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 [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur

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Kiboki
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MessageSujet: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mar 8 Oct - 0:38

Type d'infraction: escroquerie sur du bois

Lieu et date de l'infraction: Guéret, le 7 octobre 1461

Accusé: Leroiarthur

Personnes lésées: Kazelmd et Wolfloner

Preuves et témoignage de Kazelmd:
Citation :
   Expéditeur : Kazelmd
   Date d'envoi : 07/10/1461 - 18:49:29
   Titre : Spéculation sur le bois.

   Lieutenant,

   Je me permet de vous faire part d'un fait troublant, à savoir que cet après midi j'ai vendu à messire Leroiarthur 5 stères à 3,70 écus chaque.

   07/10/1461 17:10 : Vous avez vendu à Leroiarthur 5 stères de bois pour 3,70 écus.

   Après un peu de réflexion celà m'a parut étrange puisque le sieur en question n'est pas artisant, alors pourquoi m'avait il acheté du bois ?
   Ma curiosité m'a poussé à repasser au marcher un peu plus tard, où Leroiarthur en question vendait à son tour du bois, mais à 4,15 écus la stère.

   07/10/1461 18:20 : Vous avez acheté à Leroiarthur 2 stères de bois pour 4,15 écus.

   Si c'est le bois qu'il m'a acheté qu'il revend ainsi il gagne 0.45 écus par stères ! avec les conséquences que l'on peut imaginer.

   Je me tiens à disposition s'il est besoin de témoigner.

   Cordialement,

   Kazel
Citation :
   Expéditeur : Kazelmd
   Date d'envoi : 07/10/1461 - 21:15:48
   Titre : Spéculation sur le bois.

   Lieutenant,

   Comme je voulais en avoir le coeur net, j'ai acheté la totalité des stères vendues à 4.15 écus, soit 24 stères, et le résultat est sans appel:

   07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
   07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
   07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 4 stères de bois pour 4,15 écus.
....

   Cordialement,

   Kazel
Preuves et témoignage de Wolfloner:
Citation :
   Expéditeur : Wolfloner
   Date d'envoi : 07/10/1461 - 18:53:29
   Titre : Dépot de plainte contre Leroiarthur

   A vous Kiboki, prévot des maréchaux,
   De nous Wolf loner de Gaillimh, maire de Guéret

   Salutation et connaissance de véritée.

   Suivant les recherches de Kazel sur des suspicions concernant le messire Leroiarthur qui achèterai du bois à bas prix et le renvenderai à un prix supérieur, constituant ainsi une infraction de spéculation.
   J'ai moi même regarder les cahiers de compte de la mairie et le messire en question à aussi acheter du bois à notre institution municipale. Voici le double du reçu :

   
Citation :
1461-10-07 17:10:04 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 3,90 écus à Leroiarthur.
   ( )

   Pour vérifier la véracitée de la chose, je me suis moi-même, en tant qu'acheteur particulier prêter au jeu et c'est déguisé, que je me suis rendu au marché. Les stères de la mairie, sont toujours marquées au fer chaud des armoiries de la ville, afin d'éviter toute spéculation.
   Le Messire Leroiarthur, peut-être par bétise, n'a pas dut le remarqué et les a remit en vente stupidement. J'en ai d'ailleur acheter une pour preuve. Voici le reçu de cette transaction.

   
Citation :
07/10/1461 18:40 : Vous avez acheté à Leroiarthur 1 stère de bois pour 4,15 écus.
   ( )

   Si vous le souhaitez, Dame prévot, je peux venir témoigner.

   Cordialement

   Wolf Loner de Gaillimh
   Maire de Guéret
Texte de loi enfreint:
Citation :
On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses.
Note: Les deux témoins peuvent témoigner au procès au besoin. Hyacinthex a aussi acheté une stère à 4.15
Citation :
07/10/1461 18:30 : Vous avez acheté à Leroiarthur 1 stère de bois pour 4,15 écus.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mar 8 Oct - 18:12

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce huitième jour d'octobre de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, comtesse des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Leroiarthur pour faits de escroquerie.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Leroiarthur est accusé de spéculation. Divers témoins ont certifié lui avoir vendu des stères de bois alors que l'accusé n'est pas artisan et n'a donc aucune utilité de ce bois. L'accusé a par la suite remis en vente ce même bois à un prix plus élevé, réalisant ainsi une plus-value indue et désavantageuse pour les honnêtes artisans de sa ville. Il enfreint le coutumier limousin qui précise : « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. » Je joins les preuves et appelle les témoins à la barre.

