[26/05] - TAOP - Leod6210094 - Comté [coupable]

Citation :

Le 26 du mois de Mai de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Leod6210094
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Leod6210094, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l’article 4, alinéa du Troubles à l'ordre public. ,Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir fait partie d'une lance illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. Conformément à l'article 4 du paragraphe II de la partie 3 du Coutumier du Limousin sur l'armée, cet act est illégal. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 4. Troubles à l'ordre public.
Définition : tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes, banditisme, révoltes.

Prargraphe II Partie 3 du Coutumier sur l'armée
Article 4 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin.
Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal. Sans cette autorisation tout groupe armé/lace ou armée est dans l'illégalité.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

Voici la preuve :

https://servimg.com/view/11279116/528

Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu

Citation :

Très bien,n votre Honneur. L'accusé reconnait les faits, et la lance a été détruite.

Je réclame donc une simple peine de principe de 20 écus.

Citation :

*Le Juge se levât *
Bien Sieur Leod6210094, vous êtes ici pour être passé sur le sol limousin en lance sans autorisation du comte. Vous reconnaissez les faits et votre lance a été détruite ce qui est une très bonne chose. C’est pour cela que je ne vous condamne qu’à une amende de 15 écus .Pensez à prendre connaissance par vous-même ,des lois du comté ou des duchés dans lesquels vous voyagez !
La séance est levée ! Vous pouvez disposer.
*Le Juge sortit de la salle *
Fait à Limoges, le 27 Juin de l’an 1456