Procès en coursActe d'accusation
Le 29 du mois de septembre de l’an de grâce 1455,
Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Delwin
Juge : Flaiche
Accusé : Sieur Luxarius
Victime : Dame Selola
Témoins de l’accusation : Ratgus
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *
« Sieur Luxarius, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de tentative de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 17 septembre de cette année, tenté d’agresser la dame Selola, et d’ailleurs lamentablement échoué, sur les routes du Limousin et de la Marche, dans le but aisément compris de la dévaliser de tous ses biens.
Dame Selola en a ensuite référé au sieur Ratgus, alors Lieutenant de la prévôté de Rochechouart.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541Sera appelé à la barre le sieur Ratgus, Lieutenant de la prévôté de Rochechouart à l’époque des faits, la victime, la dame Selola, étant dans l’impossibilité de témoigner dû à sa localisation hors des limites du comté.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »