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 [08/06/1461] Brigandage Sidoine.le.tenebreux

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gildwen
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MessageSujet: [08/06/1461] Brigandage Sidoine.le.tenebreux   Lun 10 Juin - 15:40

Type d'infraction: TAOP/brigandage

Date et lieu de l'infraction: Dans la nuit du 07 au 08 juin entre Limoges et Tulle

Accusé: Sidoine.le.tenebreux

Victime: Eleonoreh

Preuves par courrier (agression+ inventaire):
Citation :

Expéditeur : Eleonoreh de Doucemuse
Date d'envoi : 08/06/1461 - 07:14:29
Titre : Brigandage

Bonjour dame Kiboki...


J'ai le regret de vous avertir qu'on m m'a attaquée sur le chemin du retour tout près de Tulle. En effet, durant le trajet, j'ai perdu de vue mes compagnons de voyage et me suis fait tabasser par deux énergumènes qui m’ont laissée pour morte non sans m'avoir volé tous mes biens!

Je suis très malheureuse de cet état de fait et vous supplie de trouver ces malfrats et de les confronter à ma déroute.

Vous m'avez toujours semblé une dame respectable et espère une réponse positive de votre part.

Aidez-moi, je vous prie... Je suis désespérée


Eleonoreh


https://redcdn.net/ihimg/a/img405/1052/brigandage8juin.png

https://redcdn.net/ihimg/a/img515/4719/inventaire7juin.png

Description des malfrats au bureau du prévôt en place publique:
Citation :

- Dame Kiboki, je me suis fait brigandée sur le chemin entre Limoges et Tulle! Par deux escogriffes qui en voulaient à mon argent, mes biens et sans doute ma vertu! Un homme et une femme se sont jetés sur moi à la brunante, et par force de coups, ont eu raison de ma résistance. Je leur ai laissé tout! En échange de ma vie... Car j'y tiens, voyez-vous! Des mois d’économies et de dur labeur se sont envolés en fumée. Hélas, j'étais seule et n'ai point de témoin, mais je puis jurer sur la tête de mes enfants que c'est la vérité!

-Voyez l'état dans lequel ils m'ont laissés, et la marque des coups qu'ils m'ont assénés! Une femme et un homme, vous dis-je, tous deux ayant un léger accent de Lorraine. La femme, sans doute coquette, malgré sa force et la violence de ses mots pour la pauvre voyageuse que je suis, portait le rouge et le blanc et cachait sous des traits doux, une âme sombre. L'homme, habillé de noir, portait un fichu sur ses cheveux et arborait un sourire mauvais. Ils ont disparus dans la nuit noire, me laissant pour morte dans le sentier boueux où j'ai eu le malheur de les croiser!

-Y a-t-il espoir qu'on attrape ces malfaisants et qu'on les mettent en procès? Cela mettrait un peu de baume sur mon orgueil meurtri... Je reste disponible si vous avez besoin de ma disposition.

Texte de loi enfreint:
Citation :
On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales.

_________________
Sergent Maréchal et Chef Douanier du Limousin et de la marche

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gildwen
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MessageSujet: Re: [08/06/1461] Brigandage Sidoine.le.tenebreux   Lun 10 Juin - 16:00

Acte d'accusation

*Le dossier sous le bras, le jeune homme ne traîna pas et enchaîne les procès*

En ce dixième jour de juin mille quatre cent soixante et un, nous, Gildwen de Montbazon-Navailles, Procureur du Limousin et de la Marche, déclarons ouvert le procès de Sidoine.le.tenebreux, pour brigandage. Cette audience sera présidée par le Juge Anthy. Je rappelle que la loy bafouée est la suivante : « On parle de trouble à l'ordre public lorsqu'un vilain agit d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. ».

*Il pose le dossier et l'ouvre*

Dans la nuit du 07 au 08 juin sur la route de Tulle en partant de Limoges l'accusée a brigandé Damoiselle Eleonoreh de Doucemuse.

Nous avons un lettre de la victime qui sera appelée à témoigner.


*Sors la missive*

Citation :
«Expéditeur : Eleonoreh de Doucemuse
Date d'envoi : 08/06/1461 - 07:14:29
Titre : Brigandage

Bonjour dame Kiboki...