Citation :
Expéditeur : Kazelmd
Date d'envoi : 07/10/1461 - 18:49:29
Titre : Spéculation sur le bois.

Lieutenant,

Je me permet de vous faire part d'un fait troublant, à savoir que cet après midi j'ai vendu à messire Leroiarthur 5 stères à 3,70 écus chaque.

07/10/1461 17:10 : Vous avez vendu à Leroiarthur 5 stères de bois pour 3,70 écus.

Après un peu de réflexion celà m'a parut étrange puisque le sieur en question n'est pas artisant, alors pourquoi m'avait il acheté du bois ?
Ma curiosité m'a poussé à repasser au marcher un peu plus tard, où Leroiarthur en question vendait à son tour du bois, mais à 4,15 écus la stère.

07/10/1461 18:20 : Vous avez acheté à Leroiarthur 2 stères de bois pour 4,15 écus.

Si c'est le bois qu'il m'a acheté qu'il revend ainsi il gagne 0.45 écus par stères ! avec les conséquences que l'on peut imaginer.

Je me tiens à disposition s'il est besoin de témoigner.

Cordialement,

Kazel

Expéditeur : Kazelmd
Date d'envoi : 07/10/1461 - 21:15:48
Titre : Spéculation sur le bois.

Lieutenant,

Comme je voulais en avoir le coeur net, j'ai acheté la totalité des stères vendues à 4.15 écus, soit 24 stères, et le résultat est sans appel:

07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 4 stères de bois pour 4,15 écus.
....

Cordialement,

Kazel

Expéditeur : Wolfloner
Date d'envoi : 07/10/1461 - 18:53:29
Titre : Dépot de plainte contre Leroiarthur

A vous Kiboki, prévot des maréchaux,
De nous Wolf loner de Gaillimh, maire de Guéret

Salutation et connaissance de véritée.

Suivant les recherches de Kazel sur des suspicions concernant le messire Leroiarthur qui achèterai du bois à bas prix et le renvenderai à un prix supérieur, constituant ainsi une infraction de spéculation.
J'ai moi même regarder les cahiers de compte de la mairie et le messire en question à aussi acheter du bois à notre institution municipale. Voici le double du reçu :


Citation:
1461-10-07 17:10:04 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 3,90 écus à Leroiarthur.

Pour vérifier la véracitée de la chose, je me suis moi-même, en tant qu'acheteur particulier prêter au jeu et c'est déguisé, que je me suis rendu au marché. Les stères de la mairie, sont toujours marquées au fer chaud des armoiries de la ville, afin d'éviter toute spéculation.
Le Messire Leroiarthur, peut-être par bétise, n'a pas dut le remarqué et les a remit en vente stupidement. J'en ai d'ailleur acheter une pour preuve. Voici le reçu de cette transaction.


Citation:
07/10/1461 18:40 : Vous avez acheté à Leroiarthur 1 stère de bois pour 4,15 écus.


Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mer 9 Oct - 13:37

L'accusation a appelé Kazelmd à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, Comtesse,

Hier après midi, le 7 Octobre donc, j'ai mis en vente au marché 5 stères de bois que j'avais coupé moi même un peu plus tôt dans la journée.
J'avais décidé de les vendre au prix très abordable de 3,70 écus la stère.

Je me suis absenté de l'étal un petit moment, en chargeant un jeune commis de veiller
sur le bois en attendant. Revenant peu de temps après, j'ai vu messire Leroiarthur
ci présent donner de l'argent au commis et repartir avec les 5 stères.

C'est l'objet du premier reçu
07/10/1461 17:10 : Vous avez vendu à Leroiarthur 5 stères de bois pour 3,70 écus.

Etant conseiller municipal, je consulte régulièrement la liste des villageois, et donc
sachant que Leroiarthur n'est pas artisan, j'ai été surpris qu'il m'ait acheté du bois.
Ma fonction de maréchal me pousse à être curieux, je suis donc repassé au marché un peu plus tard, et j'ai constaté que Leroiarthur vendait à son tour du bois, mais à 4.15 écus la stère.

J'en ai tout d'abord acheté 2 stères, d'où le second reçu
07/10/1461 18:20 : Vous avez acheté à Leroiarthur 2 stères de bois pour 4,15 écus.

Puis j'ai chargé mon commis de les revendre, voici le reçu de la transaction.
07/10/1461 20:20 : Vous avez vendu à Leroiarthur 2 stères de bois pour 3,70 écus.

