy, une déclaration sur les Saintes Écritures, promettant la bénignité de ses intentions,

Que celui qui refuse de respecter ce décret pourra être mis à l'amende, ou pire, traîné devant les tribunaux pour trouble à l'ordre public.

Si la loi martiale venait à être promulguée, ce décret serait annulé et reprendrait de plein droit une fois la loi martiale suspendue. »

Hors nous sommes actuellement en temps où la loy martiale est active. J'en rappellerais d'ailleurs l'article huit qui nous intéresse particulièrement et complète le décret ci-dessus :

« Article I.8. Tant que la loi martiale est décrétée, aucun étranger ne pourra s’installer en notre Comté, sauf autorisation exceptionnelle du Comte, tout contrevenant se verra mis immédiatement en accusation pour trouble à l’ordre public. »

Selon les preuves apportées par le Lieutenant Maylyne, le prévenu aurait demandé un Laissé Passé à nostre Prévost Dame Kiboki qui lui a refusé.
Voici une lecture des courriers :

Courrier envoyé 27 avril 1461 suite à son arrivé à Ventadour par Dorian à Kiboki.

*Sort le parchemin*

«Expéditeur : Dorian_pendragon
Date d'envoi : 27/04/1461 - 12:24:54
Titre : Laissé passer
bonjour

Je vous écris pour vous faire part de ma situation actuelle dans votre ville.

En effet je suis seul et je compte rester peut être une semaine de plus. Je viens en paix et je ne compte pas dévaster votre ville. Espérant que vous comprendrez.

Bien à vous
Dorian P.»

*Repose le parchemin*

La Prévost Dame Kiboki lui a répondu le 30 avril 1461 pour lui refuser sa demande. Cette dernière sera appelée à témoigner lors de ce procès.

*Sort le parchemin*

«Bonjour,

J'avais bien reçu votre demande le 27 avril.
Vous êtes à Tulle depuis fort longtemps maintenant donc je vous demanderais de quitter le territoire du Limousin et de la Marche sous 48h.
Vous pouvez prendre le chemin que vous voulez donc soit par le BA soit par le PA.
Si vous êtes encore là au 3 mai, vous serez poursuivi en justice.

Cordialement,
Kiboki
Prévôt du LM»

*Repose le parchemin*

Hors à ce jour cette personne n’a pas régularisé sa situation et est toujours présente à Ventadour malgré l’interdiction du Prévost.

*Se tournant à présent vers l'accusée*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n’en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mer 15 Mai - 16:59

Citation :
L'accusation a appelé Kiboki à la barre
L'accusation a appelé Maylyne à la barre
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Kiboki
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mer 15 Mai - 17:56

Voici pour ma part Sofja

L'accusation a appelé Kiboki à la barre

Voici son témoignage :

"Kiboki prit un peu de son temps pour venir témoigner à un procès. Une fois arrivée au tribunal, Kiboki s'avança à la barre pour dire"

Bonjour à vous Monsieur le Juge,

Je confirme avoir reçu une demande de Laisser passer de Sieur Dorian Pendragon en date du 27 avril 1461 et je confirme aussi avoir pris 3 jours avant de répondre. Je pensais qu'il aurait quitté le Comté ne voyant pas de réponse de ma part après 2 jours mais ce ne fut pas le cas donc dans ma réponse je lui avait fait savoir qu'il avait 48h pour quitter le Comté ce qui était largement faisable par le PA ou par le BA.

J'estime donc qu'il a largement eu le temps de partir avant la mise en marche de ce procès et qu'il se moque donc ouvertement des autorités comtales.

Nous espérons qu'au terme de ce procès, il lui sera demandé de quitter le territoire sous 48h et qu'il sera interdit de séjour en Limousin et Marche pour le délais que vous jugerez utile.

Merci de m'avoir écouté Monsieur le Juge.

"Un fois son témoignage terminé, Kiboki alla s'asseoir pour entendre le reste du procès."

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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Mar 21 Mai - 19:16

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Kiboki à la barre
Voici son témoignage :
"Kiboki prit un peu de son temps pour venir témoigner à un procès. Une fois arrivée au tribunal, Kiboki s'avança à la barre pour dire"

Bonjour à vous Monsieur le Juge,

Je confirme avoir reçu une demande de Laisser passer de Sieur Dorian Pendragon en date du 27 avril 1461 et je confirme aussi avoir pris 3 jours avant de répondre. Je pensais qu'il aurait quitté le Comté ne voyant pas de réponse de ma part après 2 jours mais ce ne fut pas le cas donc dans ma réponse je lui avait fait savoir qu'il avait 48h pour quitter le Comté ce qui était largement faisable par le PA ou par le BA.

J'estime donc qu'il a largement eu le temps de partir avant la mise en marche de ce procès et qu'il se moque donc ouvertement des autorités comtales.

Nous espérons qu'au terme de ce procès, il lui sera demandé de quitter le territoire sous 48h et qu'il sera interdit de séjour en Limousin et Marche pour le délais que vous jugerez utile.

Merci de m'avoir écouté Monsieur le Juge.

"Un fois son témoignage terminé, Kiboki alla s'asseoir pour entendre le reste du procès."

Citation :
L'accusation a appelé Maylyne à la barre
Voici son témoignage :
** Maylyne arriva à la barre, elle salua Dame Sofja au passage d'un signe de tête et fit de même envers le Juge **

Messire Juge

Je viens ici pour témoigner que ce Messire ici présent est arrivé le 04 Mai 1461 à Ventadour, je lui ai fait parvenir un courrier Douane comme à tous les arrivants qui franchissent le Pont Levis de Ventadour.

En regardant la liste des Laissez-Passer de ma Supérieure Hiérarchique ici présent Dame Kiboki ...j'ai remarqué qu'en fait le Messire en question avait déjà du demandé un Laissez-Passer et que celui ci lui avait été refusé...

Dame Kiboki avait noté le 1er Mai : 1er Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (48h pour quitter le comté)


Puis : 3 Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (24h pour quitter le comté)


Ensuite : 5 Mai --> Dorian_pendragon => LP refusé (procès à lancer si toujours là)


Le 6 Mai au matin le Messire était toujours là, j'ai donc déposé une plainte conformément aux instructions de Dame Kiboki


Voilà en ce qui me concerne Messire Juge


** Maylyne inclina légèrement la tête et retourna à sa place **

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur écouta attentivement les témoins avant de reprendre la parole*

Eu égard de sa demande de laissé-passé refusée à trois reprises et de n'avoir quitté le Comté conformément à la Loy Martiale en vigueur en notre Comté,
d'être pleinement consciente, avertie qui plus est par le prévôt, et de ne pas s'être présentée à l'audience,

*se tourne vers le Juge avant de continuer, impartiale comme le devait être un procureur*

En vue de tout cela, je demande Messire le Juge, que la sanction attribuée soit celle d'une amende de vingt écus, sonnants et trébuchant ainsi que son départ sous 24 heures tout au plus de notre Comté.

*Une fois prononcé, la blonde retourna s'asseoir*
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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Ven 24 Mai - 18:13

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Sofja
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   Ven 24 Mai - 18:45

Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 24eme jour de l'an de grace 1461, nous Anthy, Juge du Limousin et de la Marche allons rendre le verdict concernant la mise en accusation de messire Dorian_Pandragon:

Durant l'audience:
-Le prévenu ne s'est pas présenté et ne s'est pas fait représenter.
-La Prévot nous a fait part de l'arrivée de l'accusé en Limousin le 27 Avril. Elle a également fournit la preuve de la missive qu'elle a envoyé le 30 Avril a l'accusé afin de lui donner 48h pour quitter le Comté.
-La douaniére de Ventadour a fait part de la présence l'accusé a Ventadour depuis le 4 Mai en nmettant a notre disposition les preuves qui le prouve.


La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 6 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Dorian_Pendragon se serrait vu refusé un LP le 30 Avril de l'an 1461; étant présent depuis le 27 Avril en Limousin, il aura continué en allant a Ventadour 4jours plus tard en toute illégalité. Ce qui est une entorse a la Loy Martiale en vigueur dans le Limousin.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée deux fois et la Défense ne s'est pas présenté.


L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- Le témoignage de la Prévot les preuves que cet personne a bien reçu missives l'informant que son LP ayant étant refusé, l'obligation de quitter le Comté sous 48h.
- La preuve également que l'accusé suite a ce courrier n'a rien fait et a été a Ventadour qui est toujours en Limousin et y est resté 2jours de plus.

Attendu que :

Messire Dorian_Pandragon n'a pas tenu bon de répondre a la demande de quitter le Comté de la Prévot.
Ce dernier doit se conformer a la Loy martiale présente en Limousin car de ne pas avoir de LP et de rester est pris pour présence illégale.

A présent messire, reprenons ensemble, vous arrivez le 27 Avril en disant que vous restez une semaine, la Prévote le 30 Avril vous donnes 48h et votre procés est ouvert le 6 Mai; ne trouvez vous pas que cela fait bien plus d'une semaine ? Je crois plutot que vous avez profitez, mais quand on ne respecte pas une Loy, on se retrouve punis.
Donc ca n'est pas faute de temps de partir car vous avez eu 6jours.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict. Dorian_Pandragon,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale présente en Limousin et Marche. Peut être que la prochaine fois, il réfléchira a deux fois.

Le condamnons à
- 20écus d'amende.
- 24h pour quitter le Comté.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

*Anthy tapa 3 coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal.*

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon   

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[06/05/1461] Ventadour / TAOP Dorian_pendragon
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