[18/09] Ventadour - Spéculation - Oreyenanaye [COUPABLE]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Ventadour le 18 septembre

Nature du l’acte : Spéculation
Prévenu : Oreyenanaye
Victime : Mairie de Ventadour

Preuves et correspondance :

Sytral, Baron de Chateauneuf-la-Foret et prévot des maréchaux, m'a averti du fait curieux qu'un cultivateur de blé lui avait acheté sa production de blé, alors qu'il n'est pas meunier. Voici la preuve de cet achat



J'ai envoyé la missive suivant à tous les meuniers actifs (au 15/09) de Ventadour :

Alcyone a écrit:

Bonjour XXX


Il a été porté à ma connaissance qu'un certain Messire Oreyenanaye achetait massivement du blé à bas prix, or il en produit lui-même sans être meunier. Je le soupçonne donc de chercher à s'enrichir par le biais de la spéculation en revendant ce blé à un prix plus élevé, notamment à vous, meunier. Est-ce que ce monsieur vous a vendu du blé récemment? si oui, à quel prix?

Pourriez vous me fournir une preuve (screen de vos évènements, montrant l'achat) ?
Je vous remercie de votre coopération.

Cordialement

Alcyone, Lieutenant de Police de Ventadour

Je n'ai reçu que des réponses négatives à l'exception du maire de Ventadour, qui m'a fournit les preuves que la mairie a acheté du blé à ce monsieur :



Parmi tout le blé revendu à la mairie, on peut raisonnablement penser qu'une partie est issue de l'achat à Sytral, et que même si la marge qu'il s'est octroyé n'est que de 5 deniers, ca n'en reste pas moins de la spéculation.


Temoins: Sytral, Eelan, maire de Ventadour
Commentaires :

as tu reçu une quelconque reponse du prevenu ??

si non je transfere en salle de MA

Je ne lui avais pas écrit, sachant que tu l'avais fait, mais non, de mon côté, je n'ai rien reçu, Chef!

pour completer le dossier voici ce que je lui ai envoyé

Citation :

Bonjour Messire,

Permettez moi de me presenter, je me nomme Sytral et suis le Prevot des Marechaux du Limousin.

Je vous ecris pour vous manifester mon etonnement ainsi que ma vive interrogation en constatant que vous m'avez acheté aujourd'hui l'intergralité de ma production de blé.

Ce qui m'etonne c'est que vous produisez egalement du blé et que vous n'etes pas meunier. J'ai donc tout lieu de penser que vous speculez sur cette marchandise.

Je transmet immediatement a mon adjoint Alcyone - Lieutenant de police de Ventadour- ce courrier et vous demande de bien vouloir vous rapprocher d'elle pour lui donner toutes explications que vous jugeriez utile. Un dossier est ouvert à votre nom à la prevoté je vous engage donc a ne point prendre cette affaire à la legere.

Cordialement

Sytral, prevot des marechaux.

Compte tenu de l'absence de reponse je transfere en salle de MA

(Notes personnelles de la procureur)
N'ayant pas l'option, dna smon bureau, d'ouvrir un procès pour spéculation, même si cet acte criminel est reconnu au Grand Coutumier, le procès a été ouvert pour TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC.

ACTE D'ACCUSATION

Votre Honneur,

Entre le 14 et le 17 septembre de l’An de Grâce 1455, Messire Sytral, prévôt du comté du Limousin et de La March et Dame Alcyone, lieutenant de police de Vendatour, notent des activités suspectes quant à l’achat et la revente de sacs de blé par le sieur Oreyenanaye. Ce boulanger de Ventadour, qui cultive lui-même du blé, rachète au marché des sacs de blé qu’il revend à prix plus élevé à la mairie.

En vertu du Grand Coutumier du Limousin, Opus 2, Chapitre 2, Article 3, Sieur Oreyenanaye est donc accusé de spéculation.

Article 3. Spéculation.
Définition : fait d'acheter et de vendre le même produit sur le même marché dans le but de faire un bénéfice. Suite à une affaire qui fait jurisprudence en la matière, est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomittant de denrées destinées à être consommées : on consomme ce que l'on produit avant d'acheter, même moins cher.

Circonstances aggravantes : être artisan ou notable, récidive ou multi-récidive.

Les preuves au dossier :
https://2img.net/r/ihimizer/img217/9/oreyeuw8ng0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img70/6077/orenanayeblefi8yd0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img217/8628/screenhunter01sep221059tt4.jpg

Sont appelés comme témoins dans cette affaire : Alcyone, Sytral

Fait à Limoges, le 22 septembre 1455
Coucouli de Laroche-Montel
Procureur du Limousin

En retraite, donc attente de son retour pour lui laisser une chance de faire sa plaidoirie

Citation :

Dernière connexion le 20 Septembre 2007 à 05h51

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Oreyenanaye

*Le juge sursauta au cri de l'accusé*

Messire veuillez vous calmer vous n'êtes pas sur le marché ici, un peu de respect !

Que la victime ai acheté ces sacs ne change rien a votre cas. Vous avez spéculé sur une marchandise ce qui est interdit !
Le procureur voulait dire que si on le permettait, qu'est ce qui empêcherait un homme fortuné de racheter tout le blé du marché pour le vendre a 20 écus ??? Le painn et toute l'économie en serait touchée. Donc la spéculation est interdite, que cela soit pour 5 centimes ou 5 écus !

En conséquence de ses actes, moi Flaiche, juge du Limousin et de la marche, déclare l'accusé coupable.

Je le condamne donc a:

- une amende de 5 écus pour frais de dossier

- une amende de 10 écus pour spéculation

- une amende de 15 écus pour manque de respect a cette cour

Fait à Limoges le 06/11/1455
Flaiche, juge du Limousin et de la Marche