[3/08] Escroquerie - Domoxo - Rochechouart [relaxe -> MOR

Lieu et date où l’acte a été commis : Rochechouart le 3 Aout 1455

Nature du l’acte : Escroquerie

Prevenu : Domoxo
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Domoxo

Victime : Commune de Rochechouart

Achat sous mandat comtal :



Demande de rachat de l' article courrier envoiyé ce jour a 12h34:





Temoin : Ratgus

Commentaires : Il commence à me chauffer les oreilles lui ....
j'espere que le juge va s'occuper de son cas ...

a moi aussi il commence a me chauffer les oreilles !!!

le juge n'y peux rien pour le moment, j'ai relancé notre procureur....

eh bien comme je le pressentais ...pas de nouvelles de notre ami Domoxo ... vous pouvez l'envoyer en SJ...

Witch, quatrième dossier pour ce client, merci de faire le necessaire.

Votre honneur,

Une fois de plus le sieur Domoxo fait parler de lui, mais cette fois ci dans un nouveau domaine qui est celui de l’escroquerie.

Le prévenu a été effectivement aperçu par le lieutenant Ratgus le 3 août 1455 sur le marché de Rochechouart en train de vendre un couteau au prix de 29 écus.
https://i.servimg.com/u/f20/11/20/34/43/55080311.jpg

Le lieutenant lui a donc envoyé rapidement un courrier donc voici une copie, courrier qui est resté sans réponse :
https://i.servimg.com/u/f20/11/20/34/43/55080312.jpg
https://i.servimg.com/u/f20/11/20/34/43/55080313.jpg

Le sieur Domoxo est donc appelé à se présenter devant la cour pour répondre à l’accusation d’escroquerie, ceci pour avoir vendu un couteau à un prix supérieur au maximum autorisé par la grille de prix instaurée le 11 octobre 1454, et remise à jour le 19 juillet 1455 par le conseil du comté du Limousin et de la Marche qui est de 17 écus et 50 deniers.

Pour rappel, la définition de l’escroquerie, article 1 de l’opus 2, chapitre 2 du codex du Limousin et de la Marche :
Escroquerie est le fait de vendre un produit au-delà de son prix maximum fixé par le Comté ou la mairie.

Le lieutenant Ratgus sera appelé par l’accusation pour témoigner des faits.

Fait à Limoges le 5 août 1455
Witchblade, procureur du comté du Limousin et de la marche

Bonjour Mme le Procureur ... en regardant le dossier, je viens de m'apercevoir que le prevenu etait décédé ... le 22 Aout Dommage que la justice ne soit pas passée plus tot enfn bon ... ca fait 3 dossiers qui seront classés rapidement ...

Bon courage en tout cas pour le reste

(NOTES PERSONNELLES DU PROCUREUR)

Vérification le 6 septembre personnage éradiqué.


RÉQUISITOIRE

Votre Honneur…

Il semble que le prévenu dans cette affaire, qui est également à l’origine de deux autres dossiers en cours devant la justice du Limousin, ait été appelé à comparaître devant des instances autres… et incontestables. En effet, étant décédé, c’est devant Aristote qu’il devra répondre de ses méfaits.

Je recommande donc de clore cette affaire…

Fait à Limoges, le 6 septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin et de la Marche

Relaxe décès


Enoncé du verdict
*Jizz ferma le troisième dossier concernant Domoxo d’un coup sec*

Même chose, qu’on le laisse reposer en paix


Jizz – Juge du Limousin

Fait à Limoges le 10 septembre 1455