[5/9] TAOP - Leriot - TAOP TRAHISON Périgord [COUPABLE]

Expéditeur : [url=javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Sanktuaire')]Sanktuaire[/url]
Date d'envoi : 2007-09-05 09:30:50

Bonjour,

Je me présente, Sanktuaire de Crussol, procureur du périgord Angoumois.
Je vous contacte afin que vous puissiez mettre en procès le sieur: Leriot , qui nous a echappé.

Mon Message Sans Nom au cas ou: Strange.cinema@hotmail.fr

Je vous joins le requisitoire, il s'agit de le mettre en procès pour haute trahison.

"

Le 5 Septembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : Le comté du Périgord-Angoumois
Procureur : Sieur Sanktuaire
Juge : Dame Charou

Accusé : Sieur Leriot
Victime : Le comté du périgord Angoumois

“Messire Leriot, vous êtes aujourd'hui devant cette cour pour avoir bravé un décrêt comtal, cela en toute connaissance de cause. Effectivement, vous avez traversé la frontière entre le Périgord Angoumois et la Guyenne au niveau de la ville de Sarlat alors que cette frontière était fermée. De plus notre Prévôt, Messire Valnor, vous à prévenu et demandé de remettre votre voyage à plus tard.

Pour non respect de ce décrêt et pour l'avoir outrepassé volontairement je vous mets en accusation pour haute trahison, selon l'article 2.3 de l'Op.5 du Livre IV du codex Périgourdin.”

Rappel à la loi

LIVRE IV: DU DROIT PENAL

Opus.5

Art.1
Sera considéré comme trahison le crime qui sera commis de manière passive et comme haute-trahison le crime qui sera commis de manière active, dès que le-dit crime nuit directement au bon fonctionnement ou à l'image du comté et de ses institutions..

Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de trahison et haute-trahison.

Art 2.3.
Constitue un acte de trahison tout refus de se soumettre à une décision du Conseil comtal, dûment votée par celui-ci.

*Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Le décrêt comtal:

https://2img.net/r/ihimizer/img134/2995/frontieres1ww6.png

Lettre envoyé au Sieur Leriot

https://2img.net/r/ihimizer/img337/733/frontieres2dq2.png

Rapport des douanes indiquant le passage de Sieur Leriot:

https://2img.net/r/ihimizer/img294/1108/frontieres3sx1.png


Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Périgord Angoumois) et ses procédures:

http://chateauperigueux.actifforum.com/Table-des-Lois-f50/

Que suive la plaidoirie du prévenu. »

Ma lettre au procureur du Périgord Angoumais

Monsieur le Procureur,

J'ai ouvert unu procès contre le sieur Lériot, tel que demandé et ce afin d'éviter qu'il ne quitte nos terres et que vou sne perdiez votre prévenu de vue. Cependant, est-ce que le Périgord Angoumois se fera représenter par avocat pour témoigner dans cette affaire?

Merci.

Coucouli de Laroche-Montel
Procuruer du Limousin et de La Marche

MESSAGE ENVOYÉ AU PROCUREUR DU Périgord Angoumois

Messire,
Voici la plaidoirie e votre prévenu... Que souhaitez vous lui répondre?
________________
Leriot se leva du banc des accusés et se tourna vers la cours du comté du limousin et de la marche.
Mes respect messire Juge et messire Procureur.
Je voudrais tout d'abord vous faire part de mon étonnement quand à ce procés.
En effet les faicts qui sont portés à mon encontre ne semble pas relevé de justice Limousine puisqu'ils se sont déroulé dans le comté du Périgord.
Je n'ai vu nul part que le comté du Limousin et de la marche avait autorité de justice pour des infractions, et encore rien n'est encore démontré, commisent en Périgord.
Pourtant comme à mon habitude en arrivant dans un nouveau comté je me rends au château consulter les lois et décrets en vigueurs (http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8) et je n'ai rien vu de tel.
Ensuite pour répondre à messire le Procureur du Périgord, puisqu'il semble à l'origine de cette affaire, je ne nie point etre passé en terre Périgourdine, mais j'aimerai qu'il fournise la preuve que j'ai franchis la frontière qui sépare le comté du Périgord du duché de Guyenne.
Hors je ne vois qu'une preuve de mon passage à Sarlat, si les frontière étaient fermées entre le Périgord et la Guyènne, d'une part je ne pense pas que j'aurais pu y passer et d'autre part elles devaient etre gardées et les acces condamnés. Je ne vois donc pas comment j'aurais pu la traversé dès lors.
Ensuite de ce décret lorsque l'on décide de priver ses voisins d'un acces il est de bon halois et tout à fait civilisé de prévenir lesdits voisins, chose qui apparement ne fut pas fait par le comté du périgord, aucunes annonces ne fuent faites en ce sens dans le duché de Guyènne.
Messire Juge Jizz,
Je ne me suis rendue coupable en aucun cas d'actes repréhensible comme une tentaive de prise de mairie, de brigandage ou de destabilisation économique en Périgord, il n'est point prouvé que j'ai franchit une frontière fermée et certainement surveillé. Ce proces n'est ni distrayant ni utile à aucuns d'entre nous.
Messire Procureur Coucouli et vous avez certainement des occupations bien plus impérieuses que de recopier le réquisitoire du Procureur du Périgord, puis de lui transmettre, mon témoignage, quand à moi j'aurais aussi plus grande utilité du temps que je dois passer ici.
Je vous prie de prendre en considération ma bonne volonté et l'absence de preuve de délit de ma part afin de rapidement classé cette affaire sans suite.
Leriot Salua Le Procureur et le Juge et se rassi en se demandant si il était posssible de se faire porter une cruche d'eau claire pour se désaltérer.
________________
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin

Attente de la suite postée à l'AdC

COURRIER REÇU DU PRÉVENU

Bonjour Damoiselle Procureur,

Je suis ou j'étais en proces dans le comté du limousin de la marche sur la demande du Procure du Périgord.

Malheureusement étant obligé de me rendre dans un autre duché je n'ai plus acces à mon proces.

Est-il encore en cours ou terminé?
Puis-je me défendre par Pigeon où sur une hall?

Je vous remercis par avance de votre pigeon-réponse à mon courrier.

Cordialement

Leriot
Chef de Lance de Montélimar
Conseiller municipal de Montélimar.


Je lui ai alors indiqué qu'il pouvait se faire représenter par un avocat....

SA RÉPONSE

Titre : Re: Re: Proces comté du Périgord contre Leriot

Expéditeur : Leriot
Date d'envoi : 2007-09-19 10:08:50


Messire Procure,

Je vous remerci pour vostre réponse.
Auriez vous l'amabilité de m'indiquer où joindre un avocat et comment le faire participer à ce proces.

Par avance merci,

Cordialement

IL FAUT DONC LUI INDIQUER QUELS SONT LES AVOCATS QUI PEUVENT LE REPRÉSENTER (compte tenu que son courrier m'est parvenu le 19 septembre.. n'ai pas pu donner suite avant la fin du mandat)

NOUVEAU COURRIER DU PRÉVENU

Damoiselle Coucouli,

Je vous remerci pour vostre travail exemplaire mais il semblerait que le seul avocat limousin soit désormais procureur de la cours d'appel.

Aussi je tente de me faire défendre par un des deux seuls avocats du Périgord.

Bonne journée à vous.

Cordialement


Leriot

Voici le verdict de Dame Charou, vicomtesse de Hautefort, baronne de Nontron et Juge du Périgord Angoumois.

"""Attendu que le décret adopté par la conseil comtal du Périgord Angoumois notifiant la fermeture des frontières prévoyait l’interdiction de passer de la Guyenne au Périgord Angoumois sauf autorisation spéciale du prévot des maréchaux du Périgord Angoumois.

Que l’accusé a tenté d’obtenir cette autorisation sans succès alors qu’il se trouvait en Guyenne et qu’au lendemain de ce refus, il était remarqué à Sarlat ayant donc vraisemblablement la frontière entre le duché et le comté.

Que l’accusé, aurait été motivé dans cet acte par le devoir qu’il avait d’obéir aux ordres de l’ost dauphinois qui le faisant mander.
Que l’accusé, dans sa demande d’autorisation faite au prévot des maréchaux le comte Valnor n’a fait mensions de telles obligations.

J’estime que les faits sont suffisants pour reconnaitre le prévenu coupable non pas de haute trahison mais de trahison.

Sieur Leuriot, vous n’avez fourni tous les éléments au prévot afin qu’il examine votre situation dans son ensemble et pour cela vous ne pouvez vous en prendre qu’à vous. Il est vrai que vous auriez certainement pu obtenir cette autorisation si vous aviez fait mention de vos responsabilités dans l’armée dauphinoise ou si vous aviez demandé à l’un de vos supérieur ou a votre chambellan de contacter la justice périgourdine angoumoisine afin d’expliquer votre cas, choses que vous n’avez pas faites.

Mais il est bien tard maintenant pour nous présenter cet argument, maintenant que vous avez ignorer une injonction directe de prévot du Périgord Angoumois et volontairement désobéi à un de nos décret, ce qui vous rend déjà bel et bien coupable de trahison.
L’on affirme que vous avez eu à faire un choix, et que vous l’avez fait, ce à quoi je vous répondrai que maintenant il va falloir en payer les conséquences, aussi je vous condamne à une amende de 100 écus."""