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 GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL

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anthy
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MessageSujet: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Lun 24 Juin - 16:20

Date et lieu où l'acte a été commis :  Guéret.


Sujet : TAOP Non respect du verdict du Tribunal


Prévenu : Yvy


Témoin : Anthy


Ce messire a mis son champs en vente a mon avis pour s'en aller, il faudrait l'avoir avant qu'il parte.

De plus c'est le genre de personne qui va chez les nonnes pour éviter ce genre de désagrément.





Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ces vingt deuxième jours du mois de mai de l’an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche juste pour ce procès puisque le Juge actuel, fut témoin de cette affaire, allons rendre notre verdict dans l’affaire présentée devant nous opposant Yvy au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s’est représentée elle mesme.
- Le témoignage d’Anthy, victime et témoin, a été donné en faveur de l’accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois d’avril de l’an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Yvy aurait spéculé sur le marché de Guéret avec des morceaux de viande.

Lors des débats, l’Accusation s’est exprimée une fois et la Défense lui a répondu en une fois la mesme chose.

L’Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du dénommé Anthy, Victime donnant la preuve que cet homme a bien vendu de la viande alors qu’il ne possède aucune échoppe de boucher. Nous avons les registres de la mairie sous les yeux. Donc cet homme a effectivement bafoué la loy suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manoeuvres frauduleuses. »

La Défense a justifié cet acte par le fait que la viande était bradée et qu’il les a remis sur le marché à prix correct. Que cela n’est pas un produit de première nécessité. Qu’il a juste créer de la richesse et cela pour le bien être de l’économie du village.

Le Parquet n’a rien requis.
La Défense prétend la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Messire Yvy, vous vous prétendez être un honnête travailleur alors que vous venez vous faire de l’argent sur la pauvreté des autres ? Effectivement, nous n’avons pas la mesme définition des mots, d’où le fait que vous ne voyez pas la spéculation que vous faites. Cela est pour le bien de l’économie du village ? Non cela est bon pour vostre bourse, pas pour les autres.
Que la Loy est la Loy et que depuis des années, la spéculation est un crime en Limousin.

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Yvy,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy contre la spéculation. Lorsque nous sommes honnêtes, nous laissons les produits à bas prix au plus faibles lorsque nostre bourse nous permet plus de marge. C’est ce qu’aurait fait un bon citoyen.

Le condamnons à:
-30 écus de don à faire à la ville de Guéret.
Le coupable à jusqu'au 15 juin 1461 pour effectuer son don

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L’audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Pour sa peine, il n'a jamais rien versé a la ville de Guéret ni dans le temps impartit ni jusqu’à ce matin donc a lancer.
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Adrien.....
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Mar 25 Juin - 5:32

Je ne vois aucune preuve dans ce dossier. Il y le jugement certes mais j'ai besoin de plus de choses pour ouvrir un nouveau procès.

Imaginons que j'ouvre un procès en l'état... la défense nous dira qu'elle a payé... avez vous une preuve du contraire?
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anthy
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Mar 25 Juin - 15:38

Tous les dons fait entre le verdict et la date limite iraient ? Car ça, je peux le fournir.
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Adrien.....
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Mar 25 Juin - 18:44

Oui ça irait! (le tout en témoignage rp genre petite lettre énonçant la liste ^^)
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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Jeu 22 Aoû - 20:10

Kiboki, peux-tu compléter le dossier ? Non-respect de décision de justice c'est grave, je n'ai pas du tout envie de clore. Ou alors je lance et j'invite le maire actuel à venir témoigner ?

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Kiboki
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 4:24

On change de maire demain. L'actuelle, c'est moi ^^

Don du 22 mai jour du verdict au 15 juin date limite.

