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 [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise

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Maylyne
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Ville IG : Ventadour
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MessageSujet: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Ven 24 Mai - 7:29

Date et lieu où l'acte a été commis : 24 Mai 1461 à Ventadour


Sujet : TAOP Non respect du verdict du Tribunal


Prévenu : Princesse_Lise


Témoin : Maylyne


Cette Dame a été condamné le 21/05/1461, voici le verdict du Juge



Citation :
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce vingt et un Mai de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict concernant la mise en accusation de Princesse lise par le Comté du Limousin et de la Marche pour installation illégale.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas manifestée.
-Le témoin Delphinus sergent au moment des faits nous a apporté les renseignements concernant l'envoi de missive a l'arrivée a Ventadour de l'accusée et a exprimé le fait que l'accusée savait écrire.
- Le témoin Maylyne a été appelé a la barre nous apportant des renseignements concernant l'envoie de missive afin que l'accusée se présente et donne les renseignements afin de lui soit remis un LP qui resta sans réponse.
- Puis les déclarations de ces deux témoins qui confirment le procés contre l'accusée a savoir son installation illégale a Ventadour.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 28 du mois d'Avril de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants :
La dénommée Princesse lise n'aurait pas respecté la Loi Martiale actuellement en vigueur dans le Comté du Limousin et de la Marche en s'installant illégalement dans la ville de Ventadour.

Lors des débats, l'accusation s'est exprimé par les deux témoins douaniers et la Défense ne s'est point présenté ni fait représenter.

L’accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du douanier sergent chef Delphinus en poste cette nuit là, prouve que l'accusée est arrivé le 12 Avril à Ventadour grâce à aux recensements quotidien de la douane, résidente de Saint Bertrand de Cominges en Comté d'Armagnac et de Comminges à ce moment-là.
-Le témoignage de la douanière Maylyne qui conforte les dires de Delphinus en disant que l'accusée n'a pas daigné répondre un seul instant aux missives.
Les douaniers certifies ne l'avoir jamais vu auparavant et aucune demande n'a été faite en Prévôté pour s'installer au préalable.


La Défense ne s'est pas défendu et n'a même rien communiqué.


Attendu que :

Princesse lise a décliné son identité à la douane de Ventadour ce 12 Avril de l'an de grasce 1461 après avoir franchi le pont-levis et que le douanier sergent chef Delphinus présent lui est lu la missive avant de la lui remettre. Deux missives lui ont été envoyé par les deux douaniers de Ventadour; l'accusée n'a jamais jugé bon d'y répondre et s'est installé illégalement violant la Loy Martiale .
Cette dernière doit se conformer a la Loi Martiale présente en Limousin Marche car ce fait là est pris pour installation illégale.

A présent, vous saurez qu'en entrant en Limousin, chaque étranger se doit de demander un LP et le fait de s'installer illégalement sans en aviser la Prévôté ne fait qu'aggraver votre cas car vous bafouer la Loy Martiale.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dict Princesse lise,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale en s'installant illégalement à Ventadour, la déclarons indésirable en notre Comté. Peu être y réfléchira t'elle.

La condamnons à:

20 écus d'amende a reverser au Comté.

Ainsi que l'expulsion du Comté pendant un mois plein donc jusqu'au 21 Juin au matin.

Vous avez 48h pour quitter le Comté
.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

Anthy tapa trois coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.



Visiblement la Dame n'a pas compris qu'elle devait partir du Comté ou elle se moque de la Justice


Citation :
24/05 03:49 : Gade embauche Princesse_lise pour 18,00 écus

_________________
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Sofja
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Ven 24 Mai - 17:34

Merci, je lance !
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Sofja
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Ven 24 Mai - 18:39

Citation :
Acte d'accusation

*Un nouveau procès s'ouvrit. La jeune femme vint prendre place, dossier en main*

En ce vingt quatrième jour de mai mille quatre cent soixante et un, nous, Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Princesse_Lise, pour non-respect d'un précédent verdict. Cette audience sera présidée par le Juge Anthy.

*Sort le parchemin du verdict*

Rappelons ici le verdict du Juge concernant le dernier procès de cette personne.