Croisant messire le bourgmestre à la mairie, et parlant de celà avec lui, il m'a confirmé que le sieur Leroiarthur avait auparavent acheté 9 stères à la mairie, à un prix inférieur à 4.15 écus.

Je suis donc retourné au marché et j'ai acheté la totalité des stères que messire Leroiarthur avait encore à l'étal, soit 24 stères au prix de 4.15.

07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 10 stères de bois pour 4,15 écus.
07/10/1461 20:50 : Vous avez acheté à Leroiarthur 4 stères de bois pour 4,15 écus.

Je signalerai au passage qu'il reste au marché 2 stères à 4.15 écus, je ne serais pas surpris que ce soient celles que Leroiarthur m'a racheté en dernier.

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Hildegarde von Brunswick
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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Dim 13 Oct - 16:53

L'accusation a appelé Wolfloner à la barre

Voici son témoignage :
<<Le maire de Guéret s'avance à la barre à la demande du juge comtal. Que rajouter de plus allait-il dire, et bien des faits, un témoignage et tout et tout.>>

Dame Juge, je ne suis pas là pour vous apporter des colportages ou des m'a t-on dit. Je suis ici pour vous donner des faits que j'ai malheureusement constater de par moi même.

Il y a, bien que je ne suis pas porter par la voie juridique, aucune loi qui interdit à quiconque d'acheter du bois sur le marché de Guéret. Cette marchandises est libre d'achat selon le décret municipal dater du 19 Juin 1461, par les artisans Guéretois de vocation suivante : forgerons, boulangers et charpentiers ou de part ailleurs, pour tout autres Guéretois, voué à l'export sur un autre marché et donc ainsi ne tombant pas sous le contexte de spéculation.

Malheureusement et peut-être aussi par bêtise, Messire Leroiarthur, ici présent, n'a pas bien compris ce que représente ce type de loi. En effet en date du 7 Octobre, ce messire a racheter toutes les stères de bois au prix se trouvant inférieur à 4 écus. Vous en avez pour preuve les reçu que j'ai bien voulu fournir à la procure comme pièce à conviction.
De plus est, la mairie de Guéret a pour habitude de poinçonner les stères qu'elle vend. Ce poinçon est fait au fer rouge à même la tranche du bois, apposant ainsi une marque indélébile représentant les armoirie de la ville.

Le Messire, permettez moi de le dire, plus bête que méchant, n'a sut le remarquer et à remit le même jour, ces stères sur le marché à prix prohibitif. De plus est, et ceci montrant son ignorance, il les a mit en grand nombre. Il est rare de voir sur notre marché du bois à plus de 4,10 écus et ce n'est sans difficulté qu'il fut remarqué.

Je me suis donc rendu au marché pour y vérifier les suspicions que l'on m'avait glisser.

<Prenant le temps de boire de son verre d'eau>

Messire Leroiarthur était là, sans se cacher, vendant à qui ne prouvait trouver du bois peu cher, puisqu'il venait de vider le marché par ses gros achats, des dizaines de stères, bel et bien marqués du scel de la ville.
C'est déguisé en acheteur, que je me suis permis d'acheter une stère à celui-ci afin de l'apporter comme preuve à son dossier. 4,15 écus un morceau de bois acheter à moindre coût réalisant de plus est une plus-value sur les marchandises ainsi qu'il essayait découlé.

<Montrant du doigt le sieur>

Cet homme m'a de plus fait une facture, montrant d'autant plus sa naïveté. Et comme vous pouvez le voir, la buche comporte bien le sceau !

Que dire de plus.... Cet escrocs est simplet et mérite ce procès.

Dame juge, il est évident qu'il vous sera facile de juger de cette affaire. La Mairie de Guéret se portant partie civile, demande bien entendu de récupérer la différence de cette plus value soit 9 x 25 deniers.

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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mer 23 Oct - 20:05

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mer 23 Oct - 20:05

La défense a appelé Leroiarthur à la barre

Voici son témoignage :
*Arrivant un peu en retard, l'intendant charger de représenter Sa Majesté et ayant rater la première plaidoirie, il décide de s'appeler lui même a la barre afin de se faire entendre.*

Votre Honneur,

Le Bonjour,

Nous tenons a mettre hors de cause Sa Majesté Arthur de Châtelet qui n'est en aucun cas responsable de cette transaction, c'est moi même, l'intendant des finances de son Royaume, je n'ai pas pris connaissances des lois afin de commercer et faire fructifier le trésor Royal. J'admet ma faute.

Cependant, je pense que se procès est un peu excessif, je pense qu'une missive afin de trouver un règlement a l'amiable sans passé par le Tribunal aurait pu être plus intelligent.

Au vu des évènement et de la loi, je suis prêt en effet a reverser une indemnité a la ville de Guéret ou au Comté, selon votre choix, le profit de ses transactions soit 6.75 écus ainsi qu'une compensation de 3.25 écus d'intérêt soit la somme total de 10 écus de dédommagement.

Nous nous excusons encore une fois pour le préjudice et demandons la relaxe afin de régler cette affaire dans de meilleur conditions.

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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Dim 27 Oct - 22:15

**La veuve arqua un sourcil lors de l'entrée de l'intendant de l'accusé.**

J'accepte la présence du sieur ne s'étant pas présenté à titre d'avocat de l'accusé, mais ma bonté et ma clémence envers les impolis me perdra. J'ignorais par ailleurs que l'accusé était roi, tout comme j'ignore où est Châtelet. En Halles, peut-être ?

**Surprise de ses propres paroles, la veuve ignorait pourquoi elle avait dit cela. Elle se reprit immédiatement et se tourna vers le juge :**

Votre Grandeur, je constate que votre politique de mise en œuvre des peines alternatives porte ses fruits même dans le peuple (même s'il s'agit ici d'un roi populaire). Le parquet accepte un arrangement à l'amiable avec l'accusé à condition que le dédommagement versé à la mairie de Guéret soit de 15 écus et non 10, avec amende d'un écu symbolique dans ce tribunal. Faute de coopération : une amende classique de 20 écus.

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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Dim 3 Nov - 19:27

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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MessageSujet: Re: [07/10/1461] Spéculation Leroiarthur   Mar 5 Nov - 21:46

*Un procès de plus, un ! La comtesse de Turenne prit place après avoir délibéré -et s'être copieusement remplie la panse- dans son bureau*

Greffier, je vous prie de prendre note.
Nous sommes le cinq novembre mil quatre cent soixante et un. Le juge, qui n'est autre que moi, Esyllt Catarina de la Louveterie-Malemort, après avoir présidé l'audience et prêt à rendre son jugement.

Dans l'affaire opposant les Comtés du Limousin et de la Marche au dénommé Leroiarthur :
- considérant les faits qui ont été portés devant ce tribunal ;
- considérant nos lois et la coutume ;
- considérant les récits des témoins ;
- considérant la coopération de l'accusé et son aveu ;
- considérant enfin le réquisitoire d'Hildegarde von Brunswick ;

Au nom de la comtesse de nos Comtés, j'ai nommé Lemardine de Pressensé le Garrec, je reconnais l'accusé comme étant coupable.
Je tiens tout d'abord à préciser qu'un accord a été passé avec l'accusé et que celui-ci l'a honoré. A savoir que lui étaient proposées deux options : Payer 30 écus d'amende ou bien 15 écus directement aux comtés.
Le second versement a été réalisé, je tiens donc parole. La suggestion de l'écu symbolique est également retenue.

Maintenant, place à quelques commentaires :
- Accusé, vous n'êtes roi de rien, pas même des fous. Vous savez, celui-là même qu'on élit pendant le carnaval. Je vous prie donc de garder vos prétentions nobiliaires pour un cercle privé sous peine de me recroiser suite à la plainte du collège héraldique de France.
- De plus, cette affaire aurait très bien pu se régler à l'amiable. Je recommande donc à la Prévôté de s'engager dans cette démarche plus sérieusement et fréquemment, surtout pour des cas similaires.
Le préjudice est de 2.25 écus, en accord avec les propos du maire de Guéret

*Plusieurs chiffres avaient été évoqués mais Esyllt n'avait retenu que celui-là. Fainéante, elle n'avait pas recalculé, ils n'avaient qu'à se mettre d'accord ensemble*

Deux écus et vingt-cinq deniers !! Presque autant que le nombre de doigts d'un manchot. Je ne sais pas si on s'en rend compte mais les frais liés à ce procès sont supérieurs. Entre les fonctionnaires comtaux, les salaires de la greffe, les chandelles et la collation, on dépasse largement ce montant. Surtout pour la collation mais il faut bien survivre !
Le montant de l'amende sera donc crédité aux comptes du palais de justice.

Je crois que tout est dit, l'audience est donc levée.


*Et la rouquine de faire claquer son livre de notes alors qu'elle le fermait. Ensuite, elle se leva et prit la poudre d'escampette, non sans une chouquette à la main. A ce prix, mieux valait ne pas gâcher. *

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[07/10/1461] Spéculation Leroiarthur
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