Citation :
22/05/1461 07:48 : erlarf a fait un don de 11 écu(s) à la ville de Guéret
21/05/1461 22:29 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
24/05/1461 11:43 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
25/05/1461 15:35 : anthy a fait un don de 6 écu(s) à la ville de Guéret.
29/05/1461 19:21 : pascal83700 a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Guéret.
29/05/1461 21:06 : genesia a fait un don de 24 écu(s) à la ville de Guéret.
01/06/1461 15:35 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
01/06/1461 21:55 : genesia a fait un don de 17 écu(s) à la ville de Guéret.
02/06/1461 11:38 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
03/06/1461 13:36 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
05/06/1461 22:50 : alvira a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
09/06/1461 17:57 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret
10/06/1461 19:31 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
11/06/1461 18:23 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
C'est tout ce que j'ai trouvé dans nos dons dans la période indiquée plus haut

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 10:37

L'avantage c'est que le maire redevient Anthy. Je lance le procès et je l'appelle à témoigner ? Je vois pas d'autre solution, à part ça et classer le dossier. Au pire on relaxera, mais c'est mieux que classer sans suite.

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Kiboki
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 12:51

Oui je crois qu'il y a tout ce qu'il faut.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 22:10

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce vingt-troisième jour d'août de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, régente des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Yvy pour faits de trouble à l'ordre public.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Yvy est accusé d'avoir enfreint une décision de justice. Condamné à verser une amende de 30 écus à la ville de Guéret, il n'a jamais fourni un denier à la mairie. Cette décision est d'une extrême gravité : le juge a diminué la peine grâce à la volonté de l'accusé de coopérer, celui-ci a donc abusé de la confiance d'un magistrat. Je joins le jugement enfreint et appelle à la barre Anthy afin qu'il nous confirme les faits.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ces vingt deuxième jours du mois de mai de l’an de grasce 1461, nous Sofja Jagellon, Juge du Comté du Limousin et de la Marche juste pour ce procès puisque le Juge actuel, fut témoin de cette affaire, allons rendre notre verdict dans l’affaire présentée devant nous opposant Yvy au Comté du Limousin et de la Marche.

Durant les audiences :
-La Défense s’est représentée elle mesme.
- Le témoignage d’Anthy, victime et témoin, a été donné en faveur de l’accusation, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour trouble à l'ordre public a été effectuée le 15 du mois d’avril de l’an de grasce 1461. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : le dénommé Yvy aurait spéculé sur le marché de Guéret avec des morceaux de viande.

Lors des débats, l’Accusation s’est exprimée une fois et la Défense lui a répondu en une fois la mesme chose.

L’Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
-le témoignage du dénommé Anthy, Victime donnant la preuve que cet homme a bien vendu de la viande alors qu’il ne possède aucune échoppe de boucher. Nous avons les registres de la mairie sous les yeux. Donc cet homme a effectivement bafoué la loy suivante : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou manoeuvres frauduleuses. »

La Défense a justifié cet acte par le fait que la viande était bradée et qu’il les a remis sur le marché à prix correct. Que cela n’est pas un produit de première nécessité. Qu’il a juste créer de la richesse et cela pour le bien être de l’économie du village.

Le Parquet n’a rien requis.
La Défense prétend la relaxe.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu que :

Messire Yvy, vous vous prétendez être un honnête travailleur alors que vous venez vous faire de l’argent sur la pauvreté des autres ? Effectivement, nous n’avons pas la mesme définition des mots, d’où le fait que vous ne voyez pas la spéculation que vous faites. Cela est pour le bien de l’économie du village ? Non cela est bon pour vostre bourse, pas pour les autres.
Que la Loy est la Loy et que depuis des années, la spéculation est un crime en Limousin.

Par ces motifs :

Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Yvy,

Le déclarons coupable de n'avoir point respecté la Loy contre la spéculation. Lorsque nous sommes honnêtes, nous laissons les produits à bas prix au plus faibles lorsque nostre bourse nous permet plus de marge. C’est ce qu’aurait fait un bon citoyen.

Le condamnons à:
-30 écus de don à faire à la ville de Guéret.
Le coupable à jusqu'au 15 juin 1461 pour effectuer son don

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Justice est rendue. L’audience est levée.

