[12/11]brig. Gwezheneg, Lili_marie_celeste [Noeud][Coupable]

Nature de l'acte : Brigandage

Lieu et date : route vers Ventadour le 12/11

Agresseur : darkillyria ; gwezheneg ; lili marie celeste

Victime : ivanohe

Preuves :



Encore une affaire de brigandage tout ce qu’il y a de plus classique

Bon sang, je savais qu'il fallait les avoir à l'oeil , ceux là... Merci Lieutenant. Tu peux t'arranger pour avoir le screen complet, STP ?

Ils sont à Sarlat, PA.

Et là, ils sont sur un Noeud.

Mise en accusation de lili_marie_celeste par le Procureur le 29 nov
Elle est a Rochechouart ==> proces lancé contre elle

Citation :

Le 29 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : lili_marie_celeste
Victime : ivanohe
Témoins de l’accusation: Tarrelian

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

«Dame Lili_marie_celeste, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 12 novembre de cette année, agressé (en bande avec darkillyria et gwezheneg) sur les routes de Ventadour la personne de dame Ivanohe, puis dévalisé de tous ses biens. La dame Ivanohe en a ensuite référé au sieur Tarrelian, alors membre de la prévôté de Ventadour.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/7475/5511125ivanohe01uc0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Tarrelian, membre de la prévôté de Ventadour à l’époque des faits, ainsi que la dame ivanohe la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mise en accusation de Darkillyria
Elle n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Citation :

Le 29 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : darkillyria
Victime : ivanohe
Témoins de l’accusation: Tarrelian

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

«Dame darkillyria, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 12 novembre de cette année, agressé (en bande avec Lili_marie_celeste et gwezheneg) sur les routes de Ventadour la personne de dame Ivanohe, puis dévalisé de tous ses biens. La dame Ivanohe en a ensuite référé au sieur Tarrelian, alors membre de la prévôté de Ventadour.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/7475/5511125ivanohe01uc0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Tarrelian, membre de la prévôté de Ventadour à l’époque des faits, ainsi que la dame ivanohe la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mise en accusation de gwezheneg
il a ete vu a Saumur, le 2007-11-29 à 8:42. (j'envoi au Proc d'Anjou)

Citation :

Le 29 du mois de Novembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Stroyk
Accusé : gwezheneg
Victime : ivanohe
Témoins de l’accusation: Tarrelian

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

«Messir gwezheneg, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 12 novembre de cette année, agressé (en bande avec Lili_marie_celeste et darkillyria) sur les routes de Ventadour la personne de dame Ivanohe, puis dévalisé de tous ses biens. La dame Ivanohe en a ensuite référé au sieur Tarrelian, alors membre de la prévôté de Ventadour.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/7475/5511125ivanohe01uc0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur Tarrelian, membre de la prévôté de Ventadour à l’époque des faits, ainsi que la dame ivanohe la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Requisitoire contre Lili_marie_celeste le 10 dec 1455

Citation :

*Le procureur se leva, en pensant qu’une fois de plus des brigands avaient rackettés d’honnêtes citoyens du Limousin. Vraiment cette situation devenait préoccupante. *

Votre honneur, Que puis-je dire… on voyage sur les routes, et on se fait attaqué franchement il y va de la réputation de nos jolies routes et de notre jolie campagne. Comme moi, votre Honneur, vous ne pouvez accepter que l’on circule la peur au ventre de se faire attaquer, brigander et racketter. Comme moi, vous savez que le brigandage est un acte lâche qui, outre les pertes subies, laisse la victime dans un état de crainte et de peur. De plus, le prévenu n’a même pas pris la peine de se présenter, ce qui démontre un manque de respect à l’égard de cette cour et de la justice du Limousin. J’ajouterais que ces messieurs sont connus des services de polices et ont recommencé quelques jours après sur d’autres passants. Aussi :

Je réclame pour cet individu une peine exemplaire telle que de la prison et le remboursement des sommes dérobées et une amende de 100 ecus

Que justice soit rendue !

*Avec un soupir, Le procureur se rassoit tranquillement dans son fauteuil*

Fait le 10 decembre 1455
Ratgus – Procureur du Limousin et de la Marche

Note du Procureur le 12 dec 1455

Darkillyria a été vu à Guastalla le 9 dec
Gwezheneg a été vu à Laval le 11dec

Citation :

L’accusée ne s’étant pas présentée, la Cour se passera de sa plaidoirie pour rendre son verdict.

Après étude du dossier et audition de l’accusation ainsi que du témoin à charge, le tribunal du Limousin et de la Marche déclare l’accusée coupable de trouble à l’ordre public.

Pour ces faits de brigandage, nous la condamnons à trois journées d’emprisonnement ainsi qu’a cent écus d’amende. Ne pouvant s’acquitter de cette somme, l’amende est convertie en deux journées d’emprisonnements supplémentaires.

Justice à été rendue en ce dix-septième jour de décembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante cinq.

La séance est levée.