[JUGÉ : REMBOURSEMENT] Escl. Choucroutegarnie(a classer)

Lieu et date ou l’acte a été commis : Tulle le 02 janvier

Nature du l’acte : Esclavagisme

Inculpé : Choucroutegarnie

Victime : HenryII

Preuves et correspondance :

Offre d’emploi de Choucroutegarnie:



Premier courrier à Choucroutegarnie :



Embauche de HenryII :



Second courrier à Choucroutegarnie :



Premier courrier à HenryII:



réponse de HenryII:


Témoins : Nightdog

Commentaire : Aucun

Je crois qu'on a affaire à deux spécialistes là...
Ils me semblent qu'ils connaissent bien la justice pour avoir été appelés plusieurs fois.

pour HenryII oui:affaires d'escroquerie.
par contre pour Choucroutegarnie j'ai rien vu ou je suis pas réveillé.

Ah nan je dois confondre. Mais j'espère qu'on aura rapidement de leurs nouvelles tout de même.

HenryII porte plainte:je verse la pièce au dossier!

le prévenu ne daigne pas répondre.
vu que la victime veut porter plainte: je le relance ou pas?

Oui
Préviens que la victime a porté plainte et que si elle ne se manifeste pas rapidement pour la rembourser, elle risque d'aller s'expliquer au tribunal.
Donne lui un délai pour régulariser. Passé ce délai je transfers au proc.

j'avais laissé 24 heures à Choucroutegarnie pour répondre.
Il c'est bien connecté aujourd'hui mais ne daigne répondre et le délai est passé!

Je transmets donc l'affaire au procureur

Qu'il en soit ainsi !

En procés

Coupable !

Citation :

Accusé levez-vous,

*Vu le Codex du Limousin et de la Marche,
*Vu la Charte du Juge,
*Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
*Entendue l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, la Dame MarieAlice,
*Entendu le témoignage du Sergent Nightdog,
*Entendu le témoignage de la Victime, le Sieur HenryII,
*Entendue la plaidoirie de l’Accusée, le Sieur Choucroutegarnie,
*Entendu le témoignage à décharge du Sieur Yomotu,
*Entendu le réquisitoire du Procureur MarieAlice.

Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare le Sieur Choucroutegarnie d’esclavagisme à l’encontre du Sieur Devja.

Compte tenu du fait que l'Accusé a daigné se présenter en ces murs et pris en compte ses aveux. Compte tenu du fait que le Sieur Choucroutegarnie n’a pas répondu aux propositions de conciliation à l’amiable. Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche. Prise en compte la circonstance aggravante du fait de sa situation d’artisan. Étant donné que la différence entre le salaire versé et le salaire dû est important mais que le salaire versé est conforme au salaire minimal autorisé en Limousin.

Je vous condamne à payer la somme de onze [11] écus d’amende et à rembourser la Victime d’une somme de six [6] écus.
Cette transaction sera suivie et vérifiée par les forces de police et sachez que si vous ne vous y conformez pas, vous serez poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public.


Fait à Limoges, le 19/01/1455.

Milamber987,
Juge du Limousin et de la Marche.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Choucroutegarnie a réglé la dette qu'il avait envers la justice!

Où est la preuve ?

ben la!!

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