J'ai le regret de vous avertir qu'on m m'a attaquée sur le chemin du retour tout près de Tulle. En effet, durant le trajet, j'ai perdu de vue mes compagnons de voyage et me suis fait tabasser par deux énergumènes qui m’ont laissée pour morte non sans m'avoir volé tous mes biens!

Je suis très malheureuse de cet état de fait et vous supplie de trouver ces malfrats et de les confronter à ma déroute.

Vous m'avez toujours semblé une dame respectable et espère une réponse positive de votre part.

Aidez-moi, je vous prie... Je suis désespérée


Eleonoreh


https://redcdn.net/ihimg/a/img405/1052/brigandage8juin.png

https://redcdn.net/ihimg/a/img515/4719/inventaire7juin.png»

*Regarde l'accusée*

A présent, reconnaissez-vous ou niez-vous les faits ? Qu'avez-vous à dire au Juge pour votre défense ? Vous avez la possibilité de faire appel à un avocat de votre choix, n'en ayant pas en Limousin, vous avez l'ordre des avocats du Dragon en vous adressant à leur permanence (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

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Sergent Maréchal et Chef Douanier du Limousin et de la marche

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Diny
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MessageSujet: Re: [08/06/1461] Brigandage Sidoine.le.tenebreux   Lun 24 Juin - 15:00

Messire Sidoine.le.tenebreux est reconnu coupable de TOAP.

Citation :
*Deuxième verdict à rendre en deux jours. Le Brune prenait peu à peu ses marques. Elle avait étudié le dossier et écouté avec la même concentration l’intervention du procureur. A son grand regret aucun des protagonistes de ce procès n’avait encore daigné témoigner. Quel dommage pour l’un et pour l’autre. Bref, justice serait rendue mais pas avec le même entrain qui habitait la jeune femme habituellement. D’unE voix haute et ferme elle annonça donc son verdict.*

Messire Sidoine.le.tenebreux est reconnu coupable de TOAP.

En ces vingt quatrième jours du mois de Juin de l'an de grasce 1461, nous Lemardine de Pressensé Le Garrec dict Diny, Juge du Comté du Limousin et de la Marche, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous. Cette affaire concerne Messire Sidoine.le.tenebreux qui a brigandé Damoiselle Eleonoreh de Doucemuse durant la nuit du 7 au 8 Juin 1461.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'est pas présentée ni faite représentée.
-L'accusation ne s'est pas présentée non plus.


La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 10 du mois de Juin de l'an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Sidoine.le.tenebreux aurait brigandé et tabassé Damoiselle Eleonoreh de Doucemuse sur la route entre Limoges et Tulle.

Lors des débats, l'Accusation ne s'est pas présentée et la Défense n'a pas jugé bon de venir.


Nôtre Procureur Messire Gildwen de Montbazon-Navailles nous a fourni le témoignage écrit de la victime Damoiselle Eleonoreh de Doucemuse ainsi que le nom du Messire ici présent au rang des accusés suite à des investigations.



La défense n'a rien dit et versé au débat.


Le Parquet n'a rien requis.


La Défense n'a rien demandé.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :


Attendu que :


L'accusé répondant au nom de Messire Sidoine.le.tenebreux a brigandé et tabassée Damoiselle Eleonoreh de Doucemuse la laissant pour morte sur le côté d’un chemin. Au vu de l’absence de défense de l’accusé je considère Messire Sidoine.le.tenebreux coupable. Un petit séjour derrière les barreaux ne vous fera pas de mal et vous fera réfléchir à vos actes. En espérant que vous ne recommenciez pas de sitôt car la prochaine fois je serais beaucoup moins clémente. Le bourreau attend de couper des mains…A bon entendeur !

Par ces motifs :


Nous, Lemardine de Pressensé Le Garrec, Juge du Limousin et de La Marche  prononçons la condamnation du dict Sidoine.le.tenebreux, le déclarant coupable de Trouble à l'ordre public pour brigandage et acte de violence sur une un honnête citoyen du Royaume de France.



Le condamnons à:
- 2 jours de prison.
- 50 écus d'amende.




Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.


Justice est rendue. L'audience est levée.


* Trois coups de marteau énergiques pour annoncer la fin du procès, trois petits tours autour de sa chaise et le juge s’en va.*
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MessageSujet: Re: [08/06/1461] Brigandage Sidoine.le.tenebreux   

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