[03/04] Brigandage- Nell/Hacknoth (coupable)

Lieu et date ou l’acte a été commis :Ventadour le 03 avril
Nature du l’acte :racket

Prévenu :Nell
Victime :Hacknoth

Preuves et correspondance :

Hacknoth a écrit:

*arrive tout essouflé*

Salutations!
Je desire porter plainte, je me suis fait racketter en venant à cette ville, sur la route à l'ouest d'ici
Le vil brigand se nomme Nell, et se trouve actuellement dans la prison du duché!
j'avais sur moi quelques nourritures pour le voyage ( 3-4 pains ) et transportait une somme de plus de 700 pieces d'or!

Comment dois je faire pour recuperer mes biens?

Hacknoth a écrit:

salutations

voici la preuve:



Merci infiniment pour votre travail

Témoins : /
commentaire : N ième affaire mettant en cause Nell pour des faits similaires. Par moment je me demande quelle est la raison de continuer mon travail ! Quelle perte de temps par moment !. La dissuasion est inexistante quand on voit les peines encourues……

Courage Sytral, vous faites toujours un travail remarquable.

On transfère pour MA

la il commence a me courire!
en procès!

propose un arrangement a Nell pour essayer de récupérer ses biens et je verrais le réquisitoire a la baisse!

procès opposant 2007-04-06, Nell au Comté du Limousin et de La Marche

Nell est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Madame le juge,

Messire Hacknoth a été attaquée par Messire Nell sur les routes 3 avril 1455.
La plainte a été reçue par le Lieutenant BlackDevil ce jour.


Correspondance juridique :
-LE GRAND COUTUMIER DU LIMOUSIN ET DE LA MARCHE >> Délits >> Brigandage

Brigandage : Toute personne, citoyen comtal ou non, se rendant coupable de racket avec ou sans violence sur une personne, citoyen comtal ou non, se verra mise en accusation pour trouble à l’ordre public.
Circonstance aggravante : cinquième récidive


Les preuves :




Témoins :
Sytral
Hacknoth

Nightdog,
Procureur du Limousin-Marche.
Fait à Limoges, le 6 avril 1455.

Première plaidoirie de la défense
Que voulez-vous que je dise de plus ?

Réquisitoire de l'accusation
Madame le juge.

De nouveau nous avons en face de nous le sieur Nell pour le délit de brigandage.
Quatrième,cinquième,sixième affaire ?septième peu être ?
Je n’ose plus compter le nombre de fois que ce maraud a laissé une pauvre victime
dans la misère sur le bord d’un chemin et a moitié morte.
Aussi compte tenu que comme à son habitude le prévenu n’éprouve aucun remord
et compte tenu de son lourd passé judiciaire je demande a son encontre une amende de [500]
écus et 5 jours de prison.




Fait a Limoge le 14 avril 1455
Nightdog,
Procureur du Limousin et de la Marche

Dernière plaidoirie de la défense
Vous m'avez déjà ruiné et même plus ! Et en plus je suis loin de chez moi...

L'accusation a appelé Hacknoth à la barre
Voici son témoignage :

Je viens mander justice pour moi et mon honneur! Ce maraud m'a estourbi et derobé mon bien!

J'tais d'ja mal en point quand c'vaunéant m'est tombé d'ssus, ce "Nell". Moi un vieil homme desarmé, si c'est pas honteux!
J'comptai m'reposer dans la belle ville de Ventadour!

J'transportais une somme de plus de 700 ecus, pour m'installer plus loin a l'Est, ainsi que quelques pains pour tenir le voyage, p'tet 4 ou 5, il m'a tout pris et m'a laissé pour mort sur le chemin.
J'ai reussi a me trainer jusqu'a la ville, a moitié mourant pour mendier un peu et surtout porter plainte! ha il ne s'en sortira pas comme ça! la prochaine fois il fera mieux de m'occire!

Je vous remercie d'avoir ecouté un honnete homme.

L'accusation a appelé Sytral à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, je temoigne ce jour en tant que Lieutenant de police de Ventadour.

Le 03 avril, le sieur Hacknoth ici present est venu au poste de police de Ventadour, deposer une plainte pour Racket.
Il m'a apporté la preuve de son attaque mettant en cause Nell bien connu de cette cours. Cette preuve a ete versée au dossier.

Je n'ai par contre aucune preuve en ce qui concerne le montant du prejudice subit.

Je me tiens a la disposition de la cours pour tout complement d'information.

Respectueusement

Sytral, lieutenant de police de Ventadour

Coupable !

Citation :

Accusé levez-vous,

*Vu le Codex du Limousin et de la Marche,
*Vu la Charte du Juge,
*Vu le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche,
*Entendu l’accusation du Procureur du Limousin et de la Marche, le Sieur Nightdog,
*Entendu le témoignage du Lieutenant Sytral,
*Entendu le témoignage de la Victime, le Sieur Hacknoth,
*Entendu la plaidoirie de l’Accusé, le Sieur Nell,
*Entendu le réquisitoire du Procureur Nightdog.

Moi, Milamber987, Juge Élu du Limousin et de la Marche, déclare le Sieur Nell coupable de Trouble à l’Ordre Public pour brigandage à l’encontre du Sieur Hacknoth.

Compte tenu du fait que l'Accusé a daigné se présenter en ces murs et pris en compte ses aveux sous entendus. Compte tenu du fait que le Sieur Nell n’a pas répondu aux propositions de conciliation à l’amiable. Pris en compte le réquisitoire du Procureur du Limousin et de la Marche. Prise en compte la circonstance aggravante du fait de sa situation d’artisan. Compte tenu que c’est une récidive.


Je condamne l’Accusé à payer une amende de six cent quarante-six [646] écus et à une peine de quatre [4] jours de prison.
Sachez que si vous deviez repasser par ce tribunal, des peines corporelles pourraient être envisagées. Il y a trop longtemps que vous sévissez en Limousin.


Fait à Limoges, le 27/05/1455.

Milamber987,
Juge du Limousin et de la Marche.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.