*Sofja tapa avec son marteau afin d'annoncer la fin du procès et quitta le tribunal une fois qu'il fut vide.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 22:14

Citation :
Bonsoir Anthy,

Félicitations pour votre élection à la mairie de Guéret. Je constate que vous êtes beaucoup appelé à la barre comme témoin ces jours-ci, désolé de cette surcharge de travail. Dans le cadre du procès Yvy, pourriez-vous veiller à bien mentionner dans votre témoignage :
— De quand à quand précisément vous avez été maire ;
— Les dates des registres de dons que vous avez pu consulter.

Il est très important que vous nous indiquiez si vous avez pu voir TOUS les dons entre la condamnation d'Yvy et la date-limite de versement de l'amende. Réfléchissez donc bien à cela et témoignez avec sincérité, sans hésiter à nous faire part de vos doutes si vous en avez. Votre témoignage sera sans doute la seule pièce à conviction de ce dossier, il convient de peser ses mots afin de nous inviter de commettre une injustice.

Meilleures salutations,

Hildegarde von Brunswick

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Ven 23 Aoû - 23:14

Anthy m'a indiqué avoir fourni à Adrien la liste de tous les dons entre les dates qui nous intéressent... J'espère qu'il ne l'a pas perdu !

Citation :
Bonsoir Adrien,

Pouvez-vous regarder le procès Yvy à la sénéchaussée ? Je ne sais pas si vous souvenez du dossier mais Anthy m'affirme vous avoir fourni une liste des dons effectués entre la condamnation d'Yvy et la date butoir. Avez-vous toujours cette liste en votre possession ? Si oui je souhaiterais vous appeler à témoigner.

Meilleures salutations,

HvB

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Sam 24 Aoû - 10:59

Rebondissement : ce brave Anthy a gardé une copie de la liste des dons, il la fournira lors de son témoignage.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

**Yvy s'avança à la barre comme après la fin de son premier procès**

Bien le bonjour à tous,

Tout d'abord je précise que je n'ait jamais accepté de coopérer sur rien du tout.

Je plaide coupable, en effet, je n'ai pas payé mon ''don obligatoire'' et le coutumier est clair sur ce point : ''Celui qui refuse de se plier à une décision de justice se verra poursuivi à nouveau. ''

Je rappelle que j'ai été condamné à ce ''don obligatoire'' parce que j'étais insolvable lors de la condamnation. Il se trouve que je suis parti en retraite spirituelle estivale le lendemain du procès et j'en suis revenu la veille au soir de l'échéance.
Comment aurait-je pu économiser 31 écus en un jour (30 pour l'amende et 1 pour les dettes liées au procès) ?

Nous savons tous, nous les gens un minimum éclairés, que le fait de payer en retard comme le fait de ne pas payer aurait été suivi d'un procès. Alors, pourquoi payer et recevoir une convocation du tribunal, si on peut ne recevoir qu'une convocation ?

En sus de cela, bien que je payerait, il est évident que d'après le Coutumier le premier jugement est injuste et illégal.

Je n'ai jamais dit qu'il ne s'agissait pas de spéculation, malgré ce que prétendait la juge et la juge n'a pas put concevoir que l'intérêt particulier et l'intérêt collectif ne s'opposent pas forcément, notamment dans ce cas. Un prix trop bas des marchandise ne permet pas aux producteurs de vendre convenablement et dégrade l'économie du village en provoquant un appauvrissement global et insensible de l'ensemble de la population, n'importe qui, qui prétendrait à un poste important devrait le savoir. La spéculation est nocive seulement lorsque les prix sont déjà hauts.

N'ayant pas eu le loisir de me défendre convenablement lors de mon premier procès, je profite de celui-ci pour le faire.
**imitant la voie du procureur d'alors,** Je rappelle les lois vilement bafouées et trainés dans la boue gluantes de la vile vilénie **Yvy sourit pour faire comprendre qu'il n'y à là que plaisanterie et reprend de sa voie normale**

''Hormis le fer, dont la vente nécessite l'autorisation comtale ou municipale, et les autres denrées soumises à régulation, l'achat et la vente de marchandises, dans le comté du Limousin et de la Marche est totalement libre. ''

La viande n'est pas une denrée soumise à régulation.

''Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'a pas été dûment publiée à travers le Limousin et la Marche, fût-elle légalement votée ou édictée.'' et ''Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'existait pas lors de la commission de son crime. ''

Le procureur d'alors tout comme Anthy, alors témoin, que je vois arriver, ont utilisé cette loi pour justifier mon accusation : ''On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. '' Il n'y avait manifestement ni boniment, ni fourberie, ni dol et le terme de ''manœuvre frauduleuse'' implique la nécessité de la citation de la loi sur laquelle il y a eu fraude, absente.

''Nul ne peut être condamné pour des faits ou sur de pièces dont il n'a pu se défendre à deux reprises. ''
''L'accusé peut se faire assister ou remplacer par un avocat au cours de l'audience.''
''Le juge veille à ce que les parties aux procès disposent chacune d'un délai raisonnable pour faire leurs interventions. En particulier, il est fait état du droit de tous à s'élever vers le Très Haut et à se retirer pour un temps du monde.''

Je suis sorti de retraite [[Pour grève du joueur pour protester contre la désynchronisation des action, jusqu'à son assouplissement et étant venu faire un tour sur le forum]] l'avant veille de la fin du procès. Le pigeon m'apportant la convocation au tribunal s'étant desséché et évaporé devant ma fenêtre pour être resté trop longtemps. Je me suis rendu compte de ma mise en procès par chance lorsque le juge allait rendre son verdict, m'appelant tout seul à la barre et récitant une plaidoirie écrite à la hâte sans avoir eu le temps de consulter le coutumier ou de faire venir un avocat.

Le juge à alors rendu son verdict invoquant une inexistante ''Loy contre la spéculation''. Pour la deuxième fois : ''Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'a pas été dûment publiée à travers le Limousin et la Marche, fût-elle légalement votée ou édictée.'' et ''Nul ne peut être condamné sur la base d'une loi qui n'existait pas lors de la commission de son crime. ''


''Lorsque la loi est silencieuse, la justice est rendue à l'aune de la coutume...''

L'absence manifeste de loi implique donc l'utilisation de la coutume.

''La coutume émane du témoignage populaire, par le biais de la turbe ; toutes les parties au procès peuvent demander l'examen d'une coutume présumée par la voix du peuple, rassemblé à cet effet en place publique. ''

Je demande donc la vérification de la coutume qui dirait ''il est interdit de vendre une marchandise que l'on à pas produite''. Vous remarquerez que cette formulation n'inclut pas le terme ''spéculation'' qui a une connotation négative et point neutre, impropre à recevoir l'avis neutre du peuple. Si cette coutume n'existe pas, c'est à dire que vous ne fassiez pas la demande au peuple ou qu'il la réfute, je vous demanderait de reconnaître mon précédent procès comme ''erreur judiciaire'' et d'acquitter Capitaine8 et Micheur accusé pour les mêmes causes.

Merci de contrer également tout mes autres argument un à un ou de reconnaitre le procès précédent comme ''erreur judiciaire''.

Je payerait quoi qu'il arrive mes 30 écus de ''don'', mais reconnaissez au moins vos erreurs.

Puisse ce conseil ne pas se fourvoyer dans les mêmes erreurs que le précédent ou craindre le courroux de la plèbe.


**Yvy s'en retourna à sa place en saluant Anthy pour lequel il avait voté, mais auquel il allait bientôt s'opposer pour la Justice en Limousin et Marche (ce qui lui permettra de gagner en réputation auprès de la plèbe).**

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Sam 24 Aoû - 12:05

L'accusation a appelé Anthy à la barre

Voici son témoignage :
*Anthy se leva et avança pour passer a la barre.*

Bonjour votre Honneur, dame le Procureur,
En effet, le verdict n'a pas été tenu d'autant plus que j’étais Maire de Guéret a ce moment là et je peux même vous fournir la liste des donateurs.

