[16/10/1461]TAOP- Cr021969 / Spéculation

Type d'infraction: Spéculation

Lieu et date de l'infraction: Ventadour, le 15/10/1461

Accusé: Cr021969

Faits :

Le 15/10/1461, moi Maylyne, Meunière de mon état mais aussi Lieutenant de la Maréchaussée, ai mis en vente deux sacs de farine sur le marché à 12.80 écus l'unité. J'ai été très surprise de voir que c'était Messire Cr021969 qui avait acheté mes sacs car il est lui même Meunier...ce jour là il ne restait plus aucun sac de farine sur le marché de Ventadour à 17 heures.

Citation :

15/10/1461 07:00 : Vous avez vendu à Cr021969 2 sacs de farine pour 12,80 écus.

J'ai donc contacté l'un des Boulangers qui habituellement m'achète de la Farine et il m'a fait parvenir ses achats qui prouvent que Messire Cr021969 revend sa farine à un prix supérieur. Il y a donc forcément spéculation de la part de ce Messire, à moins qu'il ne puisse fournir un acte de revente de mes deux sacs de farine au même prix...



Preuves:

Citation :

Expéditeur : Falarius
Date d'envoi : 15/10/1461 - 19:49:09
Titre : Re: Farine - Spéculation

Bonjour Maylyne,

Je lui ai effectivement acheté de la farine aujourd'hui, voici les détails:

15/10/1461 14:00 : Vous avez acheté à Cr021969 4 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 13:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 13:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 09:00 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.

Je pense qu'il y a donc bien eu spéculation de sa part.

Bonne soirée à toi,

Falarius

**Le procureur pénétra dans le tribunal munie de quelques parchemins. Arrivée à son office, elle prit la parole.**

En ce seizième jour d'octobre de l'an d'Horace 1461, moi, Hildegarde von Brunswick, procureur du Limousin et de la Marche, au nom de Marie-Amélya d'Elicahre-Kierkegaard, comtesse des terres susmentionnées, ouvre l'audience qui verra comparaître sieur Cr021969 pour faits d'escroquerie.

**La veuve se tourna vers l'accusé.**

Accusé, levez-vous ! Vous comparaissez devant Victoire des Charmilles, ancienne comtesse du Limousin et de la Marche, ci-devant juge des terres susmentionnées. Dans son infinie mansuétude, la cour vous donne le droit de vous défendre à deux reprises. Remerciez Dieu de vous confier aux soins d'une cour par tant débonnaire, et exprimez-vous avec le respect dû au rang de notre juge.

**Elle reprit alors sa posture habituelle, droite devant le magistrat assis.**

Sieur Cr021969 est accusé acheté de la farine pour la revendre à prix plus haut, réalisant ainsi une plusvalue indue et enfreignant le coutumier limousin qui précise « On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indu, par fourberie, par dol ou manœuvres frauduleuses. » Je joins le dossier et appelle à la barre l'agent ayant constaté les faits.

Faits :

Le 15/10/1461, moi Maylyne, Meunière de mon état mais aussi Lieutenant de la Maréchaussée, ai mis en vente deux sacs de farine sur le marché à 12.80 écus l'unité. J'ai été très surprise de voir que c'était Messire Cr021969 qui avait acheté mes sacs car il est lui même Meunier...ce jour là il ne restait plus aucun sac de farine sur le marché de Ventadour à 17 heures.


Citation:
15/10/1461 07:00 : Vous avez vendu à Cr021969 2 sacs de farine pour 12,80 écus.


J'ai donc contacté l'un des Boulangers qui habituellement m'achète de la Farine et il m'a fait parvenir ses achats qui prouvent que Messire Cr021969 revend sa farine à un prix supérieur. Il y a donc forcément spéculation de la part de ce Messire, à moins qu'il ne puisse fournir un acte de revente de mes deux sacs de farine au même prix...



Preuves:

Citation:
Expéditeur : Falarius
Date d'envoi : 15/10/1461 - 19:49:09
Titre : Re: Farine - Spéculation

Bonjour Maylyne,

Je lui ai effectivement acheté de la farine aujourd'hui, voici les détails:

15/10/1461 14:00 : Vous avez acheté à Cr021969 4 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 13:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 13:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.
15/10/1461 09:00 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,43 écus.

Je pense qu'il y a donc bien eu spéculation de sa part.

Bonne soirée à toi,

Falarius

Accusé, vous trouverez un exemplaire des lois comtales en gargote. Le Limousin-Marche ne dispose actuellement d'aucun barreau mais cette cour vous autorise à faire appel à un avocat extérieur (avocat du Dragon ou autre). Vous pouvez appeler un ou deux témoins pour vous défendre. Vous êtes sommé de rester en territoire limousin durant toute la durée de votre procès : toute fuite serait une circonstance aggravante.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J'avais oublié d'appeler le témoin. Mon réquisitoire sera posté après le témoignage.

L'accusation a appelé Maylyne à la barre

Voici son témoignage :
** Maylyne s'approcha de la barre **

Bonjour Dames Procureur et Juge

Je confirme icelieu mon témoignage à savoir que Messire Cr021969 m'a acheté des sacs de farine alors qu'il est lui même meunier.

Mis à part pour les revendre à plus cher, je ne vois pas pourquoi il aurait pris de la farine sur le marché !

J'ai demandé confirmation à Falarius boulanger de son état et celui ci a confirmé par écrit les soupçons ... Messire Cr021969 vend bien de la farine et ce à un prix plus élevé que ce qu'il a payé ...

Je laisse la Justice décider du verdict.

** Maylyne inclina la tête et pris la direction de son banc **

**La veuve réprima un bâillement de justesse avant de remercier le témoin et de reprendre la parole :**

Encore un accusé qui a une vision toute personnelle du respect à afficher envers une si noble cours. En plus d'être irrévérent, il rend ce procès d'un ennui mortel. Qu'il soit condamné à une amende de 20 écus pour son infraction et à passer une nuit en prison pour son insolence.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Une affaire, encore une, qui se terminait. Depuis qu'elle trônait au tribunal, à défaut du siège comtal, la comtesse de Turenne s'amusait comme une petite folle.
Le sourire aux lèvres, elle s'éclaircit la voix avant de prendre la parole.*

Greffier, je vous prie de prendre note.
Nous sommes le premier novembre mil quatre cent soixante et un. Le juge, qui n'est autre que moi, Esyllt Catarina de la Louveterie-Malemort, après avoir présidé l'audience et prêt à rendre son jugement.

Dans l'affaire opposant les Comtés du Limousin et de la Marche au dénommé Cr021969 :
- considérant les faits qui ont été portés devant ce tribunal ;
- considérant nos lois et la coutume ;
- considérant le récit du seul témoin ;
- considérant la coopération de l'accusé, ainsi que sa désinvolture ;
- considérant enfin le réquisitoire d'Hildegarde von Brunswick ;

Au nom de la comtesse de nos Comtés, j'ai nommé Lemardine de Pressensé le Garrec, je reconnais l'accusé comme étant coupable.
Je tiens tout d'abord à préciser qu'un accord a été passé avec l'accusé et que celui-ci l'a honoré. A savoir que lui étaient proposées deux options :
- soixante écus d'amende et un jour de prison parmi les pires criminels,
- quarante écus payés aux comtés et un jour de prison dans une cellule privative, dératisée peu avant.

Il a opté pour la seconde solution, la bourse a été perçue et inventoriée. Ainsi je respecte ma parole.
Sa désinvolture n'aura pas aidé, se présenter devant ce tribunal lui aurait évité bien des maux, à commencer par un jour en cellule. Enfin, nous la notons au profit des geôliers qui auront de la distraction pour débuter ce mois.
La prochaine fois, vous éviterez non seulement de déstabiliser un marché en y spéculant mais en plus, vous vous présenterez, lavé et coiffé et si possible avec l'expression d'un regret, devant ce tribunal.


L'audience est levée.

*L'absence du marteau devenait problématique. N'ayant pas d'idées novatrices à proposer, elle se contenta de frapper dans ses mains, une fois encore. *

Archivé 5/11/61
HvB