[17/09] Brigandage Arlechino -

Lieu et date où l'acte à été commis : Tulle le 13 Septembre

Nature du délit : Brigandage

Inculpé :
arlechino

Victime :
Angelina Piacenza

Preuves et correspondances :

Courrier de Angelina Piacenza:


Courrier à Angelina Piacenza:


Preuve:





Temoin:
Angelina Piacenza

Commentaires:
Aucune trace de precedents mefaits de la part de l'inculpé.

PS:
j'ai egalement les screens de sa besace en partant de Limoges.

Hop hop, envoi direct en SJ.

Par contre, un petit détail, serait-ce possible d'avoir le screen en taille originale? parce que je crains que le nom de l'agresseur soit un peu illisible, on le devine à peine. Ca serait dommage que le dossier soit irrecevable pour si peu...

Par contre, Bichounette, comment se fait-ce que vous n'ayez pas monté le dossier, si vous aviez reçu une plainte??? Nous avons perdu un précieux temps

Procès en cours

Acte d'accusation

Le 29 du mois de septembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Delwin
Juge : Flaiche

Accusé : Sieur Arlechino
Victime : Sieur AngelinaPiacenza
Témoins de l’accusation : AngelinaPiacenza et Pentaclis

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Arlechino, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 17 septembre de cette année, agressé sur les routes entre Tulle et Limoge la personne d’AngelinaPiacenza, puis dévalisé de tous ses biens.
Dame AngelinaPiacenza en a ensuite référé au sieur Pentaclis, alors Lieutenant de la prévôté de Tulle.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :





« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=128541

Seront appelés à la barre le sieur Pentaclis, Lieutenant de la prévôté de Tulle à l’époque des faits, ainsi que la dame AngelinaPiacenza, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu

Note du Procureur le 29 nov 1455

Arlechino n'est présent dans aucune ville répertoriée. (Dernière connexion le 29 Novembre 2007 à 09h31)

Requisitoire le 3 decembre 1455

Citation :

*Le procureur se leve, une fois de plus un brigand avait racketté une honnête citoyennne du Limousin . Vraiment cette situation devenait préoccupante. *

Votre honneur, Que puis-je dire… on voyage sur les routes, et on se fait attaqué franchement il y va de la réputation de nos jolies routes et de notre jolie campagne. Comme moi, votre Honneur, vous ne pouvez accepter que l’on circule la peur au ventre de se faire attaquer, brigander et racketter. Comme moi, vous savez que le brigandage est un acte lâche qui, outre les pertes subies, laisse la victime dans un état de crainte et de peur. De plus, le prévenu n’a même pas pris la peine de se présenter, ce qui démontre un manque de respect à l’égard de cette cour et de la justice du Limousin.

Je réclame pour cet individu une peine exemplaire telle que de la prison et le remboursement des sommes dérobées

Que justice soit rendue !

*Avec un soupir de lassitude, Le procureur se rassoit tranquillement dans son fauteuil*
Fait le 3 décembre 1455
Ratgus – Procureur du Limousin et de la Marche

Citation :

L’accusé ne s’étant pas présenté, nous nous passerons de sa plaidoirie pour rendre le verdict.

Attendu que le l’accusé a été reconnu par les témoins, attendu que les éléments à charge ne laisse aucun doute sur sa culpabilité, le tribunal du Limousin et de la Marche déclare le dénommé Arlechino coupable de brigandage.

Pour ces faits, l’accusé est condamné à trois journées d’emprisonnement.

Justice a été rendue en ce neuvième jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.