Mais je souhaiterai revenir sur les faits, a ce moment là, je n’étais pas seul a avoir trouvé l'acte de spéculation puisque messire Wolf Loner également et au fil de l’enquête ça avait démontré qu'il l'avait acheté a prix inférieur.
Et pour dire a l'accusé, le fait de spéculé ne profite en rien a la ville si ce n'est a la poche d'un malautru qui profite du travail de quelqu'un d'autre.

Mais pour en revenir à a présent, ça n'est pas la spéculation le maitre mot du procès mais le non respect de verdict alors je vais vous transmettre la liste des donateurs.

*Puis il tendit un bout de parchemin a la Juge et Procureur des donateurs entre les deux dates avant de revenir s'assoir.*

22/05/1461 07:48 : erlarf a fait un don de 11 écu(s) à la ville de Guéret
24/05/1461 11:43 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
25/05/1461 15:35 : anthy a fait un don de 6 écu(s) à la ville de Guéret.
29/05/1461 19:21 : pascal83700 a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Guéret.
29/05/1461 21:06 : genesia a fait un don de 24 écu(s) à la ville de Guéret.
01/06/1461 15:35 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
01/06/1461 21:55 : genesia a fait un don de 17 écu(s) à la ville de Guéret.
02/06/1461 11:38 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
03/06/1461 13:36 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
05/06/1461 22:50 : alvira a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
09/06/1461 17:57 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret
10/06/1461 19:31 : hyacinthex a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Guéret.
19/06/1461 17:53 : anthy a fait un don de 30 écu(s) à la ville de Guéret.

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Sam 24 Aoû - 15:23

Tellement de mauvaise foi que je n'ai pas pu m'empêcher de m'amuser un peu avec lui. Mr. Green 
Citation :
**Bien qu'elle aimait par-dessus tout sa position de magistrat debout, il arrivait qu'Hildegarde envie sa collègue. Son petit siège avait l'air assez confortable et, en toute honnêteté, elle n'aurait pas refusé de pouvoir s'asseoir un peu. Après l'interminable plaidoirie de l'accusé vint le témoignage d'Anthy, qui ne fut pas plus long — cela aurait été un record — mais qui ne fut guère plus passionnant. Lorsque la parole lui revint enfin, la veuve dut se servir un verre d'eau avant de s'exprimer. Fort heureusement, son expérience lui avait sans doute permis de faire en sorte que seul peu de monde ne n'aperçoive sa fatigue et sa lassitude.**

Accusé, votre interprétation de notre loi est pour le moins... originale. Je n'ose dire abstruse. Quoi qu'il en soit, lorsque l'on n'est pas satisfait d'un verdict, on en fait appel à la cour d'appel de Paris. Je crains hélas que le délai de quinze jours après énonciation de la décision de justice ne soit, dans votre cas, écoulé. N'ayant pas mené ni même lu les minutes du procès qui vous été intenté pour spéculation, et Sa Grandeur le juge étant sans doute dans le même cas que moi et n'ayant aucun pouvoir pour revenir sur la décision d'un de ses prédécesseurs, vous me permettrez de laisser la majeure partie de votre plaidoirie sans réponse, et tant pis si cela est assez discourtois.

**Se tournant vers Anthy :**

Sire d'Arden, je vous remercie pour votre témoignage mais vous dresserai le même grief qu'à l'accusé : ne sortons pas du sujet, je vous prie. Mais voter collaboration est précieuse et je constate que vous avez pu produire une pièce tout à fait intéressante.

**La veuve se saisit de la liste des dons, la parcourt attentivement puis indique :**

Je tiens ce document à la disposition de Sa Grandeur juge et de l'accusé, conformément aux droits de la défense.

**Elle transmit la pièce à un greffier puis reprit sa position classique, droite devant le juge :**

Votre Grandeur, voilà beaucoup de temps de perdu pour une affaire si simple. Quand on est tenu d'effectuer un don en guise d'amende, on bénéficie de la clémence du juge. On doit donc tout mettre en œuvre pur s'acquitter du montant au plus vite ou, si on n'en est pas capable, de prévenir les autorités et de leur expliquer les raisons de son incapacité à se conformer à la décision de justice. Voilà ce qu'il faut faire. Voilà ce qui ne fut pas fait.

**Hildegarde se tourna à nouveau vers l'accusé :**

Accusé, malgré votre plaidoirie un peu trop agressive à mon goût et malgré votre légère mauvaise foi, je vais me montrer parfaitement débonnaire. Si vous avez versé les 30 écus à la mairie de Guéret d'ici 48h, je demande à Sa Grandeur de prononcer la relaxe. Jeunez s'il le faut, mais en 48h vous avez tout à fait la possibilité de rassembler 30 écus.

Fournissez la preuve de votre don dans votre dernière plaidoirie ou appelez le maire à témoigner de votre don, mais effectuez ce don dans le délai imparti. Sinon je demanderai à Sa Grandeur de prononcer une amende de 60 écus, sous forme d'amende administrative ou de don forcé selon l'état de vos finances, ainsi qu'une peine de prison d'un jour.

Les mines se trouvent juste à la sortie de la ville, la location d'une pioche est gratuite et le salaire est de 15 écus en 24h, ce qui tombe plutôt bien je pense.

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Sam 24 Aoû - 16:00

Excellent ! Laughing 

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Sam 24 Aoû - 16:51

Merci. clown 

Citation :
Expéditeur : Anthy d'Arden
Date d'envoi : 24/08/1461 - 15:25:15
Titre : Procés
Bonjour dame Hildegarde,

Je ne suis pas fort en témoignage hein surtout quand en face les gens ne reconnaisse rien a leur faute. *sourit*
J'e

En tout cas, je ne manquerais pas de vous faire parvenir les dons si le verdict en de même que vous compris entre le rendu du verdict et les 48h.

Et si vous avez besoin n'hésitez pas, je suis toujours a disposition de la justice et de vous.

Avec tout mon respect

Anthy
Citation :
Bonjour Anthy,

Il n'y a pas de problème, je vous charriais un peu ; vous constaterez que je suis de nature assez sarcastique. Dans ce procès mon travail est terminé, c'est donc à Victoire qu'il faut vous adresser, ou alors demander à l'accusé de vous appeler à témoigner.

Meilleures salutations,

HvB

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Dim 25 Aoû - 12:11

La défense a appelé Yvy à la barre

Voici son témoignage :
** Revenant à la barre pour contrer les calomnies de son adversaire. **

Je rappelle que quand l'accusé plaide coupable il n'est point besoin de preuve et que les témoins n'ont pas à donner leurs avis, je vais néanmoins répondre à vos inepties en espérant que vous en tiriez quelque chose de profitable.

En effet, j'ai acheté à un prix inférieur et revendu au juste prix. Il serait niais de nier avoir fait dans l'opération une plu valu.

Je ne sait comment sieur Anthy, vous tenez à gérer le marché mais voici une petite fable de mon invention qui vous éclairera sur les méfaits des prix bas :


Un boucher, très pieu, voulu gagner sa place dans le soleil en permettant à une pauvre personne de manger de la viande au rabais.
Il plaça donc 3 morceaux de viandes deux écus en dessous du prix qu'il pratiquait habituellement.
Un pauvre voulu les acheter, mais une armée de passage ou la mairie en avait déjà acheté une. Il en restait deux, pour lesquels il passa commende.
Il n'en reçu qu'un car un bourgeois gavé de légumes et de fruits avait désiré l'autre.

Un autre boucher, durant le même temps avait mis trois morceaux de viande en vente et espérait les vendre le soir même.
Etant concurrencé par les marchandises du pieux boucher il ne put les vendre et en baissa donc le prix de 2 écus et en répercuta une parti sur un éleveur.


La morale de cette fable est mathématique :
Le pieu a volontairement perdu 6 écus, l'autre boucher a perdu 6 écus.
Le pauvre a gagné 2 écus, une institution a gagné 2 écus, un bourgeois a gagné 2 écus.
Ainsi l'homme qui pensait bien faire a fait perdre 6 écus à la société pour en donner 2 à un pauvre (Mais garde sa place au Soleil car seul la volonté compte aux yeux du Très Haut).

On à un rendement (entre pertes et mauvais destinataires) de 1/6 ce qui n'est pas génial sachant que le don direct à un rendement de 1, en surcroît d'un appauvrissement global de la population de 6 écus.

La morale de cette morale, c'est que le spéculateur raisonné (c'est mon cas) en luttant contre les prix bas sert à la fois la communauté et sa bourse.
Le vil spéculateur, quant à lui ne sert que sa bourses en vendant bien au dessus de la norme en cas de pénurie.


**Se tournant vers Anthy**


J’espère que vous aurez compris cet exposé simplifié au maximum ou bien je ne voit pas pourquoi vous êtes maire.


**Yvy regagna sa place**

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Lun 26 Aoû - 10:46

Dernière plaidoirie de la défense

**Pour satisfaire à la demande de la procureure, Yvy avait du piocher dans sa précieuse réserve qu'il gardait chez lui pour son accession au statut d'artisan. Il revient donc, chose faite pour la clôture de ce procès**

Dame procureure, Dame juge, voici la preuve du payement :

**Yvy tend un parchemin scellé par la mairie
25/08/1461 17:55 : Vous avez donné 30 écu(s) à la ville de Guéret.**

Puisque les deux parties en sont arrivé à un accord, il me semble que le temps est venu de clore ce procès. Mais tout d'abord laissez moi répondre à notre procureure.

**Se tournant vers la procureure**
Tout d'abord je suis heureux que vous n’ayez pas contesté le bien fondé de ma fable, ce qui est un signe de progrès certain.

Je conçoit qu'il est original et absurde depuis quelques temps, en Limousin, d’interpréter la loi de manière littérale et non arbitraire.
Comme je vous l'ait dit étant parti en retraite suite au procès, il m'était difficile de faire appel. Je suis conscient de l’impossibilité d'un retour en arrière et je ne vous le reproche pas.
Votre théorie expliquerait bien des choses, mais, j’espère cependant que notre juge ait lu les minutes de mon procès étant donné que c'est elle qui m'a jugé.

Pour ce qui est de prévenir, il me semble que, j'en ait fait part à maître Anthy, lorsqu'il tenta de me faire chanter pour que je baisse le prix de denrée qui semblait trop chères pour sa bourse. Ce courrier est resté sans réponse, mais il est vrai que j'aurait mieux fait d'en aviser la maire d'alors et je m'en excuse.

Une seule simple question subsiste, dame procureure. Est il interdit par notre coutumier de vendre ce que l'on a pas produit, et si oui, veuillez le citer, ou bien ma condamnation était elle injustifiée.

Si votre réponse, qui n'aura aucune conséquence judiciaire, ne devait pas se dire ici même pour des raisons de temps, de politique ou d'honneur, pourrez vous me la faire parvenir par pigeon ?

Merci à tous de votre attention et de votre patience.

**Yvy regagne sa place et attend la sanction de la juge.**

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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Lun 26 Aoû - 18:26

Citation :


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La blondine avait posé un dossier sur la table à son arrivée. Toujours attentive, elle commençait à fatiguer d'entendre des témoignages aussi longs et surtout qui tentaient de noyer le poisson.
L'homme avait vraiment cette tendance, et qu'elle ne fût pas sa surprise lorsqu'il annonça qu'elle avait été juge dans l'affaire précédente et ça, elle ne pouvait laisser passer. D'un ton très calme elle prit enfin la parole.*

Merci pour vos témoignages et réquisitoires.

*Fixant l'homme*

Sieur Ivy, je constate que vous êtes un beau parleur. En effet, j'ai bien écouté tous les témoignages qui furent bien longs ma foi, mais avancer des mensonges sur ma personne, ça, je ne peux l'admettre.

*Ressortant le dossier précédent qui avait valu une amende à l'homme*

Si votre mémoire est défaillante, la mienne ne l'est en rien, au moment de votre premier procès, j'étais alors Comtesse régnante du Limousin et non Juge.
Dame Sofja Jagelon avait été nommée juge exceptionnel pour votre procès, puisque Sieur Anthy alors Juge ne pouvait juger votre affaire étant témoin.
Quand on prétend connaître les lois, on vérifie tout ce que l'on avance, je constate que cela n'est pas votre cas et pourtant, notre procureur ici présente, a bien relu votre première condamnation je cite: "Nous, Sofja Jagellon, Juge du Limousin Marche statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict Yvy."

Je prends bonne note du fait que vous ayez fait le don à la mairie, mais avouez que vous ne maîtrisez pas totalement la justice, bien que votre "parodie" était bien tentée, la demande de notre Procureur Dame Hildegarde, n'était en rien le jugement, mais une proposition afin que je prenne ma décision.

Malheureusement pour vous, je n'irai pas dans son sens, estimant que vous tentez de bafouer l'honneur de notre justice, bien que vous prétendiez être un "minimum éclairé" et qu'en trois mois vous aviez largement le temps de régler ce don à la ville de Guéret et je ne m'en tiendrai donc qu'à ce fait là.



C'est ainsi qu'en ce jour du 25 août 1461, nous, Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, au nom de notre Comtesse régente Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard, allons rendre notre jugement dans l'affaire présentée devant nous, affaire de Trouble à l'ordre public pour non respect d'une décision de justice concernant Sieur Yvy. Je rappelle l'extrait de notre Coutumier, du livre de la justice : "Nul ne peut être poursuivi une seconde fois pour des faits déjà légitimement jugés. Néanmoins, celui qui refuse de se plier à une décision de justice se verra poursuivi à nouveau. "


Durant les audiences :

La défense s'est présentée elle même
L'accusation s'est présentée en la personne de Dame Hildegarde, Procureur du Limousin et de la Marche et par Sieur Anthy témoin dans l'affaire.


La mise en accusation pour non respect d'une décision de justice, a été faite le 23 ème jour d'août de l'an de grâce 1461. Nous ont été présentés les faits suivants : le dénommé Sieur Yvy, ici présent, n'a pas respecté la précédente décision de justice le condamnant à régler un don de 30 écus à la ville de Guéret.


Conformément à la loi, nous statuons en ces termes :


Attendu que Sieur Anthy est venu témoigner du fait que le premier jugement n'avait pas été respecté, que Sieur Yvy a plaidé coupable de ne pas s'être plié à la décision du jugement qui avait été rendu le vingt deuxième jours du mois de mai de l’an de grasce 1461, qu'il avait donc trois mois pour régler le don à la ville de Guéret ce qu'il n'a pas fait, je ne peux aller dans le sens de la demande de notre Procureur Dame Hildegarde.

Par ces motifs, nous Victoire des Charmilles, Juge du Limousin et de la Marche, déclarons coupable Sieur Yvy pour non respect du jugement de l'affaire de spéculation datant du 22 mai 1461.

Le condamnons à 1 écu d'amende symbolique et à faire un don de 35 écus à la ville de Guéret, don partiellement effectué de 30 écus le 25 août de l'an de grâce 1461, les 5 écus restants étant à verser dans un délai de 7 jours.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il l'estime légitime et ce, dans les quinze jours suivant le présent jugement.


Justice est rendue. L'audience est levée.

*La blondine referma le précédent dossier y adjoint le second avant de saisir son glaive et de se lever, marquant ainsi la fin du procès.*


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   Lun 26 Aoû - 19:52

Sieur Yvy a réglé le solde du don.

Citation :


26/08/1461 18:32 : yvy a fait un don de 5 écu(s) à la ville de Guéret.


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MessageSujet: Re: GUE[24/06/61] TAOP Verdict Non Resp / Yvy / AL   

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