[20/07/57] Révolte – Papago – Tulle [Coupable]

Sujet : [20/07/57] Révolte – Papago – Tulle

Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle, dans la nuit du 20 au 21 juillet 1457

Nature du l’acte : TAOP Révolte

Prévenu : Papago

Sa fiche :


Victime : Ville de Tulle

Témoins : Loutcina

Preuve :



Courrier envoyé ce jour :

Citation :

Tulle, le 23 juillet 1457

Bonjour Messire Guyart, Maire de Tulle

Notre Citoyen Gardien, en mission le 20 juillet dernier, vient de signaler qu’elle avait contribuée à mater une tentative de révolte contre la Mairie de Tulle.

Un assaillant a été reconnu. Néanmoins, afin de savoir si d’autres personnes ont pu être reconnues, je vous demande de me donner le nom des deux miliciens qui étaient en poste durant cette nuit du 20 au 21 juillet 1457.

Merci d’avance.

Cordialement.

Ratou42
Lieutenant de Police de Tulle

Témoin : Loutcina

Commentaires : Néant

Réponse du Maire :



Courrier envoyé aux miliciens :

Citation :

Tulle, le 23 juillet 1457

Bonjour Dame Cassandre83

Dans la nuit du 20 au 21 juillet dernier, vous avez pris un poste de Milicien à la Mairie de Tulle.
Apparemment une tentative de révolte s’est produite ce jour-là, fort heureusement sans conséquence pour notre ville.

Néanmoins, il est possible que vous ayez reconnu un ou plusieurs assaillants dans vos évènements.

Pourriez-vous me répondre si tel a été le cas et, si oui, me transmettre un screen faisant apparaître le nom de l’assaillant reconnu.

Merci d’avance.

Cordialement.

Ratou42
Lieutenant de Police de Tulle

Citation :

Tulle, le 23 juillet 1457

Bonjour Dame Perlyna

Dans la nuit du 20 au 21 juillet dernier, vous avez pris un poste de Milicien à la Mairie de Tulle.
Apparemment une tentative de révolte s’est produite ce jour-là, fort heureusement sans conséquence pour notre ville.

Néanmoins, il est possible que vous ayez reconnu un ou plusieurs assaillants dans vos évènements.

Pourriez-vous me répondre si tel a été le cas et, si oui, me transmettre un screen faisant apparaître le nom de l’assaillant reconnu.

Merci d’avance.

Cordialement.

Ratou42
Lieutenant de Police de Tulle

lui deja en MA directe ! ==>MA

J'aimerai bien savoir, avant de le mettre en accusation, s'il était bien tout seul pour sa révolte. Cela a une conséquence sur le motif de l'accusation (TAOP => trahison)

De toute façon, il habite ici, il ne va pas s'enfuir (enfin j'espère).

On attend un peu.

Je pense que ce genre de faits est un TAOP.
Trahison s'applique plus un une personne qui fait partie du conseil ou d'un autre college important.

Merci Ratou ^^

D'après ce que j'interprète du coutumier, la trahison s'appliquerait à une révolte organisée (donc en groupe) d'habitants du comté. Mais ce n'est que mon interprétation du texte.

Acte d'accusation

Citation :

Le 27 du mois de juillet de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l’acte a été commis : Tulle, dans la nuit du 20 au 21 juillet 1457
Prévenu : Papago
Victime : mairie de Tulle
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Papago, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous vous êtes en effet, en date du 21 Juillet 1457, révolté contre la mairie de Tulle et fort heureusement votre entreprise a été mise en échec .
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/23/img-114337wencf.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, Loutcina, un des citoyens gardiens de la Tulle.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 27 Juillet 1457

Ratou, il semblerait d'après le prévenu, que la culture de potager soit interdite dans ton village ...

Peux-tu me dire si c'est le cas ? directives du maire ? ...

EDIT : réponse obtenue => c'est une directive de l'ancien maire

Citation :

Procès ayant opposé Papago au Comté du Limousin et de La Marche


Papago était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Il y a d'autres façons de faire voir son mecontentement plutôt que de se révolter. Si vous aviez prit la mairie qu'en serait-elle devenue hein!! Pour le fait de révolte je vous condamne à un jour dans nos geôles et 10 écus d'amende comme la demandé notre procureur et j'espere ne plus vous revoir. Si ce jugement ne vous convient pas vous pourrez faire appel. Verdict rendu parle juge Pinpin42 le 01/08/1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.

Acte d'accusationLe 27 du mois de juillet de l'an de grâce 1457

Procureur: Mick999
Juge: Pinpin42
Lieu et date où l�acte a été commis : Tulle, dans la nuit du 20 au 21 juillet 1457
Prévenu : Papago
Victime : mairie de Tulle
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu et le procureur Mick999, déjà sur place, l'accueillit chaleureusement*

"Papago, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous vous êtes en effet, en date du 21 Juillet 1457, révolté contre la mairie de Tulle et fort heureusement votre entreprise a été mise en échec .
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*

Preuve:
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/23/img-114337wencf.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Sera appelé à la barre comme témoin, Loutcina, un des citoyens gardiens de la Tulle.
Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu. »

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 27 Juillet 1457

Première plaidoirie de la défenseJe me suis révolté car je suis contre l'interdiction de la culture des potager

Réquisitoire de l'accusationAprès avoir soigneusement écouté la très courte déclaration du prévenu, suivie par les deux témoignages, le procureur commença sa plaidoirie.

Comme l'a si bien dit le prévenu, en donnant une raison à sa tentative de révolte, il est bien coupable de cette acte. De plus le fait est confirmé par dame Loutcina.

Ceci dit, aux vues des documents apportés par le lieutenant de police quant à l'interdiction quasi-officielle de posséder un champ de légume. Interdiction qui ne peut être acceptable aux yeux de la loi. Le mécontentement est donc justifié.

Toutefois, il aurait été beaucoup plus intelligent d'en informer les autorités comtales, qui auraient sans doute très rapidement exiger du maire qu'il retire cette annonce et interdiction. Alors qu'une révolte, même si elle avait réussit, ne pouvait que finir par une mise en accusation pur et simple des impliqués, car n'ayant pas été acceptée et proposée par le comté, et cela quel qu'en soit la raison.

Aux vues des circonstances atténuantes discutées précédemment, de la reconnaissante implicite de l'accusé, une faute avouée est à moitié pardonnée, il convient d'être clément.
Je ne requiers donc, qu'une amende de 10 écus accompagné d'un jour de prison, l'acte en lui-même restant quand même très dangereux pour la mairie.
Que ce jour de prison, vous aide à changer vos habitudes de contestation. Ce n'est pas par la violence que les problèmes seront résolus.

Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Loutcina à la barreVoici son témoignage :
J'effectuais ma patrouille dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1457, quand je fus alertée par un bruit en provenance de la Mairie de Tulle. Je m'y rendis rapidement et y vis plusieurs individus essayant de pénètrer dans la Mairie, dont un que j'avais reconnus comme étant sieur Papago. A ma vue, plusieurs détalères et d'autres après quelques coups échangés, s'enfuirent à leur tour et la révolte fut ansi terminée.

L'accusation a appelé Ratou42 à la barreVoici son témoignage :
Ratou42 s�avança à la barre :
Messire Procureur, Votre Honneur,
Je me présente devant vous afin d�éclaircir la plaidoirie de Messire Papago et les raisons qui l�ont poussé à se révolter.
J�apporte avec moi les éléments montrant qu�il pouvait être mécontent de la situation qui existait à l�époque des faits :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/29/img-232623uqv1y.jpg
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/29/img-232656mgy3k.jpg
Certes, rien n�excuse sa tentative de révolte mais peut-être était-ce tout simplement une façon très maladroite de montrer son mécontentement.
Ratou42 retourna s�asseoir et attendit la suite du jugement.