[04/05] Limoges - Brigandage - Adn14/Avril0421 [COUPABLE]

Lieu et date : Route Rochechouart - Limoges

Nature des faits : Brigandage

Prévenu : Adn14

Victime : Avril0421

Preuves et correspondances :

Le depot de plainte :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=306522&start=45



Commentaires :

Sans

on met en accusation

Personne n'habitant plus dans le Comté.

Demande faite auprès de mon confrère tete de fer

Mise en accustion de Adn14

Citation :

Le 25 du mois de Mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur :
Juge :
Accusé : Adn14
Victime : Avril0421
Témoins de l’accusation: BCH_Blaise

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Adn14, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon l’article 4, alinéa du Banditisme, Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte de brigandage. Vous avez en effet, à la date du 04 mai de cette année, agressé sur les routes de Limoges, la personne Avril0421, . Avril0421 en a ensuite référé au Lieutenant BCH Blaise, alors membre de la prévôté de Limoges.

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi:

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.
Banditisme :
Définition : action de se livrer à du vol qualifié, quelle que soit la victime, sur le sol du Limousin-Marche.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :