[24/07]Esclava-Reginedasco/Fiona35 et medicis-Tul[Coupable]

Dame Reginedasco récidive

AFFAIRE Regindedasco/Fiona35

Lieu et date ou l'acte a été commis : Tulle le 24 juillet

Nature de l'acte : Esclavagisme
Prévenu : www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Reginedasco
Victime : www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fiona35


demande

Citation :

24 juillet 1456

Bonjour Dame Reginedasco,

Je me présente, Kalima, sergent de police de Tulle.

Vous avez déposé aujourd'hui l'annonce suivante : Reginedasco cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 15,00 écus.

Je vous rappelle qu'une grille des salaires minimum par points de caractéristiques est en vigueur à Tulle (accessible sur la page "mairie").

Grille des salaires minimums

---> 16 écus pour 0 à 9 de carac <---
19 écus pour 10 à 18 de carac
22 écus pour 19 de carac
17 écus pour la tonte des moutons pour 19 de carac

Je vous demande de bien vouloir retirer votre offre et la modifier en conséquence : voici comment procéder : chez moi / votre propriété / vos offres d'emploi. Il faut annuler. attendre et refaire une autre annonce.

Cordialement

Kalima, sergent de Police de Tulle
PS : je vous signale que c'est la deuxième embauche illégale que vous faites en deux jours

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Preuve de l'embauche Embauche

Citation :

Tulle 24 juillet

Dame Reginedasco,

Il est apparu aux services de police de la ville de Tulle que vous aviez encore recruté Fiona35 au salaire de 15 écus. Cela fait deux fois que vous embauchez a 15 écus. Il va falloir penser a embaucher honnêtement à l'avenir.

Je vous rappelle que le salaire minimum en vigueur à Tulle est, de 16 écus.

- 0 à 9 caractéristiques : 16 écus.
- 10 à 18 caractéristiques : 19 écus.
- 19 caractéristiques : 22 écus.
- 17 écus pour 19 de caractéristiques pour la tonte des moutons.

C'est pourquoi je vous invite à contacter rapidement votre employé Fiona35 afin de trouver un arrangement avec lui pour lui rembourser les 1 écu manquants de façon amiable.

Pour ce faire, vous pouvez soit lui acheter un article plus cher que le prix minimal, soit lui en vendre un moins cher.

Dans le cas contraire, l’affaire sera transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit ouvert au motif d’esclavagisme.

Je vous remercie de me tenir au courant en me fournissant les copies d'écrans de vos transactions.

Je reste à votre disposition pour toutes questions.

Cordialement,

Dame kalima,

Sergent de police à Tulle

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Courrier à Fiona35

Citation :

le 24 juillet 1456

Bonjour Fiona35

Je me présente : Kalima, Sergent de Police à Tulle.
Vous avez accepté le 24 juillet une offre d'emploi pour un salaire inférieur à la grille des salaires mise en place à Tulle. Reginedasco vous a embauché pour 15,00 écus alors que le salaire minimum à Tulle est de 16 écus pour 0 points de caractéristiques.

J'ai contacté Reginedasco afin quelle se mette en relation avec vous pour régler rapidement les modalités pratiques de compensation de votre manque à gagner.

Merci de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.

Avec mes remerciements.

Kalima,

Sergent de Police de Tulle

ok on attend leurs reponses

Ne peut on pas faire quelque chose pour cette dame qui ne répond pas et qui se permet d'embaucher trois jours de suite à 15 écus malgré mes courriers. Parce qu'elle doit bien se moquer de moi la.


Dame Reginedasco 3ème fois en trois jours


AFFAIRE Regindedasco/Mariedemedicis76

Lieu et date ou l'acte a été commis : Tulle le 25 juillet 1456


Nature du l'acte : Esclavagisme

Prévenu : www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Reginedasco
Victime : www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mariedemedicis76


L'embauche

Tulle 25 juillet 1456

Citation :

Dame Reginedasco,


Il est apparu aux services de police de la ville de Tulle que vous aviez encore encore et encore recruté au salaire de 15 écus.


Cela fait trois fois que vous embauchez a 15 écus.

Je ne vais pas vous reformuler les lois vous devez surement les connaitre. Je vais de ce pas envoyer vos trois dossier en justice. Non seulement vous ne répondez pas a mes courriers mais en plus vous continuez a embaucher illégalement.
La moindre des politesses serait au moins de répondre.
Je ne vais pas m'étendre car il est bien évident que vous ne voulez pas être honnête.

Je vous souhaite malgré tout une bonne journée


Kalima,
Sergent de Tulle.

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Courrier à Mariedemedicis76


Tulle, le 25 juillet 1456

Citation :

Bonjour Mariedemedicis76,

Je me présente : Kalima, Sergent de Police à Tulle.
Vous avez accepté le 25 juillet une offre d'emploi pour un salaire inférieur à la grille des salaires mise en place à Tulle. Reginedasco vous a embauché pour 15,00 écus alors que le salaire minimum à Tulle est de 16 écus pour 0 points de caractéristiques.

J'ai contacté Reginedasco afin quelle se mette en relation avec vous pour régler rapidement les modalités pratiques de compensation de votre manque à gagner.

Merci de bien vouloir me tenir informée de l'évolution de cette affaire.

Avec mes remerciements.

Kalima,
Sergent de Tulle.

il me faudrait au moins un courrier de victime pour transmettre le dossier

Je ne sais que faire j'espère qu'au moins une des victimes va me répondre je fais le nécessaire et je vous tiens au courant.
Je me suis trompée j'ai posté la, mais je refais tout de suite sur un autre poste.
Bonne journée a vous

je vais voir avec le procureur et le juge si possible d'envoyer tel quel car la récidive ça faut arrêter 3 fois de suite je regarde tout cela ce soir

je transmet en justice pour plainte au nom du comté si ca pose prb malouf contacte moi on verra ensemble

Courrier du 26 juillet

Citation :

Bonjour,


Effectivement Dame Reginedesco embauche continuellement à 15 écus malgré mes courriers. Malheureusement aucun de ses employés ne me réponds. Vous m'écrivez en me relatant des faits dont je suis la première au courant.
Maintenant il serait plus intéressant pour moi que vous m'écriviez en portant plainte contre cette dernière.

Je comptabilise 4 offres d'emploi illégale a ce jour. Alors permettez-moi de vous dire, si on laisse les choses ainsi cela risque de continuer.
N'hésitez donc pas a m'envoyer, un courrier de porte de plainte.

J'attends votre réponse.

Cordialement,

Dame kalima,

Sergent de police à Tulle

Ce matin il y a encore une annonce a 15 écus.

malouf stp envoie vite en justice elle fais récidive permanente malgré les courriers du policier groupe avec celui la merci
https://limousin-marche.forumactif.com/mise-en-accusation-f182/26-07-esclavagisme-reginedasco-dameducoeur-tulle-t9191.htm

Citation :

Acte d'accusation

Le 26 du mois de Juillet de l’an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Malouf38
Juge : Alienaure
Accusé : Reginedasco
Victimes : Fiona35 et mariedemedicis76
Témoins de l’accusation : Kalima

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d’audience. Le Procureur, Sieur Malouf38, entra dans la salle... *

« Reginedasco , vous comparaissez aujourd’hui encore, devant la cour car vous êtes accusé selon l’Article 2 Chapitre 2 de l’Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d’avoir commis un acte d’esclavagisme. Vous avez en effet, à la date du 24/07 de cette année, embauché Fiona35 pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 15 écus.
Ensuite, à la date du 25 juillet de cette année à Tulle, vous avez embauché mariedemedicis76 pour un travail requérant 0 de caractéristique, mais que vous n’avez payé que 15 écus.
Malgré les multiples relances de la prévôté de Tulle, en la personne de dame Kalima, vous n’avez pas remboursé la victime comme il vous était demandé.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.

Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 2. Esclavagisme.
Définition : fait d'embaucher un travailleur pour un salaire inférieur au minimum fixé par la mairie ou le Comté.

Grille des salaires minimums :
16 écus pour 0 à 9 de caractéristique.
19 écus pour 10 à 18 de caractéristique.
22 écus pour 19 de caractéristique.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :
https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/24/0807240935274171611.jpg
https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/24/0807240936514171620.png
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/25/img-100407u19g8.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=276133

Seront appelés à la barre dame Kalima, membre de la prévôté de Tulle à l’époque des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dame le juge permettez moi de rappeler rapidement les faits. La prévenue se mets hors la loi plusieurs jours d'affilés sans pour autant faire attention aux courriers des sergents.
Cette dernière se trouve en état de récidive.
Je demande à la cour de me suivre dans mon réquisitoire car c'est une personne que je pense qui va avoir du mal à s'insérer dans notre société.
C'est poyurquoi que je vous demande de la condamner à 3 jours de prison ainsi qu'à 60 écus d'amende.
Merci de votre écoute.

Citation :

Enoncé du verdict

*Aliénaure écouta le procureur et le témoin à charge, puis jeta un œil à la place vide où aurait dû se tenir l'accusée.*

Bien. Qui ne dit mot consent.
Ainsi, Dame Reginedasco se voit condamnée à une peine de 20 écus pour esclavagisme sur la personne de Dame Fiona35, PLUS 20 écus pour ne pas s'être présentée devant nous et nous avoir fait prendre temps et écus, soit 40 écus.
Je lui suggère la prochaine fois de faire un peu plus attention aux lois.

*Elle abaissa son marteau en un bruit sourd et sortit de la salle.*

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.