[03/06/57]Brigandage Claytone /Trokinas à Limoges[ Coupable]

Citation :: Procès ayant opposé Claytone au Comté du Limousin et de La Marche
Claytone était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sur ces faits je vous condamne donc à 35 écus et 3 belles journées dans les geôles du comté.
Si ce jugement vous convient pas vous pourrez faire appel.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 35 écus.

Acte d'accusation

Procureur : Breccan
Juge : Sindanarie
Prévenu : Claytone
Victime : Trokinas
Date et lieu de l�infraction : Entre Roche et Limoges le 3 juin 1457
Témoins de l�accusation: Ratgus
Chef d�inculpation : Trouble à l�Ordre public - Brigandage

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d�audience. Le Procureur entra dans la salle et s�adressa au prévenu :
«Claytone, vous comparaissez aujourd�hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine II.4. de brigandage, ce pourquoi vous comparaissez aujourd�hui. »
Vous avez en effet, à la date du 3 juin 1457, agressé sur la route entre Rochechouart et Limoges ,le Baron Trokinas,. Ce dernier en a ensuite référé au prévôt de notre comté Ratgus.

Rappelle de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison

* Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f87/11/27/91/16/classe25.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu�à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.

Vous trouverez, un formulaire vous expliquant le Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche (version 1457)

Seront appelés à la barre Ratgus, prévôt du Limousin comme témoin à charge, ainsi que le Baron Trokinas la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Breccan de Sarran,Procureur du Limousin, Fait à Limoges, le 3 juin 1457
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

*Breccan jeta un coup d'oeil rapide aux preuves pendant que le vicomte Trokinas exposait les faits dans son témoignage.
Le moins qu'on puisse dire c'est que le baron n'est pas un habitué du tribunal et si aujourd'hui il y est présent c'est pour une bonne raison.

De plus Le prévôt actuel du Limousin, le seigneur Ratgus venait témoigner lui aussi.
Racontant les mésaventures de son filleul ainsi que son passage dans les geôles Limousine.
Breccan avait eu vent de cette histoire il y a quelques jours...*

Bien...
J'ai écouté vos témoignages.
Plus ceux de l'accusation que de la défense.
Preuve que le prévenu Claytone ne conteste pas votre version de l'histoire, vicomte.

Il ne part pas gagnant en tout cas...

Par conséquent à la demande du vicomte, je propose que l'accusé rende la marchandise volée honteusement.
S'il ne la plus, il se débrouille.
C'est sont probleme.

Autrement ce sera une belle amende qui l'attendra les bras bien ouvert pour l'accueillir chaleureusement.
De l'ordre de 600 écus.
Si ça ne le fait pas trembler des genoux ça...

A Limoges le 16 Juin 1457
Breccan de Sarran
Procureur du Limousin.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ratgus à la barre

Voici son témoignage :
Ratgus était présent dans la salle pour soutenir son filleul suite a son agression. En temps que Prévost des maréchaux il avait aussi pris la déposition de Trokinas qui avait été racketté cette nuit.

Ratgus s'avance a la barre; Votre honneur, ce matin j'ai reçu mon filleul en mon bureau, il arrivait de la prison ... oui de la prison vous imaginez ma surprise... il se trouve que Messire Trokinas ancien comte du Limousin s'est fait agressé par ces malfrats et l'ont laissé sur le bord de la route sans un sous tant et si bien qu'il du aller en prison pour passer la nuit ca plus d'argent pour payer l'auberge. Rien que pour cela en plus de leur forfait ces 2 individus méritent d'y séjourner plusieurs jours... Enfin, oui Messire Trokinas est venu me voir pour déposer plainte contre Claytone et Isiis et j'atteste ses déclarations et toutes les preuves sont dans le dossier que je vous ai fait passer. Voila si vous avez besoin de moi je suis a votre disposition.
Fait en ce jour de 3 juin 1457
Ratgus d�Arafura
Prevost des Marechaux.

L'accusation a appelé Trokinas à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, je vous demande humblement de prendre en considération mon témoignage. Vous me connaissez, je suis peut être un adversaire politique difficile, mais jamais je n'ai transgressé une loi. Et là, alors que je m'occupais de faire un voyage dans un but lucratif pour la COMAL, voyez vous que ce malotru m'a dérobé mes économies personnelles. Je vous atteste sur l'honneur, que je portais à ce moment environ 600 écus et 40 viandes, donc somme fort rondelette, vous en conviendrez. J'aurai en effet pu mettre tout cela à l'abri dans le mandat confié, mais je ne voulais pas abuser de la générosité de mon employeur. Donc, cet homme, m'a dérobé l'intégralité de mes économies. Je vous demande donc la plus extrème séverité dans cette affaire, où un noble, servant du Limousin de longue date, s'est vu victime d'un Larcin honteux, conséquent, et dont l'honneur a été bafoué, suite à la nuit en prison qu'il a été obligé de passer.

Cependant, je demande également de pouvoir récupérer au moins une partie, sinon l'intégralité de mes biens. J'ai confiance en votre jugement votre honneur pour faire régner la justice en ce lieu.SITES AMIS

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