[28/12]-Guéret-Brigandage-Maghribia [Relaxe]

Lieu: Guéret

Date: 28 Décembre

Nature: Brigandage

Prévenu: Maghribia

Victime: atirena

Preuve et plainte:

Chez le proc.

Mise en accusation le 28 dec 1455

Citation :

Le 28 du mois de Decembre de l’an de grâce 1455,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Ratgus
Juge : Jizz
Accusé : Maghribia
Victime : Atirena
Témoins de l’accusation: Plum

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Ratgus, entra dans la salle... *

« Dame Maghribia, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 28 Decembre de cette année, agressé sur les routes de Gueret la personne Dame Atirena puis dévalisé de tous ses biens. La Dame Atirena en a ensuite référé au sieur Plum, alors membre de la prévôté de Gueret .

De plus, ce n’est pas votre première comparution pour ce motif, bien au contraire, sur les territoires de l’ADC, on ne les compte plus, que ce soit au Limousin ou ailleurs, ce qui fait de vous un multirécidiviste.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img138/1508/preuvegx9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img177/9062/plaintejv0.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre le sieur sieur Plum, membre de la prévôté de Gueret à l’époque des faits, ainsi que Dame Atirena, la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »