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 [03/10/1461] Présence illégale Paco69

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Kiboki
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MessageSujet: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Ven 4 Oct - 0:39

Type d'infraction: TAOP présence illégale

Lieu et date de l'infraction: Limoges, le 3 octobre 1461

Accusé: Paco69

Preuve et témoignage de Victoire:

Rapport de patrouille confirmant sa présence à Limoges:
Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Hafgan de Iseult1 et de Lefaluf, un groupe composé de Filangieri de Roaming et de Bretone, un groupe composé de Kerayn de Thyna de Eradan et de Centar, l'armée "L'armée de l'espoir" dirigée par Jestak, un groupe composé de Robiin. et de Marius, Wolfran, un groupe composé de Mencia et de Homme_de_cromignon, Neo_, un groupe composé de Agnes. de Clyde et de Jalna, et un groupe composé de Divinit de Elysea et de Paco69.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "L'armée de l'espoir" dirigée par Jestak.
Citation :
Expéditeur : Victoire_ de s Charmilles
Date d'envoi : 03/10/1461 - 19:02:43
Titre : Paco69
Bonsoir Kiboki,

j'ai rencontré en taverne un sieur Paco (ig paco69) il m'a dit lui même être de Châteauroux et ne pas savoir que notre Comté était interdit aux Berrichons.
Chose curieuse, il m'attendait dans ma taverne, ce n'est pas la première fois qu'un brigand ou autre fait de même, on connaît mon nom.

Vic.
Texte de loi enfreint:
Citation :


De nous, Gueldnard, Comte du Limosuin et de la Marche,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,
En ce jour, 22 juillet de l’an de grâce 1461, déclarons l’état d’urgence dans notre Comté suite à l’attaque perpétrée par une armée de brigands sous agrément Berrichon le 21 juillet.
Qu’il soit su que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté , et que tout Berrichon déjà en nos terres ce jour, est prié instamment de quitter notre Comté dans les 24 heures sous peine de poursuites , voire de listage par nos armées.


Rédigé et Scellé le 22éme jour de Juillet de l'an 1461 à Bourganeuf


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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Ven 4 Oct - 1:20

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce quatrième jour d'octobre de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, comtesse des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Paco69 pour faits de trouble à l'ordre public.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant la cour du Limousin et de la Marche. Victoire des Charmilles, nommée au siège de la magistrature, est impliquée malgré elle dans ce dossier et ne pourra vous juger. Vous connaîtrez le nom de votre juge lors du réquisitoire. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Paco69 est accusé d'avoir un décret comtal. Il s'agit à nouveau d'un Berrichon présent en notre territoire alors que cela est interdit à tout habitant du Berry. L'accusé a avoué personnellement son origine berrichone. Je joins le témoignage de Victoire que j'appelle à la barre ainsi que le décret violé.

Citation :
Expéditeur : Victoire_ de s Charmilles
Date d'envoi : 03/10/1461 - 19:02:43
Titre : Paco69
Bonsoir Kiboki,

j'ai rencontré en taverne un sieur Paco (ig paco69) il m'a dit lui même être de Châteauroux et ne pas savoir que notre Comté était interdit aux Berrichons.
Chose curieuse, il m'attendait dans ma taverne, ce n'est pas la première fois qu'un brigand ou autre fait de même, on connaît mon nom.

Vic.

De nous, Gueldnard, Comte du Limosuin et de la Marche,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations,
En ce jour, 22 juillet de l’an de grâce 1461, déclarons l’état d’urgence dans notre Comté suite à l’attaque perpétrée par une armée de brigands sous agrément Berrichon le 21 juillet.
Qu’il soit su que tout ressortissant Berrichon est interdit en notre Comté , et que tout Berrichon déjà en nos terres ce jour, est prié instamment de quitter notre Comté dans les 24 heures sous peine de poursuites , voire de listage par nos armées.


Rédigé et Scellé le 22éme jour de Juillet de l'an 1461 à Bourganeuf


Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Sam 5 Oct - 16:18

Première plaidoirie de la défense

Se dirige à la barre la saisit de ses mains et regarde l'assemblée.
Je reconnais avoir dit en taverne que j'etais Berrichon que j'étais un voyageur et que je n'étais pas au courant que je violais un décret comtal.
Je ne suis pas le meneur de notre groupe c'est mon amie Divinit vous pouvez lui demander de témoigner.

Je demande votre clémence dans votre jugement.