« En ce vingt et un Mai de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict concernant la mise en accusation de Princesse lise par le Comté du Limousin et de la Marche pour installation illégale.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas manifestée.
-Le témoin Delphinus sergent au moment des faits nous a apporté les renseignements concernant l'envoi de missive a l'arrivée a Ventadour de l'accusée et a exprimé le fait que l'accusée savait écrire.
- Le témoin Maylyne a été appelé a la barre nous apportant des renseignements concernant l'envoie de missive afin que l'accusée se présente et donne les renseignements afin de lui soit remis un LP qui resta sans réponse.
- Puis les déclarations de ces deux témoins qui confirment le procés contre l'accusée a savoir son installation illégale a Ventadour.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 28 du mois d'Avril de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants :
La dénommée Princesse lise n'aurait pas respecté la Loi Martiale actuellement en vigueur dans le Comté du Limousin et de la Marche en s'installant illégalement dans la ville de Ventadour.

Lors des débats, l'accusation s'est exprimé par les deux témoins douaniers et la Défense ne s'est point présenté ni fait représenter.

L’accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du douanier sergent chef Delphinus en poste cette nuit là, prouve que l'accusée est arrivé le 12 Avril à Ventadour grâce à aux recensements quotidien de la douane, résidente de Saint Bertrand de Cominges en Comté d'Armagnac et de Comminges à ce moment-là.
-Le témoignage de la douanière Maylyne qui conforte les dires de Delphinus en disant que l'accusée n'a pas daigné répondre un seul instant aux missives.
Les douaniers certifies ne l'avoir jamais vu auparavant et aucune demande n'a été faite en Prévôté pour s'installer au préalable.


La Défense ne s'est pas défendu et n'a même rien communiqué.


Attendu que :

Princesse lise a décliné son identité à la douane de Ventadour ce 12 Avril de l'an de grasce 1461 après avoir franchi le pont-levis et que le douanier sergent chef Delphinus présent lui est lu la missive avant de la lui remettre. Deux missives lui ont été envoyé par les deux douaniers de Ventadour; l'accusée n'a jamais jugé bon d'y répondre et s'est installé illégalement violant la Loy Martiale .
Cette dernière doit se conformer a la Loi Martiale présente en Limousin Marche car ce fait là est pris pour installation illégale.

A présent, vous saurez qu'en entrant en Limousin, chaque étranger se doit de demander un LP et le fait de s'installer illégalement sans en aviser la Prévôté ne fait qu'aggraver votre cas car vous bafouer la Loy Martiale.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dict Princesse lise,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy Martiale en s'installant illégalement à Ventadour, la déclarons indésirable en notre Comté. Peu être y réfléchira t'elle.

La condamnons à:

20 écus d'amende a reverser au Comté.
Ainsi que l'expulsion du Comté pendant un mois plein donc jusqu'au 21 Juin au matin.
Vous avez 48h pour quitter le Comté.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.

Anthy tapa trois coups avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*

*Repose le vélin*

La personne est toujours présente chez nous ce jour alors qu’elle devrait être hors Limousin. J’appellerai Dame Maylyne, Lieutenant de la ville de Ventadour, à témoigner ainsi que le Sieur Gade, l’employeur.

*Sort une preuve*

« 24/05 03:49 : Gade embauche Princesse_lise pour 18,00 écus »

*Regarde l'accusée, impartiale*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n'en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
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Sofja
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Ven 24 Mai - 22:32

Citation :
Première plaidoirie de la défense

(Lise avance devant le juge , la bouche baillonnêe avec un foulard , faisant grêve de la parole comme moyen pour exprimer sa colere , elle sort un parchemin de sa besace et le tend au juge , sur le parchemin êtait êcrit:

Je suis une francaise , je ne suis ni de Mars ni de Jupiter , donc la loi marsiale je m en fou carrêment !!! je me plais dans le Limousin et c est ici que j ai des amis , je ne vais donc nulle part !!

Entre les murs de voste salle vous pouvez dire que je suis indêsirable , mais personnellement je me sens la bienvenue dans la rue , dans le quartier où j habite , avec mes amis , dans les tavernes ... je dêfends Ventadour aussi quand il le faut et je m enrole rêgulierement dans la milice , le vrai trouble a l ordre public est celle de priver une modeste dame de tout ce qu elle aime, de tous ceux qu elle aime et qui l aiment aussi !

