procès Arkobar au Comté (05 Mars 1457 ) COUPABLE

Arkobar est accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Alda Arégonde
Juge : Naja
Accusé : Arkobar
Victime : Ville de Rochechouart
Date et lieu de l'Infraction : Le 05 Mars 1457 à Rochechouart
Témoins de l'accusation : Aldyr
Chef d'inculpation : Escroquerie
Fait à Limoges le 09 Avril de l'an 1457
Le Procureur Alda Arégonde de Rien


Arégonde dépose un dossier sur son pupitre, l'ouvre relis rapidement ses notes puis une fois qu'elle s'est assurée qu'elle a la parole elle s'adresse à la Cour.

Nous sommes ici ce jour accuser Sieur Arkobar d'escroquerie selon la loi pénale de notre coutumier Chap. II Art. 3. De l'escroquerie
a. Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché limousin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste sera considéré comme un acte d'escroquerie.

En effet Sieur Arkobar non content de vendre des produits en dehors de la grille de prix autorisés comme vous pourrez le constater utilise l'Eglise pour éviter les poursuites comme pourra en témoigner le lieutenant de police de Rochechouart Sieur Aldyr.Nous demandons à ce qu'il soit jugé sans indulgence, afin de lui apprendre à ne pas bafouer notre autorité et nos lois.

D'un pas vif elle se dirige vers l'huissier afin de présenter le livre de comptes, indiquant à quel prix Sieur Arkobar vend ses légumes, pour preuve.

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Puis elle attend le témoignage.

L'accusation a appelé Aldyr à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Aldyr, à la fin, à la der des ders, l�ultime témoignage pour une affaire de justice pour escroquerie. Il ne manquerait plus qu�il tira la langue :*

« Un certains 05 mars 1457, j�ai surpris dans les méandres du marché des denrées de Rochechouart un légume à 10 écus 10, soit 10 deniers au-dessus du prix maximum autorisé par notre sacro-sainte grille de tarification des denrées. Ô ma grande surprise, je m�aperçus que cette marchandise appartenait au Messire le prévenu Arkobar, et qu�il était de surcroît en retraite. Je fis dossier et lettre à l�intention du prévenu spirituel ou spiritueux, en espérant un regain de vitalité de sa part, une échappée vers un air pur et non vissé du monastère. Mon attente fut comblée, le 07 mars dernier, ce cher Messire prévenu Arkobar revint d�entre les soutanes et y repartit très vite. A croire qu�il y fait chaud en dessous. Je ne me pouvais que constater, avec mon désarroi, que le légume était encore en ma possession bien que Messire le prévenu Arkobar avait eu le temps de prendre connaissance, par lecture diagonale ou horizontal, de mon courrier de mise en garde et d�appel à la raison. Oui le temps ! Car le même jour, Messire le prévenu Arkobar s�était même permis de publier une offre d�emploi. Pas dupe et encore mon le prévôt de l�époque, nous décidâmes d�envoyer cette dite affaire en cour de justice. Voilà la raison de ma présence et de mes dires plus ou moins soporifique� »

*Aldyr, tout fière de lui d�avoir terminé son grand chelem, pensa qu�il pouvait prendre un bon repos, bien long, bien bon, bien long, bien bon�*

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Nous attendons encore une fois un jugement qui prouve à l'accusé que les lois n'ont pas à être bafouées et qui lui donne à réfléchir.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Le juge avait écouté les différentes parties et était près à rendre son verdict.

Sieur Arkobar !
J�ai bien entendu l�acte d�accusation de dame le procureur Alda Agéronde J�ai écouté attentivement également votre défense, ainsi que les témoins.

Vous avez été clairement identifiée et ne nier d�ailleurs, car qui ne dis mots consent.
Vous avez agit stupidement et sans réfléchir sur la portée de votre acte.
Par cela même vous avez porté préjudice à vos concitoyens et mis en danger votre village.

Je ne peux être clément car les faits sont graves, même s�ils sont irréfléchis. Alors pour que cela vous serve de leçon, et que regardiez plus souvent la grilles de prix et que vous déniez venir plaider. Je vous condamne à 2 jours de prison et 30 écus d�amende.

Si toutefois ce jugement ne vous convenait pas vous pouvait faire appel.

Verdict rendu par Naja, le 29 avril 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 30 écus.