Retourne s'asseoirt et entend

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Sam 5 Oct - 16:18

La défense a appelé Divinit à la barre

Voici son témoignage :
*elle se lève et s'avance vers la barre des témoins*

Bonjour, votre honneur, Messires,

Je me présente Divinit De la Rose Rouge, je suis de Rieux en Bretagne.
Me voici comme témoin de messire Paco69.

Tout ceci n'est qu'un énorme malentendu... Je suis la meneuse du groupe, car j'avais besoin d'une escorte pour me rendre à Mende dans le Comté du Languedoc.
Je transporte mes économies et des provisions et comme les routes sont dangereuse, j'ai fait appel à messire Paco69 et à dame Elysea pour m'escorté.

Nous n'avons reçu aucun pigeon de la douane ou du maréchal , pour nous avertir d'un décret contre les habitants du Berry ou que les frontières sont fermer à certaine personnes.
Je viens de loin et c'est la première fois que je passe dans votre Comté. Étant la meneuse du groupe, je suis responsable du trajet à prendre et eux ne font que me suivre pour me protéger. Je vous jure que personne de nous étaient au courant du décret Comtal

Alors se n'est pas de la faute à messire Paco69 d'avoir violer le décret Comtal, mais bien de la mienne. Avoir été au courant de la loi dans votre Comté , j'aurais demander la permission ou un laissé passer pour quelques jours, le temps de traverser vos jolies villes et de me rendre dans le comté voisin.

J'ai fait le trajet le plus court pour me rendre à Mende et je suis entièrement désoler de tout les ennuis que messire Paco69 subit. Il voulait m'aider simplement pour m'escorter en sécurité .

Alors votre honneur j'implore votre indulgence et clémence envers un honnête homme qui n'est pas un brigand non plus.

Merci de m'avoir écouté

*Retourne s'assoir dans la salle et attend le verdict

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Sam 5 Oct - 16:19

Réquisitoire de l'accusation

Avant toutes choses, je souhaite indiquer que le juge extraordinaire dans cette affaire a été désigné en la personne d'Anantee.

Accusé, le parquet entend votre demande de clémence et le témoignage de Divinit et y répond ceci : passé ce réquisitoire, vous avez 72 pour quitter le territoire limousin. Si vous le faites, je demande à ce que vous bénéficiez de la clémence de la cour.

**Se tournant vers ladite cour :**

Si l'accusé a quitté le territoire dans les délais prescrits, le parquet demande à ce que l'accusé soit relaxé : il n'a pas reçu de courrier de la maréchaussée et n'a donc pas commis d'infraction en connaissance de cause. En revanche, si les services de la maréchaussée attestent de sa présence passé le délai, le parquet demande à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 20 écus.

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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Lun 14 Oct - 20:36

Pardonnez mon retard !

Citation :
Merci pour vos témoignages et réquisitoires.

En ce quatorzième jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1461, nous, Anantee d'Alenvry, Juge extraordinaire du Limousin et de la Marche pour cette affaire, au nom de notre Comtesse régente Mahelya, allons rendre notre jugement dans l'affaire de trouble à l'ordre public concernant Sieur Paco69.

Attendu que Sieur Paco69 a quitté le territoire dans les délais impartis, nous suivrons la demande du parquet et prononçons la relaxe totale et complète du prévenu.

Justice est faite, l'audience est levée!
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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Mar 15 Oct - 2:09

Vous êtes toute pardonnée. Merci encore une fois pour votre aide. Vous êtes une très bonne porte-parole (chose ardue tant ce poste est ingrat, je le sais pour l'avoir occupé lors de mon premier conseil) et vous êtes un juge suppléant talentueux qui mériterait amplement de poursuivre dans cette voie !

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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Jeu 17 Oct - 16:05

(pour Paco, c'est bon, jd Anantee vous pouvez poster le jugement)

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Jeu 17 Oct - 19:37

(Je comprends pas. JD Vic c'est à toi de poster le jugement IG.)

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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Jeu 17 Oct - 20:44

(pardon , je crois que je fatigue^^ C'est ça de changer de bureau sans arrêt, on ne sait plus trop où on en est. ^^
Voilà qui est fait.)

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Jeu 17 Oct - 23:32

(Tout à fait compréhensible !)

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MessageSujet: Re: [03/10/1461] Présence illégale Paco69   Mar 5 Nov - 19:42

Archivé 5/11/61
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