Vous m avez fait payer une amende de 20 êcus que j ai suê pour l avoir, je n ai pas protestê, je me demande qui cause le trouble â l ordre public!!

je pourrais donner encore plus d êcus de grê si sa aide Ventadour ou le Limousin , mais je ne bougerai pas , tuez-moi et mes amis m enterreront dans cette terre, mais je serai toujours ici !!! mes aïeux ont servi ce pays et ils sont morts ici , mais je n ai pas besoin de vous citer leurs noms car moi-même je suis prête a mourir pour le Limousin, pour Ventadour et pour tous ceux qui m aiment ici !

Alors ici je suis et ici je meurs!

* Lise recule un peu et attend la suite du procês )

Citation :
L'accusation a appelé Maylyne à la barre
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Sofja
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Mer 29 Mai - 0:05

Citation :
L'accusation a appelé Maylyne à la barre

** Maylyne quitta sa place tout en regardant la jeune femme ...elle était surprise de ce qu'elle venait de dire **


Bonjour Dame Procureur et Messire Juge

Je suis très surprise des propos tenus par cette jeune femme, elle prétend aimer la Ville et le Comté mais en même temps elle se moque de la LOI MARTIALE...qui est là pour protéger la Ville et le Comté


Elle dit qu'elle peut mourrir pour défendre la ville et pourtant elle lui cause un grand tort en ne répondant pas aux missives douanières et en s'installant illégalement chez nous


Le paradoxe est grand ...en ne répondant pas à mes missives et en ne demandant pas de Laissez-Passer elle devient suspecte ...Ventadour et le Comté dépense des écus pour mettre des défenseurs de plus pour protéger la ville


En s'installant illégalement elle renforce notre trouble et notre doute ...et par la même nous devons redoubler de vigilance, faire des recherches ...d'où vient elle, quels complices pourrait elle avoir sur place ...et nous renforcons encore la défense...


** Maylyne soupira **


Pour ce qui est de la milice ...je ne peux confirmer...le Maire ne m'ayant jamais donné son nom


Par contre comme cette Dame prend des emplois très tard ...comme indiqué sur le registre des emplois ...je doute qu'elle puisse travailler dans la milice régulièrement...je ne dis pas de temps à autre mais le mot régulièrement indique tout autre chose


24/05 03:49 : Gade embauche Princesse_lise pour 18,00 écus
23/05 03:23 : Jagos embauche Princesse_lise pour 17,00 écus
21/05 00:01 : Albane06 embauche Princesse_lise pour 16,00 écus
18/05 15:00 : Falarius embauche Princesse_lise pour 18,00 écus

D'autre part ...il n'y a pas de poste en milice tous les jours

Il y en avait un d'offert le 19 mais pas le 20, le 21 mais pas le 22, le 23 mais pas le 24 et il y en aura un de proposé ce jour comme vous voyez ...ces derniers jours en tous cas on ne peut parler de régulièrement


Pour ce qui me concerne, je ne l'ai jamais croisé en taverne ni sur la Halle, je conviens que je ne passe pas tous les jours en taverne non plus contrairement à la Halle ...Monsieur le Maire pourra vous en dire plus à ce sujet car il est beaucoup plus présent que moi en taverne


Si ce que dit cette Dame est vrai ...je trouve que c'est fort dommage qu'elle n'ait pas pris conscience que de part son comportement elle fait tout le contraire de ce qu'elle prétend !!


** Maylyne en avait terminé...elle regagna sa place, encore surprise de la déclaration de Princesse_Lise **

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Dame, je vous ai envoyé le 24 mai une missive suite à votre plaidoirie afin de vous guider sur la bonne route afin de régulariser vostre situation. Hors à ce jour vous n’avez pas contacté la Comtesse Victoire_ et vous êtes toujours dans l’inégalité.

*Sors la copie de sa missive*

« De Sofja Jagellon de Port Kar, Procureur du Limousin
A Princesse Lise

Salutations,

Dame, je me permets de prendre la plume suite à vostre première plaidoirie. Sachez que la justice n'est pas là pour s'acharner sur une personne. Comprenez aussi que vous êtes en infraction vis à vis de la loy Martiale et nous ne faisons que nostre travail. La loy est la loy, alors au lieu d'y tenir tête, faite le nécessaire pour régulariser vostre situation : cela est une belle preuve d'un esprit sain. Pour l'instant, ce comportement ne peut que vous desservir.

Si vostre désir est de réellement vous installer à Ventadour, de prendre par à la vie du village, du Limousin, je vous invite à vous battre afin de devenir une Limousine.
Pour cela, contacter la Comtesse elle mesme soit par missive, soit via la salle d'audience (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2059995&start=300) afin d'obtenir un accord de sa part pour vostre installation définitive. Pour cela, il faudra effectivement motiver votre demande et essayez de vous faire appuyer par vos amis, vostre maire (chef de la milice). Bref autant vous aurez de preuve de vostre bonne volonté, autant cela aura du poids sur vostre demande.

N'hésitez pas d'être réactive pour mener cette action afin que cette poursuite judiciaire s'arrête le plus tôt possible.

Bien à vous,
Sofja Jagellon de Port Kar

Le 24/05/1461 au Castel Comtal »

*Se tourne vers le Juge avant de continuer, impartiale comme le devait être un procureur*

Vous nous montrez une fois de plus que nous ne pouvons pas vous faire confiance. Vous pouvez dire tous ce que vous voulez, je ne peux vous croire au vu des preuves de vostre ignorance.
De ce fait, je demande 2 jours de prison ainsi qu’une amende de 50 écus.

*Retourne s’assoir*
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anthy
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   Mar 4 Juin - 15:05

Le verdict:

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce quatrième jour du mois de Juin de l'an de grasce 1461, nous Anthy, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant Princesse_lise au Comté du Limousin et de la Marche pour des faits d'installation illégale.

Durant les audiences :
-La Défense s'est présenté.
-L'accusation s'est manifestée en la personne de Maylyne; douanière de Ventadour.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 24 du mois de Mai de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : la dénommée Princesse_lise n'aurait pas exécuter ce qui lui a été dit lors du précédent verdict qui lui demandé de quitter les terres du Comté du Limousin et de la Marche sous 48h pour une durée de un mois plein.

Lors des débats, l'Accusation s'est exprimée une fois et la Défense s'est manifesté d'elle même et a eu un témoin.

L'Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage de la douanière nous montrant preuve a l'appui que l'accusée était toujours en Limousin et a Ventadour 48h plus tard.
-La preuve que cette dernière a pris des offres d'emplois chaque jour.


La défense a versé au débats:
-Le fait qu'elle ne partira pas de Ventadour.
-Des dires comme quoi elle a défendu la ville sans preuves a l'appui.
-Le témoignage d'un témoin.

Le Parquet a requis :
-50 écus d'amende
-2 jours de prison.

La Défense n'a rien demandé.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

L'accusée répondant au nom de Princesse_lise a clairement été identifié a Ventadour 48h après le verdict ce qui fait qu'elle n'a point respecté le verdict.
La lettre de ma collègue procureur était simplement pour vous aider et finir le procès le plus a l'amiable que possible, il suffisait d'une lettre a écrire a la Comtesse expliquant que vous voudriez rester en Limousin rien de plus et au vue que vous savez écrire comme vous le montrez ça n’était pas difficile.
Vous parlez de vous voler l'amende, ça n'est pas du vol mais une sanction, rien de plus, vous vous avez bafouer la Loy Martiale ce qui est bien plus grave que un morceau de viande.
De par ce fait, demoiselle, sachez que au tribunal quand on dit des choses, il faut montrer des preuves sans quoi c'est irrecevable; nous avons par contre la preuve que vous avez travaillé donc pas défendu.
Le fait que vous vous plaisez en Limousin est une chose, le fait de ne pas suivre la Loy pour s'y installer en est une autre. Tout manquement a la Loy se doit d'être puni.
Vous savez que rester dans votre silence durant 48h en espérant ne pas revenir ici-même et qu'on vous oublis n'est point possible.
Peu être réfléchirez vous la prochaine fois.

Par ces motifs :

Nous, Anthy, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dict Princesse_lise,

La déclarons coupable de s'etre installé illégalement sur le sol du Limousin et de la Marche contre les Loys Limousines.

La condamnons à:
- 2 jour de prison.
- 10écus d'amende.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: [24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise   

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[24/05/1461] Ventadour / TAOP / Princesse_Lise
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