[16/10] Brigandage- Renard -Rochechouart [Coupable]

Lieu et date ou l’acte a été commis : Rochechouart le 16 oct 1455

Nature du l’acte : Trouble a l’ordre public brigandage

Prevenu : Renard
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Renard

Victime : Arnaut de Chesnais
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Arnaut_de_chesnais


Preuves et correspondance :

Plainte de la victime :



Evènements de la victime:



Inventaire de la victime




Témoin : Ratgus

Commentaire : il semble que le prevenu soit un habitué ...

En effet. Direction la SJ!

Antécédents :
https://limousin-marche.forumactif.com/mise-en-accusation-f182/8-10-brigandage-bourganeuf-renard-boldur-le-spartiate-t6706.htm?highlight=renard
https://limousin-marche.forumactif.com/coupables-f78/13-04-trouble-a-l-ordre-public-renard-coupable-t4904.htm?highlight=renard

Renard vient d'arrivé a Bourganeuf le 28 nov
Mise en accusation faite par le Procureur ce jour ==> proces

Citation :

Le 29 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : Renard
Victime : Arnaut_de_chesnais
Témoins de l’accusation: Ratgus

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Sieur Renard, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du XXX de cette année, agressé sur les routes de Rochechouart la personne du sieur Arnaut_de_chesnais, puis dévalisé de tous ses biens. Le sieur Arnaut_de_chesnais en a ensuite référé au sieur Ratgus, alors membre de la prévôté de Rochechouart.
De plus, ce n’est pas votre première comparution pour ce motif, bien au contraire, sur les territoires de l’ADC, on ne les compte plus, que ce soit au Limousin ou ailleurs, ce qui fait de vous un multirécidiviste.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :
https://servimg.com/view/11203443/794
https://servimg.com/view/11203443/793
https://servimg.com/view/11203443/795


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Ratgus, membre de la prévôté de Rochechouart à l’époque des faits, ainsi que le sieur Arnaut_de_chesnais, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire contre Renard le 10 dec 1455

Citation :

*Le procureur s'avance et regarde le prevenu de tres pres*

Enfin vous voila cher Monsieur, vous etes connu de tous les Comtés et Duchés, vous etes un brigand de grand chemin et les preuves que nous avons contre vous sont accablantes. En effet votre honneur ce Messire detient un triste record de mise en accusation dans le royaume. Il ne faut montrer aucune compassion pour ces individus qui attaquent, agressent et rackettent toutes les personnes qu'elles croisent aussi,

Je reclame contre ce prevenu une peine exemplaire de 10 jours de prison et une amende de 500 ecus.

Fait le 10 decembre
Ratgus d'Arafura
Procureur du Limousin et de la Marche

Coupable : 5 jours de prison et 200 écus. Vu qu'il est en négatif, les 200 écus sont transformés en 2 jours de prison supplémentaires

Citation :

***Attente… dossier qui fini par prendre la poussière à la longue… Mais le prévenu avait visiblement décidé d’être absent au procès***

Soit… En l’absence de la moindre once de défense de la part de la prévenue et de la moindre participation, le prévenu Renard est déclaré coupable.

Etant donné que son domicile se trouve à Gueret, dès qu’il y remettra les pieds, il sera envoyé en prison pour une durée de 5 jours et condamné à verser une amende de 200 écus. La récidive est retenue comme circonstance aggravante. Dans le cas où, sans le sou il ne pourrait s’acquitter, la peine de prison sera allongée de deux jours.

Qu’on l’avertisse que s’il le souhaite, il peut aller voir la Cour d’Appel.


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Verdict prononcé le 12 janvier 1456
Jizz Saincte Merveille et de QuatorzeFleurs
Juge du Limousin et de la Marche