[03/06] - TAOP - Sablelon - Comté [en cours]

Citation :: Le 03 du mois de Juin de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Trokinas
Juge : Na
Accusé : Sablelon
Victime : Comté du Limousin
Témoins de l’accusation : Marie Alice, Jakamer

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Trokinas, entra dans la salle... *

« Sablelon, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon les articles J.1.C.5. et COLM.5.B.1.b du Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir fait partie d'une lance illégale sur le sol du Comté du Limousin et de la Marche. En effet, aucune demande de circulation n'a été faite au Comté.

Voici les références des textes cités :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147&sid=90fcad06c07cb4af00e38b963a8b80f0

Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :
J. Justice
J.1. Le Procès
J.1.C. Type de plaintes et peines encourues
J.1.C.5. Trouble à l'ordre public

Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin

COLM 5. Les loies affiliées à l'armée
COLM 5.B Des groupes armées dans le Comté du Limousin
COLM 5.B.1. De la Constitution d'un groupe simple, armé ou d'une lance
COLM 5.B.1.b. La constitution d’un groupe armé est uniquement possible sous réserve d’acceptation et autorisation. Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt ont autorité à délivrer un contrat attestant de l’autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147&sid=90fcad06c07cb4af00e38b963a8b80f0

Voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f47/11/27/91/16/lance10.jpg

Seront appelés à la barre Marie Alice, en tant que Chef Douanière et Jakamer, Douanier à Tulle.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu.

Le 03 Juin 1456

Trokinas
Procureur du limousin

Citation :: Je vois que l'accusé semble connaitre la loi, c'est une bonne chose. Cependant, il n'est pas précisé dans le Coutumier que c'est à moi de lui présenter un avocat, bien au contraire. Donc, par conséquent, il est hors de question que je le fasse. l'acte d'accusation est parfaitement légal, et par conséquent, je demande une comndamnation de 50 écus et d'un jour de prison.

De plus, je ne témoignerai pas en tant qure témoin de la défense, ne pouvant être dans les deux parties Accusation et défense.

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