Escroquerie : Zinzinmalin

Lieu et date ou l’acte a été commis : Tulle le 09 septembre

Nature du l’acte : Escroquerie

Inculpé : Zinzinmalin

Victime : Municipalité du Comté du Limousin et de la Marche

Preuves et correspondance :

Ordre de vente :



Achat par la municipalité :



Courrier à :



Témoins : Brocéliande13

Commentaire : Aucun

on suit..

Pas de réponse de Zinzinmalin à ce jour alors que l'intéressé s'est connecté ce matin. Je lui ai transmis une lettre de relance avec un délai de 48 heures pour sa réponse.

d'accord, on attend qu'il se manifeste..

A cet heure, Zinzinmalin ne s'est toujours pas manifesté. Il se connecte pourtant chaque jour.

donc proces..

en procés!

Accusé levez vous,
vu le codex du Limousin et de la Marche
Vu le grand coutumier du Limousin et de la Marche
Vu l'acte d'accusation produit par le Procureur du Limousin
Entendu les temoignages des forces de police,


Vu les preuves produites devant nous,

Vous êtes accusé d'avoir le 21 septembre 1454 en la ville de Tulle tenter de revendre 10 sacs de blé pour un montant de 17 écus au lieu des 15.40 autorisés.
Le lieutenant de police par de multiples courriers a tenté d'attirer votre attention avant que vous ne soyez présenté devant notre justice.
Vous avez décidé de faire la sourde oreille, libre a vous.
Mais les grilles des prix sont faites pour être respectées, pas baffouées.

Anisi le tribunal décide de vous condamner pour ces fautes à une amende de 50 ecus.
Il vous demande aussi de racheter les sacs de blés preuves de votre délit au lieutenant de police au prix que vous les avez vendu.
Il vous mande aussi de retirer les autres sacs du marché sans délai.

La séance est levée

Donné par nous Ursin
Juge du Limousin et de la Marche
le 28eme jour de septembre de l'an de Pâques 1454

Zinzinmalin n'a rien retiré du marché et ne s'est pas manifesté après sa condamnation.

Bon ben on peut le remettre en justice pour trouble a lo'rdre public concernant un jugement on respecté on verra bien.

en procés pour non application du jugement(TAOP)

Accusé levez vous,
vu le codex du Limousin et de la Marche
Vu le grand coutumier du Limousin et de la Marche
Vu l'acte d'accusation produit par le Procureur du Limousin,

Entendu les temoignages des forces de police,

Vous êtes accusé de ne pas avoir pris contact avec le lieutenant de police de la ville de Tulle comme je vous l'avais demandé lors du précédant jugement.

Considérant que le délit est constitué par l'absence de volonté de votre part de rembourser le lieutenant
Considérant les courriers adressés pour vous demander de vous mettre en conformité avec la loi
Considérant votre absence devant cette juridiction,
Considérant que vous avais retiré les marchandises comme le premier jugement le demandait,

Le tribunal vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public pour ne pas vous être mis en conformité avec son premier arrêt.
Totefois constatant que depuis ce jour vous n'avez pas récidivé et que vous avez retiré la marchandise,
Je vous condamne à une amende de 1 écu.

La séance est levée

Donné par nous Ursin
Juge du Limousin et de la Marche
le 09eme jour de Novembre de l'an de Pâques 1454