Nombre de messages : 3526 Age : 41 Ville IG : Bourganeuf Date d'inscription : 11/07/2005
Sujet: Noblesse Vénale Ven 6 Juin - 11:49
De la Noblesse Compensatoire du Limousin et de la Marche dicte "Vénale"
Du but de la création de la Noblesse Vénale
Faire appel aux bonnes volontés pour supporter le coût des réformes royales, et les récompenser par une terre seigneuriale au titre et patente de "Récompense et mérite pour avoir oeuvrer pour le Limousin-Marche" affiliée au Limousin amenant droicts et devoirs envers le Comté du Limousin et de la Marche.
De la Position de la Noblesse Vénale
Le faict est que la Noblesse vénale/compensatoire est inférieure à celle dicte de Mérite et n'est composée que de Seigneurs et Dames.
Du Nobiliaire
Ils sont considérés comme nobles du nobiliaire du Limousin et de la Marche au sens où les fiefs seigneuriaux seront ceux affiliés historiquement aux bonnes villes du Comté du Limousin Marche ( Limoges, Guéret, Bouganeuf, Rochechouart, Tulle et Ventadour)
De la possibilité de mariage noble
La Noblesse de vénale accède à la possibilité du mariage noble de la mesme manière que et les nobles issus du mérite Mérite et leurs seigneurs et dames affiliés.
De l'allégeance
La Noblesse Vénale se devra comme tout noble du nobiliaire de porter son allégeance tous les deux mois auprès du Comté du Limousin Marche . Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.
Du vivre noblement
La Noblesse Vénale, tout comme la noblesse de Mérite, se doit aux notions d'allégeance, de droiture et du vivre noblement. Elle encourt en cas de non acceptation et offices les mesmes peines et procédures que la noblesse du nobiliaire méritoire.
De la destitution
Considérant les devoirs et actes de la noblesse Vénale, elle est soumis au mesme reglement que la noblesse méritoire en terme de destitution. Le Comte en titre informant le Héraut du Limousin et de la Marche de cette procédure et des chefs d'accusation, permettant à ce dernier de faire acte et de mettre à jour le nobiliaire des fiefs seigneuriaux.
Du blasonnement
La plupart de ses seigneuries n'ont pas de blasonnement fixé, ce qui revient à dire que lors de l'achat de la seigneurie la personne peut y installer son blasonnement propre (dans les regles de l'art héraldiques) ou demander à les faire faire par le héraut du Limousin et de la Marche.
De la généalogie
La mise au nobiliaire du Limousin Marche en guise de fief compensatoire ouvre les scessions généalogiques comme pour tout noble du nobiliaire.
Ce blasonnement sera agrémenté d'un besan d'Or sur fond de Sinope en franc-canton afin de symboliser le faict compensatoire du dict fief.
De l'historicité
Le fief octroyé en compensation à une histoire réelle. Histoire qui sera fournie en chateau de Limoges pour information.
De la non héridité des fiefs
La Noblesse Vénale est non hériditaire, les titres et fiefs achetés se sont pas transmissibles et reviennent de droit au Limousin Marche à la mort du noble Vénal.
N.3.L. Du prix
Un fief étant d'une superficie appréciable, le prix de l'octroie et de l'accession à la noblesse Vénale est de 2500 ecus pieces.
De l'octroi
Normalement reservé aux seuls Limousins, le Comte en exercice peut, avec l'accord de son conseil, décider de sa politique dans le domaine s'il ouvre ou non cette noblesse Vénale au non limousins.
Du regard du Héraut du Limousin et de la Marche et de la Hérauderie de France
La Noblesse Vénale, compte tenu des avantages que lui confrere ses titres et fiefs compensatoires, est soumis aux lois royales héraldiques, à la Hérauderie de France et au Héraut du Limousin et de la Marche dans l'octroi, la gestion et le conseil.
Une personne achetant un fief devra passer par le Héraut du Limousin et de la Marche afin de discuter de l'emplacement du dict fief et d'y recevoir les conseils de gestion et de vivre noblement dont il convient qu'il fasse preuve.
Du futur
Rien n'empeche une personne ayant acheté le fief de réaliser de haults faicts pour le Limousin et la Marche par la suite. Le Comte fera donc patente aupres de la hérauderie de France de cela et celle ci contresignera ou non l'annoblissement de la personne. Son fief siegneurial sera alors débarraser du besan en franc-canton la caracterisant et accrédité du terme baronnie et donc passé au rang méritoire (avec les avantages que cela procure : droit de passation d'héritage entre autre)
Pour contreseing, sceau de Sa Grandeur Nebisa de Malemort Comtesse en titre du Limousin et de la Marche
Noblesse Vénale
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